Procès ayant opposé Shoubi au Duché de Lorraine
Shoubi était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bonjour messieurs, dames.
Messire Shoubi vous reconnais coupable de trouble à l'ordre publique. Je vous condamne donc à 10 écus d'amende. A ceci s'ajoutent 5 écus de frais de justice prélevé directement.
Ainsi qu'un bannissement des terres de lorraine pendant 15 jours.
Un JAP vous contactera pour le règlement de votre amende.
Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépôt des Dossiers d'Appel CSI :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=460&sid=68RTW5N7rvib5KEWkwh3SVU1A
Cordialement,
Circa Goulard de Rubempré Juge Lorrain.
Fait le 8 Juin 1457.