Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande galerie

Je vous propose de réfléchir à un sujet concernant la réorganisation en grande Galerie ..

C'est jamais trop facile de si retrouver pour un nouveau arrivé

Avez vous des suggestions comment procédé?

Je suis la première à chercher partout pour trouver ce que je veux!

Pourquoi pas une carte?

Du genre tu veux les textes de loi c'est ici et hop passage secret on y est.

Bon là les lois c'est bien indiqué, mais moi constitution et tous ces autres termes des fois je sais pas dans quoi chercher...

Ce serait pas vraiment une réorganisation, mais peut-être juste savoir où tout se trouve....

Cela pourrait aider en effet Lavania, bien entendu une telle liste devrait être mise à jour par le pp à chaque modification sinon cela ne donnerait rien.

L'autre point qui doit être soulevé c'est les mises à jour d'une loi. J'ai vu deux façons de fonctionner ;
- Texte originel en premier, modification indiquée à la suite mais il faut lire jusqu'à la fin pour comprendre un document complet
- L'ancien texte est déplacé dans la législation caduque et le nouveau texte remplace, le souci est que on ne sait pas à quel nombre de modification on est rendus et qu'on peut avoir plusieurs versions dans la législation caduque.

Il pourrait être intéressant de laisser le document là et de seulement faire la mise à jour en notifiant par une remarque à la fin "amendé par le Conseil Ducal le xxx". On aurait toujours une version à jour au même endroit, par contre on perd le texte original... à moins de structurer les archives des législations caduques... oh ! ça va être pénible ça !

Je comprend parfaitement ta demande, Ella...
Voilà un bon moment que j'use mes chausses en cette Galerie et je commence^^ à m'y trouver à l'aise.
Je ne pense pas que cela est mal rangé, pour ma part, mon problème était un problème de vocabulaire entre les Loi, Chartes, Décrets de toute nature, Notre Constitution, nos Institutions et notre Codex....

Ne serait ce pas plus facile de lister par ordre alphabétique des mots qui concerneraient notre recherche et qui nous reverraient vers le sujet ?
Que de tout déplacer ?...
Ceci est aussi un lourd travail mais nous ne déplacerions rien.
Et c'est un travail qui peut se faire petit à petit...Avec nos propres recherches.
Qu'en pensez vous ?

En exemple, j'ai cherché ce matin un texte sur les JAP, je ne l'ai pas retrouvé...En archives ?
Il y aurait marqué en cette liste JAP, nous amenant directement (avec lien) en cette recherche.

Je ne pensais pas à déplacer quoi que ce soit pour ma part mais plutôt faire une liste de tout qui serait affiché à l'entrée de la Grande Galerie pour ainsi voir d'un seul coup tous les documents que nous possédons.

Jade, pour tes anciennes version des lois j'ai peut-être une idée.

On mets la nouvelle législation au dessus et on mets la vieille en dessous!

Ça se fait pas?

Et moi aussi même chose que pour Flores, je vois pas trop la différence entre codex, chartes constituons, donc en haut de la "carte" si on la fait, on a qu'à faire un petit dictionnaire de définition pour dire ce qui est où?

[hrp, pardon cesseur, je vois pas comment expliquer rp. On édite le poste pour mettre la nouvelle législation et on copier la vieille dans un nouveau poste en indiquant bien qu'elle n'est plus à jour.]

il était une époque où on conservait l'ancien texte Lavania et c'était très bien.

Sans tout déplacer ne pourait on pas regrouper les textes par sujet après une brève explication :

par exemple dans la partie lois :

Expliquer brièvement ce qu'est une loi, puis subdiviser en :

- Codex

- Sécurité et y placer tout ce qui concerne l'armée et la maréchaussée (et indiquer avant le contenu)

- Municipalités et y placer les lois concernant les droiits et devoirs municipaux, la loi sur la délégation des maires ...

etc...

faire le même travail pour les chartes et les décrets. (explications et regroupements)

c'est juste un exemple, mais ça faciliterait grandement les recherches, surtout pour les néophites.

C'est un travail de longue haleine mais autant y réfléchir dès mintenant.

Il me semble que cela complique davantage puisqu'on ajoute plusieurs sections à la recherche

Très bon sujet de réflexion.

Pour les lois je trouve dommage de mettre d'un côté les textes actualisés et de l'autre les anciens. Je préfère l'idée de mettre la dernière version en haut de la pile et les anciennes en dessous, ainsi on voit rapidement ce qui a été changé sans devoir changer de salle [Ainsi oui on édite pour mettre la dernière version et dans le message suivant, du même sujet, on met les autres versions : la plus ancienne étant la dernière. Je pense que c'est même plus simple pour le joueur du PP]. Par contre les textes qui n'ont plus du tout court doivent être mis dans une section différente : caduques. Ou bien à la rigueur on laisse mais on verrouille la salle [ce n'est pas le même icône devant le titre donc on s'y retrouve] mais ça risque de faire beaucoup de salles au même endroit et beaucoup de travail...

L'idée de faire un petit texte explicatif ce serait bien. Par exemple qui sait qu'un décret c'est forcément ducal et qu'un arrêté c'est municipal? J'ai dû faire des recherches à l'extérieur pour le comprendre moi... Donc simplement expliquer les titres des subdivisions.
J'aime aussi l'idée de Jade de lister tous les textes accessibles mais là attention il faut bien penser à le mettre à jour très régulièrement.

Ce projet me tiens à coeur et puisque je viens d'être nommé PP. J'aimerais beaucoup y participer.

Je trouve une bonne idée de faire une petite description des termes pour mieux pouvoir se retrouver et faire un petit plan général, où trouver quoi à tenir à jour.

Ça pourrait être un petit bureau, du genre "vous êtes ici" "vous ne savez plus à vous êtes, venez ici"

Et on aurait:

Constitution: loi régissant le duché bla bla bla

Codex: bloubloublou

Arrêtés: lalala

Ensuite il faudrait déterminer ce qui doit être indiqué.

Peut-être les devoirs des conseillers, des maires etc.

Les guides sur chacun des postes. etc.

Lavania, peux-tu stp préparer la liste de ce qui existe déjà ? la liste qui se trouve dans la pièce "que souhaitez-vous travailler" en regroupe déjà beaucoup. À partir de là, on pourrait déterminer si notre classement est adéquat mais en général je dirais que oui. Et on pourrait aussi débuter par des suggestions de définition pour chaque section... si ça te dit de te lancer Lavania...

Ok, donc quand j'ai le temps au fond je fais un bilan de tout ce qui se trouve en grande galerie?

Si je fais un exemple vite vite ça donne un truc dans le genre:

C'est ça que tu veux? Si oui je vais compléter un peu plus tard.

Citation :: Constitution, lois et chartes

Constitution

> Constitution de La Lorraine, décembre 1457
> Constitution Royale de Lotharingie - mai 1459

Institutions

>
>
>
....

Lois

>
>
>
....

Chartes

>
>
>
....

Jurisprudence

>
>
>
....

Législation caduque

>
>
>
....

Salon Constitutionnel

>
>
>
....

Salon des décrets du faux

>
>
>
....

Salon des arrêtés municipaux

>
>
>
....

Allée des traités

Concordat

>
>
>
....

Traités de coopération judiciaire

>
>
>
....

Traités d'entente

>
>
>
....

oui c'est cela... mais en arrêtant à jurisprudence dans un premier temps.... déjà je vois un remaniement possible... le salon des décrets ducaux devrait peut être se retrouver dans l'immense pièce où sont constitution, lois et chartes plutôt qu'une autre section de la Grande Galerie... des avis à ce sujet ?

je sais que c'est un travail de moine... merci à l'avance

Hmm pour les décrets ducaux....

Je sais pas, là on les a bien en évidence faut dire. Les cacher avec la constitution, je suis pas sure franchement...

Je vais faire le bilan de ce qu'on a et je serai donc plus familière avec tout ça, je vais pouvoir mieux donner mon avis.

Bon, pour le moment voici ce que je pense. À mon avis ce sera pas si complexe que ça, juste déplacer un peu de truc pour plus de cohérence. Ça prendra pas des tonnes de temps.

Je commencerais par ça. Je sais pas si vous voyez autre chose ou êtes d'Accord avec ce que j'ai soulevé.

Citation :: Constitution, lois et chartes

Constitution

> Constitution de La Lorraine, décembre 1457
> Constitution Royale de Lotharingie - mai 1459

Institutions

> Post-it: [Code militaire] Titre I : Préambule
> Post-it: [Code militaire] Titre II : De la hiérarchie et de la discipline
> Post-it: [Code militaire] Titre III : De l’organisation de l’Ost
> Post-it: [Code Militaire] Titre IV : Recrutement et instruction
> Post-it: [Code Militaire] Titre V : Les promotions
> Post-it: [Code Militaire] Titre VI : Financement et paiements

> Assemblée Ducale
> De la Commission Paritaire Extraordinaire
> De la Cour Martiale
> Des Conseillers spéciaux.
> Du bureau de gestion territoriale
> L'assemblée des tribuns
> L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
> Le Conseil Culturel Lorrain (CCL)
> L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences (En discussion pour être supprimer ici même, donc ira sans doute dans la législation caduque logiquement.

Lois Ça pourquoi c'est pas avec la constitution???

> Annonce: Codex Judiciaire de Lorraine (1459)
> Annonce: Grille des peines contre les récidivistes
> Post-it: Loi sur la Justice Accelerée
** Pourquoi c'est pas dans la Jurisprudence? Je n'ai rien contre que ce soit Ici, mais si on a une Jurisprudence, aussi bien y mettre quelque chose dedans et donc ça à mon avis c'est là que ça va. (Voir plus bas que la Jurisprudence n'est pas vraiment utilisé.)

> Loi cadre sur le Cumul de mandats
> Loi Martiale
> Loi sur l'accès des archives
> Loi sur l'Éligibilité Lorraine
> Loi sur l'exemption d'impôts pour les militaires
> Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
> Loi sur la fermeture des frontières
> Loi sur la Régence
> Loi sur le droit de succession nobiliaire
> Loi sur le fer et la pierre
> Loi sur les armées [IG]
> Loi sur les déplacements en Lorraine
> Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
> Loi sur les révoltes légitimes
> Lois sur les devoirs municipaux

Chartes Ici pourquoi ne pas clarifier le nom de la pièce? Par Chartes des instituions lorraines et des différents postes, ce serait plus clair pour savoir ce qu'on y trouve. On sait donc que ce ne sont pas vraiment des lois à proprement parler.

> Annonce: Tableaux récapitulatifs du droit pénal On l'a pas supprimé ça?? Pourquoi c'est encore là??
> Post-it: Traité portant sur le statut des ambassadeurs
> Charte de l'École de la prévôté
> Charte de l'Université
> Charte de la Chancellerie
> Charte de la maréchaussée lorraine
> Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)
> Charte des avocats de Lorraine
** Pourquoi tout ce qui est en jaune n'est pas avec les institutions???? C'est pas logique à mon avis. On pourrait donc garder Chartes des divers postes et mettre tout ce qui est en jaune dans Institutions, ça a plus ça place là bas à mon avis.
> Charte des Mandatés
> Charte du bailli
> Charte du Capitaine
> Charte du Commissaire au Commerce
> Charte du Commissaire aux Mines
> Charte du Connétable
> Charte du Juge
> Charte du Juge d'Application des Peines
> Charte du Percepteur d'impôts
> Charte du porte parole
> Charte du Prévot des Maréchaux
> Charte du Procureur
> Droits et devoirs des Conseillers Ducaux Je mettrai ça dans la constitution, non? C'est pas une charte techniquement sinon on l'aurait appelé charte comme les autres non??

Jurisprudence

> Jurisprudence Et on a qu'un texte très très court ici Je me demande si ça a lieu d'être bien franchement ou si autre chose devrait y être ajouté. J'enlèverais complètement cette partie je crois, ou la discuterai ailleurs à l'Ad pour voir sa pertinence, je l'ai lu vaguement, je crois bien que ça se répète ailleurs... peut-être.

L'idée de regrouper les Décrets avec la Constitution ça se tient. On peut imaginer que ce qui concerne tout le Duché soit dans la même pièce. Donc aussi y ajouter le Codex et la grille des peines.
En fait cette salle serait ce qu'il faut lire en premier quand on arrive en Lorraine!!

Je suis d'accord avec toi Lavania le texte sur la justice accélérée ça fait penser à une jurisprudence mais je précise que je n'ai pas lu.

Concernant les chartes oui pourquoi ne pas clarifier le titre "Chartes régissant les Institutions Lorraines". Pour les Droits et Devoirs des Conseillers Ducaux on ne peut pas changer le titre pour insérer Charte? C'est des choses qui se font?

Concernant la Jurisprudence si réellement il n'y a presque rien on pourrait regrouper dans la première salle qui concernerait toute la Lorraine car comme le Codex ce sont des lois qui touchent toutes les personnes se trouvant sur le territoire lorrain.

Je pense qu'on peut bien changer le titre pour chartes des droits et devoirs des conseillers ducaux.

Pour le reste j'ai pas tout compris, mais on semble pas mal d'accord...

Je vais peut etre vous surprendre, mais je m'y retrouve très bien avec le système actuel. Il faut dire que cela fait tres longtemps que j'y navigue pour tel ou tel dossier à monter; et meme si je ne m'en souviens plus, j'ai surrement peiné au début.

Mais bref, là où j'insiste le plus, c'est sur la clarté de ce qui est affiché. Prenons l'exemple du codex: il est tellement grand qu'il est sur plusieurs feuilles. Si on met un codex nouveau au dessus, et l'ancien en dessous, on s'y retrouvera pas à cause du nombres de feuilles. Il n'y aura pas une assez bonne séparation selon moi.
Ce qui nous intéresse quand on va dans les Grandes Galeries, c'est la loi actuelle. Pourquoi l'ancienne nous intéresserait? Pour comparer? en vue d'une modification? Si c'est le cas, c'est tres peu courant.
Selon moi, il faudrait etre le plus clair possible. La loi affichée, c'est la bonne et l"unique, pas de vieillerie en dessous qui fait qu'on mélange.

Apres, qu'on veuille les garder, je le comprend. Alors je rejoins l'idée de Jade, faire des archives avec le même titre de la loi, mentionnant le fait que c'est une archive, et le classer par ordre alphabétique pour que toute personne connaissant son alphabet puisse retrouver une ancienne loi plus appliquée.

kyroper c'est clair pour nous, ça l'est sans doute moins pour un villageois qui d'aventure s'y promènerait.

C'est pour ça que je pensais qu'il était bien qu'on regroupe par sujet.

l'arsenal législatif lorrain est un des plus compliqués que je connaisse alors rendons le plus accessible, pas seulement aux gens de l'art.

Tout d'abord, j'ai dis que les décrets ducaux devraient être avec la constitution, lois, chartes pas avec la constitution.
Voici comme je vois la disposition de la Grande Galerie, 4 pièces dont ;
- Salon de la législation ducale ; Constitution et Lois, Décrets, Chartes, Institutions ? (dans cet ordre)
- Salon du Conseil Constitutionnel
- Salon des Arrêtés Municipaux
- Allée des traités

Ensuite, pour les définitions, il faut partir de celles de la Constitution, je n'ai indiqué que celles nous concernant

Citation :: Article 1.5.2.1 : La Constitution :
La constitution est la norme juridique du degré suprême, elle détermine de l’accession au pouvoir, la forme de celui-ci, les grandes valeurs ducales et de l’ensemble des libertés fondamentales que le Duché s’engage à respecter auprès de ces duchoyens et citoyens.
Son essence est inviolable au risque d’aller à l’encontre des désires initiaux de l’Empereur.

Article 1.5.2.2 : Les Traités Intercontréetaux :
Ce sont des contrats signés entre les contrées. Ils stipulent une liste d’article sur lesquels les parties signataires ce sont entendues et définissent l’organisme qui s‘occupera de surveiller le respect du dit Traité.

Article 1.5.2.3 : La Loi lorraine :
La loi est la norme juridique votée par le conseil ducal et l'Assemblée Ducale. La dite promulgation donne autorité à la loi et est appliquée dès l'instant où elle est publiée et mise à la vue de tous.

Article 1.5.2.4 -1 : Décrets :
C’est un acte exécutoire, à portée générale ou individuelle, pris par le Duc de Lorraine.

Article 1.5.2.4 -2 : Arrêtés :
C’est un acte exécutoire, à portée générale ou individuelle, pris par un maire ou un conseiller de Lorraine. Il n’a d’influence que dans la ville ou l’organisme ou elle est appliquée.

Article 1.5.2.4 -3 : Charte :
Est un texte de droit définissant l’ensemble des dispositions légales relatives à une matière particulière. Ce recueil de règles sert notamment à définir l’organisation d’un système secondaire.

Article 1.5.2.6 : Code :
Sont des livres qui recensent et organisent un domaine du droit ou un sous domaine du droit. Ainsi, un code recensera toutes les normes juridiques d’un même domaine : lois, décrets, etc.

Ensuite je reprends la liste de Lavania, j'ai souligné d'une couleur jaune les modification apportées par Lavania pour les distinguer des miennes sinon on va s'y perdre

Citation :: Constitution, lois et chartes

Constitution

> Constitution de La Lorraine, décembre 1457
> Constitution Royale de Lotharingie - mai 1459

Institutions Je m'interroge sur la pertinence de cette section et si cela ne devrait pas être classée différemment.

> Post-it: [Code militaire] Titre I : Préambule
> Post-it: [Code militaire] Titre II : De la hiérarchie et de la discipline
> Post-it: [Code militaire] Titre III : De l’organisation de l’Ost
> Post-it: [Code Militaire] Titre IV : Recrutement et instruction
> Post-it: [Code Militaire] Titre V : Les promotions
> Post-it: [Code Militaire] Titre VI : Financement et paiements

> Assemblée Ducale
> De la Commission Paritaire Extraordinaire
> De la Cour Martiale
> Des Conseillers spéciaux.
> Du bureau de gestion territoriale
> L'assemblée des tribuns => (aboli par l'AD, en discussion au CD)
> L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
> Le Conseil Culturel Lorrain (CCL)
> L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences (En discussion pour être supprimer ici même, donc ira sans doute dans la législation caduque logiquement.

Lois Ça pourquoi c'est pas avec la constitution??? Les lois étant inférieures à la constitution cela est logique mais avoir une pièece avec 2 documents pour la constitution est un peu inutile, on pourrait en effet regrouper et mettre les constitutions en évidence.

> Annonce: Codex Judiciaire de Lorraine (1459)
> Annonce: Grille des peines contre les récidivistes
> Post-it: Loi sur la Justice Accelerée
** Pourquoi c'est pas dans la Jurisprudence? Je n'ai rien contre que ce soit Ici, mais si on a une Jurisprudence, aussi bien y mettre quelque chose dedans et donc ça à mon avis c'est là que ça va. (Voir plus bas que la Jurisprudence n'est pas vraiment utilisé.) C'est une loi, donc elle est bien rangée

> Loi cadre sur le Cumul de mandats (j'ai modifié pour Loi sur le cumul de mandats pour uniformiser)
> Loi Martiale
> Loi sur l'accès des archives
> Loi sur l'Éligibilité Lorraine
> Loi sur l'exemption d'impôts pour les militaires
> Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
> Loi sur la fermeture des frontières
> Loi sur la Régence
> Loi sur le droit de succession nobiliaire
> Loi sur le fer et la pierre
> Loi sur les armées [IG]
> Loi sur les déplacements en Lorraine
> Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
> Loi sur les révoltes légitimes
> Lois sur les devoirs municipaux (j'ai modifié pour Loi afin d'uniformiser)

Chartes Ici pourquoi ne pas clarifier le nom de la pièce? Par Chartes des instituions lorraines et des différents postes, ce serait plus clair pour savoir ce qu'on y trouve. On sait donc que ce ne sont pas vraiment des lois à proprement parler. Une charte n'est pas une loi c'est exact mais je ne vois pas l'utilité de nommer la pièce Chartes des institutions lorrains et des postes du conseil ducal

> Annonce: Tableaux récapitulatifs du droit pénal On l'a pas supprimé ça?? Pourquoi c'est encore là?? exact ! Devrait être en législation caduque
> Post-it: Traité portant sur le statut des ambassadeurs
> Charte de l'École de la prévôté
> Charte de l'Université
> Charte de la Chancellerie
> Charte de la maréchaussée lorraine
> Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)
> Charte des avocats de Lorraine
** Pourquoi tout ce qui est en jaune n'est pas avec les institutions???? C'est pas logique à mon avis. On pourrait donc garder Chartes des divers postes et mettre tout ce qui est en jaune dans Institutions, ça a plus ça place là bas à mon avis. Le point se discute... une charte fait partie de notre système législatif et a un ordre précis dans la hiérarchie judiciaire... je serais porté à chercher dans les chartes pour ma part et non dans institutions.> Charte des Mandatés
> Charte du bailli
> Charte du Capitaine
> Charte du Commissaire au Commerce
> Charte du Commissaire aux Mines
> Charte du Connétable
> Charte du Juge
> Charte du Juge d'Application des Peines
> Charte du Percepteur d'impôts
> Charte du porte parole
> Charte du Prévot des Maréchaux
> Charte du Procureur
> Droits et devoirs des Conseillers Ducaux Je mettrai ça dans la constitution, non? C'est pas une charte techniquement sinon on l'aurait appelé charte comme les autres non?? Elle est classée avec les chartes des postes ducaux et en effet devrait se nommer Charte des Conseillers Ducaux. J'en propose d'ailleurs la révision.

Jurisprudence

> Jurisprudence Et on a qu'un texte très très court ici Je me demande si ça a lieu d'être bien franchement ou si autre chose devrait y être ajouté. J'enlèverais complètement cette partie je crois, ou la discuterai ailleurs à l'Ad pour voir sa pertinence, je l'ai lu vaguement, je crois bien que ça se répète ailleurs... peut-être. Ceci a justement été discuté au CD, puisque nous avons intégré l'essence dans la loi sur les devoirs municipaux, ceci n'aurait plus lieu d'être.

Je rejoins Kyroper sur le rangement au sein des pièces toutefois... mais la disposition de nos pièces peut être améliorée.

se frotte la tempe d'un air intrigué

Je crains de vous avoir assommé avec ma dernière intervention....

Je suis aussi d'accord avec Kyroper : il me semble plus clair de ne disposer que du texte utile (ie : à jour) dans la grande galerie.
C'est ce texte qui doit servir dans la majorité des cas.

Que l'on conserve l'historique, oui, mais dans une archive à part (avec le même découpage que la salle principale pour s'y retrouver). Les anciennes versions de nos textes n'intéressent qu'une minorité (a priori des personnes déjà suffisamment à l'aise avec les textes) donc inutile de complexifier.

Sur le même principe, il me semblerait judicieux de ne conserver dans la salle des décrets ducaux et dans la salle des arrêtés municipaux que les textes en vigueur.
Et de mettre tout le reste en salle d'archive.

Le seul point dans l'organisation des textes que je modifierais est le suivant : je regrouperais les chartes en rapport avec les instituions concernées.
C'est à dire que je ferais une salle par Institution lorraine avec le texte décrivant l'institution et les chartes associées (par exemple une salle pour le Conseil Ducal avec le texte sur les conseillers spéciaux et les chartes des différents postes du Conseil).
Dans un second temps (car ça demande plus de travail), je mettrais en post-it dans les salles de chaque institution un résumé indiquant les paragraphes de la Constitution Lorraine qu'il convient de consulter en rapport avec l'institution. Pas les textes, uniquement les paragraphes.

Concernant la jurisprudence, je conserverais en l'état.

Cette partie est destinée à recevoir les jugements prononcés sur les sujets pour lesquels les lois (consititution, lois...) ne seraient pas suffisamment clairs ou pour les cas où les textes donnent une marge d'appréciation au juge.

A mon sens, seul le juge en exercice devrait mettre à jour cette section.

En effet Jade, tu m'as complètement assommée^^

J'avais l'intention de faire un résumé de tout ce qui avait été dis... Mais pas eu le courage encore

*sourit*

Pour ce qui est de Palogar. Je suis pas trop d'Accord avec une salle par institution, à mon avis ça va juste alourdir le tout.

Et plusieurs sont d'accord avec la disposition des textes. Il faudrait juste mettre un peu d'ordre, certains texte ne sont pas à leur place, je trouve, je ne me souviens plus ce que Jade à dis.

Il faudrait renommer certaine salle et peut-être affiche quelque chose pour décrire les différents termes utilisé (faut encore que je lise les définitions que Jade a apporté) et peut-être faire un petit plan de ce que les gens cherches.

Par contre pour les arrêtés municipaux, enlever ceux qui ne sont plus à jour et les mettrais dans la législation caduque je trouve ça très bien. Je ne sais pas si ça peut se faire.

Bon!

J'ai essayé de démêlé ton ordre des choses!

Voici ce avec quoi j'en suis venue d'après ce que j'ai compris! Je sais pas si c'est bon^^

Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande galerie Capturedcran20111008155

Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande galerie Capturedcran20111008155

Bon pour moi l'ordre des pièces je ne crois pas que ça change grand chose...

Donc de déplacer les décrets ducaux et la pièce pour les institutions je sais pas trop si ça va nous démêler.

Par contre déplacer les lois avec la constitution et renommer la pièce oui.

Ensuite J'essaie de résumer encore:

Citation :: Constitution, lois et chartes

Constitution

> Constitution de La Lorraine, décembre 1457
> Constitution Royale de Lotharingie - mai 1459

Institutions Je m'interroge sur la pertinence de cette section et si cela ne devrait pas être classée différemment.

> Post-it: [Code militaire] Titre I : Préambule
> Post-it: [Code militaire] Titre II : De la hiérarchie et de la discipline
> Post-it: [Code militaire] Titre III : De l’organisation de l’Ost
> Post-it: [Code Militaire] Titre IV : Recrutement et instruction
> Post-it: [Code Militaire] Titre V : Les promotions
> Post-it: [Code Militaire] Titre VI : Financement et paiements

> Assemblée Ducale
> De la Commission Paritaire Extraordinaire
> De la Cour Martiale
> Des Conseillers spéciaux.
> Du bureau de gestion territoriale
> L'assemblée des tribuns => (aboli par l'AD, en discussion au CD)
> L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
> Le Conseil Culturel Lorrain (CCL)
> L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences (En discussion pour être supprimer ici même, donc ira sans doute dans la législation caduque logiquement.

Lois On regroupe avec la constitution mais on laisse la constitution en évidence (post-it ou annonce)

> Annonce: Codex Judiciaire de Lorraine (1459)
> Annonce: Grille des peines contre les récidivistes
> Post-it: Loi sur la Justice Accelerée

> Loi Martiale
> Loi sur l'accès des archives
> Loi sur l'Éligibilité Lorraine
> Loi sur l'exemption d'impôts pour les militaires
> Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
> Loi sur la fermeture des frontières
> Loi sur la Régence
> Loi sur le Cumul de mandats
> Loi sur le droit de succession nobiliaire
> Loi sur le fer et la pierre
> Loi sur les armées [IG]
> Loi sur les déplacements en Lorraine
> Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
> Lois sur les devoirs municipaux
> Loi sur les révoltes légitimes

Chartes

> Annonce: Tableaux récapitulatifs du droit pénal Devrait être en législation caduque
> Post-it: Traité portant sur le statut des ambassadeurs

> Charte de l'École de la prévôté
> Charte de l'Université
> Charte de la Chancellerie
> Charte de la maréchaussée lorraine
> Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)
> Charte des avocats de Lorraine
> Charte des Mandatés
> Charte du bailli
> Charte du Capitaine
> Charte du Commissaire au Commerce
> Charte du Commissaire aux Mines
> Charte du Connétable
> Charte du Juge
> Charte du Juge d'Application des Peines
> Charte du Percepteur d'impôts
> Charte du porte parole
> Charte du Prévot des Maréchaux
> Charte du Procureur
> Droits et devoirs des Conseillers Ducaux À renommer Charte sur les droits et devoirs ducaux

Jurisprudence

> Jurisprudence Et on a qu'un texte très très court ici Je me demande si ça a lieu d'être bien franchement ou si autre chose devrait y être ajouté. J'enlèverais complètement cette partie je crois, ou la discuterai ailleurs à l'Ad pour voir sa pertinence, je l'ai lu vaguement, je crois bien que ça se répète ailleurs... peut-être. Ceci a justement été discuté au CD, puisque nous avons intégré l'essence dans la loi sur les devoirs municipaux, ceci n'aurait plus lieu d'être. Donc on supprime tout ça? On le mets dans la législation caduque?

Tu n'as pas parlé de la pièce législation caduque, moi je la garderais, c'est comme un peu des archives et j'en profiterais pour mettre les vieux arrêté municipaux qu'on ajustement nommé Caduques, là dedans.

Je vous montre:

Citation :: Salon des arrêtés municipaux

> Post-it: Arrêtés municipaux de Toul
> Post-it: Arrêtés Municipaux d'Épinal
> Post-it: Arrêtés municipaux de Nancy
>Post-it: Arrêtés municipaux de Vaudemont

> Décret de modifications des arrêtés municipaux

> Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien)
> Arrêtés municipaux de Verdun [Ne sont plus en vigueur]
> Arrêtés municipaux de Nancy (anciens, non en vigueur)
> Arrêtés municipaux de Toul (anciens)
> Arrêtés municipaux de Verdun (ancien)
> Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien)
> Arrêtés municipaux de St Dié [Ne sont plus en vigueur]

Pourquoi ne met-on pas tout ce qui est en rouge dans la législation caduque comme le propose Palogar? Parce que ça ne fait pas partie de la législation? Quoi que, la pièce n'est pas très pleine, ils ne dérangent pas vraiment à cet endroit.

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Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande galerie

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