Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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Guise
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Guise

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MessageSujet: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeSam 18 Avr 2009 - 16:24

Première aberration:

Citation :
De l'acceptation des membres d'EDL au sein du conseil

Par
la présente, et agissant par la volonté du conseil ducal, les membres
élus remplissant les critères d'éligibilité de la liste EDL seront
acceptés au sein du conseil. A savoir toute la liste pourra siéger (en
cas de démissions des membres élus), excepté messire Thephenix dont la
personne n'aura pas accès au conseil tout le long de l'actuel mandat.


Dès
lors, aucun procès ne sera entamé contre les membres de cette liste
s'ils existent en tant que conseillers, excepté le dénommé Thephenix
dont les raisons sont connues par la majorité des lorrains.


Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil ducal le 15 avril 1457

Textes à rétoquer Lorrainepjlb5uk2


Première faute et violation de la constitution de la part du conseil:

SEULE LA HAL A LE DROIT DE FAIRE JURISPRUDENCE EN LORRAINE !

Citation :
Décret de création et d'organisation de l'espace jurisprudence en Grande Galerie






Article 1 : Par la présente, l'espace "Jurisprudence" en grande galerie est créée.

Article 2 :
Y sera compulsé et conservé tout fait juridique faisant jurisprudence,
permettant au Juge de Lorraine et la CAI en seconde instance de le
consulter et de l'appliquer.

Article 3 : La
jurisprudence consiste en l'interprétation juridique relative à un
procès en première instance -s'appliquant de par sa nature même en
seconde instance- du corpus législatif, là où un vide juridique se fait
jour.
C'est à dire que la jurisprudence se basera sur
l'interprétation de la Coutume, et des règles fondamentales
inaliénables régissant le droit.

Article 4 :
Ainsi, la jurisprudence, en Lorraine, en respect avec le droit
institutionnel de notre Constitution relative à l'activité législative,
sera produite et/ou sera affichée dans son espace consacré, après
l'accord et la participation écrite, et seulement après celui-ci, de la
Haute Assemblée Lorraine, seule assemblée compétente de par sa nature
même à trancher et juger in fine dans le domaine du Droit.


Article 5 :
Dès lors, la jurisprudence ainsi affichée, aura force de loi pour
toutes les affaires postérieures de même nature au tribunal, lorsque le
Juge aura à trancher du verdict.
Celle ci ne pourra être mise en
caducité que si le vide juridique qu'elle comblait, est corrigé par la
promulgation d'une réforme législative remplaçant ainsi la
dite-jurisprudence concernée.






Fait à Nancy, Voté et approuvé par la HAL

Textes à rétoquer Pjll4

Voté et approuvé par le Conseil le 3 décembre 1456

Textes à rétoquer Lorrainepjlb5uk2


Le dit article 8 de la loi sur l'inéligibilité, c'est MOI ET OEDIPE qui l'avons réécrit lors du mandat de Morphée (allez lire les archives des conseils ça vous fera le plus grand à votre culture générale);
or celui-ci ne laisse aucune place aux interprétations douteuses et digne d'illettrés que le conseil vient d'en faire parce que deux bouseux en place publique l'ont dit.

Dès lors qu'une liste est validée APRÈS (et pas avant, apprenez à lire bon sang!) que la faute d'inéligibilité existe, la dite liste est illégale de fait et est inéligible, comme le dit la dite loi: IL faut que TOUS les membres de la liste soient éligibles pour que la liste le soit.

Or là c'est pas le cas, donc les membres EDl ont pas le droit d'être au conseil.

Si vous aviez voulu leur donner légalement une chance, chère duchesse, il aurait fallu demander à la HAL qu'on puisse leur accorder des dérogations.
Si vous aviez eu la majorité avec vous, alors les dites personnes auraient eu leur dite dérogation et seraient entrées LÉGALEMENT.

Or, étant donné que vous avez méprisé la HAL (oui c'ets vrai le méchant Guise...), étant donné que sur les deux membres EDL l'une est marquise des anges déjà condamnée pour HT pour violation de ses devoirs de maire, présentation (déjà !!!!!) illégale à l'élection de St dié, je n'acceptrais jamais, pour ma part qu'une traitresse de la sorte, soit au conseil.

Par ailleurs votre "thephenix", il s'est aussi présenté à l'élection municipale de Nancy, alors qu'il ne vivait pas dans cette ville depuis 2 mois (il existe meme pas depuis 2 mois!) soit, deux violations à la loi sur l'inéligibilité en l'espace d'une semaine, soit deux motifs de trahison, qui se confondent en HT.

Si vous ne le poursuivez vous faites au conseil à nouveau acte d'incompétence, et ce en mois d'une semaine de mandat, et croyez le bien, passé un certain stade, il va falloir que vous rendiez des comptes.



Ce texte est donc à rétoquer le plus vite possible dès que majorité sur un nom candidat à la présidence se fait jour.
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Guise
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeSam 18 Avr 2009 - 16:32

Deuxième texte à rétoquer:

Citation :
Décret sur la fermeture des frontières Nancéennes,

Par la volonté de sa duchesse Bambou von Frayner, il est à savoir que
les frontières de notre capital, Nancy, sont fermées jusqu’à nouvel
ordre pour des raisons de sécurité.

En même temps, il est à
savoir que seuls les conseillers ducaux y auront accès pleinement, et
que toute autre personne voulant y accéder devra demander l’accès
auprès du prévôt, du connétable ou de la duchesse avec la raison du
voyage, sous peine d’être soumis à un procès pour trouble à l’ordre
public, qu’elle soit de la noblesse ou de la roture.
Qu’il soit
connu que la décision prise est venue suite à des rumeurs qui
circulaient quant à une éventuelle révolte, et que ceci est une simple
précaution pour éviter le mal pour les lorrains et leur conseil.

Fait le 17 Avril 1457.

Textes à rétoquer Lorrainepjlb5uk2


Et la pire des aberrations...Chère Bambou.

1) Tu n'es pas sous loi martiale, et la Hal ne te l'a pas accordée. Donc de facto tu n'as PAS LE DROIT DE FERMER NANCY, qui est une prérogative de Duc SOUS LOI MARTIALE. Ca s'appelle violation grave de la constitution.

2)Les Ducs et duchesses Lorrains, lorsque la lorraine n'est pas sous loi martiale, n'ont AUCUN COMPTE A TE RENDRE, car tu n'es qu'au mieux notre égale si on consent à t'accorder cette reconnaissance.

Tu n'as donc aucun ordre à donner aux hauts nobles, et ceux-ci se déplacent où bon leur semble.

Je vais même te dire plus: Si tu as pris cette décision débile parce que Guise se trouve à vaudemont, ou si tu crains pour tes miches parce que tu as décidé d'aller au bras de fer contre la HAL en violant comme tu le fais là systématiquement le droit constitutionnel qui s'impose à toi, non seulement je te rigole au nez, mais qui plus est, lorsque j'aurais envie d'aller déféquer dans les fossés sur les chemins conduisant à Nancy, j'irais de mon plein droit de Duc, et gare à toi si qui que ce soit de la noblesse ou de la HAL est mise en procès illégalement à cause de ça.

Te voilà bien prévenue de respecter la constitution et la HAL.

Donc, texte à rétoquer au plus vite, même si, il est caduque de facto par le préambule juridique et institutionnel décrit dans la constitution.
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeSam 18 Avr 2009 - 17:37

Citation :

Article 2: Des élections municipales
Pour être éligible au poste de maire il faut tous d'abord être paysan, depuis au moins 1 mois et résidant dans ce village depuis au moins 1 mois.

Pour une candidature municipale c'est juste 1 mois pas 2.( juste pour info)

Concernant les fermetures de Nancy je dois dire malgré le respect que j'ai pour Bambou que j'ai été choqué et que je me préparais à faire une petite intervention.

Je suis choqué car les membres de l'église voyagent beaucoup en Lorraine pour aider dans les villes et même à Nancy, donc si à chaque fois qu'on se rend à Nancy il faut faire de la paperasse c'est gênant et ça va vite nous énerver.

Attention je ne dis pas que l'Eglise à tous les droits, je dis juste que ses membres ne devraient pas être limités par des interdictions de circulation.



Les Princesse de l'Église doivent demander l'autorisation elles aussi
( humour)
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeSam 18 Avr 2009 - 18:24

Voici l'article sur la procédure en cas d'inégibilités:

Citation :
De la procédure en cas de non respect des critères sur l'éligibilité


Article 7: Tout individu ne respectant pas les critères d'inéligibilité de l'article III, sera sanctionné d'annulation de sa candidature aussi bien au niveau ducal que municipal que parlementaire ; sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible.


Article 8: De même, si l'inéligibilité survient après la constitution et la validation de la liste - de même pour la présentation aux élections municipales dans le cadre de l'inscription-, il sera alors demandé aux personnes dites inéligibles leur démission. Si ceux-ci ne s'y conforment pas dans les 48 heures, ils seront poursuivis pour Trahison.

* Si la personne inéligible n'est pas interpellée avant la fin des élection, alors la validité définitive de son inscription sera laissée à la discrétion des autorités compétentes.

Tout comme Guise, je ne pense pas que Marquise des anges doit être au conseil, c'est une personne incompétente, elle l'a montré.

Quant à la fermeture des frontières de Nancy, elle est tout à fait injustifié, on ne ferme pas les frontières sur de simple rumeur il me semble, surtout qu'il n'y a aucun signe d'animosité sur votre élection Duchesse. Et en parler à la HAL et la moindre des choses.
Ce qui me choque aussi, c'est qua dans votre décret on parle de la noblesse comme si il y avait des nobles dans cette rumeur.

Or dans la loi sur la fermeture des frontières, je rappellerais ceci:

Citation :
Article 3 : Les seules personnes non soumises de droit à ces restrictions sécuritaires en temps de fermeture des frontières:
-Les membres de la HAL
-Les élus [IG] du conseil
-Les nobles ayant terre en Lorraine non coupables de félonie
-Ceux disposant d'un laisser passer donné par le prévôt et/ou le Duc

On ne peut pas interdire à la noblesse Lorraine de se déplacer dans n'importe qu'elle ville...
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeSam 18 Avr 2009 - 18:36

Citation :
Article 3 : Les seules personnes non soumises de droit à ces restrictions sécuritaires en temps de fermeture des frontières:
-Les membres de la HAL
-Les élus [IG] du conseil
-Les nobles ayant terre en Lorraine non coupables de félonie
-Ceux disposant d'un laisser passer donné par le prévôt et/ou le Duc

On pourrait ajouter les membres du clergé non?
Ou au moins les Prélats et les itinérant qui par le poste voyagent beaucoup...
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeDim 19 Avr 2009 - 8:52

Ecaterina a écrit:
Citation :
Article 3 : Les seules personnes non soumises de droit à ces restrictions sécuritaires en temps de fermeture des frontières:
-Les membres de la HAL
-Les élus [IG] du conseil
-Les nobles ayant terre en Lorraine non coupables de félonie
-Ceux disposant d'un laisser passer donné par le prévôt et/ou le Duc

On pourrait ajouter les membres du clergé non?
Ou au moins les Prélats et les itinérant qui par le poste voyagent beaucoup...


ooui ca serait une bonne chose pour le clergé
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 22 Avr 2009 - 20:34

Melrikk a écrit:
Citation :
Décret sur l’aide au diacre

Article 1-1 :
Afin de favoriser la vocation de diacre, une compensation financière sur un forfait de 10 jour par mois sur la base de 18 écus par jour, soit un total de 180 écus maximum par mois.

Article 1 -2 :
Ces 180 écus seront payés en denrées (soit 3 pains, 2 légumes ou fruits, 1 morceau de viande, 1 poissons ou 6 maïs par jour)

Article 1-3 :
Cette compensation financière sera toujours dépendante, notamment, de l'état de santé des finances du duché.
Le principe étant: trésorerie à flux tendu ou en difficulté = pas de compensation financière .

Article 1-4 :
Ainsi, si le duché n'est pas en mesure de payer, il ne peut pas être considéré comme ayant une dette financière envers les diacres, cette fonction restant avant tout du bénévolat, rémunéré lorsque c'est possible.

Fait et approuvé par le conseil ducal
le 21 mars 1457

Textes à rétoquer Lorrainepjlb5uk2

je demande qu'on retoque ce texte qui ne sert strictement à rien.

De plus il va à l'encontre du concordat qui stipule que les clerxs ne recevront rien.....

en plus c'est ridicule car il n'y a pas que les diacres qui voyagent en lorraine pour le bien des croyants, mais aussi les vicaires et les prélats..Je suggérez aux politiques de laisser les sujets religieux aux clercs, cela permettrait de ne pas avoir encore un de ses textes ridicule et franchement crétin.
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 22 Avr 2009 - 21:26

Je suis tout à fait d'accord avec Ecaterina qui je crois a déjà tout dit.
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeJeu 23 Avr 2009 - 9:24

Eh be la HAL quand elle se réveille elle se réveille bien....

Je suis outrée par les deux premières lois... Franchement n'importe quoi là. Faites des armées au lieu d'interdire Nancy (et totalement anti jeux attendez qu'une plainte soi déposée aux admins vous verrez vos miches)... Et on me disait tyrannique moi
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Guise
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeDim 26 Avr 2009 - 21:22

Citation :
On pourrait ajouter les membres du clergé non?
Ou au moins les Prélats et les itinérant qui par le poste voyagent beaucoup...
Je suis d'accord, lorsque ça a été écrit j'y ai pas pensé; A ajouter rapidement oui.
Citation :

je demande qu'on retoque ce texte qui ne sert strictement à rien.

De plus il va à l'encontre du concordat qui stipule que les clerxs ne recevront rien.....

en
plus c'est ridicule car il n'y a pas que les diacres qui voyagent en
lorraine pour le bien des croyants, mais aussi les vicaires et les
prélats..Je suggérez aux politiques de laisser les sujets religieux aux
clercs, cela permettrait de ne pas avoir encore un de ses textes
ridicule et franchement crétin.

Je suis amplement d'accord aussi.

Étant donné qu'on est une majorité à être contre les 3 textes, je rétoque. (le temps d'écrire les messages etc et c'est fait là ce soir )



édit: Oui j'avais pas vu je m'étais pas relu, mais effectivement c'est un mois. Mais le dit Thephenix s'est présenté à l'élection municipale de Nancy au bout de deux semaines (environ).... c'est donc trahison renouvelée.
Mais n'est ce pas celui que marjolaine a anobli seigneur cette semaine? N'est il donc pas mis en procès à cause de ce fait? copinage?


Dernière édition par Guise le Dim 26 Avr 2009 - 22:14, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeDim 26 Avr 2009 - 22:12

Oups là j'avais zappé.

J'ajouterais que l'un des membres de la liste illégale qui siège au conseil, Moomin (si je fais une faute sur le nom faut me pardonner) a été mise... procureur (quelle ironie lorsque l'on sait qu'ils étaient sur une liste illégale ... que celle ci était tête de la dite liste et n'a rien fait pour se conformer au droit... et c'est procureur! où la logique là?)

Que celle-ci, a été mise pour rendre le verdict de dénommé Elenion (oui c'est mon ami, oui il fait partie de ma Maison... mais si j'en parle c'est pour le fond qui va suivre), juge (!!! quelqu'un qui n'a pas le droit de siéger au conseil juge de lorraine !) et que celle ci l'a condamné.

Pourquoi j'en parle? Simple.

Yanahor avait porté plainte contre Elenion pour diffamation aggravée (aggravée parce que Yanahor est duc*).
Ainsi l'objet de la plainte, et donc l'objet dont le juge devait trancher et proclamer culpabilité ou innocence, était la diffamation aggravée.

Or, non seulement, TOUTES les allégations d'Elenion, portant sur les faits de hautes traitrises du dit Yanahor ont été PROUVÉES (cf tribunal IG), mais, la dite Moomin, "juge" pour ce verdict, a condamné Elenion, non pas pour diffamation aggravée, mais sur l'objet de l'article 49 du codex, qui n'était EN RIEN l'objet du dit procès. (et qui plus est est d'une stupidité totale ici)

Or, condamner quelqu'un pour autre chose que l'objet du procès est.... illégal, et rend caduque de fait la décision de justice (d'injustice en l'occurrence).

Ainsi donc, d'après ce que Circa en a dit au dit Elenion( il en témoignera bien sur si d'aventure une personne veut jouer avec moi au jeu de la diffamation), celui-ci a été condamné parce qu'il a "traqué un ancien duc en gargote".... sic.

En quoi cela est il motif à condamnation par rapport à l'objet du procès?
En quoi cela correspond il à l'article 49 du codex?

Ça s'appelle

1) Une aberration (une de plus) juridique.

2) Une preuve de l'incompétence juridique de palais de justice et de sa duchesse qui ne surveille pas le travail de ses conseillers.

ou 3) elle était au courant, et soit elle est incompétente en matière de droit, soit cette condamnation est purement politique, afin de toucher une personne faisant partie de ma Maison et étant, comme tout le monde le sait, un ami qui m'est cher.




Donc, je demande des explications construites et valables juridiquement parlant d'une part, de la part de notre duchesse.

D'autre part, étant donné que seule la HAL a le droit de faire jurisprudence, et qu'ici le conseil s'est encore permis de violer ce fait constitutionnel, en se permettant de condamner une personne X pour un motif qui n'était pas l'objet de la mise en accusation, en le justifiant apparemment sur des motifs qui n'existent pas dans la législation (d'où le fait de jurisprudence), sur (ig) la foi de l'article 49 qui n'a rien à voir avec le dit objet de mise en accusation, je demande à cette assemblée de rétoquer cette décision, en stipulant la réelle jurisprudence qui se doit de s'appliquer à savoir:

"Un juge ne peut condamner ou acquitter un accusé X (lorsqu'il n'y a pas présence de vice de procédure ou de forme, auquel cas, la mise en accusation est caduque de fait), qu'en répondant à la question posée (coupable ou innocent des faits reprochés?) par l'objet de sa mise en accusation.
Toute décision contraire à ce principe fondamental (et bateau) est une faute juridique grave, et rend caduque de fait le verdict du procès concerné."
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeLun 27 Avr 2009 - 5:17

si Elenion n'est pas d'accord avec le verdict, il peut faire appel.
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Guise
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 1:35

Et nous, nous devons faire jurisprudence et faire appliquer la Loi ma chère.


En parlant de procès abusifs et textes illégaux xD

Notre chère duchesse vient de franchir le Rubicond ce soir !

*rires*

Melrikk a écrit:
Citation :
Décret sur les troubles à la HAL

Suite aux divers problèmes concernant la HAL et aux nombreuses irrégularités faites sous le mandat du Duc Gwendarion, et par l'incapacité de trouver une solution par la HAL, c'est au Conseil Ducal de protéger la Lorraine.


Ainsi, vu que Guise occupait abusivement son poste de Président de la HAL lors des derniers événements, à savoir les retraits d'accès de certains nobles, le changements des statuts de la HAL, de la loi martiale , nous considérons que toutes ces actions sont caduques car commise d'une manière illégale .

Ainsi, le temps d'une enquête, Guise ne pourra plus occuper la place de président de la HAL (une demande auprès des modérateurs sera faite pour lui retirer la modération du groupe), les nobles exclus réintégreront leur place et les textes susnommés seront annulés.

Qu'il soit clair également que toute tentative faite pour aller à l'encontre de ce décret sera passible de poursuite pour Haute Trahison



Il est temps que la HAL regagne sa légalité et sa légitimité.

Fait à Nancy, le 28 avril 1457

Textes à rétoquer Lorrainepjlb5uk2

OR:

Citation :
Titre III : Institutions Politiques Lorraines



-Préambule à toute chose: Du droit institutionnel Lorrain


*
Fonctionnement des institutions les unes par rapport aux autres; à
noter qu'il s'agit de droit institutionnel global, et qu'il n'y a donc
pas tous les points particuliers aux règlements de chaque institution;
néanmoins, tout autre droit des institutions et règlement se doit
-sous
peine de caducité de fait en cas contraire- d'être en conformité avec
celui définit ici.


* Le Conseil Ducal

Le conseil ducal est à la fois l'organe du pouvoir exécutif et législatif en Lorraine.
Ainsi,
il est le seul ayant droit et prérogative de légiférer et d'exécuter
toutes décisions approuvées en son sein, par avis majoritaire des
conseillers ducaux.
Cette autorité lui est conférée de droit par le
fait qu'il est la seule assemblée détenant sa légitimité des citoyens
ayant votés pour les listes électorales lors des élections ducales [IG].
Au
sein du conseil ducal, le Duc, reconnu et élu par ses pairs, détient le
primat décisionnel de par son statut de plus haute autorité du duché,
le temps de son mandat. Cela implique qu'il arbitre, tranche et prend
décision qui a force valeur exécutive en lorraine de façon générale, au
conseil en particulier.
Il est également de par son statut le premier "représentant" lorrain au sein de l'Empire.
De plus, de par "la Loi du duc", il peut légiférer seul sur certains sujets particuliers.
L'ensemble
de ces droits et prérogatives ne sont tempérés dans leur exercice que
par la seule Haute Assemblée Lorraine et la Coutume.


* La Haute Assemblée Lorraine

La HAL est composée des ayant droits ennoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'État ducal lorrain.
De
par son autorité Coutumière et "Morale", elle est la seule Assemblée de
Lorraine compétente ayant prérogative, droit de tempérance et de
blocage sur les décisions exécutives et légifératrices du conseil ducal.
A
cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir
sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de
Nancy, et ce, sans limite de prescription.

Ainsi, ses membres ont
droit et devoir d'aide au conseil ducal en toutes choses concernant les
domaines de l'État en général, notamment législatifs, économiques et
militaires.
De même, la HAL après décision majoritaire de la moitié des ayant droits de vote s'étant exprimés, peut rétoquer un texte promulgué par le conseil ducal.
Dès
lors ce texte est bloqué, et par la même le conseil ducal est mis en
demeure soit de l'abroger purement et simplement, soit de le modifier
selon les recommandations et/ou propositions de la HAL avant de
lui-être de nouveau présenté.
De plus, la HAL est la "Gardienne" des
Institutions et de la Constitution lorraines, ce qui implique que toute
volonté de réforme de la part du conseil de celles-ci se doit d'être
débattue avec la HAL et approuvée par les ayant droits de vote de la HAL, cas contraire rendant une quelconque transformation promulguée caduque de fait
.
Dès lors le Conseil est mis en demeure de l'abroger.
Ainsi,
il est d'usage que le conseil transmette tout texte concernant ces
domaines particuliers accepté en son sein, à la HAL, avant promulgation
en Grande Galerie de Nancy. Ceci afin d'éviter la "confusion" pour
l'image du conseil que pourrait engendrer un retrait après promulgation
de ces textes.

Article V de la HAL:

Citation :
La HAL étant la gardienne des institutions
et de la constitution lorraines, aucune transformation du droit de
celles-ci ne peut être
promulguée sans la participation à l'écriture et l'accord majoritaire
des ayant droits de vote de la HAL. Cas contraire rendant toute transformation caduque de fait, et mettant en demeure le conseil ducal de l'abroger.

Citation :
Constitution du Duché de Lorraine



Préambule: de la hiérarchisation naturelle du corpus juridique.


Qu'ils soit gravé dans le marbre, dit et entendu, que:

Le droit "organique" [= droit HRP] surpasse en valeur juridictionnelle le Droit de l'Empereur [RP];
Le Droit de l'Empereur surpasse le droit constitutionnel-institutionnel des régions de l'Empire.
Ce droit constitutionnel a valeur juridictionnelle surpassant le corpus législatif (Codex, lois, décrets, traités et chartes);
Ce corpus législatif surpassant en valeur les arrêtés municipaux;
Qui
eux-mêmes (tout corps réunis) surpassent les règlements "privés"
particuliers ou autres contrats entre deux tiers (personnes ou groupe
privé)

La coutume ayant autorité morale d'être suivie en cas de vide juridique à tous les niveaux juridictionnels existants.


Ainsi,
sur les terres Lorraines, tout texte juridique se doit d'être en
parfait accord avec le domaine juridictionnel qui lui est supérieur,
sous peine de caducité de fait.


1) C'est un décret illégal, qui est caduque de fait car violant le droit institutionnel/constitutionnel, cœur et matrice du droit en ce duché.
Seule la hal peut faire en sorte destituer son président, le conseil n'ayant AUCUN DROIT sur le contre pouvoir lorrain. (relisez le droit institutionnel bande de traitres à notre constitution).
Par ailleurs votre "pseudo justification" à deux sous, bande de guignols qui connaissent quedal au droit, je le redis pour la 100ième fois, le précédent duc, qui était sous loi martiale, et qui donc avait les pleins pouvoirs (pour rappel, le texte de la loi martiale avant réforme:
Article 2 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au duc en exercice ), signifiant par là même qu'il avait le droit de faire ce que bon lui semble. Ça choque certaines personnes? oui et? ya rien de plus légal. Or celui-ci m'a confié mission de résoudre le blocage à la HAL en me laissant président de celle-ci. Chose que j'ai faite, le plus légalement du monde. Dès que la loi martiale a été levée je n'étais plus de facto président en fonction, mais simplement l'intérimaire et membre permanent de la hal ayant autorité coutumière, qui allait mettre au vote pour l'élection qui a eu lieu.
Encore une fois, ça vous choque ? oui et? aux yeux de la loi, ya rien de plus légal.
Donc, c'est la duchesse ici, en se permettant de telles attaques à l'encontre de la HAL et du droit constitutionnel/institutionnel sans être sous loi martiale, qui de facto se met dans l'illégalité la plus complète.


2) C'est une déclaration de guerre à l'encontre de la HAL, de la constitution lorraine, à mon encontre, à celle de ma Famille et de ma Maison.
Çà sera donc traité comme tel.

3) J'ai eu ce soir la belle preuve par témoignage extérieur, que le seul but de ces actions (ce texte plus mon procès abusif et illégal mouhahahaha) est de me "virer de Lorraine pour pas que [guise soit] l'ultime pouvoir lorrain" et "y mettre son ascendance derrière"

*éclate de rire à nouveau*

Ainsi donc, mon procès, n'est que purement politique, est tyrannique (et dire que c'était soit disant moi le tyran mouhahahaha ^^ mais qui aujourd'hui ne respecte pas le droit et fait des procès abusifs et illégaux? une duchesse qui passe par une personne extérieure n'ayant aucun droit de regard sur la justice et les mises en accusation, crétin de son état incapable de faire une phrase correcte, et qui dit à qui veut l'entendre qu'il contrôle tous les procès et action du conseil? guignols de bisounours à deux sous va !), et vient de sonner le glas de l'avenir des dites personnes coupables d'avoir enclenché de telles hostilités à mon encontre, à l'encontre de la HAL, à l'encontre de la constitution et de son cœur sacré qu'est le droit institutionnel.

Malheureusement avec des boulets démago de votre engeance, c'est que vous pigez quedal à la sémantique, au droit, que vous criez au loup avant qu'il ne soit, mais que vous, une fois au pouvoir, êtes les pires incapables qui font preuve de tyrannie et d'actes illégaux pour essayer stupidement d'éliminer vos ennemis. Comme je l'avais prévu en sommes, tellement vous êtes prévisible.


Alors je vous le dit. Non seulement je resterais président de la HAL, parce que je sais que j'ai le soutient majoritaire de cette assemblée (et que le conseil n'a strictement pas le droit de virer un président de la hal : bande d'ignares violeur de constitution et de droit institutionnel) , non seulement vos procès illégaux (moi, élénion et d'aventure tous ceux qui suivront) vous allez manger cher le retour du bâton, mais la HAL continuera son fonctionnement et son activité tout ce qu'il y a de plus normalement du monde.

Et nous verrons bien à la fin, qui sortira vainqueur de la pétaudière dans laquelle vous venez de vous mettre.

4) HRP: Les droits de modération de la HAL, vous n'avez aucun droit dessus, et étant donné que votre action rp est illégale et viole le droit constitutionnel et institutionnel de Lorraine, que vous venez avec vos persos de facto d'entrer dans la plus grande illégalité, que tous ceux qui ont voté pour ce textes, sont considérés de fait comme des hauts traitres à notre constitution et droit institutionnel, j'ai la belle et grande certitude que le proprio du fofo va vous remettre à votre juste place.



(re rp) Dès lors je vous le dit ouvertement, vous venez de briser le peu (minuscule tranche) de respect que j'avais encore à votre égard, il faudra pour essayer de vous sauver que vous continuiez à etre de plus en plus tyrannique et vous rendre illégaux vis à vis de la Loi, et dans la cour des grands, croyez moi, vous ne savez pas où vous venez de mettre les pieds.


Dès lors, je mets direct ce texte à voter pour rétoquage en sachant que constitutionnellement parlant de facto par notre préambule, celui-ci est caduque de fait.

Guignols. Vous croyez que me mettre en procès illégalement et potentiellement me condamner dans la même veine, va changer quoi que ce soit? Vous croyez que vous pourrez m'éliminer MOI, comme ça?


Ah si aussi avant que j'oublie. (Permettez moi cette petite parenthèse qui selon moi est fort à propos rp parlant dans la situation actuelle)


Chère Gruic gruic de bambou. Étant donné que tu viens de me déclarer la guerre à moi et donc de facto à ma Maison, je te renie de MA famille, et t'interdis donc de porter mon nom, et ce dès à présent, que tu salis par ta seule présence.

Tu es une honte et une offense permanente aux Von Frayner, à leur Histoire et leurs intérets vitaux.
Dès lors, bon débarras.


Allez parenthèse dite, au rétoquage du texte illégal.
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 6:44

je vais vous épargner le orange

Citation :
4) HRP: Les droits de modération de la HAL, vous n'avez aucun droit dessus, et étant donné que votre action rp est illégale et viole le droit constitutionnel et institutionnel de Lorraine, que vous venez avec vos persos de facto d'entrer dans la plus grande illégalité, que tous ceux qui ont voté pour ce textes, sont considérés de fait comme des hauts traitres à notre constitution et droit institutionnel, j'ai la belle et grande certitude que le proprio du fofo va vous remettre à votre juste place.

Le conseil et la duchesse ont le pouvoir et une possibilité d'action armée importante, ainsi une arrestation, voire une fermeture de la HAL, tout aussi illégale et tyrannique est acceptable, HRP parlant, selon moi.

C'est d'ailleurs en toute illégalité et sur ce principe que j'avais bouclé le parlement sous bigmetal (suites aux problèmes GRMY et leviking).

Donc Guise n'est plus modérateur... comme on ne m'a pas précisé par qui le conseil remplaçait Guise je me suis mis modérateur en attendant de savoir jusqu'où va le rp de tyrannie (je préfère ne pas prendre d'initiative malencontreuse en choisissant un tel ou une telle comme modérateur).

Communiquez moi au plus vite les noms des gens à faire rentrer et qui mettre en modo.

Merci

edit : test

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Dernière édition par Ardarín von Habsbourg le Mer 17 Juin 2009 - 21:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 8:07

DSL je lis pas c trop long.... Pas le temps. Guise stp fait plus court tu décourage tout le monde de lire là... Il faudrait mettre en raccourci:

Pour moi la HAL a voté son président donc de quel droit le conseil s'arroge-t-il le droit de le virer?

HRP/RP tyrannique ou pas désolée mais la porte de la HAL n'est pas gardée par le conseil qui a déménagé. On a un bâtiment à part ton intervention Arda n'est absolument pas valable rp ou hrp....

On a des textes qui régissent la HAL de qul droit le conseil vient-il mettre son nez dedans puisque il ne peut pas légalement parlant.
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 10:16

bah y a pas de rp autour mais techniquement la duchesse elle peut se pointer avec une bonne escouade de soldats... en soit j'accepte.

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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 11:58

faut-il qu'elle le fasse et qu'on lui ouvre les portes.
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 13:53

Désolé, mais c'est complètement illégal, de plus on a tous une garde qui si elle est réunie peut empêcher que n'importe qui se pointe ici.

Donc, c'est pas un argument valable, la Duchesse n'est même pas venue ici, donc ...
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 14:26

les décision de virer quelqu'un ne se font pas toujours rp parlant, mais juste par courrier.
Je ne dis pas amen à ça, je dis juste que nous n'utilisons pas toujours beaucoup de RP pour le faire, donc pourquoi en demander à la duchesse?
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 14:54

Perso que le président de la HAL ferme les portes de l'institution l'ayant élu à des personnes X ou Y si le vote a été pour, moi ça me gène pas, et ça, quel que soit le président, je suis claire là dessus. Mais que la duchesse et le conseil le fasse alors qu'ils n'ont aucune légitimité pour le faire là je tique désolée(RP ou HRP). Tout simplement parce que ici la conseil n'a rien à décider. Alors après que le conseil prenne des décisions ok mais nous à la HAL on n'est pas obligés de les suivre et on n'est pas obligé d'accepter la "sanction" n'ayant sur le fond aucun ordre à recevoir de lui. Perso là Arda désolée mais tu outrepasses tes droits. C'est à la HAl de décider si Guise garde son statut de président ou pas, pas au conseil.
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 15:33

Enorig a écrit:
Perso que le président de la HAL ferme les portes de l'institution l'ayant élu à des personnes X ou Y si le vote a été pour, moi ça me gène pas, et ça, quel que soit le président, je suis claire là dessus. Mais que la duchesse et le conseil le fasse alors qu'ils n'ont aucune légitimité pour le faire là je tique désolée(RP ou HRP). Tout simplement parce que ici la conseil n'a rien à décider. Alors après que le conseil prenne des décisions ok mais nous à la HAL on n'est pas obligés de les suivre et on n'est pas obligé d'accepter la "sanction" n'ayant sur le fond aucun ordre à recevoir de lui. Perso là Arda désolée mais tu outrepasses tes droits. C'est à la HAl de décider si Guise garde son statut de président ou pas, pas au conseil.

ok mais alors vu que le conseil n'a rien à imposer à la HAL, pourquoi alors vous avez acceptez que Gwendarion décide que Guise pouvait rester plus longtemps au poste de président alors qu'il devait faire l'élection????

On en revient toujours au même point.... on peut pas dire Gwen pouvait le faire mais Bambou non.... il faut rester logique à mon sens.

Je prends cet exemple car c'est la base de ce conflit et ceux à titre purement explicatif ( je le précise).
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 15:41

Ecat, on était sous la loi martiale, le Duc avait tout les pouvoirs ...
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 15:44

oedipe a écrit:
Ecat, on était sous la loi martiale, le Duc avait tout les pouvoirs ...

Non, relis l'ancienne loi martiale avant le recent changement, elle stipulait que la HAL même en loi martiale ne perdait pas ses prérogatives...

Je râle pas juste pour le plaisir, si je râle c'est pour une bonne raison.
En effet, si la loi ne disait pas ça j'aurais fermé ma gueule.
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 16:02

Ecaterina a écrit:

ok mais alors vu que le conseil n'a rien à imposer à la HAL, pourquoi alors vous avez acceptez que Gwendarion décide que Guise pouvait rester plus longtemps au poste de président alors qu'il devait faire l'élection????

Perso que le duc décide ben écoute la HAL avait qu'à hurler et voter non. Voilà ^^ La HAL a rien dit non? Et si elle a dit les quelques qui ont râlé étaient en minorité si je ne m'abuse?
Donc je redis si la HAL décide que le président reste en place le conseil a rien à y voir. Point. Si la HAL décide de suivre le conseil là c'est autre chose. Mais Arda a rien à y voir.
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MessageSujet: Re: Textes à rétoquer Textes à rétoquer Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 16:20

Enorig a écrit:
Ecaterina a écrit:

ok mais alors vu que le conseil n'a rien à imposer à la HAL, pourquoi alors vous avez acceptez que Gwendarion décide que Guise pouvait rester plus longtemps au poste de président alors qu'il devait faire l'élection????

Perso que le duc décide ben écoute la HAL avait qu'à hurler et voter non. Voilà ^^ La HAL a rien dit non? Et si elle a dit les quelques qui ont râlé étaient en minorité si je ne m'abuse?
Donc je redis si la HAL décide que le président reste en place le conseil a rien à y voir. Point. Si la HAL décide de suivre le conseil là c'est autre chose. Mais Arda a rien à y voir.


En restant franc, tu sais très bien que si nous n'avions pas été viré, les changements opérés n'auraient pas eu lieu, car Jo, Morphée, Bambou, Marjo, Mel et Moi nous aurions voté contre.... et ça nous le savons tous ici ^^ donc tu peux pas dire que nous n'avions pas la majorité........

Après tout c'est le jeu, on essaye, on gagne, on perd, etc.
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