Voici l'embauche de l' annonce de votre affaire brigadier Adelphe, que vous avez oublier de verifier. Maintenant ouvrez un dossier correctement et insérez y les 4 screen de votre affaire envoyez directement un rappel que vous ajoutez en screen au dossier. suivez votre dossier brigadier vous n'en avez qu'un !!!!.
Embauche
Fiche de Guyjouan
Wymil Lt
voici les screen et les lettre lt
Proposition de conciliation de regularisation
Envoyé le 1ert février 1457 à 20h30
Adelphe Lorrain actif
Date d'inscription : 07/08/2008 Nombre de messages : 291 Nom RR (IG) : AdelpheLocalisation : Verdun
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Dernière édition par wymil le Jeu 12 Fév 2009 - 1:10, édité 1 fois
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Dernière édition par wymil le Jeu 12 Fév 2009 - 1:09, édité 1 fois
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Dernière édition par wymil le Jeu 12 Fév 2009 - 1:07, édité 1 fois
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Dernière édition par wymil le Jeu 12 Fév 2009 - 1:05, édité 1 fois
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.
Demande de mise en accusation: type de dossier : Escroquerie Maréchaux en charge du dossier : Brigadier Adelphe Accusé : Guyjouan
L'accusé n'a pas réspecté : la grille des salaires en vigueur
-preuves :
-courriers:
[b]envoyé le lundi 26 janvier 1457 à 16h17
Voici la réponse de Guyjouan
Adelphe Lorrain actif
Date d'inscription : 07/08/2008 Nombre de messages : 291 Nom RR (IG) : AdelpheLocalisation : Verdun
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Procès ayant opposé Guyjouan à la municipalité de Verdun
Guyjouan était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Guyjouan, Je vous reconnais responsable d'escroquerie et vous condamne donc au remboursement des victimes ainsi qu'a une amende de 10écus. A ceci s'ajout 5écus prélevés directement pour les frais de Jusitice.
Vous pouvez faire appel de ce verdict ici Dépot des Dossiers d'Appel CSI :