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 [Juridique] Statut du CCL - demande de révision

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Ardarín
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MessageSujet: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 13:34

Citation :
Un autre point de cette missive concerne le statut du CCL la HAL à voté une motion de censure sur ce texte. Toutefois, et au lieux d’appliquer ce veto publiquement, nous proposons au Conseil de réviser le texte, ceci est une demande et non une menace je précise bien.

Je vous présente les points de la charte du CCl qui nous semblent incohérent à la situation :

Roland le Bailli a écrit:
Citation :
Le Centre Culturel Lorrain

De par la volonté de garantir aux Lorrains une éducation saine, des connaissances solides, de distraire le peuple de Lorraine et de promouvoir la Lorraine et son image au sein de l'Empire et des Royaumes Occidentaux, le Centre Culturel Lorrain fut créé.

Les Statuts

Article 1: Introduction

L'institution a pour nom : Le Centre Culturel Lorrain.
Le Centre Culturel Lorrain est reconnu par le Duc de Lorraine et sous tutelle du Conseil Ducal de Lorraine.

Article 2: Son Siège

Il se situe à Nancy, à cette adresse : https://casteldenancy.forumpro.fr/Cour-basse-Sud-c11/Conseil-Culturel-Lorrain-c23.htm

Article 3: Objectifs

Le Centre Culturel Lorrain a pour objectifs:
    - promouvoir le Duché de Lorraine et ses villes à travers l'Empire et les Royaumes Occidentaux,
    - développer les activités culturelles, sociales et sportives au sein du Duché de Lorraine,
    - organiser des conférences et des manifestations culturelles, sportives et théâtrales,
    - présenter des expositions, réalisés par le Centre Culturel Lorrain, aux habitants de Lorraine,
    - offrir la possibilité aux Lorrains et Lorraines de se retrouver en un lieu unique, afin de se divertir, se détendre, se rencontrer.
    - organiser un loto ducal, la Lorraine des Jeux, en collaboration avec le Commisaire au Commerce,
    - regrouper les équipes de soule de Lorraine en une Fédération Lorraine de Soule, et organiser des paris, en collaboration avec le Commisaire au Commerce.


Article 5: Structure

Le Centre Culturel Lorrain est constitué:

    D'un président :
    Le comité des fêtes est dirigé par un président. Ce dernier s’occupe de son organisation. Il a pour objectif de faire communiquer les animations et les nouvelles aux habitants de Lorraine.
    Il pourra déléguer ses fonctions au vice-président, à des animateurs nommés. Il est élu pour un mandat de 3 mois à la majorité qualifié des membres du comité des festes. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.
    D'un vice président :
    Il assiste le président dans l’organisation des animations, ainsi que dans la communication. Il est nommé par le président pour un mandat de 3 mois. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.
    D'animateurs de Lorraine :
    Ils sont aux nombre de 10, c’est à dire deux par ville. Ils devront prmouvoir le Comité des festes auprès de leurs concitoyens, les informer des animations se déroulant en Lorraine, et les inciter à venir au comité. Ils ont également la charge d’animer leur halle, les tavernes de leur ville respective. Les animateurs seront élus à chaque nouveau conseil ducal. Le président du comité des festes en collaboration avec les maires de chaque ville se chargera de ces élections. Une fois élus, ils devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
    Des Conseillers a la culture :
    Ils sont au nombre de 1 par ville et sont choisis par le Président, parmis les Animateurs de Lorraine. Les Conseillers a la culture sont en charge d'un mandat qui leur sera attribué par le Bailli afin d'organiser des jeux ou activités et de recompenser le gagnant. (voir Article 6 pour le financement)
    Des participants :
    Ce sont tous les Lorrains et Lorraines souhaitant se divertir, participer à la vie festive de leur duché. Il leur sera juste demander de rester courtois et polis. Tout non respect des règles verra l’application d’un bannissement ponctuel.
    Du Bailli :
    Il est membre de droit lors de son mandat au sein du conseil du Duché de Lorraine. Il a pour charge d'attribuer mandats aux conseillers culturels et de régler les questions d'ordre financier.


Article 6 : Du financement

Le duché s’engage à verser une somme mensuelle de xxxx écus au comité des festes. Comité des festes au nom du président, qui en retour, s’engage à oragniser, encadrer les animations du Duché
Chaque mois, le Bailli de Lorraine attribut un mandat de xxxx écus à chaque conseiller a la culture. A la fin du mois, le mandat sera rendu, un nouveau sera alors attribué, d'un meme montant de xxxx écus ajouté à la somme restante du dernier mandat.
Ces sommes sont destinées à récompenser les vainqueurs des différents jeux et concours organisés
Si un abus venait à être constaté, le duc ou le président du comité auront la possibilité de traduire le Conseiller a la culture en question pour détournement de fond et abus de biens destinés à autrui.

Article 7 : De l'exclusion

Est considéré exclu du Conseil Culturel Lorrain
    - celui qui est malheureusement décédé .
    - celui qui a présenté sa démission écrite au directeur du Centre Culturel Lorrain.
    - celui qui a été révoqué par la majorité des membres, ou par le Duc suzerain, à cause de travaux pouvant menacer la splendeur de la Lorraine ou par manque de présence.


Article 8 : Du Remplacement

En cas de démission, de révocation ou de décès d'un membre de Conseil Culturel Lorrain, il sera remplacé par le membre ayant reçu le plus de voix aux dernières élections du Conseil Culturel Lorrain. Le cas échéant, il sera choisit parmis les membres du Centre Culturel Lorrain par le Conseil Culturel Lorrain.

Article 9 : Dissolution

En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

Voici donc la nouvelle charte votée par le conseil. Je sais que le PP aurait du venir poster ici mais il n'a actuellement pas de bureau dans ces locaux.
Comme vous pouvez le constater le balli et le CAC en font obligatoiremen parti lorsqu'il s'agit de jex récompensé par le duché nous donnerons notres avis.

pour les motifs suivants :

Citation :
Citation :
D'un président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président. Ce dernier s’occupe de son organisation. Il a pour objectif de faire communiquer les animations et les nouvelles aux habitants de Lorraine.
Il pourra déléguer ses fonctions au vice-président, à des animateurs nommés. Il est élu pour un mandat de 3 mois* à la majorité qualifié des membres du comité des festes. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.

D'animateurs de Lorraine :
Ils sont aux nombre de 10, c’est à dire deux par ville. Ils devront prmouvoir le Comité des festes auprès de leurs concitoyens, les informer des animations se déroulant en Lorraine, et les inciter à venir au comité. Ils ont également la charge d’animer leur halle, les tavernes de leur ville respective. Les animateurs seront élus à chaque nouveau conseil ducal**. Le président du comité des festes en collaboration avec les maires de chaque ville se chargera de ces élections. Une fois élus, ils devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
Des Conseillers a la culture :
Ils sont au nombre de 1 par ville et sont choisis par le Président, parmis les Animateurs de Lorraine***. Les Conseillers a la culture sont en charge d'un mandat qui leur sera attribué par le Bailli afin d'organiser des jeux ou activités et de recompenser le gagnant. (voir Article 6 pour le financement)

*reconnu par les autres membres du CCL ça le fait mieux.

**Elire, toujours élire, encore élire.... Si élu par le peuple on retombe sur le principe de non cumul des mandats et donc personne n'ira au CCL. ils pensent à quoi au conseil ?

***Choisir gentes alors que les maires nomment chacun un conseiller municipal à l'animation qui aurait toute sa place au CCL...

Citation :
En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

encore un terme décalé et inutile.

Nous pensons en effet qu'il faut arrêter d'élire à tout va. Nous souhaiterions de plus que l'on ne fixe pas de nombre précis de conseillers. Il semble difficile de trouver 10 personnes actives... + 1 pdt + 1 vice pdt...

Pourquoi pas 1 conseiller par village nommé par le maire + des volontaires qui auront fait leur demande auprès du président ou du conseiller de leurs villages. Ca n'est "qu’une » institution devant animer la Lorraine. Nous de considérons courir de gros risques à assouplir ses statuts...

Ardarín von Habsbourg,
Président de la Haute Assemblée Lorraine

voilà tout est dis ici. Je pense d'autre aprt que si on complexifi et codifi de trop certaines institution simples personen ne vous dra y rentrer ce qui serait dommage.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 14:05

Personnellement je m'étais déjà exprimé sur le sujet. Je pensais laisser faire le CCL pour rédiger une charte qui leur convienne. Ensuite, nous la voterons s'il n'y a pas de gros points qui soient insurmontable...
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 14:28

excellent, mais le CCL ets vide quasiment
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 14:38

Il faut alors le remplir.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 14:53

pas facile
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 14:57

J'aimerais m'occuper de la réforme du CCL j'avais un projet de réforme ou le CCl serait mis sous la coupe d'un intendant à la culture et à l'animation comme je l'ai énoncé dans le programme AMPL.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 15:10

Pour ma part j'aimerais que le CCL rédige cette charte ou du moins y soit associé. Je pense en particulier à Jung.

D'autre part, je ne suis pas favorable à avoir un responsable de la culture au sein du conseil car d'expérience si la personne n'est pas motivée (et j'ai peur que ça arrive une fois sur deux), elle ne fera rien car ça n'aura pas trop de conséquence.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 15:39

mêem avi qu'hazgard
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 16:12

Je suis d'accord hazgard j'ai justement avant la fin des élections contacté Jung pour savoir si il voulait rédigé la charte avec moi, celui-ci m'a dit ne pas vouloir le faire, parce que pour lui en quelques mots le CCl est mort.

Pour ma part je pense qu'il serait bon d'avoir un intendant à la culture et à l'animation au sein du conseil ducal en tant que conseiller expetionnel et on ne prendrait que quelqu'un de motivé, parce que je voudrais pas dire mais un des principaux souci des Lorrains avant la politique et l'économie c'est l'animation.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 16:18

Yanahor a écrit:
le CCl est mort.

Jung est très défaitiste. Je ne pense pas que le CCL soit mort. Mais ses membres sont démotivés c'est certain.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 16:53

Jung voulait créer une autre structure. C'est au conseil de le remotiver...
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 16:55

SI on en parlait déjà un peu sur la gargotte. On pourrait faire une pub. Dans ce cas précis certaines personnes seront intéressées. Et aussi mettre plus d'animation pourrait aussi raporter des personnes au CCL.

Ce n'est pas leur charte qu'il faut changer, mais le nombre de personnes présentes.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 17:11

Non non le nombre de personnes présentes est très bien. On sait tous qu'on ne sera pas 20 et on était tous d'accord pour être une équipe réduite mais avec des membres motivés. Donc assouplir les conditions d'accès (oublier les mesures du type il faut X personnes de chaque village). En fait, c'est le même probleme qu'avec le parlement.
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 17:35

Il faut remotiver les membres c'est certains. Et cette actions est, à mon sens, possible en les laissant faire eux-mêmes cette charte du CCL...
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitimeLun 25 Juin 2007 - 6:48

à traiter rapidement aussi
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MessageSujet: Re: [Juridique] Statut du CCL - demande de révision [Juridique] Statut du CCL - demande de révision Icon_minitime

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