Ouverture du dossier ESCLAVAGISME SACHIGOR=>SEPTIMS le 31/05/1457 à 23h05.


L'infraction le 30/05/1457 à 12h23


fiches de SACHIGOR


Lettre envoyée à l'employeur le 31/05/1457 à 22h55


Lettre envoyée à la victime le 31/05/1457 à 22h59

Reçu le 01/06/1457 à 00h06 une lettre de prise en compte de l'employeur



suivie certainement du courrier qu'il destinait à sa vitime




en réponse le 02/06/1457 à 00h26 envoi d'une information de son erreur et l'explication de la transaction

Sans nouvelle des protagoniste de cette affaire, vérification de leur activité et envoie du courrier d'aide à la réalisation d'un screen

Fiche employeur le 10/06/1457 à 00h13



Fiche victime le 10/06/1457 à 00h15



lettre à l'employeur envoyée le 10/06/1457 à 00h24



lettre à la victime envoyée le 10/06/1457 à 00h27

Le 10/06/1457 à 08h54 réponse de l'employeur à notre dernier envoi




Lettre de cadrage avec ultimatum pour résolution de l'affaire au plus tard le 13/06/1457 envoyée à l'employeur le 10/06/1457 à 13h57

par sécurité le 10/06/1457 à 23h11 relance de la victime avec ultimatum au 14/06/1457

Informations sur Septims

Né(e) le 01 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Verdun

Niveau : 0
Points de réputation : 20
Argent : 50

Dernière connexion le 10 Juin 2009 à 11h32

Nos démarches réveillent les gens, reçu le 11/06/1457 à10h59 une réponse à notre dernier courrier à la victime

Le 15/06/1457 à 23h12, envoi à la victime d'une demande de confirmation de réalisation de la transaction.

le 16/06/1457 à 11h25 reçu une réponse de la victime informant que la transaction est bien en cours et vérification qu'il y a bien sur le marché une miche de pain en vente à 9.50 Ecus.



Ce soir à 23h23 remarque que la miche de pain n'est plus sur le marché et envoi à la victime d'une nouvelle demande de confirmation du bon déroulement de la transaction.

Reçu de la victime le 17/06/1457 à 10h58 un courrier de non confirmation de la transaction




L'employeur est un donneur de leçon qui demande des égares, mais qui recherche la confrontation et s'avère incapable de réparer son erreur.
Je propose le transfert de son dossier au tribunal

Sujet: Re: Bureau du maire jeudi 18/06 à 9:28

Demande de mise en accusation de SHACHIGOR

type de dossier : Esclavagisme

Maréchaux en charge du dossier : Sergent Pierredent

Accusé : SHACHIGOR


L'accusé n'a pas respecté: La grille des salaires

-preuves :


-courriers:
Lettre envoyée à l'employeur le 31/05/1457 à 22h55


Lettre envoyée à la victime le 31/05/1457 à 22h59


Reçu le 01/06/1457 à 00h06 une lettre de prise en compte de l'employeur


suivie certainement du courrier qu'il destinait à sa vitime



en réponse le 02/06/1457 à 00h26 envoi d'une information de son erreur et l'explication de la transaction


Fiche employeur le 10/06/1457 à 00h13


Fiche victime le 10/06/1457 à 00h15


lettre à l'employeur envoyée le 10/06/1457 à 00h24


lettre à la victime envoyée le 10/06/1457 à 00h27


Le 10/06/1457 à 08h54 réponse de l'employeur à notre dernier envoi



Lettre de cadrage avec ultimatum pour résolution de l'affaire au plus tard le 13/06/1457 envoyée à l'employeur le 10/06/1457 à 13h57


par sécurité le 10/06/1457 à 23h11 relance de la victime avec ultimatum au 14/06/1457


Nos démarches réveillent les gens, reçu le 11/06/1457 à10h59 une réponse à notre dernier courrier à la victime


Voila le type de réponse qui donne envi de tout arrêter, je ne suis pas là pour supporter les sarcasmes de personne, simplement là pour aider et accompagner dans une démarche constructive, et m'amuser.


Le 15/06/1457 à 23h12, envoi à la victime d'une demande de confirmation de réalisation de la transaction.


le 16/06/1457 à 11h25 reçu une réponse de la victime informant que la transaction est bien en cours et vérification qu'il y a bien sur le marché une miche de pain en vente à 9.50 Ecus.


Ce soir à 23h23 remarque que la miche de pain n'est plus sur le marché et envoi à la victime d'une nouvelle demande de confirmation du bon déroulement de la transaction.


Reçu de la victime le 17/06/1457 à 10h58 un courrier de non confirmation de la transaction

Procès ayant opposé Sachigor à la municipalité de Verdun

Sachigor était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

*Constantin trouva ce procès drôlement ennuyeux.*

Pour ce premier procès, je fais faire l'exception (qui confirmera la règle) de ne pas y mettre la forme car il est flagrants que nous somme ici dans le cas d'une procédure de Justice Accélérée qui n'avais trop rien à faire ici. La difficulté de faire réaliser la transaction n'est pas condamnable en tant que telle car imputable à aucune des parties, ou sinon à toutes.


Je note cependant la totale irrégularité de l'acte d'accusation au regard de l'article 16 du codex judiciaire. J'invite le maire à venir me voir à la fin du procès s'il veut plus de conseils à l'avenir.


En ce jour du 6 juillet 1457, je relaxe donc sans m'attarder.


Il est possible à l'accusé et à l'accusation de faire appel de ce jugement à la Cour d'Appel Impériale.
(Forum -> Forum principal -> Les Institutions du St Empire -> Cour d'Appel Impériale)

Constantin von Frayner,
Juge ManFrayner

Courrier reçu le 06/07/1457 à 15h45 de la part du juge Constantin_vf nous informant de son erreur quand à l'énoncé du verdict.
En fait messire Sachigor est relaxé.