Bureau du Porte-Parole

Citation :: Un nouveau Procureur

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine ,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Après nous être entretenu avec le nouveau Conseiller Ducal, Templiarmaster

La charge de Procureur de Lorraine lui a été confiée.

Je lui souhaite la bienvenue au sein du Conseil Ducal

Au castel de Nancy, en ce 12 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Cloué en place

Citation :

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Lorrai10

Nouvelle maladie qui frappe la Lorraine

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine ,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Remercions et appuyons la démarche des médicastres Lorrains

Citation :: Lorrains, Lorraines,

Notre beau duché se trouve de nouveau en proie à une épidémie jusqu'alors inconnue.
Les symptômes semblent beaucoup plus virulents que ceux de la Grippe Alexandrine.

En effet, les premiers cas recensés à Epinal font état de troubles digestifs assez importants.
La maladie semble bien être assez invalidante.

Aussi, le Corps Médical Lorrain vous suggère fortement de prendre rendez-vous dès les premiers symptômes ressentis, avec un médecin, et demandez la consultation poussée, car encore une fois, nous ne connaissons pas encore le mal qui nous arrive. Il faut que nous, médecins, soyons en mesure de connaitre tous les symptômes pour élaborer une essence curative qui vous soignera définitivement.

Pour rappel, voici la liste des médecins pouvant vous ausculter lors d'une consultation poussée :

Epinal:
- Vadorann (parti pour la levée de Ban)

Nancy:
- Fag
- Sixtine (ig: Sixtine_de_grimaud)

Toul:
- Constance de Clèves (ig: Constance_de_cleves)

Vaudemont:
- Fabia

Peut-être que vous vous demandez si une potion ne permettrait pas de vous soulager alors sachez qu'une potion combattant la forte fièvre et la grande fatigue coûte au moins 20 écus et que les effets durent seulement une journée. Le jeu n'en vaut donc vraiment pas la chandelle pour cette maladie.

Enfin, méfiez-vous des charlatans, et assurez vous toujours d'acheter l'essence curative qu'il vous faut auprès d'un médecin.
Une essence utilisée à mauvais escient vous rendra bien plus malade que ce que vous n'êtes déjà

Invitons les FDL et les maires à se renseigner auprès de leur habitant et voyageurs de leur état de santé.
De les diriger vers médecin des villes pour que remède leur soit apporté.

Au castel de Nancy, en ce 12 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Cloué en place

Citation :: Ce traité a pour but de définir les termes d'un accord militaire entre l'armée des Septs et le duché de Lorraine

Droits

Art.1 Passage d'armée (IG)

Les armées (IG) de l'armée des Septs sont autorisées à traverser la Lorraine. L'Armée des Septs s'engage à contacter l'Etat Major de Lorraine au moins 24h avant l'entrée des dites armées sur son territoire.

Art.2 Agrément

Le Duché de Lorraine s'engage à agréer les armées (IG) de l'Armée des Septs pour mener à bien les missions que le Duché lui confiera. L'armée des Septs pourrait aussi demander l'agrément pour une mission indépendante du Duché, il sera alors au duché de juger si elle accepte d'agréer l'armée (IG) ou pas.

Art.3 Compensation

Dans la mesure de ses moyens, le Duché de Lorraine s'engage à compenser la nourriture des missions que l'armée des Septs fera pour elle. Dans le cas où sa situation lui permet, elle peut aussi donner une compensation financière à l'armée des Septs.

Devoirs

Art.4 Protection

L'armée des Septs s'engage à défendre le territoire de Lorraine lorsque le Duché lui en fait la demande et d'accomplir les missions qui lui seront confiées en lien avec la protection des intérêts Lorrains et ce avec toutes les compétences et moyens militaires disponible.

Art.5 Information

Par son grand réseau de contact, l'armée des Septs fournira au Prévôt tout renseignements qu'ils jugent d'intérêt pour la protection des intérêts Lorrains.

Art.6 Aide-conseil

L'armée des Septs enverra des conseillers militaires sur demande pour conseiller dans une situation qui le demande ou pour gérer une crise quelconque.

Résiliation

Art.7 Résiliation

Ce traité sera valable jusqu'à ce que l'une des deux parties n'y mette fin via une simple missive officielle adressée à l'autre partie, mettant un terme aux Droits et Devoirs mentionnés dans le présent traité.

Signé en la forteresse de l'armée des Septs
le 10 mars 1462

White de Tiallaz
Baron de St-Paul
Vicomte de Dudelange
Général de l'armée des Septs

Accepté et Signé en la forteresse de l'armée des Septs
le 13 Aprillis 1462

Scapin, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :: Levée de l'impôt Ducal

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons la levée de l'impôt le 15 Avril 1462

l'impôt sera de :

- 8 écus pour les champs et élevages.
- 7 écus pour les échoppes

Pour des raison de Sécurité suite aux menaces brigandes proches à nos frontières et ne voulant jeter pains aux rapaces prêt à venir vider nos caisses.

Cette annonce ne pourra être publiée en Gargote de Lorraine ni en Halle des villes.

Il ne pourra être fait mention de la levée d'impôts aux frontons des mairies.

.

Au castel de Nancy, en ce 14 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Citation :: Un Evêque en Lorraine,

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A Vous, Undersea, Eveque du Diocèse de Toul

Que le jour vous soit bon

Monseigneur, ou la Lorraine cherchait un curé pour la ville d'Epinal,
s'est avec joie que nous apprenons qu'un évêque lui est donné pour l'Archidiocèse de Trèves.

En mon nom et au nom du Conseil Ducal nous vous souhaitons la bienvenue en Lorraine.
Espérant que vous mettrez tout en œuvre que pour que chaque ville puisse prier à nouveau dans leur église.

En attendant de vous rencontrer, j'assisterais en toute humilité à votre première messe en nostres Cathédrale

Au castel de Nancy, en ce 14 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :

Niveau d'Alerte Lorrain,

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

En ce *** Avril 1462. au sein du Conseil de Guerre du Castel de Nancy

De part les levées de ban Impériale et Royale, de part les menaces de plus en plus précises.

Décrétons le Niveau d'Alerte Rouge pour toute la Lorraine

Citation :: MESSAGE ALERTE ROUGE :
Toutes les personnes disponibles sont invitées à prendre les armes pour défendre leurs terres. Merci de prendre contact avec le Connétable, le Prévôt, ou le Capitaine dès que possible. Les Forces Ducales de Lorraine ont besoin de toutes les bonnes volontés disponibles.

* Les maires se doivent d'afficher ce niveau en fronton de leur mairie

* Il est devoir et honneur à tous Lorrains d'apporter aide à son duché et de ne pas se terrer en sa demeure espérant que la nuée passe

* Envoyez pigeons à :
Kyroper (Capitaine)
Ermina (Prévôt des maréchaux)
Catonlecenseur (Connétable)

Ils vous répondront que faire et comment le faire.

Que le Très haut vous protège

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

A compléter et ne pas clouer

Citation :: Traité militaire,

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons :

* la signature du traité militaire

Entre le Duché de Lorraine et l'Armée des Septs - ce 13 Avril 1462

* la signature du traité de confiance

Entre le Duché de Lorraine et l'armée des Écorcheurs de Vigy - ce 16 Avril 1462

Rassurons les Lorrains sur les déplacement de ces jours tous ceux ci étaient connus et voulus

Officialisons et reconnaissons ainsi l'engagement des écorcheurs pour la Lorraine qui ne date pas d'aujourd'hui, à mainte fois ont déjà prouvé leur dévouement à l'Empereur et à la Lorraine.

Brigands, bandits, détrousseurs, malandrins de toutes espèces réfléchissez avant de venir déposer vos sabots en Lorraine.

Ou les Lorrains savent être accueillant ils peuvent maintenant vous le faire regretter si vous abusez d'eux et de leur confiance

Au castel de Nancy, en ce 16 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :: Fermeture des Frontières en Lorraine

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

* Tout non Lorrains désirant entrer en Lorraine devra s’annoncer et avoir laisser passer avant d’y entrer.

* Tout non Lorrain présent dans le Duché à ce jour, devra se faire connaitre et disposer d’un laisser passer.

* Les demandes de laisser passer sont nominatives et individuelles mais peuvent être accordées à un groupe si nécessaire.

* Toutes entrées d’une Armée n’appartenant pas ou reconnue par le Saint Empire ou n’ayant pas eu accord préalable seront considérées comme acte de guerre envers la Lorraine et représailles seront lancées.

Les demandes de Laisser passer devront comprendre au minimum :

- Les raisons de la venue en Lorraine
- La durée du Voyage ainsi que l’itinéraire et la destination
- La composition du groupe ou de la lance
- L’état de santé du ou des demandeurs
- Le nom d’une personne garant en Lorraine.

* Tout étranger entrant en Lorraine, alors que leur laisser passer a été refusé sera traduit dans les 24h00 en justice.

* Tout étranger entrant en Lorraine à 24h00 pour se faire connaître et obtenir laisser passer, si se laisser passer est refusé ou que réponse n’a pas été faite aux vélins des FDL, la personne aura 24h00 pour quitter la Lorraine, passé ce délai elle sera mise en procès.

* Tout étranger en Lorraine n’ayant obtenu laisser passer pour rester en Lorraine disposera de 24h00 ou 48h00 pour quitter le Duché, si passé ce délai il est toujours présent en Lorraine, il sera traduit en justice.

Les demandes de Laisser passer sont à envoyer au :

- Prévôt : Ermina

* Tout non Lorrains n’ayant pas de laisser passer et se cachant sur un nœud sera inscrit aux listes des armées de Lorraine

* Tout non Lorrain se soustrayant à la justice sera inscrit aux listes des armées de Lorraine

* Tout Brigands reconnu sera passé par le fil des épées.

Ou la Lorraine est terre d’accueil en temps de paix, elle sait aussi se montrer impitoyable pour défendre ses citoyens et ses intérêts.

Au castel de Nancy, en ce 17 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :

Bilan de Mi Mandat Avril 1462 - Scapin

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations

Une nuit noire dans l'histoire de Lorraine marquera à jamais le Duché
Lors de l'ouverture des portes, des coffres et registres, les chiffres parlaient d'eux même.

Un peu plus de 4000.00 écus en caisse et plus de 14.000 écus de dette redevable aux villes et à l'Ordre des Lames.
350 pains d'argiles et 250 quintaux de pierre avaient disparus.
Voilà la dure réalité de cette nuit.

Je ne vous écrirais pas toutes les décisions difficiles que nous avons du prendre et ce même parfois contre l'avis des conseillers,
mais elles étaient nécessaire que pour nous puissions survivre et avancer.

Ce qui compte se sont les actes et les résultats

Avec les dons des Lorrains, des villes et l'organisation de la Loterie, l'aide des conseillers et leur volonté nous avons pu :

(*) Remettre en place des principes économiques qui avaient disparus depuis bien longtemps.
Ou le Duché n'était qu'un comptoir nous pouvons maintenant avoir des petits stocks pour aider les villes et alimenter l'Armée.
Je garde espoir que pour pouvoir commercer avec les autres Duchés.

(*) Diminuer les Impôts pour favoriser les cultivateurs et artisans à la production

(*) Transcrit des principes d'échanges économiques, entre le Duché et les mairies afin que les villes n'aient pas à subir toutes les taxes.
Malgré les nouvelles taxes mises en place

(*) Assuré en coordination avec les maires la sécurité des villes de Lorraine.
Malgré la suspension du salaire des Forces Ducales de Lorraine

(*) Assuré la sécurité des routes lors de vos déplacements.

(*) Avons commencé à rembourser les villes qui avaient mis en sécurité leur écus dans le Duché

Le chemin sera long et difficile que pour voir la clarté du jour mais je garde confiance en les Lorrains et en leur amour du Duché.

Ou nous espérions un peu de calme et de repos, bien vite nous avons du déchanter, les brigands en Franche Comté se déplacent vers nos frontières menaçant le Duché et les villes.

D'autres défis nous attendent maintenant :

* nourrir nos soldats
* maintenir une économie
* assurer la sécurité des villes et du duché
* maintenir un prestige pour nos armées

Une fois de plus je fais appel à vous Lorrains pour continuer à produire, vendre à prix raisonnable et prendre les armes pour défendre votre Duché

LORRAINS nous avons besoins de vous

Quelques chiffres des registres du Duc
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Citation :: */* Frais de Bouche du Duché distribué

1847 Miches de pain et 13 Fruits

+/- 10800.00 écus

Citation :: */* Impôt collectés

+/- 7500.00 écus

Citation :: */* Taxe récoltée

+/- 220.00 écus

Citation :: */* Pierre et Fer

+/- 510 Quintaux de Pierre et +/- 350 Minerai de fer ont été nécessaire à l'entretien des mines.

Citation :: */* Mineurs

+/- 14400.00 écus ont été payés aux mineurs

Citation :: Les Grands sujets d'actualité au sein du Conseil Ducal
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

* La réforme des Institutions et modification de la Constitution
* Le Centre Economique Lorrain
* Les remparts et fortifications des villes
* Chancellerie et relations diplomatique

Citation :: Annonces et Décrets parus
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* Nouveau conseil ducal
* Une nuit de débâcle
* Suspension des salaires des FDL
* Tribunal de la Cour Martiale : Nomination d’un nouveau juge
* Fermeture de la Mine d’or
* Modification Minière
* Joyeuses Journées Spinaliennes
* Intendance du Duché de Lorraine
* Renvois du Conseiller Ducal Vince5421
* Levée de l'impôt Ducal
* A vos Pioches Toulois et Nancéens
* Niveau d'Alerte du Duché de Lorraine
* Des écus pour les Lorrains de l'argile pour nos murs
* Les Forces Ducales de Lorraine au claire de Lune
* Joyeuses Journées Touloises
* Jugement a été rendu pour le PARIA
* Démission de Sire Louis-Napoléon
* Armures Casques et Epées
* De l'intelligence au Service de La Lorraine
* Impôts sur Champs et Echoppes en Lorraine
* Denrées Taxées en Lorraine
* Echanges et Economies entre le Duché et les Maires
* Un nouveau Procureur
* Nouvelle maladie qui frappe la Lorraine
* Traités militaire,
* Levée de l'impôt Ducal
* Un Evêque en Lorraine
* Fermeture des Frontières en Lorraine

Citation :: Votes effectués
~~~~~~~~~~~~~~~~~~

* Nomination Conseiller spécial aux mines - Sabifax
* Vince - Congédier du Conseil Ducal mars 1462
* Démission Louisnapoleon
* Taxes et Impôts Avril 1462
* Fermeture des frontières Avril 1462

Bilan de la Chancellerie
===================

Avela. a écrit:

Citation :: La chancellerie vit et il y a du mouvement. Le Consul de Bretagne est venu nous rendre une visite amicale. On ne choisit pas toujours son moment mais nous avons pu lui assurer la sécurité nécessaire à son rang. Son Excellence Caton discute actuellement de plusieurs traités et certains sont revus en ce moment même. Nous avons également pu recevoir le nouveau Consul de Savoie.

Pour notre part, nous nous sommes rendus dans les chancellerie de Champagne et avons pris contact avec nos voisins germanophones. Les informations concernant nos frontières et la sécurité ont été transmises à qui de droit ainsi qu'une information pour les voyageurs Lorrains.

Les activités suivent leurs cours et la chancellerie est toujours en recherche de personnel diplomatique. Néanmoins, une réflexion profonde sur cette institution devra avoir lieu dans la deuxième partie de ce mandat afin de fluidifier les échanges d'informations et de pouvoir avec un personnel réduit, l'énorme travail que demande cette institution.

Avela Dicte Ava, Chancelière de Lorraine.

Bilan des Conseillers Ducaux
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marjolainne a écrit:

Citation :

Bilan du bailli Du 18 mars au 18 avril

*HF :

Toutes les embauches prisent depuis un mois ont été remboursé par les personnes qui les ont pris .
Je remercie donc :
Huther ,hathor1 , le_g .

Spoiler:

Spoiler:

*ANIMAUX:

Nous avons fabriqué ce mi mandat :
120 cochons ,99 moutons et 98 vaches

Nous avons consommé :
75 mais +125 mais + 145 mais + 160 mais + 175 mais + 50 mais + 160 mais + 125 mais + 125 mais + 50 mais = 1190 maîs soit une dépense de 3748,50 écus

63 blé + 74 blé + 45 blé + 60 blé +32 blé + 118 blé + 21 blè = 413 blé
Soit une dépense de 4832,10 écus

Nous avons dépensé sur ce mi mandat :
dépense totale de 8580,60 écus

Nous avons gagné sur ce mi mandat :
en vente d animaux pour 10415 écus

Soit un gain total de 1834,40 écus

*DIVERS DONS

Tombola:
La tombola à permit un gain de 2200 écus
Je remercie toutes les personnes qui y ont participés

Don des personnes :
Nous remercions chaleureusement Messire Le_g. , messire Ardarin , pour leur gros don puis nous remercions Messire Paul ,Messire Catonlecenseur ,dame Ermina ..messire Rutile

Je remercie les maires qui nous fournissent ,ainsi que des particuliers .
Je remercie ma cacounette qui se démène pour me trouver ce que j'ai besoin,
que ça soit pour mes animaux ou pour mes envies de grossesses^^.
Je remercie ce conseil qui travaille ensemble et ça fait vraiment du bien .

Hathor1 a écrit:: Déjà le bilan de mi-mandat !!!
Je me laisse tomber sur ma chaise et laisse un instant mon esprit vagabonder dans mes souvenirs.
Je me revois courant dans tout les sens, arpentant les couloirs du Castel à la recherche d'un bureau que je dois visiter. C'est qu'il est grand ce Castel et pas très bien chauffé en plus.
Je me revois aussi le jour de mon arrivée, toute prête à prendre mes nouvelles fonctions.
Je me revois surtout, et là j'éclate de rire, tirant de toute mes forces le Duc par la manche et l'entraînant vers les dépôts qui étaient désespérément vides. Je m’entends encore lui dire d'un air catastrophé : mais qu'est-ce que je vais faire. A part vendre, si je le peux, les souris qui crèvent de faim. C'est à peut près tout ce qu'il y a dans les réserves. Et en plus tu me dis que les caisses sont vident aussi.
C'est vrai que la situation était pas facile et qu'elle n'est toujours pas facile mais on a relevés nos manches et tout le Conseil a pris le problème a bras le corps.

Je me lève tout en me disant « autant faire ce bilan tout de suite et on en parlera plus » me dirige vers une pile de vélins que je pose sur mon bureau.
J'allume deux bougies, prends un vélin, ma plume d'oie et me mets au travail.[/i]

Bilan de mi-mandat

Mon premier défi, et cela l'est toujours, a été de reconstituer les stocks.
Il faut chaque jour assurer les frais de bouche du Duc et de son petit monde.
S'ajoute à cela en ce moment le défi de nourrir l'armée qui prend soin de la défense de notre Duché.
C'est une difficulté supplémentaire car les stocks ne sont pas énormes.
Je fais également le pont entre le Duché et les mairies. Achetant ce qu'il me faut mais également assurant le transport des échanges entre les mairies pour approvisionner leurs marchés (bois, poissons, viandes etc)

Depuis la prise de mes fonctions 123 mandats ont été traités.

Ce qui représente l'achat et la vente de :

1'576 miches de pains
1'426 sacs de maïs
408 sacs de blé
447 stères de bois
50 minerais de fer
115 sacs de farine
80 fruits ou légumes
42 bouteilles de lait
72 poissons
20 pelotes de laine
72 morceaux de viandes
10 échelles
3 roues
1 charrette
1 chemise femme
1 paire de braies

Je tiens a remercier Notre Duc pour sa patience et sa compréhension.
Je remercie chaleureusement les mairesse de Nancy, Epinal et Vaudemont ainsi que le maire de Toul pour leur soutient et pour leur efficacité.
Enfin j'adresse un merci particulier à Sa Grâce Marjolaine pour ses explications et sa patience.

Fait à Nnacy
Hathor de Réaumont Kado'ch
CAC de Lorraine

Sabifax a écrit:

Citation :: Bilan des mines du 30 mars au 5 avril 1462

Or : +356.48 écus
Pierre : -81 quintaux
Fer : +7 kilos

Il y a eu en moyenne 45 mineurs par jour avec la répartition suivante :
43,28% des mineurs au fer.
25% des mineurs à la pierre.
31,71% des mineurs à l'or.

Sabifax a écrit:

Citation :: Bilan des mines du 6 au 12 avril 1462

Or : +2386.11 écus
Pierre : +3 quintaux
Fer : -27 kilos

Il y a eu en moyenne 47 mineurs par jour avec la répartition suivante :
30,97% des mineurs au fer.
29,31% des mineurs à la pierre.
39,72% des mineurs à l'or.

Merci à tous ceux qui sont allé creuser dans nos mines.
La perte de fer est due à une fermeture de la mine d'Epinal pendant une journée. La mine est maintenant rouverte.

kyroper a écrit:

Citation :: Bilan de mi-mandat du Capitaine Kyroper:
Les temps sont troublés, et je tiens à remercier les lorrains qui se sont mobilisés, aussi bien dans les villes que dans les armées. Cette période assez difficile risque de continuer encore quelques temps, mais tant que les lorrains auront à cœur la défense de leur territoire, de leurs droits, de leur histoire et de leurs coutumes mirabeliques, la raclure de brigand ne peut que trembler et courber l'échine.
Ou du moins, ils le feront lorsque nos armées sang et or s’abattront sur les plus téméraires d'entre eux.

Continuons nos efforts, et la Lorraine vaincra.

Kyroper, Capitaine de Lorraine.

catonlecenseur a écrit:: Bilan de mi mandat du connétable de Lorraine

Début de mandat assez chargé, entre apprentissage de nos nouvelles fonctions et gestion du quotidien en temps de crise, entre faux pygmalions et vraies hydres de Lerne.

L’inventaire de nos réserves à été effectué, et nous bouclons actuellement l’inventaire général de l’armement des membres des FDL.

Nous avons aussi découvert le monde de l’Etat Major, et essayons d’y prendre notre part, comme tout connétable de Lorraine qui se doit.

La collaboration du pole militaire au sein du Conseil ducal se porte le plus cordialement possible, avec le Capitaine Kyroper et la Prévôt Ermina. Il en va quasiment de même avec les FDL.

La situation actuelle de la Lorraine, en proie à la mobilisation face aux ennemis de l’extérieur qui dévaste notre sœur franc-comtoise ne facilite pas notre mandat, mais nous ne céderons pas à la peur ni à la panique.

L’objectif de deuxième partie de ce mandat sera de mener à bien, autant que faire se peut, la réforme de l’approvisionnement en vivres des FDL, et de continuer à gérer au mieux nos obligations, pour les Lorrains.

Que vive la Lorraine !

Votre Connétable, Caton le Censeur.

Ermina a écrit:: Début de mandat difficile avec la traitrise que le Duché à subit, milieu de mandat sous une alerte maximale.
Je tiens à remercier tous les FDL qui continuent à abattre un travail formidal.
A l'équipe de l'EM major, qui reste soudée et on arrive à travailler dans la sérénité.
Je remercie tout particulièrement tous les Lorrains. Les volontaires pour l'armée et la défense des villes. Encore une fois vous prouvez votre valeur.

Sachez que les portes des FDL sont toujours ouvertes et que nous sommes prêts à vous accueillir pour le bien de la Lorraine

Ermina
Lieutenant du bastion des sangliers de Vaudémont
Prévôt de Lorraine

Gertruden Trichelieu a écrit:: Bilan de la Justice:

Ce mois a été très calme, il n'y a pas eu d'infraction ni de procès à déplorer.
La seule instruction concerne l'ancien Duc, Clootaire, qui a été jugé coupable et condamné à mort pour Haute Trahison envers le Duché.
Le seul regret est qu'il ait succombé avant que l'on puisse appliquer la sentence.

louisnapoleon a écrit:: Bilan de Louisnapoleon, Procureur

Cette première moitié de mandat a été calme, que ce soit dans mon travail de procureur ou dans celui de conseiller ducal en général.

J'ai eu une seule affaire à traiter, mais une affaire à l'importance énorme : le procès du duc-traitre Clootaire. La responsabilité était énorme : un procès mal mené pouvait amener à une relaxe, qui aurait été catastrophique pour la Lorraine et son besoin -légitime- de justice après la traîtrise subie.
Ce cas a été compliqué à traiter car la trahison d'un duché par son propre duc est un cas unique peu prévu par les textes. Cela m'a demandé beaucoup de temps : j'ai du parcourir de nouveau l'ensemble de nos textes pour trouver les arguments juridiques nécessaires à la condamnation de Clootaire. J'ai également du m'appuyer sur la coutume et la situation de vide juridique, ce qui doit toujours s'accompagner d'une bonne argumentation pour faire reconnaître au juge la coutume et le besoin de condamnation.
Le procès s'est parfaitement déroulé, j'ai requis la peine de mort et le traître a été condamné. Je suis donc satisfait du travail réalisé.

De manière plus générale, j'ai participé aux quelques discussions lancées, mais il n'y a pas grand chose à dire à ce sujet.

J'ai présenté ma démission du conseil; les raisons ont été données dans ma lettre de démission accessible publiquement.

Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach,
Ex-procureur de Lorraine,
Ministre des lois de Lotharingie,
Seigneur de Lebeuville.

Au castel de Nancy, en ce 20 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Cloué en gargotte

Citation :

Réforme de la constitution & institutions - l'Assemblée Ducale

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Dans la continuité des propositions de la Commission de Réforme Institutionnel, il y de cela 11 mois vote a été lancé concernant l'avenir de l'Assemblée Ducale sur différentes propositions.

Citation :

1)Supprimer l'AD, laisser tout pouvoir législatif au CD

Citation :: Pour : (9) Scapin, Gertruden, Caton, Hathor1, Ermina,Marjolainne, Kyro, Avela, Huther de Beauregard
Contre : (1) Templiarmaster
NSPP :

2) Conserver l'AD tel quel, mais mieux la promouvoir et la rendre directement accessible pour tout les lorrains .

Citation :: Pour :
Contre : (10) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Caton, hathor1, Ermina,Marjolainne, Kyro, Avela, Huther de Beauregard
NSPP

3) Accorder à l'AD l'entier pouvoir législatif : le CD est obligé de passer par l'AD pour légiférer.

Citation :: Pour :
Contre : (10) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Caton, Hathor1, Ermina,Marjolainne, Kyro, Avela, Huther de Beauregard
NSPP

4) Supprimer l'AD en temps qu'institution, et en faire une Assemblée de consultation en portant les débats en gargote.

Citation :: Pour : (4) Templiarmaster, Hathor1, Marjolainne, Huther de Beauregard
Contre : (4) Scapin, Gertruden, Caton, Ermina
NSPP (2) Kyro, Avela

Sur base des votes, la proposition (1) une a été retenue.

En vertu de l'Article 1.1.2.2 de la constitution cette proposition a été posée au Conseil Constitutionnel Lorrain

Au castel de Nancy, en ce 21 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Citation :: Pôle Judiciaire en Lorraine - Substitut du Procureur

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons à ce Jour Elenna von Strass Procure de la Cour Martial des Forces Ducales de Lorraine, substitut du Procureur Templiarmaster;

L'assistera dans les activités administratives de rédaction, de contrôle des éléments présentés et du référentiel législatif.

La justice se doit d'être sévère si cela est nécessaire mais pour cela, elle se doit d'être juste à tous les niveaux de la procédure

Au castel de Nancy, en ce 24 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :

Réouverture du Centre Economique Lorrain

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Suite au vote au Conseil Ducale, le CEL ne sera pas réouvert

Citation :: Pour : (2) Scapin, Kyroper
Contre :(3) Marjolainne, Gertruden, Templiarmaster
NSPP : (1) Hathor1

Vote ne pouvant être pris en considération car hors durée de vote.

Citation :: Pour : (3) Scapin, Kyroper, Ermina
Contre :(5) Marjolainne, Gertruden, Templiarmaster, Huther de Beauregard, Caton
NSPP : (2) Hathor1, Avela

Au castel de Nancy, en ce 24 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Citation :: Limitation des Prix du Blé et du MaÎs

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Malgré nos nombreux pigeons adressés aux éleveurs de blé et de maïs, certains Lorrains restent insensibles à nos demandes.
Préférant pratiquer des prix impensables en cette période troublée.
Préférant leur petite personne plus tôt que d'apporter aide à nos militaires en Franche Comté et de permettre la production de farine et de pain sur nos marchés.
De nourrir les animaux du Duché
Ou le marché est libéralisé dans des conditions de paix, y souscrivant à deux mains.
Je ne peux le concevoir et l'accepter maintenant.

S'est pour cela que dés le 28 Avril 1462 le prix maximum de vente sur les marché Lorrains sera de :

Blé 11.90 écus

Maïs 3.20 écus

Il est demandé aux Forces Ducales de Lorrain et aux Maires de surveiller les ventes sur leur marché.
D'envoyer un premier pigeon aux contrevenant en leur demandant d'adapter leurs prix.
Que si ces prix n'étaient pas changés dans les 24h00 de les mettre en justice.

Un membre des Forces Ducales de Lorraine de Nancy, Toul, Vaudémont et Epinal disposera d'un mandat fourni par le Bailli, de 50.00 écus pour les transactions.

,
Au castel de Nancy, en ce 26 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Cloué en place

Citation :: Taxes sur les tavernes

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Aliasdecraincourt, impôts régularisés
Balsamo85, impôts et pénalités concervés - A surveiller
Caella, impôts et pénalités complètement supprimés
Calimar, impôts et pénalités concervés - A surveiller
Fleurdepavot, impôts régularisés
Hidatsa, impôts et pénalités concervés - Mise en Procés Franche Comté
Osadius-eirbal, impôts et pénalités complètement supprimés
Tywyllwijsheid, impôts et pénalités complètement supprimés
Valkan, impôts et pénalités complètement supprimés
Visage, impôts et pénalités complètement supprimés

Au castel de Nancy, en ce 28 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :

Réforme de la constitution & institutions - Conseil Constitutionnel et autres

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Dans la continuité des propositions de la Commission de Réforme Institutionnel, il y de cela 11 mois , des questions du Conseil Constitutionnel et d'éclaircissement demandés par le Conseil Ducal,votes ont été lancés.

Citation :

1)Quorum du Conseil Constitutionnel

3 membres en place de 5 membres

Citation :: Pour : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
Contre :
NSPP :

2)Accession au Conseil Constitutionnel

* Proposition n°1

Qui ?
Tout noble lorrain, quel que soit son rang, à l'exception des consorts & des vassaux.
L'allégeance lige doit être envers la Lorraine / l'Empire.

Combien ?
En fonction du vote quorum

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Citation :: Pour :
Contre :(9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyro,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
NSPP :

* Proposition n°2

Qui ?
Tout lorrain, roturier ou noble. Résider en Lorraine est obligatoire.
L'allégeance lige d'un noble lorrain candidat doit être envers la Lorraine / l'Empire.
Un noble disposant de terres étrangères à la Lorraine mais résident en Lorraine ne peut pas se porter candidat.

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres avec un minimum de 2 nobles - 3 membres avec un minimum de 1 noble.

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Citation :: Pour : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
Contre :
NSPP :

* Proposition n°3

Qui ?
Tout citoyen Lorrain ou duc ayant prêté hommage en marche.
Si le candidat est noble, son allégeance lige doit aller à la Lorraine ou à l'Empire (Royaume? )

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres, une majorité de nobles résidents en Lorraine, quel que soit le nombre de membres - 3 membres, une majorité de nobles résidents en Lorraine, quel que soit le nombre de membres

Comment ?
Élu par la noblesse.
Il appartient à la noblesse de s'assurer que toute personne qui accède au CC soit apte a remplir cette tâche et ait donc une connaissance approfondie des rouages de la vie publique Lorraine ainsi qu'un bon sens reconnu.

Citation :: Pour :
Contre : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
NSPP :

3)Changement du nom CC

De Conseil Constitutionnel en Haute Cour de Justice

Citation :: Pour :
Contre : (7) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Ermina
NSPP : (2) Avela, Caton

4) Changement, adaptation et nouvelles prérogatives du CC ou HCJ

En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires.

Citation :: Pour :
Contre : (8) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Avela, Ermina
NSPP : (1) Caton

En charge du contrôle de l'éligibilité des Lorrains aux élections ducales dés que la liste est clôturée

Citation :: Pour : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
Contre :
NSPP :

En charge du contrôle de l'éligibilité des Lorrains aux élections municipales dés que la candidature est posée

Citation :: Pour : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, kyrro ,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
Contre :
NSPP :

Délais raisonnable (maximale) pour le CC ou HCJ pour intervenir sur un texte du CD.

* 15 Jours

Citation :: Pour : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyro,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
Contre :
NSPP :

* 30 Jours

Citation :: Pour :
Contre : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden; Kyro,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton,Ermina
NSPP :

5)Décret suspensif, provisoire et limité pour des circonstances exceptionnelles (Economique) émis par le CD.

Ne nécessite pas le "Vote à la majorité qualifiée au 3/4 des votants du conseil ducal", le un vote à majorité simple étant suffisant.

Citation :: Pour : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainnd, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
Contre :
NSPP :

Durée maximale de ce type de décret, un mandat Ducal et renouvelable avec le nouveau Conseil

Citation :: Pour : (8) Scapin, Templiarmaster, Gertruden, Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton
Contre :
NSPP :

6)Précision concernant les votes

Si des Conseillers ne votent pas, les votes ne sont pas pris en compte dans le total des votants que se soit pour un vote à majorité simple ou un vote au 3/4.
Les seuls possibilités de vote étant Pour, Contre ou NSPP.

Citation :: Pour : (9) Scapin, Templiarmaster, Gertruden; Kyroper,Marjolainne, Hathor1, Avela, Caton, Ermina
Contre :
NSPP :

En vertu de l'Article 1.1.2.2 de la constitution cette proposition a été posée au Conseil Constitutionnel Lorrain

Au castel de Nancy, en ce 28 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Citation :: Levée de l'impôt Ducal

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons la levée de l'impôt le 30 Avril 1462

l'impôt sera de :

- 8 écus pour les champs et élevages.
- 7 écus pour les échoppes

Pour des raison de Sécurité suite aux menaces brigandes proches à nos frontières et ne voulant jeter pains aux rapaces prêt à venir vider nos caisses.

Cette annonce ne pourra être publiée en Gargote de Lorraine ni en Halle des villes.

Il ne pourra être fait mention de la levée d'impôts aux frontons des mairies.

.

Au castel de Nancy, en ce 29 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Citation :: Exemption d'impôts pour nos engagés dans les armées

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Exemptons, pour la levée du 30 Avril 1462, les Lorrains engagés dans les armées du Colonel Promether et du Commandant Louis Track de Lioncourt

* Armée du Colonel Promether :

Promether, Sabifax, Vadorann, Pierrotlefou, ermina, Einskaldir, Huther_de_beauregard, Margaretta, Pteuridis et Theudric

* Armée Les Ecorcheurs de Vigy :

Le_g., Lglvh, Albert0, Tibere., Nightwalf, Gehna, Caitline_mac_lean, Samaelle, Drack, Chayou, Corwin, Pasko, Elfalzaza, Paul_, maxp62, Ardarin, Temudjin_cardofer, Wymil.

Il est demandé aux maires des villes de mettre à jour leur liste dés qu'elles seront disponibles.
Les Lorrains ayant déjà effectué leur payement devront s'adresser aux Bailli du Duché Marjolainne, preuve exigée du payement, pour un remboursement de celui-ci dés leur retour en Lorraine.

Pour des raisons de sécurité cette annonce ne sera pas publiée en gargote ni en halle des villes.

.Au castel de Nancy, en ce 01 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Citation :: Fraudeurs de la ville de Vaudémont

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Imhotep : Mise en Procès.
Flora_du_brasson : Suppression complète des impôts
Beverd : Suppression complète des impôts
Visage : Suppression complète des impôts

Au castel de Nancy, en ce ce 01 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :

Le trésor de guerre impériale

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Portons à vous cette nouvelle loi.
Il semblerait que l'Empire ne fasse pas annonce, lui même de ces décisions,
Je ne peux accepter que les Lorrains ne soient pas averti de l'avenir de leur écus.

Cette première taxe s'élevant à 246.00 écus pour le Duché de Lorraine

Citation :

: Inrahil
Date d'envoi : 29/04/1462 - 09:26:59
Titre : New law for all provinces
Your Excellency,

With this letter we announce that his Imperial Majesty has enacted the Law "Law about the Imperial War Chest".
A similar announcement was announced in the Imperial Diet.

The following is a copy of the law:

Citation :: "Law about the Imperial War Chest

§1 Domain and Application

(1) To fulfill its manifold tasks, especially in defending and protecting its provinces, the Holy Roman Empire of the German Nation needs a steady income, which shall be ensured by this Law.
(2) The Law about the Imperial War Chest defines the calculation of the monthly amount of money each province has to deposit within the imperial war chest.
(3) The main usage of the gained money is to pay soldiers and sailors, order weapons, ensure ordnance or buy/rent ships. Other usage is allowed.
(4) This Law is valid within the Holy Roman Empire of the German Nation and in all of his provinces and territories.

§2 Calculation of the monthly Deposit

(1) The amount of money to be deposited is dependent of the fixed cost, the number of citizens and the number of villages of each province
(2) To calculate the amount, the Imperial Chamberlain or one of his clerks notes in the first week of each month for each imperial province the number of citizens and the number of villages .
(3) The “fixed costs” of a province are calculated by:
1. the sum of the average costs for the daily meals of 10.500 pounds each month plus
2. the corruption costs of 1.500 pounds multiplied by the number of villages of this province each month.
(4) The “fixed costs per capita” are calculated by dividing the "fixed costs" by the "number of citizens of this province".
(5) The "monthly amount" is calculated by multplying the "number of citizens of the province" by the worth of the “revenue per capita”. If the "fixed costs per capita" are
1. smaller or equal 15 the "revenue per capita" is 1.30.
2. smaller than 25 but more than 15 then the “revenue per capita” will be 1.20
3. smaller than 35 but more or equal than 25 then the “revenue per capita” will be 1.10
4. smaller than 40 but more or equal than 35 then the “revenue per capita” will be 1.00
5. is smaller than 50 but more or equal than 40 then the “revenue per capita” will be 0.90
6. more or equal than 50 then the “revenue per capita” will be 0.80

§3 Payment

(1) The Imperial Chamberlain sends the regent and sheriff of each province a bill with the individual deposit to the war chest and the calculations.
(2) The province has to pay the complete amount within two weeks after receipt.
(3) If a regent finds the invoice faulty he has to notify the Imperial Chamberlain immediately to clear the matter.
(4) If a province is not able to pay in time for legitimate reasons, the regent has to inform the Imperial Chamberlain at once. Both parties are obliged to find a solution; either payment in goods, delay or any other acceptable compromise.
(5) If a province is overdue with a payment by two weeks without valid excuse or having contacted the Imperial Chamberlain a fine of 1% per day of the overdue amount is added to the bill.
(6) For convenience purpose, a province and the empire may agree on other ways of payment than gold."

In the name of His Imperial Majesty, Comyr of Wettin, Romanorum Imperator,

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Xxzqf5xh

Inrahil of Wettin
President of the Imperial Diet
Duke of Lauenburg

Bureau du Porte-Parole - Page 3 IPresident

[Traduction Google]

Citation :

: Inrahil
Date de d'envoi: 29/04/1462 - 9:26:59
Titre : Une nouvelle loi pour toutes les provinces
Votre Excellence ,

Avec cette lettre, nous vous annonçons que Sa Majesté Impériale a adopté la «Loi sur le trésor de guerre impériale " loi .
Une annonce similaire a été annoncé à la Diète impériale.

Ce qui suit est une copie de la loi :

Citation :: " Loi sur le trésor de guerre impériale

§ 1 Domaine d'application et

( 1 ) Pour accomplir ses tâches multiples , en particulier dans la défense et la protection de ses provinces , le Saint- Empire romain de la nation allemande a besoin d'un revenu régulier , qui sera assurée par la présente loi .
( 2 ) La loi sur le trésor de guerre impériale définit le calcul du montant mensuel de l'argent chaque province doit déposer dans le trésor de guerre impériale .
( 3 ) L'utilisation principale de l'argent gagné est de payer les soldats et les marins , les armes de l'ordre , assurer munitions ou acheter / louer les navires . Toute autre utilisation est autorisée.
( 4 ) Cette loi est valable dans le Saint-Empire romain de la nation allemande et dans l'ensemble de ses provinces et territoires.

§ 2 Calcul du dépôt mensuel

( 1 ) Le montant d'argent doit être déposé dépend du coût fixe , le nombre de citoyens et le nombre de villages de chaque province
( 2 ) Pour calculer le montant , le chambellan impérial ou un de ses commis les notes de la première semaine de chaque mois pour chaque province impériale , le nombre de citoyens et le nombre de villages .
( 3 ) Les «coûts fixes» d'une province sont calculés par :
1 . La somme des coûts moyens pour les repas quotidiens de £ 10,500 chaque mois plus
2 . Les coûts de la corruption de £ 1,500 multiplié par le nombre de villages de la province chaque mois .
( 4 ) Les «coûts fixes par habitant " est calculé en divisant les «coûts fixes» par le «nombre de citoyens de cette province " .
( 5 ) Le « montant mensuel » est calculé par multplying le " nombre de citoyens de la province " par la valeur du «revenu par habitant» . Si les «coûts fixes par habitant » sont
1 . Inférieure ou égale à 15 le «revenu par habitant» est de 1,30 .
2 . Plus petit que 25 , mais plus de 15 , puis le «revenu par habitant» sera 1.20
3 . Inférieure à 35 mais supérieure ou égale à 25 , puis le «revenu par habitant» sera 1.10
4 . Inférieur à 40 mais supérieure ou égale à 35 , puis le «revenu par habitant» sera de 1,00
5 . Est inférieure à 50 mais supérieure ou égale à 40 , puis le «revenu par habitant» sera 0.90
6 . Supérieur ou égal à 50 , puis le «revenu par habitant» sera 0,80

§ 3 Paiement

( 1 ) The Imperial Chamberlain envoie le régent et le shérif de chaque province un projet de loi avec le dépôt individuel à la poitrine de guerre et les calculs .
( 2 ) La province doit payer le montant complet dans les deux semaines suivant la réception .
( 3 ) Si un régent trouve la facture défectueux , il doit en aviser immédiatement le chambellan impérial pour effacer la question .
( 4 ) Si une province n'est pas en mesure de payer à temps pour des raisons légitimes , le régent doit informer le chambellan impérial à la fois . Les deux parties sont tenues de trouver une solution ; soit le paiement de biens , de retard ou toute autre compromis acceptable .
( 5 ) Si une province est en retard avec un paiement de deux semaines sans excuse valable ou sans avoir contacté le chambellan impérial une amende de 1 % par jour de retard le montant est ajouté au projet de loi .
( 6 ) Pour des raisons de commodité, une province et l'empire peuvent convenir d'autres moyens de paiement que l'or " .

Au castel de Nancy, en ce 02 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Citation :: Chancellerie de Lorraine

De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

A la demande de son Excellence Avela., j'accepte sa demande de démission au poste de Chancelière.
Trouvant ses motivations justes et sages.
Je la remercie pour tout le travail accompli au nom de la Lorraine.

La Charge de la gestion de la Chancellerie sera assurée pour le moment par le Vice Chancelier son Excellence Catonlecenseur

Le corps diplomatique étant au plus mal actuellement, appel est fait aux Lorrains souhaitant représenter le Duché

Charte de la chancellerie

Au castel de Nancy, en ce 04 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

Citation :: Exemption d'impôts pour nos engagés dans les armées

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Exemptons, pour la levée du 30 Avril 1462, les Lorrains engagés dans les armées du Colonel Promether et du Commandant Louis Track de Lioncourt

* Armée du Colonel Promether :
[***)

* Armée Les Ecorcheurs de Vigy :
(***)

Il est demandé aux maires des villes de mettre à jour leur liste dés qu'elles seront disponibles.
Les Lorrains ayant déjà effectué leur payement devront s'adresser aux Bailli du Duché Marjolainne, preuve exigée du payement, pour un remboursement de celui-ci dés leur retour en Lorraine.

.Au castel de Nancy, en ce 01 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Citation :: Pénalités sur les impôts - Ordre Teutonique

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Supprimons toutes les pénalités de nos Frères de l'Ordre Teutonique pour les impôts levés depuis la Levée de Ban Impérial.

- Reiter Charles-Antoine Von Frayner, habitant de Nancy, Duc de Nomeny et seigneur de Beynac [IG : Charles_antoine]
- Ritter Mackimus de Kersac, habitant de Nancy, seigneur de Brieg [IG : Mackimus.]
- Chaplume, habitante de Nancy, ma garde du corps [IG : Chaplume]
- Schwester Loreleï de Kersac, habitante de Nancy, fille de Mackimus [IG : Lorelei_]

Il est demandé au maire de Nancy de veiller à cela et ce jusqu'au retour en Lorraine

.Au castel de Nancy, en ce 05 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Citation :

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Après consultation du Conseil Ducal et de la Chambre des Nobles Lorrains, j'ai revu comme suit l'ordre du Mérite Lorrain,

Fait à Nancy, le 8 fevrier 1455, réformé le 20 janvier 1456 et modifié le 27 Février 1456

Citation :: Préambule: Kremroat, Duc de Lorraine, Dict l'Indulgent, Novembre 1454 - Décembre 1454 et l’ensemble des Conseillers Ducaux, ont décidés de créer dans notre région un ordre civil destiné à remercier ceux, qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis à la Lorraine de devenir plus grande et plus forte.
L’ordre du mérite lorrain n’est pas un ordre de chevaleresque, il n’y a donc pas a priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement de le Lorraine

Article 1 : L 'Ordre du Mérite Lorrain est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement de la Lorraine ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Lorrains et non Lorrains

Article 2 : Seul le Duc a le pouvoir de décerner l'ordre du mérite Lorrain.

Il peut décerner un alérion de sa propre initiative ou sur proposition motivée d'un membre du Conseil Ducal, Chancellerie, Conseil Constitutionnel, Chambre des Nobles, Sénéchal des Forces Ducales de Lorraine ou d'un maire. En cas de refus, le Duc doit motiver sa décision.

Les alérions seront remis lors d'une cérémonie en début de mandat Ducal par le Duc sortant.
Les absents à cette cérémonie sans justification valable se verront retirer cet honneur.

Article 3 : Sont définis trois grades non-anoblissant et sont attribués de manière chronologique

-Celui d'Escuyer, octroyé aux lorrains qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques, militaires ou festifs.

-Celui de Chevalier, décerné aux lorrains qui auront participé au rayonnement du Duché au-delà de nos frontières ou qui auront enchaînés de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

-Celui de Commandeur, destiné à honorer les Lorrains les plus méritants d'entre nous, ceux qui par leurs actions et leurs engagements auront contribué à la grandeur de la Lorraine et sa pérennité.
Les Ducs de Lorraine ayant terminé leur mandat ducal sont Commandeurs de l'ordre du mérite lorrain de plein droit.

Article 4 : L’Ordre du Mérite Lorrain aura pour symbole un alérion.

Les Escuyers de l'ordre recevront un alérion de bronze

Les Chevaliers de l'ordre recevront un alérion d'argent

Commandeurs de l'ordre recevront un alérion d'or

Le port de la décoration est obligatoire.

Article 5 : La médaille n'est pas transmissible.

Toute personne arborant l'Ordre du Mérite Lorrain sans nomination sera poursuivie pour trouble à l'ordre public
Toute personne n'abordant pas ou refusant de porter l'Ordre du Mérite Lorrain, se ferra retirer l'ordre et verra son nom publiquement exposé, le couvrant de déshonneur et de démérite.

Article 6 : Le décoré sera déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de :

- Crime contre l’Empereur ou le Saint Empire
- Trahison ou Haute Trahison envers le Duché de Lorraine
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Duché et donnant lieu à une peine de prison
- Diffamation publique envers un membre de l’ordre

La radiation sera prononcée par le Duc.

Au castel de Nancy, en ce 06 Maius 1462

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Citation :

Trésor de Guerre Impériale

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Citation :: De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,

A vous Patroni, Edle von Wettin, Fürstin von Bamberg, Chambellan Impérial
Excellence

Que le jour vous soit bon

Je ne viens pas me plaindre à la réception de votre vélin et encore moins quémander, la Lorraine est peuple fier et à toujours su faire face à ses responsabilités.
Représentative et présente en tout temps pour la grandeur du Saint Empire, diplomatiquement, militairement et économiquement.
Ayant donné de grands noms et grandes familles à l'Empire.

Néanmoins je m'interroge sur le nombre d'habitants que vous me renseignez.
Ou vous calculez impôts par habitants je me demande quelles sont les raisons pour lesquelles vous mentionnez nos Lorrains spirituellement en retraite et pire, nos morts.

J'aime à creuser dans les mines mais je ne pense pas que notre Très Sainte Mère l'Eglise me donne droit de creuser tombes, même fussent-elles brigandes.
Que pour fouiller tombes et y trouver quelques écus. Voir même forcer les grilles des moines surveillant les retraites spirituelles des Lorrains.
Peut-être disposez-vous de quelques moyens que pour faire payer nos morts et Lorrains en retraite ?
Avec tous mes décrets je n'arrive toujours pas à leur faire payer impôts sur les champs et échoppes.
Et un impôt doit bien être supporté par toutes les personnes actives d'un Duché.

Une population minime exprime un revenu d'impôt faible avec une économie minime et des moyens limités en production, en rapport aux obligations, en frais de bouche ou frais de corruption restant identique.

J'en viens maintenant au corps même de mon intervention.

Nuit du PARIA, je suis certain que je ne dois pas vous expliquer cette nuit qui restera marquée dans l'histoire de Lorraine.
Nuit marquant la fin d'un mandat Ducal désastreux.

Quand les caisses et registres furent ouverts, le 19 mars 1462, le jour ou j'accédais au Conseil Ducal de Lorraine
4000.00 écus en coffre 14.000 écus de dette aux villes et Ordres.
Aucune réserves de nourriture, de bois, ....
Stock d'argile de 350 pains disparus à peine de quoi pour entretenir les mines. Une économie inexistante entre le Duché et les villes.
La seule chose que nous pouvions encore voir briller dans le ciel était cinq étoiles qui devaient devenir filante avec le temps.

Nous avons du fermer les mines pour empêcher que celles-ci s'effondrent empêchant alors les Lorrains d'y travailler.
Suspendre le salaire des Forces Ducales de Lorraine, nos militaires et maréchaux travaillant encore à ce jour, pour l'honneur uniquement.
Avons du remettre en place une économie de confiance entre les villes le Duché et les Lorrains.
Sensibiliser les Lorrains à pratiquer prix de vente corrects et acceptables.
Taxer les denrées et adapter les impôts.
Appeler à la générosité des Lorrains.
Continuer à investir dans le prestige que pour ne pas y perdre les quelques avantages qu'il apporte.

Et alors que nous commencions à respirer un peu et pas trop fort, les mines étant toujours problématique du peu de Lorrains en le Duché.
La guerre a grondé loin de nos terres, très loin de nos terres, hors de Franche-Comté.
Où certains ont été y mettre le feu, ce feu s'est étendu et a pris une ampleur qui fut incontrôlable, brulant complètement la Franche-Comté et à venir lécher nos frontières.
Feu qui risquerait encore de reprendre vigueur et force avec le synode à venir.

Depuis le 01 Avril où ville a été mise à mal en Franche-Comté par les brigands et avec notre échange épistolaire avec la Comtesse, la Lorraine s'est mobilisée prête à apporter son aide si celle-ci lui avait été demandée.
Seule réponse obtenue fut de nous adresser au conseil de sécurité de Lotharingie.
Comprenez mon inquiétude face à cette réponse.

Dés ce jour, nous nous sommes préparés avec nos faibles moyens à nous défendre ou intervenir militairement .
Comprenez que dés cette décision prise il n'était plus possible d'ignorer le prestige du Duché et nécessaire d'investir dedans que pour garantir la sécurité.
Tout en essayant de maintenir une économie.

Répondant à la levée de ban Impérial, nous privant de nos nobles, de leur savoir et de leurs mains.
Répondant à la levée de ban Royal, où nous sommes passés de Duc à figurant, où le reste de de nos nobles prirent armes et réserves de nourriture que pour aider la Lotharingie et la Franche-Comté.
Répondant à l'appel des SA, Ordre Teutonique et Garde Episcopale de Lorraine, nobles prenant armes que pour quitter leur terre.
Répondant à l'appel de l'Empereur, où Lorrains de l'ODL embrassaient leur famille pour partir au loin.
Privant encore un peu plus la Lorraine de cultivateurs et artisans et même de ces hauts fonctionnaires, de mineurs si importants pour garder en état nos mines et permette une faible production.
Etant heureux que certains de ces nobles ne pouvaient se déplacer de part leurs fonctions ou leurs postes cléricaux. M'évitant de rester le seul noble Lorrain en le Duché.

Le manque de céréales mettant à mal la production du bétail, de pain, ... .

La menace étant de plus en forte les jours passants et voulant marquer notre présence en Franche-Comté qui était le centre des guerres.
Nous avons mis en place deux armées qui à ce jour existent toujours depuis ce 13 Avril 1462.
Dont une en Franche-Comté, les deux empêchant les brigands de s'enfuir et de passer par la Lorraine.
Brigands qui viendraient à mettre à mal tout l'Empire par l'Ouest, créant de cette manière deux fronts.

Tous ces hommes sont soustraits de leurs productions et échoppes diminuant encore plus les Lorrains pouvant travailler.
A ce jour, l'économie du Duché de Lorraine est au plus mal la gestion des mines est devenue encore plus difficile.
Les impôts ne savent plus arriver dans les caisses du Duché, de part les levées de ban ou nos nobles ne peuvent plus ou pas payer, de part leur manque d'écus.
Ceux-ci leur servant principalement à se nourrir.
Nombre de vélins ayant été lus et répondus que pour rassurer ces nobles, leur promettant que pénalités ne leur seront pas retenues.
Même des frères de l'Ordre Teutonique m'écrivent de leur crainte.

Armée que nous devons aussi entretenir et où la maladie touche de son doigt les soldats.
6000.00 écus pour le ravitaillement de ces militaires et cette guerre n'est pas encore finie, les brigands étant toujours bien présents à notre frontière, à Luxeuil et en nombre.
N'attendant qu'une chose, que nous laissions les portes ouvertes.
Vous passant les frais nécessaires au fonctionnement d'une armée.
Obligé maintenant à maintenir un niveau étoilé nécessaire à la sécurité des militaires.
Equipant complètement certains volontaires Lorrains que pour intégrer ces armées.
Que pour, de maintenir leur moral et leur envie de servir, supprimer leurs impôts durant toute cette mobilisation.

Où feu mon mentor, Mun Von Frayner Von Strass Vice Dominus Vétéranus Lieutenant Banneret Chevalier d'Isendul et Commandeur de l'Alérion,... paix à son âme, couchait dans ses mémoires guerrières au service des Saintes Armées, durant des années.
La guerre se doit de se préparer quand la Paix est là et que le peuple vaque à ses activités en toute sérénité.
Je ne voudrais tirer de conclusions mais il me semble que feu mon mentor se trompait et que l'art de la Guerre ait bien changé.
N'étant pas un guerrier aguerri je puis me tromper aussi.

Vous comprendrez dés lors que avec tous ces éléments avancés, l'effort de guerre de la Lorraine a bien dépassé ces quelques économies gagnées durant les 41 jours de mandat.
Pouvons-nous concevoir d'être encore en position plus critique que lors de l'ouverture des coffres ?
Devons-nous encore demander plus d'efforts aux Lorrains restés en leur terre ?
Devons-nous démobiliser nos armées et laisser nos frontières ouvertes ?
Devons-nous continuer à ne plus payer nos Forces Ducales ?

Où l'Empire offrait 5000.00 écus à taux 0% à la Lorraine que pour sortir du bourbier j'ai refusé préférant que ces écus servent à notre Empereur.

C'est avec tous ces éléments couchés sur vélin, que la Lorraine ne pourra assumer son devoir au Trésor de Guerre Impérial, pour le moment.
Où le prochain Duc y ira peut-être de sa caissette personnelle, je ne peux en faire autant.
Par contre ne me représentant pas au poste de Duc dans 14 jours, je puis me mettre au service de l'Empereur le temps nécessaire que pour payer cette dette.

Si obligation m'était donnée malgré mon argumentation, je me devrais de compenser en renvoyant militaires dans leur foyer.

Que le Très Haut protège l'Empire

Au castel de Nancy - Conseil de Guerre des Forces Ducales de Lorraine, en ce 02 Maius 1462,

Scapin, Lorrain & Duc de Lorraine

En soutien à Scapin, duc de Lorraine et protecteur des Lorrains nous, Sabifax de Beauregard, Vicomte d'Arches, Baron de Wiesviller, Seigneur d'Essegney et Commandeur de l'Alérion Lorrain apposons notre sceau.

En soutien à Scapin, duc de Lorraine et protecteur des Lorrains nous, Palogar de Reaumont Kado'ch, duc de Hattonchâtel et seigneur de Cirey-sur-Vezouze apposons notre sceau.

En soutien à Scapin Duc de Lorraine et protecteur des lorrains nous, Barberine de Sevillano, Vicomtesse de Dun, et Dame de Flotange, Commandeur de l'Alérion Lorrain, apposons notre sceau

En soutien à Scapin, duc de Lorraine et protecteur des Lorrains nous, Ersinn de Warenghien, Vicomte de Vigy, Seigneur d'Aingeray et Seigneur d'Ogéviller apposons notre sceau.

.Au castel de Nancy, en ce 06 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

Citation :

Modification de II - DE LA NOMINATION DES AMBASSADEURS

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, et Conseillers Ducaux
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Apportons modifications à Charte de la Chancellerie

Citation :: Tout sujet lorrain désireux d'intégrer le corps diplomatique devra adresser une lettre de présentation et de motivation au Chancelier ou au Vice-Chancelier en exercice.
Le candidat doit avoir le droit de vote aux élections ducales lorraines pour postuler
Le candidat devra également mentionner les éventuelles condamnations qui figureraient dans son casier judiciaire (infraction commise et date du jugement). De même, un candidat en cours de procès devra le signaler. Le Chancelier peut alors décider de refuser une candidature si elle comporte un casier judiciaire, cette décision lui revient.
Tout Ambassadeur en poste, ayant caché l'existence d'un casier judiciaire le concernant, pourra se voir suspendu ou révoqué, sur décision discrétionnaire du Chancelier.
Tout candidat retenu devra ensuite passer un entretien avec le Chancelier, ou le Vice-Chancelier, qui jugera des compétences dudit candidat et de sa moralité puis statuera sur la candidature présentée.

L'ambassadeur est nommé à vie, sauf s'il présente sa démission, ou que le Chancelier et/ou le Conseil Ducal le libère de ses fonctions.

Sera remplacé par :

Citation :: Tout sujet lorrain désireux d'intégrer le corps diplomatique devra adresser une lettre de présentation et de motivation au Chancelier ou au Vice-Chancelier en exercice.
Tout noble Lorrain ayant fief en Lorraine peuvent intégrer le Corps diplomatique, même si ils n'ont pas résidence IG en Lorraine.
Le sujet Lorrain doit avoir le droit de vote aux élections ducales lorraines pour postuler
Le candidat devra également mentionner les éventuelles condamnations qui figureraient dans son casier judiciaire (infraction commise et date du jugement). De même, un candidat en cours de procès devra le signaler. Le Chancelier peut alors décider de refuser une candidature si elle comporte un casier judiciaire, cette décision lui revient.
Tout Ambassadeur en poste, ayant caché l'existence d'un casier judiciaire le concernant, pourra se voir suspendu ou révoqué, sur décision discrétionnaire du Chancelier.
Tout candidat retenu devra ensuite passer un entretien avec le Chancelier, ou le Vice-Chancelier, qui jugera des compétences du dit candidat et de sa moralité puis statuera sur la candidature présentée.

L'ambassadeur est nommé à vie, sauf s'il présente sa démission, ou que le Chancelier et/ou le Conseil Ducal le libère de ses fonctions.

Citation :: Pour : (7) Scapin, Ermina, Hathor1 , Gertruden, Marjolainne, Templiarmaster, Kyroper
Contre :
NSPP :

Au castel de Nancy, en ce 10 Maius 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

Bureau du Porte-Parole - Page 3 Ffof

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