Étant donné la situation des ersatz d'institutions dites "impériales" que nous avons déposées, étant donné que l'on s'est placé sous la seule protection et autorité de LJS, étant donné que rien ne nous en empêche ou interdit, je propose que l'on mette en place très rapidement notre propre tribunal héraldique lorrain.

Celui-ci sera sous tutelle de la Haute Assemblée, avec un jury pour délibérer, composé des membres de la HAL, avec un procureur choisi parmi les nobles Lorrains pour ses compétences juridiques, ainsi que les membres qu'on jugera compétents de la hérauderie Lorraine.


Ainsi nous pourrons juger de tous les traitres nobles, de la couronne Lorraine et les destituer légalement de leurs titres.

A vous.

je pense que malheureusement ses décisions ne soient par la suite invalidées.

Rien ne permet de destituer les nobles non duc? Réellement? Les duc ne pourront l'être que par LJS malheureusement.

Non je parle pas des titres de Duc. Ca on peut pas.

Je parle des titres inféodés par serment à la Lorraine, à savoir les barons et les seigneurs. (les défauts d'allégeance de Yanahor et d'Eragon..)

oui mais bon je doute que celà soit valable.

Sisi cf statuts de la Hérauderie impériale..

Je suis de l'avis d'Enorig. Nous pouvons porter plainte et apporter témoignages divers mais la décision si elle ne vient pas d'eux n'aura pas de valeur.
L'empereur ne validera pas sans avis de la herauderie et la herauderie ne validera pas comme ça. On en a déjà fait l'expérience, Eragon est toujours baron...et pour un duc ça va être encore moins évident.

Les statuts permettent de mettre au tribunal pas de statuer à leur place surtout pour un duc.

Par contre après lecture, marjo peut déposseder les barons et autres seigneur.

Citation :

1/ De la destitution à l’état de roture
Un suzerain remplissant les mêmes conditions requises pour anoblir, a le droit de destituer ses vassaux et uniquement ceux-ci. Ses vassaux comprennent aussi bien ceux qu’il a anobli lui-même que ceux dont il a éventuellement hérité avec son titre.
Pour destituer un de ses vassal, le suzerain doit pour cela faire valider sa demande par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ avant de pouvoir en faire l’annonce publique et justifiée, il doit ainsi démontrer un manquement grave au lien vassalique.
Toute contestation complexe pourra éventuellement faire l’objet d’un procès au tribunal héraldique compétent.

L’Empereur, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir.

Un noble reconnu pour félonie envers son suzerain ou envers sa province (reconnu par la justice provinciale pour brigandage, trahison, haute-trahison), se verra dépossédé de son titre de vassal et ses terres y afférant.

De même, un noble qui renie publiquement en parole ou en acte son suzerain, se verra destitué de lui-même, à moins que celui-ci n’ait obtenu réparation publique d’une quelconque manière.

Citation :

VII – Juridictions héraldiques
1/ Des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Une hérauderie de province est compétente à traiter les affaires édictées ci-dessus à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :

elle est reconnue par la couronne de la province,

elle traite uniquement les affaires dont les accusés concernés ont pour suzerain un noble de la province de la dite hérauderie,

elle est unique dans sa province (elle peut néanmoins être composées de plusieurs chambres ou assemblées),

elle transmet toute information qu’elle détient dans les registres appropriés de la Hérauderie Impériale Francophone,

elle est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.


Pour tous les autres cas, où si une telle hérauderie n’existe pas pour une province donnée, la Hérauderie Impériale Francophone est la seule hérauderie compétente.
La Hérauderie Impériale Francophone reconnaît alors toutes les décisions de la hérauderie provinciale, et inversement.

2/ Des lois héraldiques provinciales.
Chaque province peut édicter une loi héraldique applicable chez elle à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :


elle est édictée par la couronne de la province,

elle n’est applicable que pour les nobles de sa province,

elle n’entre pas en conflit avec les lois héraldiques impériales citées ci-dessus (sauf exception accordée par la Hérauderie Impériale Francophone),

elle est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.


3/ Du tribunal héraldique provincial.
Une province peut mettre en place la structure d’un tribunal héraldique provincial, si celui-ci réunit les conditions suivantes :


il a exactement les mêmes vocations et le même fonctionnement que le tribunal héraldique impérial,

la hérauderie provinciale de sa province existe,

il exerce uniquement dans la même juridiction que la dite hérauderie provinciale,

il est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.


Le tribunal impérial reconnaît alors tous les jugements du tribunal héraldique provincial, et inversement.

4/ Du droit d’appel.
N’importe quelle décision ou jugement rendu par une hérauderie provinciale ou tribunal héraldique provincial peut être porté en appel, si ce dernier est accepté par l’Assemblée des Hérauts Impériaux ou le Maréchal d’Armes Impérial

Nan.

On a le droit de créer un tribunal héraldique provincial.

Citation :

Non je parle pas des titres de Duc. Ca on peut pas.

Je parle des titres inféodés par serment à la Lorraine, à savoir les barons et les seigneurs. (les défauts d'allégeance de Yanahor et d'Eragon..)

Et de toute façon, le temps que Yanahor est HC, on ne reconnait plus les institutions.


La suite? on sera en telle position de force qu'on négociera ce qu'on veut.

Citation :

Et de toute façon, le temps que Yanahor est HC, on ne reconnait plus les institutions.

Vous ne reconnaissez plus l'hérauderie alors?

Parce si c'est bel et bien le cas, vous pouvez vous gratter pour que je continue à bosser, faire vos blason, annoblissements ...

Guise j'aimerai bien savoir ou tu as vu dans les status qu'il est possible de créer un tribunal héraldique provinvial, je le vois pas.

Citation :

3/ Du tribunal héraldique provincial.
Une province peut mettre en place la structure d’un tribunal héraldique provincial, si celui-ci réunit les conditions suivantes :

Pourquoi tu serais pas le hérault provincial Oedipe? Tu as fait du bon boulot.

Cette partie là est à ne pas oublier toutefois: (il = le trib herald provinc)

Citation :

il est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.

Lisez la déclaration de lundi.

Même si je fais un excellent travail, il n'empêche que je ne suis plus considéré comme Hérault de Lorraine pour le moment, donc logiquement je ne suis plus tenu de bosser pour la Lorraine.

Mais j'en parle au MAI, je verrais bien quelles sont ses consignes.

Tu ne travailles donc pour la Lorraine que parce que tu y as des fonctions et non parce que tu te sens lorrain et aime ton duché????

Si j'ai fait toutes les fiches sur les fiefs de Lorraine et tout le reste c'est pourquoi à ton avis?

Tenant compte que ça représente énormément de travail et que je n'étais absolument pas obligé de le faire, je pense que tu trouveras la réponse toute seule.

Oedipe tu l'as fait pour la Lorraine. Pour avoir jeté les bases de ça je sais le travail que tu as fourni sauf que là il s'agit de voir au-delà de nos fonctions présentes ou passées mais il s'agit de voir l'avenir.

+1 avec Eno.

Les gens et les choses changent. Je voulais savoir ce qu'il en était au jour d'aujourd'hui vu que ta réponse laissait justement supposer le contraire.

Pour informer ceux qui ne sont pas en Lorraine:

Victorinne a écrit:

Duncan_idaho a écrit:

[rp]Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Nul n'ignore les trouble qui touchent actuellement chacune des provinces impériales francophone. Moi, Duncan Idaho, Comte de Morteau, Maréchal d'Armes Impérial, ai pris connaissance de la déclaration suivante.

Citation :

Nous Marjolaine Réaumont Von Frayner, Duchesse de Lorraine, Leconquérant, Franc Comte, et Louis de la Marche Di Cesarini, Duc légitimement élu de Savoie,


Dans le contexte de guerre actuel, et en réponse aux évènements récents, où l’ennemi est autant intérieur qu’ extérieur, dans l’intérêt supérieur de nos trois provinces, nous déclarons que, par la présente :

Nous rompons le traité qui nous liait à l’Ordre des Lames et par là même, nous ne reconnaissons plus les institutions inféodées au HCI, le temps de faire toute la lumière sur la crise actuelle.

Par conséquent, nous ne reconnaissons, au dessus de nos duchés et comtés que la seule autorité de notre Unique Suzerain, sa majesté l’empereur LongJohnSilver.

Dés lors, aucune autorité ni décision, quelle qu’elle soit, venant de la Haute Connétablie, dicte « impériale », ne sera prise en compte, ni suivie d’effets en nos terres.

Ainsi, tant que le Duc de Salm occupera illégitimement la charge de Haut Connétable, il n’aura droit de cité en nos terres, tout juste droit de passage, si toutefois, l’un des régnants ose lui accorder, eut égard à son titre de noblesse.

Toute velléité hostile de leur part, comme la composition d’armées IG, ou quelque lance ou groupe armée que nous jugeons déplacé, et de renversement de nos pouvoirs légitimement élus sera considéré comme acte de guerre commun à nos trois duchés et traité comme tel.



Faict à Nancy, contresigné à Dole et à Annecy, le 12 janvier 1457

Je tiens donc à faire les déclarations suivante au nom de la Hérauderie Impériale Francophone :

• il nous est impossible de reconnaitre en Louis de la Marche Di Cesarini, le Duc de Savoie légitimement au pouvoir, en conséquence de quoi ne prenons pas une telle déclaration comme concernant la Savoie,
  
• nous tenons à rappeler que la Hérauderie Impériale Francophone n'est pas inféodée au HCI, et ne l'a jamais été, ses seuls supérieurs sont l'Empereur ou l'unanimité des Comtes et Ducs légitimement au pouvoir des provinces impériales francohpones,
  
• en conséquence, nous ne prenons pas cette déclaration comme concernant la Hérauderie Impériale Francophone,
  
• dans de telles conditions, nous serions fortement contrariés que ces disposition s'étendent à notre institution qui a toujours su rester en dehors de tout conflit politique et qui n'a jamais gardé comme seul devoir qu'être au service de l'Empereur et ses provinces,
  
• nous tenons néanmoins à condamner le grand manque de communication et de diplomatie que chacun des camps de ces troubles a su montrer, à commencer par le HCI, mais nous ne desespérons pas de voir la situation se résoudre dans le calme et la paix revenir.

Le 17 janvier 1457,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.[/b]

[/rp]

Oui et?

rien Guise, il nous informe qe la herauderie impériale ne prend pas ce courrier pour elle et qu'elle continuera comme avant à travailler pour les duché comté.

c'est pour que nous voyons aussi

Oki ^^

Ils se trouvent un peu inutile dans cette crise sans précédent, veulent se rappeler à notre bon souvenir mouhahahaha ^^

vaut mieux se ranger du coté le plus fort surement ou plutot du plus sure^^

j'adoore ton rire fratello