Castel de Nancy
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Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 Regroupement de tous les anciens topics

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Afta Le Val
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 13:45

pour les fiches, rajoutez au moins:

Fief suzerain:

et si le fief et barois, de mosselle de vaudémont ou des vosges;
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 13:55

Pour les seigneuries, oui on mettra que la terre est situé dans tel ou tel Baronnie/Duché.

Par contre tu veux mettre barrois, moselle ..., pour la localisation?
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 17:08

oui c'est la même chose.


bah moi je suis le travail de stho, c'est lui le boss.
même si j'avoue que ca m'emerde un peu j'ai passé pas mal de temps à essayer d'en localiser j'ai pas réussis un seul.
je vais lui demande si on peut faire simplement par ordre alphabétique...
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 17:36

Sinon j'ai trouvé ça aussi:

http://www.genealogie-lorraine.fr/info/blasons.php
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 18:26

oui je connais je crois que stho s'aide beaucoup de ce site.
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeSam 11 Oct 2008 - 19:04

Duche de Ligny: http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/b/b3/Berg_Arms.svg/545px-Berg_Arms.svg.png

Baronnie de Vioménil:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_viomenil.svg

Baronnie de Deuilly:
http://www.genealogie-bisval.net/blasons%20communes%20vosges/serecourt.html

Seigneurie de Thelod:
https://2img.net/r/ihimizer/img136/6250/blasonpetit1qm8.gif

Seigneurie de Bettainvillers:
http://www.restoclub.fr/restaurants/lorraine/moselle/57250/moyeuvre-grande/description-et-informations-sur-moyeuvre-grande-2699.html
https://2img.net/r/ihimizer/img136/8406/petitblasoniz5.gif

Seigneurie de Parroy:
http://www.genealogie-lorraine.fr/info/blasons_54.php?blason=PARROY

Seigneurie de Mandres:
http://www.genealogie-lorraine.fr/info/blasons_54.php?blason=MANDRES_AUX_QUATRE_TOURS
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeSam 11 Oct 2008 - 20:39

Duché de Réchicourt:

Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Salmfb7

Duché de Roussy

Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Roussywe0

Duché d'Herbévillier

Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Herbevillierts5copietk4
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 17:32

Nouveau Duché celui de Ligny:

Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Lignyzc1

Blason de la Baronnie de Rehainviller refait:

Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Rehainvillervw8

Duché de Gondreville:

Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Gondrevillehn7
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeSam 6 Déc 2008 - 22:35

Comté de Pierre Pierre

Baronnie de Bonvillet


A trier

Citation :
Seigneuries :

Abaucourt >> Seigneurie religieuse http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_abaucourt_54.svg D'argent à la croix de gueules, cantonnée aux 1 et 4 d'un lion de gueules, et aux 2 et 3 d'un alérion du même.
Seigneurie d’Afflevile Gironné d’or et d’azur de douze pièces, sur le tout parti d’argent et de gueules
Seigneurie c'Aingeray http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_aingeray_54.svg D'azur chargé en pointe d'un cheval cabré d'argent au chef cousu de gueules chargé d'un soleil d'or ; à deux crosses d'or et d'argent en sautoir brochant sur le tout.
seigneurie d'Anderny http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_anderny_54.svg Ecartelé aux 1 - 4 d'azur semé de croix recroisetées au pied fiché d'or, à deux bars adossés de même ; au 2 parti d'azur à trois coquilles d'argent en pal, et fascé d'or et de gueules de huit pièces ; au 3 de gueules à la clef d'or en pal.
Seigneurie d'Ansauville : http://www.genlornet.org/blasons/54/ANSAUVILLE/blasAnsauv.gif D’or à la bande de gueules chargée de trois alérions d’argent, soutenu par une champagne de sinople
Seigneurie d’Armoucourt http://www.genlornet.org/blasons/54/ARMAUCOURT/Image1.gif Parti de sinople l’épée d’argent garnie d’or et d’or au favier ou tige de fève de sable
Seigneurie d’Arnaville http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_Arnaville_54.svg D’or à la bande de gueules chargée de trois alérions d'argent accompagnée en chef d'un Saint Gorgon d'azur et en pointe d'une crosse et d'une épée mises en pal de même.
Seigneurie d'Athienville http://www.genlornet.org/blasons/54/ATHIENVILLE/image1.gif D'argent à deux palmes de sinople mises en sautoir, accompagnées en chef d'une étoile et en pointe d'un croissant le tout de gueules, à la fasce vivrée de deux pièces de gueules brochant sur le tout
Seigneurie d'Autrey http://www.genlornet.org/blasons/54/AUTREY/Image1.gif De gueules à l'écusson d'or
seigneurie d’Avillers http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_avillers_54.svg De sable à la croix d'or, le premier canton chargé d'une fleur de lys de même.
seigneurie de Bainville http://www.genlornet.org/blasons/54/BAINVILLE_AUX_MIROIRS/Image1.gif D'azur semé de croisettes pommetées au pied fiché d'or, à la croix d'argent brochant sur le tout Lebeuville dépendait de Bainville
seigneurs de Barbas http://www.genlornet.org/blasons/54/BARBAS/Image1.gif De gueules à trois jumelles d'argent, à la bordure de même
seigneur de Bathelemont http://www.genlornet.org/blasons/54/BATHELEMONT_LES_BAUZEMONT/image1.gif D'azur à la fasce d'or accompagnée en chef de trois besants d'argent
seigneurie de Bayon http://www.genlornet.org/blasons/54/BAYON/image1.gif D'or à la croix de gueules au franc quartier d'argent chargé d'un lion de sable, armé, lampassé de gueules et couronné d'or L'écu chargé en abîme d'un écusson d'argent à la bande de gueules chargé de trois alérions d'or
Seigneurie de Bernecourt http://www.genlornet.org/blasons/54/BERNECOURT/image1.gif Coticé de gueules et d’argent de dix pièces, au chef d’or chargé de trois croisettes recroisetées au pied fiché d’azur Ce sont pratiquement les armes de Claude Guérin anobli en 1534, premier seigneur du lieu. Afin de se distinguer la commune a adopté un coticé de dix pièces, alors que la famille Guérin portait simplement trois bandes d’argent sur fond de gueules
Seigneurie de Bettainvillers http://www.genlornet.org/blasons/54/BETTAINVILLERS/Image1.gif De gueules à la bande d'argent accompagnée en chef d'une rose de même
Seigneurie de Bisping
La seigneurie, sous la châtellenie de Boulay, de gueules à la fasce d'argent à une rose d'or en chef
Seigneurie de Bremoncourt http://www.genlornet.org/blasons/54/BREMONCOURT/image1.gif D’or à la bande de gueules chargée d’une étoile d’or cantonnée de deux alérions d’argent, accostée en chef d’une tête de loup arrachée de sable allumée du champ et lampassée de gueules, et en pointe d’une tour de sable ajourée et ouverte du champ
seigneuriale de Briey http://www.genlornet.org/blasons/54/BRIEY/Image1.gif D'or à trois pals alésés et fichés de gueules Devise : Diex me conduie (Dieu me conduise)
Seigneurie de Champey http://www.genlornet.org/blasons/54/CHAMPEY_SUR_MOSELLE/Image1.gif D’azur à la fasce ondée d’argent chargée d’un triangle de gueules et accompagnée de trois molettes d’or
Seigneurie de Champigneulles http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_Champigneulles_54.svg De gueules à la fasce ondée d'argent abaissée, accompagnée en chef d'une tête de sanglier arrachée d'or défendue d'argent chargée d'une épée renversée d'argent pommetée d'or posée en sautoir avec un râteau du même ; au chef d'azur à l'aigle d'argent, ses serres empiétant sur un phylactère du même chargé de ces mots de sable : "CARITAS PIETAS" tenant dans son bec l'anneau d'or de Saint Arnould. Une fleur de lys d'or broche à la fois sur le chef et sur le champ
seigneurie de Clémery http://www.genlornet.org/blasons/54/CLEMERY/Image1.gif D'argent au chef de gueules chargé d'un aigle d'or
Seigneurie de custine http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_Custines_54.svg D'argent au mur crênelé fortifié de deux tours de sable, ajourées d'argent ; accompagné à dextre et à senestre d'un fer de faux d'azur ; en chef un C antique de gueules et en abîme un écu d'azur à deux bars adossés d'or, côtoyés de deux fers de faux d'argent mis en pal.
Seigneurie de Dombasle http://www.genlornet.org/blasons/54/DOMBASLE_SUR_MEURTHE/Image1.gif De sable semé de croix pommetées au pied fiché d'argent à deux bars adossés de même
Seigneurie de Dommarie Eulmont http://www.genlornet.org/blasons/54/DOMMARIE_EULMONT/image5.gif D’azur à la bande ondée d’argent chargée d’une meule de gueules et d’une roue de moulin du même accompagnée en chef d’une tour d’argent maçonnée de sable et en pointe d’un arbre arraché d’argent
Seigneurie d'Essey http://www.genlornet.org/blasons/54/ESSEY_LES_NANCY/Image1.gif Gironné d'argent et de gueules de douze pièces chargé en coeur d'un écu d'azur à la tour d'argent maçonnée et terrassée de sable
seigneurie de Fontenoy http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_Fontenoy_le_chateau.svg D'azur à la fasce d'argent
seigneurie de Fretterans
Frouard http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_Frouard_54.svg D'or à la bande de gueules chargée de trois alérions d'argent à la crosse abbatiale d'azur mise en pal brochant sur le tout.
Seigneurie de Gerbéviller http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_Gerbeviller_54.svg De gueules semé de croisettes pommetées au pied fiché d'argent aux deux bars adossés du même brochant sur le tout
seigneur de Haraucourt http://www.genlornet.org/blasons/54/HARAUCOURT/Image1.gif D'or à la croix de gueules au franc quartier d'argent, à un lion de sable, armé, lampassé de gueules et couronné d'or
seigneurie d'Haussonville http://www.genlornet.org/blasons/54/HAUSSONVILLE/Image1.gif D'or à la croix de gueules frettée d'argent
seigneuries de Houécourt http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_hou%C3%A9court.svg D’azur à la bande d’or, au lambel à trois pendants de gueules brochant sur le tout
seigneurie de Jeandelaincourt http://www.genlornet.org/blasons/54/JEANDELAINCOURT/Image1.gif D'argent au lion de sable armé, lampassé et couronné d'or
Seigneurie de Laneuvelotte Jean Champenois fut anobli par le duc Antoine en 1509 et portait : d'azur au chevron d'or coticé en bande de sable accompagné en chef de deux étoiles d'or, et en pointe d'un lion d'argent
Seigneurie de Lenoncourt. http://www.genlornet.org/blasons/54/LENONCOURT/Image1.gif D'argent à la croix engrêlée de gueules
Seigneurie de Ludres, "Bandé d'or et d'azur de six pièces à la bordure engrêlée de gueules".
seigneurie de Malavillers http://www.genlornet.org/blasons/54/MALAVILLERS/Image1.gif D’azur à la croix ancrée d’argent, accompagnée de quatre besans de même, 2 en chef et 2 en pointe, et chargée en cœur d’une rose aussi d’azur
seigneurie de Magnières d'azur à trois lions couronnés de gueules (comté en 1700)
seigneurie de Mandres http://www.robert-weinland.org/mandres_4tours_blas.gif D'azur aux deux bars adossés d'or, accompagnés de quatre croisettes recroisetées au pied fiché du même et cantonnés de quatre tours d'argent maçonnées de sable
seigneurie de Manoncourt Losangé d’or et de gueules à la fasce d’azur à une croix fleuronnée d’argent brochant sur le tout
seigneurie de Manonville http://www.robert-weinland.org/manonville_blas.gif D'or à la croix de sable frettée de douze pièces d'argent, cantonnée de quatre lionceaux de gueules, armés, lampassés et couronnés aussi d'argent
seigneurie de Mars la Tour http://www.genlornet.org/blasons/54/MARS_LA_TOUR/Image1.gif D'argent à la tour de sable surmontée de trois tourelles de même
seigneurie de Maxéville http://www.genlornet.org/blasons/54/MAXEVILLE/Image1.gif D'argent au pal engrêlé de gueules
Seigneurie du Moncel http://www.genlornet.org/blasons/54/MONCEL_LES_LUNEVILLE/Image1.gif De gueules à cinq annelets d'or en sautoir
Seigneurie de Montheu http://www.genlornet.org/blasons/54/DOMMARTIN_SOUS_AMANCE/Image1.gif Palé d'or et d'azur de six pièces Ce sont les armes des seigneurs de Montoy ou Montheu d'ancienne chevalerie, qui possédaient le château et le village du même nom. Maintenant à Monteux, annexe de Dommartin sous Amance, il ne reste plus q'une ferme
seigneurie de Morhange http://www.genlornet.org/blasons/57/MORHANGE/image1.gif D'azur au monde d'or, cintré de sable, surmonté d'une croix d'or >> ACHAIN D’azur au globe cintré de sable surmonté d’une croix d’or, à la bordure d’argent chargée de huit coquilles de gueules
Seigneurie de Neufchâteau http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Blason_Neufchateau_ancien.svg De sinople, à un château de deux tours d'argent
seigneurie d'Ochey http://www.genlornet.org/blasons/54/OCHEY/Image1.gif D'or à deux lions léopardés de gueules
Seigneurie d'Ogéviller http://www.genlornet.org/blasons/54/OGEVILLER/Image1.gif D'azur à une bande d'argent chargée de trois coquilles de sable côtoyée de neuf billettes d'or mises 1 - 3 et 3 — 2
seigneurie de Parroy http://www.genlornet.org/blasons/54/PARROY/Image1.gif De gueules à trois lions d'or à la bordure engrêlée d'azur
seigneurie de Port sur Seille http://www.genlornet.org/blasons/54/PORT_SUR_SEILLE/Image1.gif Parti au 1° d'azur au chef d'or chargé d'un lion naissant armé lampassé et couronné de gueules ; au 2° d'or à la croix de gueules au franc quartier d'argent chargé d'un lion de sable armé et lampassé de gueules et couronné d'or
seigneurie de Pulligny http://www.genlornet.org/blasons/54/PULLIGNY/Image1.gif D'azur au lion d'argent, armé, lampassé et couronné d'or
La seigneurie de Raville seigneurs de Raville portaient de gueules à trois chevrons d'argent, écartelé de gueules à la croix ancrée
seigneurie de Rémerville http://www.genlornet.org/blasons/54/REMEREVILLE/Image1.gif D'argent au lion issant de sable armé et lampassé de gueules coupé d'azur fretté de huit pièces d'argent
seigneurie de Saint Baussant http://www.genlornet.org/blasons/54/SAINT_BAUSSANT/image1.gif Tiercé en pal au 1° de sable à trois anneaux d'or en pal, au 2° d'argent à trois bandes de gueules, au 3° d'azur à trois mouchetures d'hermine d'argent en pal
seigneurie de Seichamps http://www.genlornet.org/blasons/54/SEICHAMPS/Image1.gif Parti au 1° d'or à la bande de gueules chargée de trois alérions d'argent, au 2° de gueules semé de croix recroisetées au pied fiché d'or à deux saumons adossés de même. Sur le tout de gueules à un bâton noueux d'or péri en bande, accompagné de seize larmes d'argent, huit en chef posées 3.3.2, huit en pointe posées 2.3.3
seigneurie de Sorbey http://www.genlornet.org/blasons/55/SORBEY/Image1.gif D’argent au croissant de gueules surmonté d’une étoile de sable, à la bordure de gueules.
seigneurie de Souilly : La maison de Souilly, ancienne chevalerie, portait d’azur à la croix d’argent, au franc quartier losangé d’or et de sable..
seigneurie de Thélod http://www.genlornet.org/blasons/54/THELOD/Image1.gif Ecartelé aux 1 - 4 d'argent à trois fasces de sable, et aux 2 - 3 d'argent à trois têtes de Maure de sable accompagnées en coeur d'un croissant d'or

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MessageSujet: Annoblissement à faire Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Déc 2008 - 21:58

Annoblissement à faire:





Ex : Suzerain Fief Date Hérault

Mayella Gouécourt ? ? (annulé)

Sybille Bénaménil 22 Décembre Oedipe (annulé)

Charles XI Illange ? Victorinne (annulé)

Marjolainne Landange 10 janvier Victorine

Guise Saint Menge 10 janvier Oedipe

Marjolainne Ducaux ? Victorinne

Joséphine Folshviller 10 Janvier Oedipe

Rochelle Rochonvillers 9 janvier Victorine

Victorinne Arriance ? Victorinne

Sybille Hudiviller ? Oedipe

Victorinne Voimhaut ? Victorinne

Sebastien_pirlet Hennezel ? Victorinne

Joséphine Momerstroff et Faulquemont ? Oedipe

Marjolainne ? ? Oedipe

Fiha Anderny ? Oedipe


Dernière édition par oedipe le Dim 21 Déc 2008 - 22:15, édité 1 fois
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Champs et Metier : Impératrice des Chieuses
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MessageSujet: - Statuts juridiques de la Hérauderie Impériale - Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Déc 2008 - 18:16

Statuts juridiques de la Noblesse Impériale Francophone

Préambule (HRP)

Les présents statuts ne correspondent que bien trop peu à l’héraldique réel du moyen-âge ou de la renaissance, du fait même des nombreuses adaptations que le jeu a mis en place avec l’historicité pour le rendre jouable et amusant. De fait, ces statuts qui sont là pour régir et cadrer la noblesse dans ce jeu doivent être pris dans le même esprit : un titre de noblesse est principalement un plus qui n’apporte absolument rien au jeu, aucun avantage codé, et qui est bien souvent une récompense pour quelques bons services qui eux-mêmes n’ont rien apporté non plus en terme de jeu, une récompense RP. En conséquence de quoi, il faut prendre cette noblesse pour une noblesse RP, avec des interactions aux conséquences uniquement RP. L'IG (in-game) peut avoir une influence sur le RP (et inversement), mais cela ne doit en rien être une obligation, car ce n’est pas à la base quelque chose de voulu par les créateurs des Royaumes Renaissants, la base du jeu, c'est ce qu'il se passe IG.

De même, la Hérauderie Impériale Francophone n'est pas un registre de titres qu'on met à la banque et pour les retirer quand on veut, sans aucun risque de les perdre, nous sommes garant de cette noblesse, pas des titres, et en cela il faut savoir jouer le jeu, nous sommes par exemple pas là pour juger la validité d'un RP de fausse mort qui revient 6 mois plus tard l'air de rien. Nous sommes là pour qu'un maximum de gens puisse profiter du RP autour de la noblesse, dans un cadre équitable pour tous au mieux.

Le but du jeu est bien que chacun s’y amuse et trouve son compte, ou tout au moins un maximum de gens. Merci de votre compréhension face à tout ces compromis faits ici, bien loin de l’historicité, et n’oubliez pas qu’il ne s’agit que d’un jeu.

I - De la vassalité
1/ Du principe
La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (par opposition à l’homme esclave ou prisonnier) envers un autre par la cérémonie dite de l’hommage. Dans cette relation qui lie ces deux hommes, le premier est alors appelé vassal et le second suzerain.
Durant la cérémonie de l’hommage, le suzerain accorde à son vassal protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, à eux et à leur descendance, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé. Icelui fief est représenté par un gant, un anneau, un fétu, une poignée de terre, ou tout autre objet propre au fief, que le Comte ou le Duc offre à son vassal.

L'hommage peut aussi être dit "en marche" quand deux dignités égales, deux princes par exemple, s'entendent pour procéder à la cérémonie à la limite de leurs terres. L'hommage en marche n'a rien d'obligatoire.

2/ De la validité
Une telle relation ne peut se faire que par une lettre patente d’anoblissement du suzerain, suivi d’une cérémonie dite de l’hommage, durant laquelle le vassal jure fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) à son suzerain.
Cette cérémonie peut être publique ou privée, mais doit obligatoirement être faite en présence d’un Héraut dûment assermenté et compétent, qui déposera la lettre patente d’anoblissement accompagnée de son attestation d’avoir assisté à la cérémonie dans les registres des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Elle est scellée par le baiser de paix, et vaut contrat. Elle doit être prêtée sous trente jours après l'avènement du nouveau noble, quelque soit son titre.

(HRP : voici une petite aide pour trouver l’inspiration, merci de ne pas copier-coller de personnaliser votre cérémonie)
Le vassal peut, s’il le désire, prêter allégeance au fief, à la province, au royaume ou à l’empire de son suzerain, jurant ainsi de servir le bon droit des gens qui y vivent, mais cela n’étant que pure forme d’expression, il est toujours considéré que c’est un hommage qui est fait envers le suzerain.

3/ Des obligations et des devoirs du lien vassalique
Le vassal doit donc respecter le serment qu’il a prêté lors de la cérémonie de l’hommage : fidélité, aide et service armée, conseil. Ces principaux engagements sont :


  • qu’il ne doit pas nuire à son suzerain, à sa famille et à ses biens,
  • qu’il doit apporter soutien financier à son suzerain lorsque ce dernier part en guerre, marie sa fille aînée, adoube son fils aîné, ou s’il est demandé contre rançon,
  • qu’il doit apporter défense à son suzerain en cas d’attaque,
  • qu’il doit apporter protection à son suzerain lors de ses déplacements,
  • qu’il doit apporter soutien militaire à son suzerain lors qu’il part en guerre,
  • qu’il doit être présent aux assemblées féodales de son suzerain ainsi qu’aux fêtes liturgiques qu’il organise.


En retour, le suzerain octroie à son vassal protection contre ses ennemis, justice, et le total usufruit d’un fief et du titre de noblesse y afférant.

4/ Des contrats vassaliques
L’allégeance est un serment de fidélité fait à une province ou une institution.
L’hommage est un serment de fidélité fait à une personne. Il est possible de prêter hommage à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations (la guerre étant par exemple plus importante que le dot) prévalant alors en cas de conflit.
Un hommage-lige est un hommage vassalique qui prime sur les autres. Il est possible de prêter hommage-lige à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.

II - De la noblesse en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
1/ Des titres de la noblesse impériale
Les titres de la noblesse impériale sont les suivants, par ordre hiérarchique :


  • Empereur,
  • La Haute Noblesse, qui comprend :

    • Roy (anobli par l'Empereur, rare),
    • Prince (anobli par l'Empereur, rare),
    • Archiduc (anobli par l'Empereur, rare),
    • Marquis (anobli par l'Empereur, rare),
    • Duc (élu),
    • Comte (élu),
    • Chancelier Fédéral (élu),

  • La Basse Noblesse, qui comprend :

    • Vicomte (élevé par un Duc, Comte ou Chancelier Fédéral en exercice),
    • Baron (anobli par un Duc, Comte ou Chancelier Fédéral exercice),
    • Chevalier (adoubé par le Grand Maître d’un ordre de chevalerie impérial reconnu),

  • La Petite Noblesse qui comprend le seul titre de Seigneur (anobli par un titre égal ou supérieur à Baron).



2/ De la Noblesse Al-Lopas
La noblesse « Al-Lopas » n’étant pas recensée par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et étant par nature très temporaire, ils ne peuvent prétendre aux fiefs recensés par celle-ci. Néanmoins ils peuvent légitimement se dire « seigneur de Machin » (ou « dame de Truc), dans la mesure où le titre n’est pas un titre d’un fief ou d’une famille noble existant. Ils peuvent alors prétendre au port d’un blason uniquement si celui-ci est enregistré. Ils sont considérés comme faisant parti de la Petite Noblesse.

3/ Des titres de noblesse étrangers
Les titres de noblesse étrangers gérés par une hérauderie reconnue par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont de facto reconnus et autorisés en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Tout autre titre usé ou porté sera considéré comme faux (si le titre n’existe pas) ou usurpé (si le titre n’est pas acquis à la dite-personne), et sera poursuivi par la justice impériale ou justice provinciale.
Les titres étrangers, c'est-à-dire prétendument accordés par un souverain étranger, mais en fait autoproclamés par le porteur lui-même, sont interdits sans l'accord de l'Empereur.
Les hérauderies reconnues par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont les suivantes :


  • toutes les hérauderies non francophones officielles (de provinces ou royaumes existants IG et non félons) du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
  • la Hérauderie du Clergé de l’Eglise Aristotélicienne, ce qui inclut tous les ordres et chevaliers à son service qui ont prêté serment au Pape de cette église,
  • la Hérauderie Royale du Royaume de France.


Cette reconnaissance mutuelle implique une inter-coopération pour les poursuites d’ordre héraldique.
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Déc 2008 - 18:21

III - Des anoblissements
1/ Du choix des terres à attribuer
Ces terres devront être un lieu existant (HRP : existant dans notre XVème siècle). Pour éviter les confusions, il est interdit de choisir toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, ou état ouvert au libre emménagement (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu). Si un tel lieu s’ouvrait au libre emménagement ultérieurement à l’attribution d’un fief, le porteur du titre devra alors en changer pour un équivalent.

Un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice anoblissant devra choisir une terre se situant dans la province de son exercice. Il faut bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.

Aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est tenue à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes ou hors de celles-ci à condition d'avoir l'accord des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Afin de limiter les conflits d’intérêts (HRP : et surtout pour limiter les collections de titres peu réalistes qui assècheraient les listes de fiefs disponibles), un noble ne peut tenir d’un seul fief de même rang (duché, comté, vicomté, etc ...)en son nom par province ou nation. S’il devait se voir offrir un nouveau titre d’une province où il est déjà titré du même rang, il a alors trois choix :


  • abdiquer de son ancien titre en faveur du nouveau,
  • refuser son nouveau titre,
  • élever son actuel titre, en accord avec son actuel et son futur suzerain.



En cas de correction à porter sur les fiefs, l’héritage historique (HRP : l’historicité) devra primer, sans pourtant spolier un quelconque noble qui usera déjà de l’usufruit du dit-fief, et qui se verrait alors proposé un fief équivalent en remplacement.

2/ De l’Empereur
L’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est Empereur par droit divin, et lui seul est à même de désigner son successeur. Si la désignation venait à faire défaut, la plus stricte application des lois héraldiques impériales en matière d’héritage.
L’Empereur est le seul à avoir passe-droit concernant toute loi héraldique impériale énoncée ici, car il est l’Empire. Il peut en outre anoblir qui il désire au rang qu’il le désire.

[b]3/ Des nobles élus
Si un mandat de conseiller provisoire ou de conseiller lors d'une régence s'avère particulièrement fructueux, il est tout à fait possible qu'il donne lieu à anoblissement. Les nobles élus pour un mandat à la tête d’une province, à savoir les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux, peuvent anoblir sous certaines conditions, ceux-ci doivent :


  • En exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
  • Avoir été légitimement élus tout de suite après l’élection d’un nouveau conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte, par démission de son prédécesseur ou provisoires),
  • Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
  • Avoir exercé leur pouvoir pendant au moins quarante-trois jours durant le mandat pour lequel ils ont été élu.


Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.
Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux qui anoblissent de motiver leurs anoblissements en transmettant au préalable de la cérémonie aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ une lettre patente par ennoblis, où il sera stipulé sous peine de non-enregistrement de fait de l'ennoblissement :


  • la durée de l'engagement au sein du conseil,
  • la liste détaillée complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait de l'ennoblis, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.


Jamais un mandat de conseiller ducal/comtal ou de maire ne sera considéré comme obligatoirement anoblissant. Ces anoblissements doivent être limités au nombre de trois, et peuvent être faits de la manière suivante :


  • anoblir la personne méritante au rang de Baron, et lui accorder nouveau fief,
  • élever la personne méritante qui serait déjà Baron de cette même province au rang de Vicomte,
  • autoriser un noble de cette même province à pouvoir prendre un Seigneur de plus (dans la limite historique et géographique des fiefs disponibles).


Au cas où les éléments transmis ne sont pas motifs à ennoblissement tels que décrit ci-dessus, alors la Hérauderie Impéral se réserve le droit de refuser la dite demande d'ennoblissement.


4/ Des fiefs de retraite des Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux en exercice
Seuls les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux remplissant les conditions citées ci-dessus pour pouvoir anoblir ou ayant été nommé par l’Empereur comme dirigeant provisoire d’une province récemment ouverte au peuplement peuvent prétendre à un fief de retraite.
Le noble conserve alors son rang mais doit en revanche choisir un nouveau fief, dit «fief de retraite», afin de ne pas semer la confusion, ou d’élever un fief de la province où il a exercé dont il a déjà l’octroie au rang de baronnie ou supérieur au rang de comté ou duché.

Les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux élus plusieurs fois dans une même province ne pourront prétendre qu'à un seul fief de retraite (comté ou duché) à la fin de leur mandat. En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent se choisir un deuxième fief de retraite.

Si un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice vient à démissionner de son poste en cours de mandat, ou bien se trouve dans l'incapacité d'exercer ses fonctions, tout en remplissant les conditions requises, c'est à son successeur de déterminer s'il peut tout de même prendre un fief de retraite, en fonction de la nature de sa démission.

5/ Des Seigneuries
Une Seigneurie est un fief qu'un Noble de rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera un lien vassalique. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. La Seigneurie est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.
Un noble du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :


  • Baron : 2 Seigneur titré,
  • Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
  • Duc, Comte, et Chancelier Fédéral : 4 Seigneurs titrés,
  • Marquis : 5 Seigneurs titrés,
  • Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
  • Prince : 8 Seigneurs titrés,
  • Roy : 11 Seigneurs titrés.

6/ Des terres octroyées à une personne morale
Un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice peut donner l’octroi d’un fief de sa province à une personne morale, dans le cadre d’un traité ou d’un concordat. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances.
Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien.
Les personnes morales peuvent être :



  • un ordre de chevalerie impérial reconnu par le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
  • un ordre de chevalerie reconnu par le Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral de la province du fief,
  • un ordre de chevalerie militaro-religieux reconnu par l’Eglise Aristotelicienne,
  • une province de n’importe quelle nation qui ne soit pas ennemie du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.




7/ De la régence
Si un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice se retrouve dans l'incapacité de gouverner, alors celui-ci peut se faire remplacer à la gouvernance de sa province par un régent.

Un régent peut être amené à remplacer un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice, dès lors que celui-ci est dans l'incapacité de gouverner sur une durée à partir de 10 jours (absence IG par exemple).

Dès lors, le dit-régent choisi à la majorité du conseil, et intronisé par demande écrite à Notre Empereur, devra prêter serment d'allégeance à Sa Majesté l’Empereur et aura exactement les mêmes droits et devoirs que le Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice qu’il remplace, sans toutefois en avoir le titre.



IV - Du port des titres et du blason
1/ Du port des titres et des blasons
Il est rappelé que les titres de noblesse sont décernés sans distinctions entre homme et femme.
Chaque blason doit être porté selon des règles strictes définies en annexe du présent document (Ici).

2/ De l’accumulation des titres
Un noble possédant plusieurs titres, les arborent alors en les mettant à la suite dans l'ordre décroissant (par exemple, Duc de Machin, Vicomte de Bidule et Baron de Truc).

3/ Délit de port de faux titre ou d’usurpation
Le délit de port de faux titre ou d’usurpation est répressible par les juridictions judiciaires classiques de chaque province ou les juridictions impériales compétentes. C'est un délit "impérial" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. Est compris aussi dans ce délit le port d'accessoires héraldiques réservés aux porteurs d'un titre précis (couronne, manteaux, ornements...). Il est en revanche permis au roturier le port d'un blason, d'une particule ainsi que le fait de se dire de naissance noble sans y attacher un faux titre.

Le port en signature du blason d'une ville ou d'une province, par des roturiers ressortissants de celles-ci, est autorisé accompagné de la mention : "Blason de la ville de ..." ou "Blason du duché de ...".

Un délit de port de faux titre ou d'usurpation peut avoir plusieurs forme :



  • en signature d'un écrit (HRP : nom, sceau, ou signature forum publiquement visible),
  • lors d'une intervention publique (HRP : signature forum pour une intervention forum, titre Allopass pour l'IG),
  • lors d'une présentation (HRP : lorsqu'on se présente comme tel lors d'un RP, ou sur sa présentation de fiche RP qui est alors considérée comme "rumeur" sciemment répandue par le personnage).




Un registre des personnes recherchées pour de tels délits sera tenu et lisible du public à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

4/ Des blasons
Hormis le blason d’une ville ou d’une province, clairement identifiée comme décrit ci-dessus, il n’est autorisé le port que d’un seul blason pour une personne.
Les anoblis peuvent écarteler (peu importe le type de partition) les armes de leurs fiefs avec leurs armes familiales, dans le respect d'une certaine simplicité afin de faciliter le recensement et la compréhension desdites armes. L’écartèlement doit être fait par ordre d’importance des fief, et se terminer éventuellement par les armes familiales, ou porter ces dernières en « sur-le-tout ».
Les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux en exercice portent intégralement et non écartelées les armes de leur province tout au long de leur mandat.

Si un anobli ou un couple a deux titres de rangs différents, il timbre son écu avec la couronne du rang le plus élevé. En cas de rang égal entre un titre impérial et un titre français (qui ont des couronnes différentes), le choix de la couronne arborée est laissé aux intéressés. Rappelons que seuls les nobles recensés (anoblis et chevaliers) ont le droit de timbrer leur écu, que ce soit avec une couronne, un heaume ou un tortil. De même, le port d'un blason timbré n'est autorisé qu'à raison d'un seul par personne anoblie, même si celle-ci a plusieurs titres.

Les Chevaliers des Ordres militaires impériaux reconnus portent les armes ainsi que le collier insigne de leur ordre, s’il en existe un. Ils portent également un blason ancien [en pointe], contrairement aux nobles qui portent un blason moderne [en rectangle arrondi]. Un chevalier qui a été également anobli par un Comte/Duc pourra selon son choix porter un blason ancien ou moderne.

A moins que des études historiques ne le contredise, le blason de la ville pourra être non-couronné, orné d’une couronne à 4 tours pour les villes, ou orné d’une couronne à 5 tours pour les capitales.



Dernière édition par Victorinne le Lun 8 Juin 2009 - 19:44, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Déc 2008 - 18:22

5/ Des ornements entourant l’écu
Tout ornement entourant l’écu doit être soumis à la validation et l’enregistrement des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Ne pourront être utilisés les symboles, tels que dais et manteaux que sur ordonnance du Maréchal d’Armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ou de l’Empereur lui-même. Les hauts dignitaires Impériaux se doivent de porter le manteau de gueules. Ils portent le manteau d'or après leur mandat à la tête d'une institution impériale s'ils ont effectués plus de deux mois à la tête de la dite institution et s'ils ne se sont faits révoquer. Tout contrevenant s'expose aux mêmes sanctions que dans le cas de l'usurpation de titre ou de fief.

Les tenants/supports/soutiens comme les animaux, figures ou objets tenant l'écu doivent correspondre à une construction cohérente et homogène avec le blason. Ainsi il paraît inconvenant qu'un noble du royaume de France utilise les aigles, symbole généralement utilisé par les monarques d'Europe centrale ou orientale.
Ces ornements correspondant à une forme de prestige, ils sont donc réservés aux rangs de noblesse égaux ou supérieurs à celui de comte ou duc, ainsi qu'aux chefs des institutions impériales en exercice.

Un collier, quelqu’il soit (signe distinctif, récompense, etc …), entourant un blason est composé du bijou et de son pendentif. L’association de ces deux parties se doit d’être unique.

Les ornements ecclésiastiques dépendent de
la Hérauderie du Clergé.


V - De la vassalité et de la dérogeance
1/ De la destitution à l’état de roture
Un suzerain remplissant les mêmes conditions requises pour anoblir, a le droit de destituer ses vassaux et uniquement ceux-ci. Ses vassaux comprennent aussi bien ceux qu’il a anobli lui-même que ceux dont il a éventuellement hérité avec son titre.
Pour destituer un de ses vassal, le suzerain doit pour cela faire valider sa demande par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ avant de pouvoir en faire l’annonce publique et justifiée, il doit ainsi démontrer un manquement grave au lien vassalique.
Toute contestation complexe pourra éventuellement faire l’objet d’un procès au tribunal héraldique compétent.

L’Empereur, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir.

Un noble reconnu pour félonie envers son suzerain ou envers sa province (reconnu par la justice provinciale pour brigandage, trahison, haute-trahison), se verra dépossédé de son titre de vassal et ses terres y afférant.

De même, un noble qui renie publiquement en parole ou en acte son suzerain, se verra destitué de lui-même, à moins que celui-ci n’ait obtenu réparation publique d’une quelconque manière.

2/ De la Perte de son suzerain
Si un Noble ayant des vassaux se voit destitué et dépossédé de son titre et donc de son fief, le suzerain de celui-ci aura le choix entre :



  • priver les vassaux du noble déméritant de leurs fiefs lors de la reprise du fief,
  • proposer aux dits vassaux de lui prester allégeance au nom de la Province de leur fief et ainsi rattacher ainsi temporairement ces fiefs directement à la Province en l'attente que le fief octroyant soit de nouveau attribué à l'anoblissement.




3/ Des responsabilités du suzerain envers son vassal
Un suzerain dont le vassal a été condamné pour trahison ou haute trahison par une instance judiciaire compétente peut se voir porter la responsabilité de ces actes, sur demande la dite-justice compétente au tribunal héraldique compétent.
Si le tribunal héraldique compétente, après délibérations, considère le suzerain comme responsable, ce dernier aura alors deux choix :



  • supporter la condamnation à la place de son vassal,
  • renier le dit-vassal coupable.





VI - Du lignage noble
1/ Des dispositions générales
Un lignage est une ascendance noble fondée sur une série continue de mariages reconnus par la province impériale du titre de noblesse et d'héritages d'un même titre et fief, transmis par primogéniture masculine ou féminine, selon la coutume de la province. [HRP: C'est aux parents de décider qui de l'aînée ou de l'aîné héritera, pour ne pas désavantager ces demoiselles. Une fois la décision prise, elle sera appliquée à l'ensemble de la famille, irréversiblement. Par défaut, c’est la primogéniture masculine qui est appliquée.]

Une lignée est une descendance noble fondée sur semblables caractères.

Si la province impériale n’édicte aucune règle ni loi à ce sujet, seuls les mariages des religions reconnues des royaumes (aristotélicien, averroiste et spinoziste, si codée IG) sont reconnus.

Il appartient au Héraut ès Généalogie des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse.
Tout noble impérial titré est donc invité à faire connaitre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses antécédents et descendants.

La femme ou l’homme marié(e) au noble titré porte le même titre de noblesse, ainsi que les mêmes armes et ornement sur son blason. Cette personne est ainsi responsable de ses actes vis-à-vis de son titre que le teneur du titre proprement dit.
A la mort du tenant du titre, cette personne est dite douairière ou douairier, jusqu'à ce que, après exécution de l'héritage, une nouvelle personne devienne douairier ou douairière, ou après sa rétrocession au suzerain.

2/ De l’héritage
Accumuler plusieurs titres de basse noblesse au sein d’une même province n’est possible que par héritage.
Il est envisageable qu'un titre de noblesse échoisse à branche cadette d'une même lignée si la branche ainée vient à s'éteindre ; et que la branche ainée reçoive les titres de la branche cadette si cette dernière tombe en quenouille. Ainsi, un ecclésiastique ou un noble sans descendance pourra transmettre son titre à son neveu - si et seulement si ce dernier est né d'un mariage reconnu par la province impériale du titre de noblesse.
En cas d’un héritage d’un noble étant suzerain, chacun des vassaux est invité à renouveler son hommage à l’héritier légitime, ou à abandonner titre et fief qui lui furent octroyés.
De même, pour un noble devenant vassal par héritage, ce dernier doit renouveler son hommage.

Dans le cas où ledit noble n'aurait point fourni les dites informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au comté ou duché. La rétrocession au comté ou duché est automatique au bout de deux mois sans réclamation d’héritage.

Les nobles peuvent également transmettre aux hérauts leurs dispositions testamentaire (déclarer des héritiers autres que les héritiers naturels, répartition des titres entre héritiers légitimes...), qui seront conservées scellées et secrètes à leur demande, au sein des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ pour qu’elles ne soient dévoilées qu'à leur trépas.

Les documents possiblement antidatés (arbres généalogiques, testaments, etc …), et notamment ceux mis à jour le jour même du décès d’un noble, ne sauraient constituer indiscutablement de preuve de filiation, et seraient soumises à l’approbation des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

3/ De la bâtardise, de l’adoption et de l’héritage
Tout enfant né hors des liens sacrés d'un mariage reconnu par la province impériale du titre sera dit et considéré bâtard.

Si la législation de la province impériale n'édicte aucune règle ni loi sur la reconnaissance des bâtards et leur droit de succession, aucun bâtard ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.

De même, si la législation de la province impériale n'édicte aucune règle ni loi sur l'adoption et le droit de successions aux adoptés, aucun enfant adopté ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.

VII – Juridictions héraldiques
1/ Des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Une hérauderie de province est compétente à traiter les affaires édictées ci-dessus à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :



  • elle est reconnue par la couronne de la province,
  • elle traite uniquement les affaires dont les accusés concernés ont pour suzerain un noble de la province de la dite hérauderie,
  • elle est unique dans sa province (elle peut néanmoins être composées de plusieurs chambres ou assemblées),
  • elle transmet toute information qu’elle détient dans les registres appropriés de la Hérauderie Impériale Francophone,
  • elle est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.



Pour tous les autres cas, où si une telle hérauderie n’existe pas pour une province donnée, la Hérauderie Impériale Francophone est la seule hérauderie compétente.
La Hérauderie Impériale Francophone reconnaît alors toutes les décisions de la hérauderie provinciale, et inversement.

2/ Des lois héraldiques provinciales.
Chaque province peut édicter une loi héraldique applicable chez elle à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :



  • elle est édictée par la couronne de la province,
  • elle n’est applicable que pour les nobles de sa province,
  • elle n’entre pas en conflit avec les lois héraldiques impériales citées ci-dessus (sauf exception accordée par la Hérauderie Impériale Francophone),
  • elle est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.




3/ Du tribunal héraldique provincial.
Une province peut mettre en place la structure d’un tribunal héraldique provincial, si celui-ci réunit les conditions suivantes :



  • il a exactement les mêmes vocations et le même fonctionnement que le tribunal héraldique impérial,
  • la hérauderie provinciale de sa province existe,
  • il exerce uniquement dans la même juridiction que la dite hérauderie provinciale,
  • il est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.



Le tribunal impérial reconnaît alors tous les jugements du tribunal héraldique provincial, et inversement.

4/ Du droit d’appel.
N’importe quelle décision ou jugement rendu par une hérauderie provinciale ou tribunal héraldique provincial peut être porté en appel, si ce dernier est accepté par l’Assemblée des Hérauts Impériaux ou le Maréchal d’Armes Impérial.
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Déc 2008 - 18:25

Statuts juridiques internes de la Hérauderie Impériale Francophone

I - De la nature de la Hérauderie Impériale Francophone
La Hérauderie Impériale Francophone est chargée de surveiller tout ce qui a trait aux armoiries, à la noblesse, aux structures généalogiques et féodales en terres impériales francophones, elle est l’organe centralisateur de tout ce qui a attrait à ce domaine, et toute province impériale francophone fidèle au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est de facto sous sa juridiction.

La Hérauderie Impériale Francophone est une institution impériale autonome reconnue comme telle par la Charte Impériale, elle est fidèle au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et à son peuple, et sert en priorité les intérets de ceux-ci.

La Hérauderie Impériale Francophone reconnait que seule sa majesté l'Empereur ou l'unanimité des Comtes, Ducs et Chanceliers Fédéraux des provinces impériales francophones peuvent prendre décision héraldique au nom du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

II - Du règlement interne
1/ De la hiérarchie
La Hérauderie Impériale Francophone compte parmi ses membres six rangs et dignités : Maréchal d'Armes, Adjoint au Maréchal d'Armes, Hérauts d'Armes, Poursuivants d'Armes, les Hérauts Dignitaires du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ non francophone (où le français n’est pas une langue officielle) et les Hérauts Dignitaires du Clergé. Tous les membres de la Hérauderie Impériale Francophone sont soumis au sceau du secret des débats et décisions qui s’y déroule, sauf autorisation ou annonce du Maréchal d’Armes.
Il va de soi qu’aucune personne habitant une province ou nation ennemie du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ne peut être acceptée en tant que membre de la Hérauderie Impériale Francophone, quelque soit la marche qu’elle voudrait se voir accorder.

Le Maréchal d'Armes Impérial est l'office d'armes le plus élevé, il est élu par l'assemblée de la Hérauderie Impériale Francophone selon le mode suivant :

  • seule la mort du Maréchal d'Armes, sa démission, ou sa destitution par un organe impérial compétent peut provoquer de nouvelles élections pour ce poste,
  • seul un membre de la Hérauderie Impériale Francophone qui n’est pas Héraut Dignitaire peut déposer sa candidature à ce poste,
  • seul une personne habitant le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut déposer sa candidature à ce poste,
  • seul une personne étant capable de pouvoir prêter serment de fidélité au dessus de tout autre dans le cadre des fonctions de Maréchal d’Armes Impérial à l’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut déposer sa candidature à ce poste,
  • l'ouverture des candidatures pour ces élections durent sept jours,
  • à l'issue du dépôt des candidatures, les élections durent sept jours,
  • un nouveau Maréchal d'Armes est élu à la majorité absolue des votants, sinon les candidatures et vote sont reconduits.

Le Maréchal d'Armes a juridiction sur tous les officiers d’armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Il nomme et reçoit son adjoint, hérauts et poursuivants après avoir constaté leurs connaissances en les matières héraldiques et nobiliaires. Il oriente et tempère les débats de l'assemblée impériale des hérauts. Sa personne est inviolable et sacrée, néanmoins une motion de censure votée à l'unanimité des membres de la Hérauderie Impériale Francophone pourra le démettre de son poste.
Il est le seul, hormis son Adjoint dans le cas précis où il le remplace, a pouvoir autoriser le lancement d’un vote. Il a droit de vote, et départage les cas de litiges.

L'Adjoint au Maréchal d'Armes est un Héraut d'Armes distingué parmi ses pairs pour son implication, sa tempérance et sa sagesse. Il est nommé par le Maréchal d'Armes et peut être démis par lui. Sa tâche est de remplacer le Maréchal d'Armes Impérial pour une durée déterminée à la demande de ce dernier, ou encore quand celui-ci ne donnerait aucune nouvelle au bout de dix jours. Cette distinction ne donne aucun droit ni pouvoir ni titre supplémentaire (et notamment pas de droit de vote supplémentaire).

Les Hérauts d'Armes sont officiers impériaux mandatés en les provinces pour y recenser la noblesse, blasonner ses armes et pour veiller au mérite et à la non-dérogeance de la noblesse du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, selon les statuts héraldiques de la noblesse définis par la Hérauderie Impériale Francophone. Les hérauts sont nommés par le Maréchal d'Armes et peuvent être démis par lui, les candidatures pour ce poste doivent être accompagnées d’au moins une lettre de recommandation d’un noble impérial s’il n’est pas déjà Poursuivant d’Armes de cette marche, reconnu par ses pairs de la Hérauderie Impériale Francophone comme méritant. Il est plusieurs types de Hérauts d’Armes :

  • le Héraut d’Armes d’une province francophone se voit confier la marche héraldique de celle-ci, il se doit d'habiter la dite-province de la marche héraldique dont il a la charge
  • le Héraut d’Armes d’un ordre de chevalerie impérial francophone se voit confier la marche héraldique de celle-ci, il se doit d'habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ en plus d’appartenir au dit-ordre de chevalerie,
  • le Héraut d’Armes d’une spécialité, la Sigillographie, la Généalogie, le Blasonnement et Vexillologie ou les Joutes, ceux-ci se voient confier la charge de leur spécialité dans tout le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ francophone, ils se doivent d’habiter celui-ci.

Les Hérauts d'Armes peuvent lancer un vote s’ils y ont été autorisé par le Maréchal d’Armes, ils ont bien sûr droit de vote, et sont amenés à participer activement aux débats.

Les Poursuivants d'Armes constituent le rang le plus bas des officiers d'armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Adjoincts aux Hérauts d’Armes, ils peuvent être nommés et révoqués par le Maréchal d'Armes, éventuellement sur la proposition du Héraut d'Armes de la même marche. Ils secondent ces derniers dans leur travail de recensement et de blasonnement. La charge de poursuivant d'armes ne donne lieu à aucun serment, aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape de formation et d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une marche héraldique, le nouveau héraut pourra être nommé parmi les poursuivants d'armes les plus impliqués. Ils ont eux aussi droit de vote.

Les Hérauts Dignitaires sont admis au sein de l’Assemblée des Hérauts Impériaux uniquement à titre consultatif, dans le but d‘assurer la meilleure communication possible entre l’entité dont ils ont la charge de la marche héraldique et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, dans le domaine de la noblesse. Ils n’ont donc pas droit de vote, hormis le Héraut Dignitaire du Clergé Impérial, en tant que représentant à la Hérauderie Impériale Francophone de l’Eglise Aristotelicienne. Cette charge ne donne lieu à aucun serment, aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel.
Les Hérauts Dignitaires du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ non francophone sont des officiers impériaux mandatés par ne province impériale non francophone pour y recenser la noblesse de cette dernière, il en est admis un par province de cette sorte.
Les Hérauts Dignitaires du Clergé sont des officiers mandatés par le Collège Héraldique du Clergé (le Cardinal Chancelier et le Connétable) pour y recenser la noblesse cléricale résidant en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Peuvent être admis un Héraut Dignitaire du Clergé Impérial, un Héraut Dignitaire de la Garde Episcopale et Pontificale Romaine, et un Héraut Dignitaire par Ordre Militaro-Religieux reconnu par la Curie ou entité de chevalerie assimilée reconnue par le Droit Canon.

2/ Office et devoir de réserve
Les Hérauts et Maréchal d'Armes sont ambassadeurs et représentants de l'Empereur et de la Diète Impériale en matière héraldique. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions, et ont un devoir de réserve dans leurs autres activités.

Le devoir de réserve interdit qu'un héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de Sa Majesté l'Empereur. Le devoir de réserve interdit qu'un héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le héraut use de son office impérial pour favoriser et renseigner son armée, fût-elle impériale, ducale, comtale, papale, chevaleresque ou autre. Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un héraut transgresse les délibérations à huis-clos de l'assemblée impériale des hérauts, à la fin d'éviter toute pression extérieure.

Il est loisible aux hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des différents offices militaires existants, pourvu que ceux-ci soient impériaux ou rattachés.

La charge de Maréchal d'Armes est incompatible et non cumulable avec :

  • une charge dans un conseil ducal ou comtal,
  • un ordre de chevalerie religieux ou non,
  • une charge ecclésiastique dépassant celle de diacre ou curé,
  • une quelconque charge dans une institution impériale officielle.


La charge de Héraut est incompatible et non cumulable avec :

  • une charge de Duc, Comte ou Chancelier Fédéral de la province dont il a la marche,
  • une charge de Grand Maître d'un Ordre dont il a la marche,
  • une charge de Haut Dignitaire Impérial.

Le cumul avec un siège au conseil ducal ou comtal (il est entendu qu'il suffit d'être élu au conseil, et non d'avoir un poste particulier, pour être conseiller) est possible à la condition que le Maréchal d'Armes et le Duc, Comte ou Chancelier Fédéral du conseil en question l’autorisent.
Le cumul avec une autre institution impériale, provinciale ou conseil comtal/ducal est autorisé au nombre d'un seul.
Néanmoins, pourront être tolérées des compatibilités croisées n'entravant pas l'impartialité de la marche héraldique en question : héraut de telle province et Grand Maître d'un ordre, ou héraut de tel ordre et Duc ou Comte. L'existence d'une telle incompatibilité revient à la décision du Maréchal d'Armes.
Le Maréchal d'Armes se réserve le droit, pour la charge de Héraut, d'autoriser exceptionnellement un cumul interdit, ou encore d’être plus restrictif sur ces cumuls si le travail d’un membre de la Hérauderie devait en pâtir.


3/ Du serment
A son intronisation, le Maréchal d'Armes Impérial preste serment devant l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. En l'absence de ce dernier, l'assemblée de la Diète Impériale reçoit le serment en son nom. Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouvel Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

A leur nomination, les Hérauts d'Armes prestent serment devant l'Empereur du Saint Empire Romaine Germanique. En l'absence de ce dernier, le Maréchal d'Armes Impérial reçoit le serment en son nom. Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Maréchal d'Armes.

Maréchal et Hérauts d'Armes jurent sur les Saintes Ecritures du Livre des Vertus de remplir féalement et loyalement leur office. Ils doivent être objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tâche et fidèles à l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Ils jurent de défendre les droicts des nobles impériaux, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut-mérite de la noblesse du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Les motifs d'exclusion de l'assemblée des hérauts sont les suivants : manque d'assiduité ; défaut de publication des édits de la Hérauderie en chaque province ; défaut de tenue à jour des registres héraldiques ; violation du devoir de réserve ; infamie personnelle rejaillissant sur la Hérauderie (en cas de condamnation infamante par une juridiction provinciale ou impériale) ; violation patente des édits de la Hérauderie ou du présent statut ; insulte ou menace à autrui dans l'exercice de l'office héraldique ; et élection aux postes de comte, duc ou grand maître d'un ordre de chevalerie impérial.

III - Des procedures de l’Assemblée des Hérauts Impériaux
L'Assemblée des Hérauts du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est composée de l'ensemble des hérauts des marches héraldiques, des hérauts chevaleresques et des hérauts ès généalogie et sigillographie. Ses débats sont encadrés et animés par le Maréchal d'Armes Impérial.

L'Assemblée légifère par édits ayant rang de législation impériale. Lesdits édits doivent être débattus, puis dûment contresignés par le Maréchal d'Armes Impérial. Ils seront lors publiés par chaque héraut en la gargote de sa province, voire exceptionnellement par le Maréchal d'Armes lui-même, et dans les délais les plus brefs.

Les décisions qui requièrent débat en l'Assemblée et contreseing du Maréchal d'Armes Impérial sont les suivantes : nomination d'un nouveau héraut ; conformité des lettres patentes d'anoblissement ; conformité des procédures comtales et ducales de destitution. D’autres débats peuvent suivre le même fonctionnement, après autorisation du Maréchal d’Armes Impérial.

Après des débats qui ne devront excéder sept jours (sauf prolongation exceptionnelle décidée par le Maréchal d'Armes Impérial), il est procédé au vote à main levée. Le Maréchal d'Armes dispose d'un droit de veto sur les décisions prises par vote, attendu que son contreseing est nécessaire pour valider tout acte officiel de la Hérauderie Impériale Francophone. Il a néanmoins le devoir d'expliquer ses décisions à l'assemblée.

En cas d'absence du Maréchal d'Armes Impérial, de vacance de la fonction ou de force majeure, le pouvoir de contreseing du Maréchal d'Armes sera provisoirement délégué à l'adjoint au Maréchal d'Armes, si la période de vacance excède sept jours.

Lors d'un vote dont le sujet implique une personne directement liée à plusieurs membres votants de la Hérauderie Impériale Francophone de par un lien familial ou politique direct confirmé par le Maréchal d'Armes, ceux-ci ne pourront pas appuyer leur choix d'une voix par membre afin d’assurer un certain sens d’objectivité : pour ces membres concernés, le total de leurs votes ne compteront que pour une voix pour chaque vote différent qu'ils auront prononcés.

Toute modification de statuts héraldiques impériaux portant sur les droits de ses membres pourra, sur l'initiative du Maréchal d'Armes, être validée par la consultation écrite de chacun des Ducs, Comtes ou Chanceliers Fédéraux de chacun des provinces impériales si ceux-ci n'ont pas émis d'avis opposé.
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Victorinne
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Déc 2008 - 18:27

Acte de Procédure du Tribunal Héraldique Impérial Francophone

I - Préambule juridictionnel
Seul le Tribunal Héraldique Impérial Francophone est apte à juger d'affaires héraldiques concernant les Nobles ayant terre sur le territoire Impérial francophone. Nulle autre cour de justice ne peut juger de ce qui a trait au domaine héraldique des titres et des terres, à moins de l'existence d'un tribunal héraldique de pronvince dûment validé par la couronne de la dite-province et la Hérauderie Impériale. Néanmoins, n'importe quelle cour de Justice compétente peut donner ce qui ne peut être qu'une indication en cas de jugement pour Haute Trahison d'un noble impérial.

Une personne ne peut être jugée deux fois pour la même affaire par un tribunal héraldique.

II - De la Composition du Tribunal Héraldique Impérial Francophone
Le Tribunal Héraldique Impérial Francophone est présidé par le Maréchal d’Armes Impérial, secondé par ses deux deux juges assesseurs nommés par lui-même, et le Procureur Héraldique ayant instruit le dossier que le Maréchal aura préalablement nommé.
En cas d’absence d’un juge assesseur, un Héraut suppléant sera nommé par le Maréchal d'Armes.

Les deux juges assesseurs peuvent être membres de la Hérauderie, mais, si le Maréchal d'Armes Impérial ne dispose pas de membre ayant une connaissance juridique minimale obligatoire sur la forme et sur le fond, alors celui-ci peut faire appel à des juges assesseurs extérieurs son institution, prioritairement en faisant appel à des juges de la Cour d'Appel Impériale, avec l'accord du Haut Dignitaire de cette institution.
Les charges de Procureurs Héraldiques seront confiées à un membre de l'Hérauderie, ayant une connaissance obligatoire minimale en droit et ses procédures, nommé par le Maréchal d'Armes.


*Afin d'éviter les fautes de procédure, un formulaire type pré-établit de mise en accusation sera mis à la disposition du-dit procureur héraldique impérial.

*En aucun cas, le procureur, les juges assesseurs, ou le Maréchal d'Arme ne pourront être « juge et partie », de quelque façon que ce soit. Ce qui implique qu'en aucun cas, un procureur peut juger de la recevabilité d'un dossier, et les juges assesseurs ou le Maréchal d'Armes juger, d'un membre de leur famille, concubin, membre de leur formation politique provinciale, ou tout autre relation avec l'accusé, biaisant de fait l'impartialité nécessaire à une cour de Justice.


III - Du Dossier de Plainte auprès du Tribunal Héraldique Impérial Francophone
1/ Des personnes en charge des dossiers
Tout dossier devant etre soumis au Tribunal Héraldique Impérial Francophone devra être transmis prioritairement au Procureur Héraldique, éventuellement par l’intermédiaire du Héraut de la province concernée.

Le Procureur analysera et enquêtera sur les faits, recevant pour ce faire l’assistance du Héraut de la province concernée.

*Il est à noter ici que tout Héraut, ou procureur compromettant l'analyse et l'enquête de quelque façon que ce soit, se feront exclure de fait de leur poste.
De même tout procureur refusant d'instruire une affaire, alors qu'il y avait matière à, se fera exclure de la Hérauderie Impériale, et se verra exposé à des poursuites pour Haute Trahison devant la cour de Justice compétente pour son cas.


2/ De la composition d'un dossier
Le dossier comprendra obligatoirement les pièces suivantes :

  • la présentation exhaustive des faits démontrant que les règles, codes et devoirs définis par la Hérauderie et autres Lois fondamentales, concernant la Noblesse n'ont point été respectés.
    * Il est à noter ici, qu'en sus du défaut grave de respect des règles édictées par la Hérauderie, ayant trait notamment au refus de serment d'allégeance au sens large de la basse noblesse (envers leur suzerain), de la petite noblesse (envers le duc/comte nouvellement élu), et de la Haute Noblesse (envers sa Majesté l'Empereur), des actes de Haute Trahison et de brigandage commis dans leur province du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ référente, sont considérés comme éléments recevables conduisant à instruire un procès Héraldique.
    * De plus, il n'est aucune limite de temps par rapport aux faits pour déposer un dossier au Tribunal Héraldique Impérial Francophone.

  • les preuves appuyant les faits.


Le Procureur Héraldique transmettra les conclusions de son enquête auprès du Maréchal d’Armes Impérial qui jugera de l’opportunité de poursuivre la procédure devant le Tribunal Héraldique Impérial Francophone en audience plénière.

Il est à noter que toute personne étant incriminée dans un tel dossier se devra d’en être informée.

La validité des preuves recevables est définie par les lois en vigueur sur ce point dans la province de la partie requerrante, si elles existent. A défaut, elle sera définie par les lois impériales en vigueur telles que définies par la Cour d'Appel Imppériale.
Un témoignage écrit, signé, et si possible scellé, est à considérer comme une preuve recevable. Une personne qui produit un tel témoignage pourra éventuellement être appelée à témoigner à nouveau lors du procès.

IV - Du Déroulement de l'audience
Les audiences pourront être publiques dans la salle du Tribunal Héraldique Impérial Francophone prévue à cet effet.
Néanmoins, la décision de la discrétion de ces audiences revient seule au Dignitaire Impérial gérant la Hérauderie.
*Il est à noter ici que les audiences pourront être publiques, mais en aucun cas et d'aucune façon la prise de parole (HRP : faire un post dans le topic prévu pour le procès) ne saurait être autorisée ou admise icelieu, sous peine d'exclusion ad vitam et de possibles poursuites devant les tribunaux civils de la province où vit la-dite personne ne respectant pas cette règle fondamentale.

Le Tribunal Héraldique Impérial Francophone étant une institution Impériale, et ses membres étant les représentants du Trône de Sa Majesté Impériale, aucun écart de langage ou de comportement ne saurait être toléré sous peine de poursuite pour trouble à l’ordre public ou de dégradation des armes.

Le président de l'audience est le Maréchal d'Armes qui décide des personnes à entendre durant l'audience. C'est aussi lui qui donne ou retire la parole aux différentes parties présentes.

*Il est à noter ici que le nombre de témoins ne peut excéder 4 personnes par partie (défendeur/procureur); par ailleurs chaque intervenant, en dehors des membres de la Cour, a une durée de temps limitée à 3 jours (HRP : jours réels) pour déposer son témoignage.
Dans le cas contraire, son témoignage ne pourra plus être reconnu, le tour de l'intervenant étant purement et simplement sauté, la procédure continuant normalement son court, et la Maréchal d'Armes pouvant alors appeler une autre personne à la place.

*Notons également, qu'en cas où aucun des intervenants demandés à la barre ne se présente, le collège des juges délibèrera et rendra verdict en se basant uniquement sur les pièces à charge et décharge du dossier qui lui est présenté.

Toute personne incriminée a le droit de se faire représenter par l'avocat (ou représentant) de son choix pris au sein des membres du collège héraldique.
*Si aucun avocat n'est présent au sein du collège Héraldique, et qu'aucun représentant au sein de la Hérauderie ne trouve grâce aux yeux du défendeur, alors l'accusé pourra choisir un avocat extérieur, qui se devra obligatoirement d'être accrédité par le Maréchal d'Armes Impérial, suite à une prise de renseignement sur la moralité, le casier judiciaire -qui se doit d'être vierge- et les qualités juridiques minimales du-dit avocat. Ceci afin d'éviter tout possible trouble à la Cour, par un représentant qui n'ai jamais plaidé, ou ayant une conduite impropre au sens large, à sa présence au sein du Tribunal.

Au terme de l’audience, le Procureur Héraldique proposera la sanction qu'il souhaite voir infligée, puis le Maréchal d’Armes et ses deux Juges assesseurs (ou leur suppléant) se retireront à huis clos pour délibérer, ce qui suspend alors la séance.
Après délibération du Tribunal Héraldique Impérial Francophone, l'énoncé du jugement se fera par le Maréchal d'Armes en salle d'audience.

V - Des Sanctions et dégradations applicables par le Tribunal Héraldique Impérial Francophone
1/ Des sanctions
Par ordre de gravité :

  • simple blâme,
  • sursis probatoire d'une sanction plus importante,
  • dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé,
  • perte temporaire des droits de noblesse,
  • rétrogradation d'un rang de noblesse,
  • réduction à l'estat de roture,
  • réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement.


2/ Des dégradations, diminution et enlaidissement des blasons
En fonction de la nature de l'acte dérogeant commis, le noble peut se voir infliger des marques dégradantes sur son blason, temporairement ou définitivement. Ainsi :

  • le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
  • le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans,
  • le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef,
  • le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs,
  • le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs,
  • le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie,
  • le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée,
  • pour tout autre peccadille, le noble pourra voir son écu amoindri de quelque pièce, ou celle-ci diminuée.


V - De la Procédure d’appel des décisions du Tribunal Héraldique Impérial Francophone
Cette procédure, qui se doit d'être exceptionnelle, se transmet à la Cour d'Appel Impériale.

Ces demandes d’appel se devront d’être circonstanciées et détaillées quant aux faits de procédure ou de forme qui pourraient mettre en doute la validité du verdict.
En aucun cas, le fond du verdict d'accusation ne peut remis en cause pour être partiellement ou totalement abrogé. En cas de faute de procédure ou de forme constatée et dûment démontrée comme incontestable, la Cour d'Appel Impériale pourra casser le jugement rendu, et dès lors, le Tribunal Héraldique Impérial Francophone se devra d'abandonner les charges retenues.

Ces demandes d’appel seront limitées aux sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Tribunal Héraldique Impérial Francophone (à savoir : rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'estat de roture et réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement).



Mis en vigueur le 29 septembre de l'an de grâce 1455,
Révisés le 23 octobre de l'an de grâce 1456.
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marjolainne
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MessageSujet: Bureau du Héraut ès Généalogie Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 11:37

marjolainne entra dans son bureau tout neuf .
elle etait ravie les charpentiers et maçons avaient fait un excellent boulot de rénovation

elle s approcha du bureau et commenca à ranger les dossiers de tout les nobles de Lorraine .

elle accrocha une affiche :

[quote]

Statuts juridiques de l' Hérauderie Impériale:


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8090&sid=y5R8ocekwkdVPBjAs6fe7wA1G
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 12:04

Marjolainne tu n'as pas le droit de virer comme ça les post aux archives, qui plus est lorsqu'il s'agit d'un RP qui déjà ne te concerne pas (lettre adresser à quelqu'un), et qui attend une réponse.

On ne vire pas des post comme ça pour que personne ne puisse les lire. C'est carrément de l'anti jeu.
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Elia von Strass
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 13:43

Le coursier, qui portait les couleurs de Coussey, s'était retrouvé en dehors du bureau. Il gisait à moitié incontient au sol. Il n'avait pas vraiment compris ce qui lui était arrivé. Il s'avait juste qu'on l'avait chassé violemment du bureau où il était venu transmettre une lettre de la part de sa maîtresse la baronne. Heureusement que peu de temps avant, la Maréchale d'Armes Impérial était passée et l'avait prise.
Néanmoins, se trouvait juste sur le seuil du bureau un coursier mal en point. Il connaissait par avance la réaction de sa maîtresse. Pour elle, il y aurait offense. Et elle demanderait réparation. Car cela ne pouvait pas se passer comme cela.


[HRP]Bon, puisque certains utilisent des pouvoirs HRP pour avoir ce qu'ils veulent, on va aussi utiliser le HRP.
Je demande au propriétaire de ce forum de prendre les mesures nécessaires. Il est inadmissible qu'on utilise des droits de modération HRP pour éviter que son perso ne se trouve en porte à faux.[/HRP]
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 19:26

ton mot a ete mis à la HI donc je ne vois pas pk il devrait rester sur mon bureau. et puis je ne l ai pas effacer et tout lemonde à acces aux archives. alors arreter de crier au scandale.

je voudrais qu un admis nettoie mon bureau .

ici c est un bureau pour la généalogie pas pour les testaments qui se font à la HI .
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Josephine /Annie ex-admin
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 19:33

On se calme ici, j'ai demandé des explications et plutôt que de crier vos demandes de moderation d'admin LJD Elia, envoyer un mp est plus rapide et permet de résoudre les problèmes plus rapidement.


Donc LJD Elia, LJD Oedipe et LJD Marjolainne, envoyez moi un mp exposant votre point de vue.

Annie,
membre de l'administration hrp forum
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Victorinne
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 19:40

Pas besoin Annie, le problème a été règlé avec le proprio du forum il y a peu de temps à qui j'ai exposé le problème. Il pourra d'ailleurs confirmer.

LJD Vic
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Ardarín
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 19:46

Affaire réglée par mes soins il est vrai.

Marjo, merci de respecter les RP, de plus tu n'es pas dans le groupe du forum ayant droit de modération ici (il y avait une mauvaise répartition des droits sur cette section qui faisait que tu pouvais modérer, cela a été corrigé et la mésaventure ne se reproduira plus)

merci de ne pas flooder, réouvrez un topic adapté à vos besoin je clos celui-ci.
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MessageSujet: Arrivée d'une estafette. Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeSam 18 Avr 2009 - 16:01

L'estafette remis le parchemin au grade en s'assurant que celui ci ferait parvenir sa missive a qui de droit, la duchesse a défault le herault Lorrain.

Citation :
A sa grasce Bambou Bambou von Frayner, Vicomtesse d'Ancerville sur Meuse, Dame d'Avricourt.

Nous, Morphée von Frayner Galad, duchesse de Blâmont, baronne de Thuillières , dame de St Estèphe, commandeur de l'arlérion Lorrain, commendeur de l'ordre du mérite Béarnais, reconnaissons dame Bambou von Frayner, Vicomtesse d'Ancerville sur Meuse, Dame d'Avricourt comme légitime duchesse de Lorraine.
Nous lui promettons aide, fidéité, conseil et service armé en toutes ciconstances.
Nous renouvelons par la même occasion notre allégeance à l'empereur LongJohnSilver.

Faict à Mimizan le 18 avril de l'an 1457
Morphée von Frayner Galad
Duchesse de Blâmont
Baronne de Thuillières
Dame de St Estèphe
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Josephine /Annie ex-admin
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MessageSujet: Arrivée d'un membre de la garde des von Wittelsbach Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeLun 20 Avr 2009 - 8:32

Un garde aux couleurs de la famille von Wittelsbach se présenta aux grilles du Castel de Nancy. Il avait dans les mains gantées un parchemin roulés et scellé.

A remettre à la Duchesse de Lorraine ou au Heraut de Lorraine.

Il tendit le parchemin à un des soldats qui gardaient l'entrée du Castel lorrain, fit un salut militaire et s'en retourna direction la demeure de Créhange.

Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Parcheminallegencebambo




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Victorinne
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 13:25

La mise à jour sera faite au fur et à mesure
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MessageSujet: Re: Regroupement de tous les anciens topics Regroupement de tous les anciens topics - Page 2 Icon_minitime

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