[Esclav] 30/10 gremlins2001=>Alex57200 (coupable)

Dernière édition par ellebasi40 le Mer 5 Nov 2008 - 18:03, édité 1 fois

Dossier ouvert le 30/10 .Clos au M.A.le 04/11

Ouverture du dossiers Embauche Gremlins2001-->> le 30/10

[Esclav] 30/10 gremlins2001=>Alex57200 (coupable) Gremli12

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J'ai déja envoyez les courriers .

[Esclav] 30/10 gremlins2001=>Alex57200 (coupable) Sans_t12

courrier envoyez

[Esclav] 30/10 gremlins2001=>Alex57200 (coupable) Embauc12

courrier envoyez a la victime

[Esclav] 30/10 gremlins2001=>Alex57200 (coupable) Embauc13

Courriez relance le 01 /11 Gremlins2001--->Alex57200

[Esclav] 30/10 gremlins2001=>Alex57200 (coupable) Sans_t15

copie

Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 16:41

Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Wymil lieutenant en charge des dossiers [Escroquerie] Gremlins2001, et [EA] Esclavagisme ..gremlins2001=>Alex57200.
Avec la constatation de deux délits en moins d'un mois je vous transmet les dossiers qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Lieutenant Wymil

Mise en accusation faite.

procès opposant 2008-11-07, Gremlins2001 à la municipalité de Verdun

Gremlins2001 est accusé de esclavagisme.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

>>Acte d'accusation

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d'esclavagisme.

Dame Ellebasi40, brigadière à la maréchaussée de Verdun, a constaté que Dame Gremlins2001 a déposé une offre pour un emploi requierant 15 points d'intelligence pour un salaire de 16 écus, alors que le salaire minimum pour un tel emploi est de 18 écus. L'embauché est Alex57200.

Dame gremlins2001 a enfreint la loi suivante :

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=gremlins2001

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

1ère lettre envoyée par Dame Ellebasi40, brigadière de la maréchaussée de Verdun :

https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/embauc12.jpg

2eme lettre envoyée par Dame Ellebasi40, brigadière de la maréchaussée de Verdun :

https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/sans_t15.jpg

3ème lettre envoyé par Messire Wymil, Lieutenant de la maréchaussée de Verdun:

https://nsa03.casimages.com/img/2008/11/04/081104100625488927.jpg

Malgré les courriers de la maréchaussée, elle n'a pas répondu ou essayé de corrigé son erreur.

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Cordialement,
Mcchipie

Maire de Verdun
Fait à Nancy le 07 Novembre 1456

>>Première plaidoirie de la défense

Je requiers votre pardon !
C'est sans aucune préméditation que j'ai par erreur sélectionné le salaire de 16 écus ... en aucune façon je ne voulais enfreindre la lois du comté qu'après des mois de jeu je connais parfaitement...
J'assume ma faute et suis prête a en subir les conséquences

Avec tout mon respect

Dame Gremlins2001

>>L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour votre Honneur,

Malgré les accusations reconnu par l'accusé cela fait la deuxieme affaire en tres peu de temps de Dame Gremlins2001, et je pense qu'il est facile de contacter la mairie ou la maréchaussée quand elle a vu que dans ses evenements que l'embauche était faite a 16 écus au lieu de 18 écus, de plus elle n'a prit la peine de répondre au courrier envoyer.

La défense demande donc une amende symbolique de 10 écus, en cas de récidive la demande de la défense sera bien evidemment supérieur, et nous ne tiendrons plus la meme bonne volontée dans ce tribunal.

Cordialement,
Circa de Rubempré

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Bonjour messieurs dames,
Messire Gremlins2001 je vous reconnais coupable d'esclavagisme, je vous condamne donc à 10 écus d'amende ainsi que 3 écus d'amende supplémentaires pour rembourser votre victime et 5 écus retirés directement afin de payer les frais de justice, pour le reste de l'amende un JAP vous contactera.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Cordialement,
Barnab Juge Lorrain.
Fait le 16 décembre 1456.

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