Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-25%
Le deal à ne pas rater :
Adhérents Fnac : Smartphone Honor 200 Pro 6,78″ 5G + casque ...
599 € 799 €
Voir le deal

Partagez
 

 Droit de succession nobiliaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 8:20

Citation :
Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Est laissé le choix aux familles pour la transmission des titres mais, une fois appliquée sur un fief, ne peut plus changer le type de transmission pour le-dit fief. En cas de rupture de la ligné de transmission, un nouveau choix peut être effectué.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution en question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.

Pour ( 1 ) Ardarín
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 8:20

Pour ( 2 ) : Ardarín, Josephine
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 8:25

Pour ( 3 ) : Ardarín, Josephine, Haz
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 8:32

Pour ( 4 ) : Ardarín, Josephine, Haz, Oedipe
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 9:37

Pour ( 5 ) : Ardarín, Josephine, Haz, Oedipe, Torpedo8
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 9:38

Pour ( 6 ) : Ardarín, Josephine, Haz, Oedipe, Torpedo8, Renard
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
ForceJaune
Intervenant majeur
ForceJaune

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1451
- :

Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 11:26

Pour ( 7 ) : Ardarín, Josephine, Haz, Oedipe, Torpedo8, Renard,FJ
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 13:15

Pour ( 8 ) : Ardarín, Josephine, Haz, Oedipe, Torpedo8, Renard,FJ, kheops
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 13:20

accepté
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 15:18

Pour ( 9) : Ardarín, Josephine, Haz, Oedipe, Torpedo8, Renard,FJ, kheops. Morphée
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Droit de succession nobiliaire Empty
MessageSujet: Re: Droit de succession nobiliaire Droit de succession nobiliaire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Droit de succession nobiliaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Loi sur le droit de succession nobiliaire
» [Dossier] Loi sur le droit de succession nobiliaire
» Vote sur la Loi sur le droit de succession nobiliaire
» [Vote 1460-03-18] Abolition de la loi sur la succession nobiliaire

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives religieuses et nobiliaires-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser