Castel de Nancy
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Castel de Nancy

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 Bureau du Porte-Parole

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Scapin
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeMar 25 Mar 2014 - 9:52

Les vél-it du jour

Citation :
Nomination de Monseigeur Ersinn président ad interim du CCL

Citation :
Appel à candidature pour citoyens voulant occuper les fonctions de président du CCL .
Dépôt dans les 15 jours avec motivations.


Citation :
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Modification Minière
De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons A la présidence ad interim Monseigneur Ersinn
Afin de redynamiser le Centre Culturel Lorrain

Fessons appel au Lorrains voulant
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publics du Duché.
* Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

Candidature motivées, sur vélin sont à envoyer à Monseigneur Ersinn avant 08 vril 1462


Au castel de Nancy, en ce 25 mars 1462,


Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeMar 25 Mar 2014 - 20:24

Citation :
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Modification Minière
De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

L'équipe économique travaille d'arrache-pied pour que la situation se régule au plus vite.
Les stocks de pierre ayant remonté la disposition normale des mines sera remise en place.
Il est possible que nous devions encore effectuer fermeture ou ouverture pour favoriser telle ou telle prodution
Veuillez prendre note des modifications  ouvertures/ fermeture des autres mines à compter du 26 Mars 1462 :

Mine 1 - Noeud 511 / mine de fer Épinal : Ouverte
Mine 2 - Noeud 513 / carrière de Pierre Vaudémont - Epinal : Ouverte
Mine 6 - Noeud 527 / mine d'or Toul - Nancy :  Ouverte

Toutes les autres mines fermées

En quelques mots : Tous à Vos Pioches !

Au castel de Nancy, en ce 25 mars 1462,
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeMar 25 Mar 2014 - 20:41

Citation :
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De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons l'ouverture des Joyeuses Journées Spinaliennes

Je serais à votre écoute, répondrez a vos questions ou interrogations, présent acceptés, sourires aussi et mauvaise humeur.
Mais interdiction de me toucher, mes gardes n'aimeraient pas cela

Je déambulerait, escorté en Place publique
Participerait au Baptême de notre connétable le Sieur Catonlecenseur
A l'anoblissement du Sieur Zution

Vos doléances, sous le mirabellier me seront rapportées par la Bafouilleuse officielle du Duché

Joyeuses Fêtes Spinaliennes

Au castel de Nancy, en ce 25 mars 1462,
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 27 Mar 2014 - 20:39

Citation :
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Intendance du Duché de Lorraine

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons comme Intendant

Messire Kyroper, Seigneur de Saint-Martin (IG : Kyroper) Capitaine du Duché

Si je me retrouvai dans l'impossibilité d'exercer mes fonctions

Au castel de Nancy, en ce 27 mars 1462,


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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeSam 29 Mar 2014 - 23:46

Citation :
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Renvois du Conseiller Ducal Vince5421

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

En vertu de notre droit de Duc de Lorraine Article 3.1.4.2 de la Constitution,  
demande de congédier le Conseiller Vince5421 a été faite par vote d'une durée de 48h.00.

Citation :
Résultat du vote :
"Pour (6) : Ermina ; Gertruden ,Marjolainne, Huther de Beauregard, Eloane_, Kyroper
Contre :
NSPP (2): Hathor1, Caton

* Le conseiller Vince n'aura désormais plus accès aux discussions du Conseil Ducal au Castel de Nancy.
Son comportement insultant envers le Duc de Lorraine est d'une part inacceptable, et nuit gravement à la constructivité des débats.
Ses clés accès et droits au Conseil Ducal du Castel de Nancy lui seront retirés le 30 mars 1462 à 12h00.

* Le Duc & son Conseil Ducal sont fatigués de perdre du temps à répondre à des agressions constantes et a devoir subir une personne aussi désagréable qu'irrespectueuse.

* Non suffit de cette attitude,
Enfreignant les Art 4, 5 et 6 de la charte des conseillers ducaux sous le mirabellier de Lorraine, déjà mal mené il y a encore quelques jours.

A partir de ce jour, et suite à un vote, nous excluons Vince du Conseil Ducal, et lui ordonnons de démissionner de son siège de conseiller.

Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

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Dernière édition par Scapin le Dim 30 Mar 2014 - 0:39, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 0:38

Citation :
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Levée de l'impôt Ducal

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons la mise en place de la levée d'impôts par les maires, le mardi 01 Avril 1462 pour les villes de Nancy, Epinal, Vaudémont et Toul.
L'impôt n'est pas levé de gaité de cœur à ce taux, il n'a pu être revu à la baisse malgré qu'ébauche de discussion aie été lancée au Conseil Ducal, y comprenant rapidement opposition.
Je ne perds pas confiance et le sujet sera relancé au sein du Conseil d'ici quelques jours.
Il nous faut  soigner les blessures de cette nuit du PARIA et préparer la construction des défenses de nos villes

l'impôt sera de :

- 9 écus pour les champs et élevages.
- 9 écus pour les échoppes
.

Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,


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Dernière édition par Scapin le Dim 30 Mar 2014 - 10:30, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 1:27

Citation :
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A vos Pioches Toulois et Nancéens

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
Et des avis éclairés de Monseigneur Sabifax Conseiller Spécial aux mines
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

La production d'Or est importante pour le Duché, elle permet de rémunérer en bonne partie  les mineurs Lorrains et d'engranger quelques écus de bénéfice.
Pour augmenter cette production, Toulois et Nancéens nous vous demandons de travailler quelques heures avant de prendre embauche, de travailler à vos champs ou dans votre échoppe.

D'ici quelques jours je me rendrais à Toul avec mon escorte pour que nous apportions notre aide à la production d'or.


Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 17:44

Citation :
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Niveau d'Alerte du Duché de Lorraine

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Le niveau d'alerte du Duché est ramené à

Message d'alerte Bleu :
La défense ne semble pas poser de souci, les Forces Ducales de Lorraine veillent pour vous, dormez tranquilles

Il est demandé au Maire et Mairesses des villes de Lorraine d'afficher le niveau au fronton de leur mairie


Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 18:06

Citation :
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Des écus pour les Lorrains de l'argile pour nos murs

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Peut être dormez vous sur de l'argile, peut être mangez vous de l'argile peut être que vous en avez tellement et ne savez quoi en faire.
Le Duché peut vous aider.
Cet argile que vous gardez amoureusement sur vous ou en votre demeure est indispensable à la construction des défenses des villes de Lorraine.

Envoyez pigeon pour communiquer vos stocks ou réserves à

Hathor1 (Commissaire au commerce) ou
Marjolainne (Bailli)


Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 17:32

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Youhouuuuu   Déjà 15 jours !

De Nous, Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,


Non non, la bafouilleuse Porte-parole n’est pas le colleur d’annonces que vous apercevez de temps à autres à se prélasser sous le mirabellier.

Et la preuve en est ! Dans le cadre de la politique de communication de sa graçouile et afin de rester transparent quant au travail qui se fait …ou pas durant ce mandat, il exige un compte rendu !

Alors de ma plus belle plume, je vais vous conter ses quinze premiers jours.

Bon ba dès le premier jour, même pas le temps de s’installer dans nos fauteuils luxueux pour se dire bon ba on va faire quoi de ses 60 jours ! nan ça aurait été trop facile…

De suite il a fallu user nos chausses, courir de droite à gauche et faire le constat catastrophique que une partie des coffres avait été pillé sans parler de l’état de la réserve… un presque grand vide !
Vite trouver de quoi nourrir l’élevage de notre baillette, et les gros du Roy … plus gourmets que les cochonnailles.

Grincement de dents quant à l’état des mines, fermeture de certaines. Et pour le coup, on a même décidé de se faire épauler d’un conseiller spécial… on le bâillonne à notre guise, mine t’a la parole messire « special mine » , autre sujet et là c’est le bandeau sur ses carmins ! ça c’est le pied ! ouais parfois j’aimerais en user de ce bâillon sur d’autres … mais la bienséance toussa toussa… ça ferait désordre.

Et que faire du paria et son acolyte de régent … grande discussion… en ce qui concerne le premier, procès en cours, et pour le second , nous en avons référé au Roy et à l'Empereur.

On ne peut que remercier l’élan de solidarité qu’on eu les Lorrains, de part leurs dons, et autres gentilles attentions pour fournir le stock de notre CAC.

Les sujets qu’on se garde sous le coude

* Organisation d’un grand tournoi : une proposition nous a été faites, nous allons honorer ce projet mais nous devons encore revoir le pourquoi du comment qu’on fait quoi et quand.
* Création d’une nouvelle armée : au vue de la situation actuelle du Duché, je vous passe les détails sur le bien fait, et les couts que ça pourraient engendrer…. rien n’a été arreté, à rediscuter plus tard

Les sujets qui donnent mal à ma caboche ….

*Discussion sur les impôts et taxes … en cours de papotage
*Débat sur les mines et l’intérêt d’avoir un conseiller spécial
*Le remboursement de la dette du duché envers certaines villes
*Défense avec la possibilité de construction de nouveaux remparts , discussion en collaboration avec les maires.

Les sujets qu’on a effleurés de loiiin :

*Les textes législatifs, constitution …. Nous avons eu d’autres chats à fouetter mais on ne doute pas d’une avancée à un moment !

Comme vous avez pu le constater, nous avons révoquer le conseiller Vince pour les raisons que vous pouvez lire sur l’annonce.

Quelques heurts ont bien eu lieux, mais aucun recours aux mains ou aux armes à signaler pour l’instant …bon je dois bien avouer que sa graçouille et notre proc ont reçu menace de distribution de taquets , mais j’assume ! mon poignet est déjà échauffer au cas ou !
La situation de notre trésorerie ne nous permet pas de folies mais reste assez stable en dépit des circonstances actuelles.


La prévôte, entouré de ses FDL, est en pleine réflexion sur un recrutement plus efficace.

Le connétable a été enfermé dans l’armurerie et ne pourra en ressortir que quand l’inventaire sera finit.

Ne vous inquiétez pas de voir des nuées de pigeons s’envoler des fenêtres de la chancellerie ! État des lieux et  communication intensive entre les différents duchés !

Ce que vous avez pu constater c’est que notre baillette a mis à disposition en gargote le libre accès à ses étables qui sont garnies régulièrement.

Que le mirabellier a des bourgeons et que je suis souvent dessous pour vérifier qu’une petite gelé ne va pas abimer la prochaine récolte…donc hésitez pas à venir … pas seulement pour rouspéter hein .

Reste encore … 45 jours !

Et ne croyez pas que je vais me taper la bafouille de mi mandat toute seule !
En cette grande occasion, je sortirais le fouet si les conseillers ne prennent pas leur plume !

Rédigée par la Bafouilleuse  Porte-parole, Eloane, au castel de Nancy, en ce 2 avril 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.


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Cloué un peu partout
Un : faire une nouvelle réserve de clous
Deux : Trouver u marteau au lieu d'une masse trop de dégâts
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 20:47

Citation :
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Les Forces Ducales de Lorraine au claire de Lune

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Volontaires et gardes des forces Ducale de Lorraine ont quitté depuis quelques jours leur bastion et leur caserne.
Parcourant campagne et forêt de Lorraine à pied au à cheval.
les officiers étant porté par les nouveaux aspirants.
Le terrain d'entrainement s'étirant des frontières de Franche Comté, longeant les frontières Champenoise et Bourguignonne au soleil couchant Furzentum Mainz, Margrafschaft von Baden au soleil levant.

Ces manœuvres prendront fin le 20 Aprillis 1462.

Les missions sont :

* Sécurisation des nœuds Lorrains
* Sécurisation des routes
* Contrôle des déplacements
* Lutte contre le brigandage
* Campement et bivouac
* Passe d'armes et entrainement au maniement d'épées et de bâtons

Pour votre sécurité les FDL et Volontaires veillent et agissent.

Nous vous invitons à envoyer pigeon au Prévôt Ermina si vous souhaitiez ne pas arriver au moment, ou campement serait dressé et que combat serait engagé entre les bastions. a moins que vous souhaitiez vous mesurer à nos valeureux soldats.

Je souhaite bonne campagne militaire aux Loups, Sangliers, Ours et Renards des FDL

Nous ne sommes pas que bestiaux regardant charrette passer mais pouvons aussi faire preuve notre force et la montrer

Vous voulez rejoindre nos Forces Ducales et vous aussi participer aux forces du Duché envoyer pigeon à :

Epinal : Elenna (Gouverneur)
Vaudémont : Ermina (Prévôt)
Toul : Einskaldir (Sénéchal)
Nancy : Ellebasi (Gouverneur)


Au castel de Nancy, en ce 03 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.[/b]

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Dernière édition par Scapin le Jeu 3 Avr 2014 - 22:21, édité 1 fois (Raison : Rajout de Ellebasi)
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 21:11

Caton vint voir le bilan des quinze jours. Décidément, miss ronchon avait le sens de la formule. Il vit cependant un autre vélin, signé par le duc.

Mais qu'est ce que c'est encore que cela? dit il tout haut. Qu'est ce que cela signifiait? Il soupira, sentant les ennuis poindrent...
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 21:23

De quoi parlez vous Caton ?
Ceci est le bureau du Porte Parole et des tas de vélins.
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 21:35

il sursauta, entendant sa Graisse derrière lui

Ah, Votre Grandeur, je parlais de ce vélin, celui sur les FDL! Celà signifie quoi?
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 21:50

Sautillant sur place en levant les jambes
Hop Hop épées, hop hop boucliers, hop hop
Pffffffffff

Manquait de souffle ou bien s'était l'écho de la bafouilleuse
Bolée du bon air printanier en place de l'humidité des casernes
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 22:02

Oui, mais concretement, cela signifie quoi?
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 22:15

Regarda derrière lui
Pas si fort, si la bafouilleuse arrive et nous entends parler de ca ici on va se ramasser deux taquets.
Que le fond du Castel à l'EM, est l'endroit rêvé pour y poser toutes vos interrogations et certainement y avoir réponses
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 0:06

Citation :
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De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons l'ouverture des Joyeuses Journées Touloises

Je serais à votre écoute, répondrez a vos questions ou interrogations, présent acceptés, sourires aussi et mauvaise humeur.
Mais interdiction de me toucher, mes gardes n'aimeraient pas cela

Je déambulerait, escorté en Place publique

Vos doléances, sous le mirabellier me seront rapportées par la Bafouilleuse officielle du Duché

Joyeuses Fêtes Touloises

Au castel de Nancy, en ce 06 Avr 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 17:15

Citation :
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De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Pour que tous soient averti au delà des Frontières ducales de Lorraine

Jugement a été rendu pour le PARIA

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

*Et voilà, c'était le premier procès que le Trichelieu allait avoir à juger. Il n'était pas vraiment serein, un mélange d'appréhension, de doute, et d'euphorie à l'idée de tenir la vie d'autrui entre ses mains, oui un doux mélange de ces diverses émotions inondait les pensées du paysan devenu Juge. Pour un jour, diraient certains... Certes, les affaires ne s'entassaient pas sur le bureau du magistrat, mais celui lui laissait le temps, du coup pour analyser minutieusement l'affaire du jour. Pour l'occasion, on l'avait harcelé afin qu'il sorte ses plus beaux atours, après avoir été enfermé dans les étuves, frotté et savonné par une horde de harpies en furie, au point qu'il ne reconnaissait même plus sa propre odeur... C'est dire! A l'annonce du héraut, il pénétra donc la salle d'audience, remplie de nombreux spectateurs pour un événement qui n'arrivait que très rarement, heureusement: le procès d'un ancien Duc régnant.
Il écouta attentivement l'acte d'accusation, renota machinalement les différents chefs d'inculpation pour les garder sous les yeux, avant de porter son attention sur les différents témoignages et plaidoiries. Et bien c'était maintenant l'heure du grand final, le verdict. Le Gertruden prit une profonde respiration, avant de débuter: *

- Les actes que nous avons à juger aujourd'hui sont d'une extrême gravité. En effet, nous ne jugeons pas un simple homme, nous jugeons un ancien Duc. Nous ne sommes pas devant une petite affaire d'escroquerie, mais bien devant une haute trahison envers le Duché de Lorraine.

Les faits sont indiscutables: il y a un trou de 4000 écus dans la comptabilité du Duché, entre la sortie du précédent Conseil Ducal, dirigé par l'accusé, et l'entrée du nouveau Conseil Ducal. Ces faits sont apportés par des personnes assermentées, avec les rapports de comptabilité à l'appui, et ont donc force de preuves légales.

Il reste à juger de la part de responsabilité de l'accusé. A la veille de l'accession au trône par messire Scapin, nous avons tous pu voir les anciens conseillers quitter leur bureau du Castel Ducal. Il ne restait plus que messire Clootaire aux commandes de la totalité du Duché, ce pour une courte période.

Or, messire Clootaire, vous n'apportez aucune information, preuve ou témoignage expliquant la situation dont vous étiez le responsable, car encore Duc à l'époque. Vous ne daignez pas prendre le temps nécessaire pour vous expliquer sur ces faits, et vous ne daignez point parler à nouveau pour votre propre défense.

Il est donc temps de rendre mon jugement.

Messire Clootaire, vous êtes accusé de Haute Trahison pour avoir agi contre les intérêts économique du Duché de Lorraine en mettant le Duché dans une situation des plus difficiles, comme nous l'autorise l'article II.V.2 du Codex Judiciaire de Lorraine.

"Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l’encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison."

Au vu des preuves apportées par l'accusation, des témoignages de deux personnes assermentées, et de l'absence d'alibi, d'élément ou d'explication de la part de la défense, nous déclarons que l'accusé Clootaire de Reaumont Kado'ch est reconnu coupable des délits qui lui sont reprochés.

Nous avons bien entendu la réquisition de la procure. Nous avons aussi entendu la demande de grâce en échange d'excuse publique et de pénitence, à laquelle l'accusé n'a pas daigné répondre.

Nous accédons à la requête de la procure. Nous condamnons l'accusé, messire Clootaire de Reaumont Kado'ch, à la peine capitale.
Ses biens seront confisqués et rendu au Duché, afin d'aider à la reconstruction économique de notre province. Une amende de 180 écus est appliquée, ainsi que 5 écus de frais de justice.
Il sera ensuite enfermé dans une cage pendant 10 jours, sur la place publique de Nancy, afin que tous, du plus humble au plus aisé, puissent regarder l'homme qui a délibérément jeté la Lorraine dans une situation économique catastrophique.
A la suite de quoi il sera emmené sur l'estrade de la place publique, où il sera décapité, en égard à son ancien statut.

Vous pouvez faire appel de ce verdict auprès de la Cour d'Appel Impériale
(Forum - La Cour d'Appel Impériale – Salle de dépôt des dossiers en appel)

Cette décision est prise par nous, Gertruden Trichelieu, Juge de Lorraine,
en ce cinquième jour de l'an de grasce 1462

Au castel de Nancy, en ce 06 Avr 1462,
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 16:23

Citation :
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Démission de Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Seigneur de Lebeuville,
Procureur de Lorraine, Écuyer de la croix de Gascogne,



De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

La demande démission a été acceptée

Citation :
POUR (7) : Louisnapoleon, Avela, eloane_, Scapin, Gertruden, Ermina, Catounet
CONTRE :(1) Marjolainne
NSPP (2) : Kyroper, Hathor1

L'invitons à faire compte rendu de ces activités ducales durant son mandat pour que celui-ci soit joint au bilan de mi-mandat.
Vélin devra être envoyé à la Bafouilleuse officielle du duché.

Rappelons :
Citation :
Article 3.1.4.3 : Tout ancien conseiller ducal ayant démissionné ou voyant son mandat prendre fin, continue à être soumis au devoir de réserve, dans la mesure où celui-ci n'a en aucun cas le droit de se servir des données économiques, juridiques ou militaires dont il a pu avoir connaissance au sein du conseil en exercice, en vue d'une utilisation déplacée de ceux-ci sur la place publique ou privée.

Ne répondrons pas aux motivations énoncées du Procureur, ne voulant troubler notre inactivité reconnue.

Le Conseil lui souhaitant de trouver personne réactive dans ces nouvelles fonctions.

Au castel de Nancy, en ce 09 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 19:12

Citation :
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Niveau d'Alerte Lorrain,


De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

En ce  09 Avril 1462. au sein du Conseil de Guerre du Castel de Nancy

De part les levées de ban Impériale et Royale, de part les menaces de plus en plus précises.

Décrétons le Niveau d'Alerte Orange pour toute la Lorraine

Citation :
Message d'alerte Orange :
Les personnes disponibles et souhaitant se rendre utiles sont invitées à contacter le Connétable, le Prévôt ou le Capitaine. Elles pourraient se voir confier des missions de défense. Vous pouvez aider les Forces Ducales de Lorraine.

* Les maires se doivent d'afficher ce niveau en fronton de leur mairie

* Il est devoir et honneur à tous Lorrains d'apporter aide à son duché et de ne pas se terrer en sa demeure espérant que la nuée passe

* Envoyez pigeons à :
Kyroper (Capitaine)
Ermina (Prévôt des maréchaux)
Catonlecenseur (Connétable)

Ils vous répondront que faire et comment le faire.

Blessé, humilié et meurtri de l'intérieur nous ne le serons pas de l'extérieur.

Que le Très haut vous protège

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 10 Avr 2014 - 15:33

Citation :
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Armures Casques et Epées

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Luxeuil est tombée durant la nuit, des hauteurs d'Epinal nous voyons encore les fumées de la mairie saccagée.
Ban Royal a été levé.

Pour votre sécurité lors de vos déplacements en Lorraine

Envoyez pigeons au Prévôt Ermina si vous souhaitiez ne pas arriver au moment ou combat serait engagé.

Ne voyagez pas trop chargés et toujours accompagnés.
Toute demande d'escorte à l'extérieur du Duché sont supprimées.
Rappelons la fermeture des Frontières en Franche Comté

Nous avons besoins de vous pour défendre la Lorraine, pour défendre vos villes et vos demeures.

Pôle militaire :
Kyroper (Capitaine)
Ermina (Prévôt des maréchaux)
Catonlecenseur (Connétable)

Officiers FDL responsable de l'organisation de la défense de la ville:

Epinal : Elenna (Gouverneur)
Vaudémont : Ermina (Prévôt)
Toul : Einskaldir (Sénéchal)
Nancy : Ellebasi (Gouverneur)

Des spéculateurs Lorrains sont déjà apparu sur vos marchés  profitant de le situation pour mettre à mal l'économie des villes et du Duché.
Je ne resterais pas insensible à cette situation dés que les noms seront connus

Au castel de Nancy, en ce 10 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.[/b]

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeJeu 10 Avr 2014 - 16:10

Citation :
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De l'intelligence au Service de La Lorraine

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Luxeuil est tombée durant la nuit, des hauteurs d'Epinal nous voyons encore les fumées de la mairie saccagée.

La force n'est pas que mangeur de viandailles mais aussi agrémentées de l'intelligence des Lorrains.

S'est pour cela que nous déclarons la fermeture de l'université de Lorraine à partir du 11 Avril 1462.

Etudiants et Professeurs échangés vos livres, vélins et plumes contre épée, bouclier et casque.

Vos équipements sont rouillés, brisés ou perdus

Envoyez pigeons

Catonlecenseur (Connétable)

Officiers FDL responsable de l'organisation de la défense de la ville:

Epinal : Elenna (Gouverneur)
Vaudémont : Ermina (Prévôt)
Toul : Einskaldir (Sénéchal)
Nancy : Ellebasi (Gouverneur)


Au castel de Nancy, en ce 10 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.[/b]

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Avr 2014 - 20:19

Citation :
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Impôts sur Champs et Echoppes en Lorraine,


De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Il a été décide que lors de la prochaine levée d'Impôts ceux ci seront de :

* Impôt sur les champs 8.00
* Impôt sur les métiers 7.00 écus

Citation :
POUR (7) : Scapin, Gertruden, Hathor1, kyroper, Ermina, Marjolainne, eloane_
CONTRE :
NSPP (1) : Louisnapoleon,

Au castel de Nancy, en ce 11 Avril 1462,

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Denrées Taxées en Lorraine


De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Il a été décide que à partir du 12 Aprillis 1462 les taxes suivantes seront d'applications

miches de pain Taxe : 0,00 %
fruits Taxe : 1,00 %
sacs de maïs Taxe : 0,00 %
bouteilles de lait Taxe : 0,00 %
poissons Taxe : 1,00 %
morceaux de viande Taxe : 0,00 %
sacs de blé Taxe :0,00  %
sacs de farine Taxe : 2,00%
quintaux de carcasses de vache Taxe :1 ,50%
quintaux de pierre Taxe :0 ,00 %
demi-quintaux de carcasses de cochon Taxe : 1, 50%
pelotes de laine Taxe : 1, 00%
peaux Taxe :1 ,00 %
manteaux Taxe :0,00 %
légumes Taxe : 0,00 %
stères de bois Taxe : 0,00 %
petites échelles Taxe : 0,00 %
grandes échelles Taxe : 1,00 %
rames Taxe : 1,00 %
coques Taxe : 0,00 %
manches Taxe : , %
barques Taxe : 1,00 %
cailloux Taxe : 0,00 %
haches Taxe : 0,00 %
socs Taxe : 0,00 %
houes Taxe : 0,00 %
kilos de minerai de fer Taxe :0 ,00 %
seaux non cerclés Taxe : 0,00 %
seaux Taxe : 0,00 %
couteaux Taxe : 0,00 %
kilos de fer brut Taxe : 1,00 %
lames non forgées Taxe : 0,00 %
lames de hache Taxe : 0,00 %
haches non aiguisées Taxe : 0,00 %
chapeaux Taxe : 0,00 %
chemises pour homme Taxe : 0,00 %
chemises pour femme Taxe : 0,00 %
gilets Taxe : 0,00 %
braies Taxe : 0,00 %
mantels Taxe : 0,00 %
houppelandes Taxe : 0,00 %
bas pour homme Taxe : 0,00 %
bas pour femme Taxe : 0,00 %
paires de chausses Taxe : 0,00 %
paires de bottes Taxe : 0,00 %
ceintures Taxe : 0,00 %
tonneaux Taxe : 0,00 %
chopes de bière Taxe :1,00 %
fûts de bière Taxe : 0,00 %
bouteilles de vin Taxe : 0,00 %
tonneaux de vin Taxe : 0,00 %
sacs de houblon Taxe : 0,00 %
sacs de malt Taxe : 0,00 %
lames d'épée Taxe : 0,00 %
épées non aiguisées Taxe : 0,00 %
épées Taxe : 0,00 %
boucliers Taxe : 0,00 %
jeux de cartes Taxe : 5,00 %
capes Taxe : 0,00 %
cols Taxe : 0,00 %
jupes Taxe : 0,00 %
robes Taxe : 0,00 %
tabliers Taxe : 0,00 %
bustiers Taxe : 0,00 %
cordes Taxe : 0,00 %
foulards Taxe : 0,00 %
casques Taxe : 0,00 %
toques Taxe : 0,00 %
coiffes Taxe : 0,00 %
poulaines Taxe : , %
cabillauds Taxe : 0,00 %
congres Taxe : 0,00 %
daurades Taxe : 0,00 %
harengs Taxe : 0,00 %
merlans Taxe : 0,00 %
raies Taxe : 0,00 %
soles Taxe : 0,00 %
thons Taxe : 0,00 %
turbots Taxe : 0,00 %
rougets Taxe : 0,00 %
mulets Taxe : 0,00 %
rascasses Taxe : 0,00 %
saumons Taxe : 0,00 %
ombles chevaliers Taxe :0,00 %
ombres Taxe : 0,00 %
brochets Taxe : 0,00 %
silures Taxe : 0,00 %
anguilles Taxe : 0,00 %
carpes Taxe : 0,00 %
goujons Taxe : 0,00 %
truites Taxe : 0,00 %
livres d'olives Taxe : 0,00 %
livres de raisin Taxe : 0,00 %
sacs d'orge Taxe : 0,00 %
carcasses de chèvre Taxe : 0,00 %
bouteilles de lait de chèvre Taxe : 0,00 %
tapisseries Taxe : 5,00 %
bouteilles d'huile d'olive Taxe : 2,00 %
jarres de jus de maguey Taxe :0,00 %
boisseaux de sel Taxe : 0,00 %
pains d'argile Taxe : 0,00 %
tonnelets de whisky Taxe : 2,00 %
tonnelets de whiskey Taxe : 2,00 %
bouteilles de lait de brebis Taxe : 2,00 %
vases de majolique Taxe : 0,00 %
assiettes de porcelaine Taxe : 0,00 %
carreaux de céramique Taxe : 0,00 %
jambons de Parme Taxe :2 00, %
jambons de Bayonne Taxe : 2,00 %
jambons Iberico Taxe : 2,00 %
jambons de Forêt Noire Taxe : 2,00 %
tonnelets de cidre Taxe :2 00, %
vin de Bourgogne Taxe : 2,00 %
vin de Bordeaux Taxe : , %
vin de Champagne Taxe : 2,00 %
vin de Toscane Taxe : 2,00 %
tonnelets de vin de Porto Taxe : 2,00 %
tonnelets de vin de Tokay Taxe : 2,00 %
vin Rioja Taxe : 2,00 %
tonnelets de vin Retsina Taxe : 2,00 %
pots de yaourt Taxe : 2,00 %
fromages de vache Taxe : 2,00 %
fromages de chèvre Taxe : 2,00 %
fromages de brebis Taxe :2,00 %
vin d'Anjou Taxe : 2,00 %
carcasses de brebis Taxe :0 00, %
mâts Taxe : 0,00 %
petites voiles Taxe : 0,00 %
grandes voiles Taxe : 0,00 %
timbales de pulque Taxe : 5,00 %
jarres de pulque Taxe : 0,00 %
ketru Taxe : 0,00 %
charrettes Taxe : 2,00 %
roues Taxe : 0,00 %
boules de neige pourries Taxe : 5, 00%
mitres Taxe : 5, 00%
Colliers Taxe : 5, 00%
Bonnets Taxe :5 , 00%
Crosses Taxe : 5 , 00%
Lanternes Taxe 5 , 00%
fleurs Taxe : 5 , 00%
Médailles d'Aristote Taxe : 5 , 00%
Bâtons des rois mages Taxe : 5 , 00%
HCs220 Taxe : , %
HCs221 Taxe : , %
HCs222 Taxe : , %
HCs223 Taxe : , %
HCs224 Taxe : , %
HCs225 Taxe : , %
HCs226 Taxe : , %
HCs227 Taxe : , %
HCs228 Taxe : , %
HCs229 Taxe : , %
HCs230 Taxe : , %
HCs231 Taxe : , %
HCs232 Taxe : , %
HCs233 Taxe : , %
HCs234 Taxe : , %
HCs235 Taxe : , %
HCs236 Taxe : , %
HCs237 Taxe : , %
HCs238 Taxe : , %
HCs239 Taxe : , %
HCs240 Taxe : , %
HCs241 Taxe : , %
HCs242 Taxe : , %
HCs249 Taxe : , %
Margaret par ElissaKarminakria Taxe : 5,00 %
The Swordsman par Asdrubell Taxe : 5,00 %
Robe XV par Grayne Taxe : 5,00 %
Bretteur par Folichon Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Mariage' Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Garde' Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Chevalier' Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Aventure' Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Fête' Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Apparat' Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Rituel' Taxe : 5,00 %
Panoplies 'Troubadour' Taxe : 5,00 %
Tisseuse de galons par ElissaKarminakria Taxe : 5,00 %
Gardienne d'oies par Aemilia Taxe : 5,00 %
Marchand par DragothAr Taxe : 5,00 %
Chasseur par Elizabelle des Doigts d'Or Taxe : 5,00 %
Mantels de fourrure Taxe : 5 , 00%
Bottes de fourrure Taxe : 5 , 00%
Décors hivernaux Taxe : 5 , 00%
Boules de neige Taxe : 5,00%
Têtes de bonhomme de neige Taxe : 5,00%
Torses de bonhomme de neige Taxe : 5, 00%
Base de bonhomme de neige Taxe : 5,00%
Bonhommes de neige Taxe : 5,00%
Bons du trésor Taxe : 0,00 %
Trèfles à quatre feuilles Taxe : 5 , 00%
Couronnes royales Taxe : 5 , 00%
Couronnes comtales Taxe : 5 , 00%
Diadèmes Taxe : 5 , 00%
pelles Taxe : 4,00 %
pioches Taxe :4, 00%
têtes de pelle Taxe :0 , 00%
dattes Taxe :1 ,00%
L'arabe pour les nuls Taxe : 5,00 %
barracudas Taxe : 1,00 %
Panoplies orientales Taxe : 5,00 %
Fleurs Pavot Blanc Taxe :0 ,00 %
Potions Taxe : 0,00 %
Essences curatives Taxe : 0,00 %
Tables rustiques Taxe : 5,00 %
Tabourets rustiques Taxe : 5,00 %
Bancs rustiques Taxe : 5,00 %
Armoires rustiques Taxe : 5,00 %
Lames de parquet Taxe : 5,00 %
Sols de terre battue Taxe : 5,00 %
Murs en torchis Taxe : 5,00 %
Murs de pierre délabrés Taxe : 5,00 %
Brins de Marjolaine Taxe : 0,00 %
Fleurs de Partenelle Taxe : 0,00 %
Feuilles de Tilleul Taxe : 0,00 %
Branches de Céleri Taxe : 0,00 %
Brins de Lavande Taxe : 0,00 %
Fleurs d'Anis Taxe : 0,00 %
Brins de Romarin Taxe : 0,00 %
Branches de Thym Taxe : 0,00 %
Morceaux d'écorce de Saule Blanc Taxe : 0,00 %
Brins d'Angélique Taxe : 0,00 %
Fleurs de Bourrache Taxe : 0,00 %
Feuilles de Menthe Taxe :0 00, %
Fleurs de Camomille Taxe : 0,00 %
Baies de Sureau Noir Taxe : 0,00 %
Dés Taxe : 5,00 %
Boites de foie gras Taxe : 5,00 %
Bibliothèques rustiques Taxe :5,00 %
Coffres rustiques Taxe : 5,00 %
Commodes rustiques Taxe : 5,00 %
Lits bas Taxe : 5,00 %
Portraits du Comte Raymond Taxe : 5,00 %
Nattes en paille Taxe : 5,00 %
Vieilles barriques Taxe :5 00, %
Torches d'intérieur Taxe : 5,00 %
Chandelles paysannes Taxe : 5,00 %
Cheminées rustiques Taxe : 5,00 %
Puits rustiques Taxe : 5,00 %
Pots de passeroses Taxe : 5,00 %
Parterres de passeroses Taxe : 5,00 %
Buissons communs Taxe :5 00, %
poissons d'Avril Taxe :5,00 %
pierres de taille Taxe :5 00, %
pots de culture Taxe : 5,00 %
bouquets d'achillées Taxe : 0,00 %
bouquets de guède Taxe : 0,00 %
bouleaux Taxe :5,00 %
hêtres Taxe :5, 00%
saules Taxe : 5,00 %
bouquets de passeroses Taxe : 0,00 %
bouquets de garances Taxe : 0,00 %
caroubiers Taxe :0 , 00%
doses de colorant bleu Taxe : 2,00 %
doses de colorant blanc Taxe : 2,00 %
doses de colorant jaune Taxe : 2,00 %
doses de colorant marron Taxe : 2,00 %
doses de colorant noir Taxe :2,00 %
doses de colorant pourpre Taxe : , %
doses de colorant rouge Taxe : 2,00 %
doses de colorant vert Taxe : 2,00 %
Monnaies antiques Taxe : 5,00 %
katana dégainé Taxe : 5,00 %
Paniers de bulots Taxe : 5,00 %
Morceaux de bois flotté Taxe : 5,00 %
filets de pêche Taxe : 5,00 %
planches de bois Taxe : 5,00 %
serrures Taxe : 5,00 %
literies Taxe : 5,00 %
cadres pour toile Taxe : 5,00 %
toiles de peintre Taxe : 5,00 %
cerclages métalliques Taxe : 5,00 %
supports en fer Taxe : 5,00 %
toits de puits Taxe : 5,00 %
Bourses surprises Taxe : 5,00 %
lits à baldaquin de luxe Taxe : 5,00 %
latrines rustiques Taxe : 5,00 %
trophées de sanglier Taxe : 5,00 %
vaisseliers d'or et d'argent Taxe : 5,00 %
lectrins domestiques Taxe : 5,00 %
tapisseries de Lens Taxe : 5,00 %
hêtres taillés Taxe : 5,00 %
bouleaux taillés Taxe : 5,00 %
saules taillés Taxe : 5,00 %
buissons taillés Taxe : 5,00 %
Bases de fontaine Taxe : 5,00 %
banquettes rustiques Taxe : 5,00 %
tables rustiques aux victuailles Taxe :5 00, %
baquets pour le bain Taxe :5 00, %
armoires Rustica Fashionista Taxe :5 00, %
grands chandeliers Taxe : 5,00 %
paravents de bois Taxe : 5,00 %
bibliothèques savantes Taxe : 5,00 %
statues du Protecteur Taxe : 5,00 %
Tables de jardin - pas encore modélisé en 3D Taxe : 5,00 %


Citation :
POUR (7) : Scapin, Gertruden, Hathor1, kyroper, Ermina, Marjolainne, eloane_
CONTRE :
NSPP (1) : Louisnapoleon,

Au castel de Nancy, en ce 11 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

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Scapin
Inestimable serviteur du Duché
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Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
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- :

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole Bureau du Porte-Parole - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Avr 2014 - 21:22

Citation :
Bureau du Porte-Parole - Page 2 Lorrai10


Echanges et Economies entre le Duché et les Maires

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
Aux Baillette et Caquette de Lorraine et aux Maires des Lorraine

Salutations,

Ne voulant pas faire subir les taxes uniquement aux villes et ne voulant pas être considéré uniquement comme comptoir de passage.
Mettons ce principe économique en application dés le 12 Avril 1462.

Ce principe n'est pas un décret mais bien une méthode, pouvant être modifiée ou supprimée suivant les circonstances, pare le Pôle économique avec accord du Duc ou par le Duc.
Pour éviter toutes spéculations par les Lorrains ce principe ne pourra sortir du Castel de Nancy, n'y être utilisé à des fins politiques ou en justice.

Ce principe économique est lié aux % des taxes actuels et du niveau des impôts arrêtés par Décret Ducal du 11 Avril 1462
"Impôts sur Champs et Echoppes en Lorraine - Denrées Taxées en Lorraine".

Les prix de rachat du Duché peuvent évoluer en fonction des marchés et des liquidités Ducales

* Le Minerai de fer sera vendu à 20.00 aux mairies

*Rachat du Pain aux villes 6.05 Max

*Comme le blé et le maïs ne sont pas taxés, nous gardons les prix de rachat actuel

*Pour la farine si le duché en a besoin et qu'il le demande, la mairie récupéra la taxe. Le prix de rachat restant identique

*Pour les autres denrées fruits, poissons, viande, légumes, lait ... si le Duché en fait la demande pour des stocks Ducaux, la taxe sera remboursée si taxe il y a.
Prix de rachat actuel inchangé

*Si carcasse il y avait besoin, le Duché ne remboursera pas la taxe

*Pour les autres denrées pas de changement pour le moment. Le Prix de rachat actuel ne changeant pas.

* Si le Duché devrait fournir des denrées aux villes par manque de celle ci sur les marchés la taxe ne sera pas remboursée par le duché.

* Si ces denrées n'étaient pas taxées, 2 % sera prélevé prix arrondi au dixième d'écu supérieur, sur le prix moyen de vente des villes du Duché entre elles
(Bois acheté à 4.10 prix moyen d'échange entre les villes sera revendu à 4.19 donc 4.20 la stère.)

* Autres situation seront traitées cas par cas avec le pôle économique

*Pour les échanges entre les villes sur les denrées non taxées, le Duché prendra une commission de 2% arrondi à l'écu supérieur

*Pour les échanges entre villes de denrées taxées, il est à charge des villes  pour répercuter cette taxe à la vente.

*Cas spécifiques pour Armée FDL défenseurs organisation de fêtes, ... seront traités par le pôle économique ou les organisateurs.

Impôts :

Applicable dés la levée du 15 Avril 1462

*Les 6.00 écus octroyés par le Duché pour les frais administratif de chaque levée d'impôts sont supprimés.

*Après chaque semaine d'impôt versé par une ville, la mairie récupéra 10% de la somme qui lui sera reversé par le bailli la semaine suivante.

*Tous les maires devront donner une situation complète et physique (situation, date dernière venue, localisation,..) des fraudeurs, copie de vélin envoyés aux actifs et réponses si il y a, il auront une semaine pour ce mettre en ordre en payant ou en trouvant un arrangement.

Dés cette semaine passée si rien n'est arrivé de positif, que les maires n'ont rien entrepris les 10 % octroyés des impôts seront repoussés d'une semaine.

La justice ducale tranchera pour les fraudeurs actifs et je déciderais pour les autres cas.


Au castel de Nancy, en ce 11 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.[/b]

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