chère baronne d'abord bravo pour votre nomination, ensuite comme je vous l'expliquait plus haut, malgré yanahor parti la hci pose des problèmes de structure de desicion, il devient controller par on sait pas ect
nous mêmes duc des duchés concerner n'avons pas accès a tous le forum

est ce que je croit que l'empire doit retrouver une structure forte oui je le pense sincerment cette structure peut elle etre de nouveau la hci clairement non, l'empire est il pret a reconstruire non pas aujourd hui

donc je pense que l'autonomie de la lorraine nous permettrait a nous de travailler sur la solidité financière militaire économique de notre duché
tout zn travaillant sereinement a l'avenir de l'empire


la fin de mon mandat aprochant j'aurais aimer que ceci soit reglé merci

le traite est au vote et je voit pôur le consul

Pour appliquer l'autonomie votée et approuvée ici, voici pour les textes de l'hérauderie autonome de Lorraine (et pas indépendante... ;-))

Citation :

Statuts de la hérauderie autonome lorraine

Préambule

Compte tenu du système confédéral duquel se réclame le Saint Empire, compte tenu du fait que le duché de Lorraine est un duché souverain, compte tenu du laxisme des institutions héraldiques impériales à propos de la notion de mérite, nous, institutions lorraines représentées par sa Haute Assemblée et son Duc souverain décidons, dans le but de redonner à la noblesse sa superbe et sa notion méritocratique, de prendre en main la gestion héraldique. Dans ce but, il est décidé la création d’une hérauderie lorraine autonome.

La hérauderie lorraine est chargée de connaître les hauts faits de la noblesse et de chevalerie, de sauvegarder le Haut Mérite de la noblesse et «de surveiller tout ce qui touche aux armoiries, à la noblesse, aux structures généalogiques et féodales».

La hérauderie est une assemblée souveraine dont les chapitres se tiennent au palais Ardarin Von Habsbourg à Nancy. Sa juridiction s’étend sur tous les fiefs sous vassalité du Duché de Lorraine.

Les présentes règles sont considérées comme acceptées par les hérauts le jour de leur serment.

I- Statuts internes

De la hiérarchie des offices d’arme

La Hérauderie Lorraine compte trois rangs, maréchal d’armes lorrain, héraut d’armes et poursuivant d’armes.

Le maréchal d’arme lorrain est l’office d’arme le plus élevé. Intronisé
par le Duc de Lorraine sur proposition de la HAL, il a juridiction sur tous les officiers d’arme du duché. Il nomme et reçoit les hérauts après avoir testé leurs connaissances relatives à la marche qu’ils auront en charge. Il est le délégué de la Hérauderie Lorraine en
relation avec la Hérauderie Impériale en ce qui concerne la gestion des fiefs lorrains sous vassalité impériale, ainsi qu’avec les Institutions héraldiques concernées dans le cadre de fiefs lorrains sous vassalité étrangère (dans le cadre d’alleux par exemple). Il est aussi chargé de répertorier les fiefs lorrains et de tenir les registres héraldiques à jour. Il oriente et tempère les débats de l’assemblée héraldique. Il ne peut être démis de ses fonctions que par une motion de censure votée à l’unanimité.

Les hérauts d’armes sont des officiers ducaux pour y recenser la noblesse, blasonner ses armes et pour veiller au mérite et à la non dérogeance de la noblesse lorraine, selon les statuts héraldiques de la noblesse définis par le Collège Héraldique. Les hérauts sont nommés par le maréchal d’arme lorrain après vote du collège héraldique et peuvent de même être démis par lui. Les candidatures pour ce poste doivent être accompagnées d’au moins une lettre de recommandation d’un noble lorrain et d'une bonne capacité rédactionnelle et de la langue française. Il est plusieurs types de
Hérauts, nommés chacun à un office différent :

Héraut es généalogie : Il est en charge de tenir à jour les registres généalogiques des familles lorraines.
Héraut es blasonnement : Il est en charge de réaliser blasons, oriflammes et sceaux. Il se doit d’avoir de bonnes connaissances dans ces domaines.
Procureur héraldique : Il est le procureur dans le cadres des affaires jugées par le tribunal héraldique. Il a aussi un rôle de conseiller législatif au niveau héraldique. Il se doit de bien connaître les lois de Lorraine et les lois héraldique.

Les Poursuivants d'armes constituent le rang le plus bas des officiers d'armes lorrains. Adjoints aux Hérauts, nommés et révoqués par eux, ils les secondent dans leur travail de recensement et de blasonnement. Chaque héraut peut ainsi s'adjoindre un Poursuivant, mais cela n'est pas une obligation. La charge de poursuivant d'armes ne donne lieu à aucun serment, aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape de formation et d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de
vacance d'une marche héraldique, le nouveau héraut sera nommé parmi les poursuivants d'armes les plus impliqués (sauf nécessité exceptionnelle).

Office et devoir de réserve

Les Hérauts sont ambassadeurs et représentants de la Lorraine en matière héraldique. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions, et ont un devoir de réserve dans leurs autres activités.

Le devoir de réserve interdit qu'un héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de la Lorraine. Le devoir de réserve interdit qu'un héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le héraut use de son office pour favoriser et renseigner son parti.
Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un héraut transgresse les délibérations à huis-clos de l'assemblée lorraine des hérauts, à la fin
d'éviter toute pression extérieure. En cas de transgression avérée, le
maréchal d’arme de Lorraine se réserve le droit d’exclure le fautif de
fait, en le justifiant auprès du Duc.

La charge de héraut est non compatible et non cumulable avec une charge de Duc de Lorraine, attendus que ce dernier dispose du pouvoir d'anoblir et risque d'être juge et parti. Un héraut peut cumuler un poste ducale seulement avec l'autorisation du Collège Héraldique. La charge de maréchal d’armes lorrain est non compatible et non cumulable avec une quelconque place au conseil ducal (duc ou conseiller) et avec la charge de président de la HAL.
Le cumul avec une autre institution est autorisé au nombre d'un seul.

Du serment des Hérauts

A sa nomination, le Maréchal d’Armes lorrain prête serment devant le duc et le président de la HAL

A leur nomination, les hérauts prêtent serment devant Maréchal d‘Armes Lorrain.

Maréchal et Hérauts jurent sur les Saintes Écritures Aristotéliciennes de remplir féalement et loyalement leur office. Ils doivent être
objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tache
et fidèles à la Lorraine. Ils jurent de défendre les droits des nobles
lorrains, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut
mérite de la noblesse de Lorraine.

Les motifs d'exclusion de l'assemblée des hérauts sont les suivants : manque d'assiduité ; défaut de publication des édits de la Hérauderie ; défaut de tenue à jour des registres héraldiques ; violation du devoir de réserve ; infamie personnelle rejaillissant sur la Hérauderie (en cas de condamnation infamante par une juridiction provinciale ou royale) ; violation patente des édits de la Hérauderie ou du présent statut ; insulte ou menace à autrui dans l'exercice de l'office héraldique ; et élection aux postes de comte, duc ou grand maître d'un ordre de chevalerie.

Des noms héraldiques

Au jour de son serment, chaque Héraut d'armes reçoit un nom héraldique, qui est celui de l'office héraldique qu'il exerce.

Au jour de son intronisation, le Maréchal d’armes lorrain reçoit le nom de "Lorraine".

De l'Assemblée des Hérauts

L'Assemblée des Hérauts de Lorraine est composée de l'ensemble des hérauts de Lorraine. Ses débats sont encadrés et animés par le Maréchal d’Armes lorrain.

L'Assemblée légifère par édits ayant rang de législation ducale. Lesdits édits doivent être débattus, puis dûment contresignés par le Maréchal d‘Armes de Lorraine. Ils seront lors publiés par lui-même en gargote, et dans les délais les plus brefs.

Les décisions qui requièrent débat en l'Assemblée et contreseing du
Maréchal d'armes de France sont les suivantes : nomination d'un nouveau héraut ; conformité des lettres patentes d'anoblissement ; conformité des procédures ducales de destitution. D’autres débats peuvent suivre le même fonctionnement, après autorisation du Maréchal d’Armes Lorrain.


Après des débats qui ne devront excéder sept jours (sauf prorogation
exceptionnelle décidée par le Maréchal d'armes), il est procédé au vote à main levée.

En cas d'absence du Maréchal d'armes, de vacance de la fonction ou de force majeure, le pouvoir de contreseing du Maréchal d'armes pourra être provisoirement délégué à l'un des hérauts d’armes.

Lors d'un vote dont le sujet implique une personne directement liée à plusieurs membres votants de la Hérauderie lorraine de par un lien familial ou politique direct confirmé par le Collège Héraldique, ceux-ci ne pourront pas appuyer leur choix d'une voix par membre afin d’assurer un certain sens d’objectivité : pour ces membres concernés, le total de leurs votes ne compteront que pour une voix pour chaque vote différent qu'ils auront prononcés.

II-Statuts juridiques
III-Statuts de la noblesse
IV-le tribunal héraldique

Préambule

Dans la mesure où le duché de Lorraine est souverain, les institutions
lorraines, représentées par son Duc et sa HAL délèguent à la seule hérauderie lorraine le soin d’organiser un tribunal héraldique afin de
juger des affaires judiciaires touchant à l’héraldique, aux terres sous
vassalités lorraines, aux serments d’hommage et d’allégeance et aux
actes de dérogeance de nobles fieffés en lorraine. Aucune autre cour de justice ne sera apte à émettre de jugement à ce propos.

De la Composition du Tribunal Héraldique

Le Tribunal Héraldique est présidé par le Maréchal d‘armes lorrain,
assisté par le héraut es généalogie et le héraut es blasonnement, ainsi que par le Procureur héraldique qui sera chargé de l’instruction du dossier.

Si le président de la HAL se retrouve à être l’une de ces personnes, il a obligation de déléguer sa place à une personne choisit par le maréchal d’armes lorrain.

Du Dossier de Plainte auprès du Tribunal Héraldique

Tout dossier devant être soumis au Tribunal Héraldique devra d’abord être présenté auprès du Maréchal d’armes qui l’enregistrera avant de le transmettre au Procureur héraldique. Le Procureur enquêtera ensuite sur les faits.

Le dossier comprendra obligatoirement les pièces suivantes :

* La présentation exhaustive des faits démontrant que les édicts de la Hérauderie n'ont point été respectés.
les preuves et témoignages appuyant les faits.

Le Procureur Héraldique transmettra les conclusions de son enquête auprès du Collège Heraldique qui jugera de l’opportunité de poursuivre la procédure devant le Tribunal Héraldique en audience plénière.

Il est noté que toute personne étant incriminée dans un tel dossier se devra d’en être informée.

Du déroulement de l'audience

Les audiences seront publiques dans la Salle du Tribunal Héraldique.

Aucun écart de langage ou de comportement ne saurait être toléré sous peine de poursuite pour trouble à l’ordre public ou de dégradation des armes.


Le président de l'audience est le Maréchal d’Armes qui décide
des personnes à entendre durant l'audience. C'est aussi lui qui donne
ou retire la parole aux différentes parties présentes.

Toute personne incriminée à le droit de se faire représenter par un avocat si l'assemblée héraldique en possède parmi ses membres.

Toute personne assignée à comparaître se devra de venir déposer son témoignage dans un délai de trois jours ouvrables (sauf impossibilité démontrée), faute de quoi son témoignage ne pourra plus être reconnu.

Au terme de l’audience, le Procureur Héraldiques proposera la sanction qu'il souhaite voir infligée, puis les juges se retireront au palais Ardarin Von Habsbourg pour y délibérer à huis clos, ce qui suspendra la séance.
Après délibération du Tribunal Héraldique, l'énoncé du jugement se fera par le Maréchal d’Arme lorrain en salle d'audience.

Des Sanctions applicables par le Tribunal Héraldique

Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :

simple blâme ;

pénitence ;

sursis probatoire d'une sanction plus importante ;

dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;

perte temporaire des droicts de noblesse ;

rétrogradation d'un rang de noblesse,

réduction à l'estat de roture ;

réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement.


Des dégradations, diminution et enlaidissement des blasons : en fonction de la nature de l'acte dérogeant commis, le noble peut se voir infliger des marques dégradantes sur son blason, temporairement ou définitivement. Ainsi :

le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.

le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;

le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;

le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs ;

le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;

le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourci et arrondie ;

le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ;

pour tout autre peccadille incompatible avec le vivre noblement, le noble pourra voir son écu amoindri de quelque pièce, ou celle-ci diminuée.

De l’appel

Étant donné que la gestion des fiefs sous vassalité lorraine est dévolue à la hérauderie lorraine, par délégation des institutions lorraines représentées par le Duc et la HAL ;
Étant entendu qu’un juge local ne peut retirer de titre de noblesse, ou juger de quoi que se soit concernant l’héraldique, et que donc par conséquent, il n’est pas dans les attributions de la Cour d’Appel impériale de faire de même ;
Étant donné la lourdeur des sanctions et l’infamie dont le tribunal héraldique peut frapper ;
Dans le but d’éviter toute erreur et donc de préserver à la noblesse le
droit de faire appel des sanctions les plus importantes (à savoir :
réduction à l'estat de roture et réduction à l'estat de roture assortie
d'un délai avant tout nouvel anoblissement), ainsi que le légitime
souhait de voir ses demandes étudiées avec diligence ;

Étant donné qu’une demande en appel ne peut être jugé par les mêmes personnes présentes en première instance, ni par le Duc qui ne peut être juge et parti,

Les demandes en appel devront être portées aux Maréchal d’Armes lorrain qui les transmettra au président de la HAL. Elles devront détailler avec soin les fautes de procédure ou de forme pouvant remettre en doute la qualité et la validité du jugement de première
instance. En aucun cas le fond du verdict de première instance ne
pourra être remis en cause pour être partiellement ou totalement abrogé.

Le président de la HAL présidera le procès selon la procédure du tribunal héraldique.
Il devra s’adjoindre de deux juges tirés au sort parmi les membres de la HAL, et désignera un procureur, membre de la HAL ou au conseil ducal. Ils formeront la Cour d’Appel Héraldique Lorraine.
Les membres du tribunal héraldique de première instance ainsi que le duc sont bien évidemment exclu de fait de ces désignations.
L’appel n’est pas suspensif.

En cas de faute de procédure ou de forme mettant en cause la qualité et la validité du jugement constatée et dûment démontrée comme incontestable, la Cour d'Appel Héraldique Lorraine pourra casser le jugement rendu, et dès lors, le Tribunal Héraldique Lorrain se devra d'abandonner les charges retenues.

Merci à la Hérauderie Française, à la Hérauderie Impériale, à Promesse, Mayella, Guise, Victorinne, Izarra, Theudric, Ingeburge, Enorig, Urbs et aux différents duchés sur qui j’ai pompé des lois afin d’essayer d’établir des statuts pour une vraie noblesse qui permette de créer du jeu. Merci aussi à mon chat, ma cafetière, aux fabricants de Nuts ainsi qu’à l’amicale du porno français qui m’ont permis de tenir pendant les nuits où j’ai écrit.
@ Chlo

Oki. De tout' c'est une base... rien de plus. Histoire de montrer qu'on est autonome et qu'on a pas rien derrière pour l'assumer.
De toute façon maintenant qu'on l'est, on se trouve dans l'obligation de le faire pour respecter le traité constitutionnel sur l'autonomie.

En faisant des arrangements postérieurs, notamment grâce à toi ou vic, je suis sur et certain que ça peut marcher. Ya des sujets fondamentaux comme la gestion des fiefs vassaux à la lorraine, aussi bien pour les donner que pour les reprendre en cas de félonie d'un noble, qui sont plus que fondamentaux à traiter, et que la HI n'a jamais traité.
Pas faute l'été dernier d'avoir dit comment faire là bas... étant donné que ça ne regarde que la Lorraine et que ni toi ni Vic n'etes éternels, et au vu ces dernières années de la nulité de la HI, et si vous en partez de la nullité à venir, la Lorraine SE DOIT de se doter de ses outils là.
Ne pas le faire serait une faute de notre part, et ne pas prévoir les soucis à l'avenir. D'autant plus qu'il n'y a plus que la FC qui remet sa hérauderie en saint empire francophone, aux mains de la HI... je vois pas pourquoi nous on pourrait pas faire institutionnellement parlant.

Oui on a une pénurie de compétence héraldique... mais c'est général pour tout domaine en Lorraine. Pourtant on se doit d'avancer.
Des arrangements? écoute faisons tout pour améliorer notre base par la suite, et je t'en prie de tout coeur, tu peux t'y adjoindre

Seulement sans base... dans 1an on y est encore. Surtout qu'on en sait pas de quoi l'avenir politique ducal de la lorraine sera fait..

concrètement si ce texte est voté ( ou une modification de ce texte) la Lorraine sera complètement autonome.

Je dois dire que le fait d'être complètement autonome me gène car cela fera voler en éclats la minuscule chance de pouvoir un jour se retrouver.

non au contraire, car notre autonomie va obliger les autres a s'occuper de leur duché et reprendre des discutions sur l'avenir de l'empire, sans considération aucune envers le pouvoir et les ambitions personnelle, et travailler au renouveau et a la fiabilité de l'empire francophone, pour cela il faut des duchés stable juridiquement et ce n'est pas le cas de la fc et de la savoie, et faut aussi de la serenité

gwendarion a écrit:

non au contraire, car notre autonomie va obliger les autres a s'occuper de leur duché et reprendre des discutions sur l'avenir de l'empire, sans considération aucune envers le pouvoir et les ambitions personnelle, et travailler au renouveau et a la fiabilité de l'empire francophone, pour cela il faut des duchés stable juridiquement et ce n'est pas le cas de la fc et de la savoie, et faut aussi de la serenité

mouais....

C'est la herauderie lorraine qui va valider les fiefs et les anoblissements?

je suis contre. je trouve que ca marche tres bien avec la HI .

Forcément ça t'a permis de faire passer des patentes qui auraient fait mourir de rire n'importe qui les aurait étudiées avec un tant soit peu de sérieux.

Rochelle de Navarre VF a écrit:

Forcément ça t'a permis de faire passer des patentes qui auraient fait mourir de rire n'importe qui les aurait étudiées avec un tant soit peu de sérieux.

s'il vous plait veuillez cessez les mesquinerie.

non c est juste que la bas ils ont un autre regard qu ici n étant pas copains copine.
ici le héraut étant lié de trop pres avec tout les nobles ca ne serait pas objectifs , alors que à la HI ils ne regarde que le boulot fait .

Ben écoute marjo, depuis qu'un héraut a trafiqué un arbre généalogique pour se rajouter un triplé, j'ai un affreux doute quant à l'objectivité de cette institution...

Et je maintiens que ses patentes étaient à mourir de rire vu qu'elles ont été refusées la première fois...

Et pardonnez moi si je m'échauffe mais que voulez vous... je suis enceinte, j'ai mes changements d'humeur...

je ne remets pas en doute l'objectivité de notre Heraut mais je ne comprends pas trés bien ce désir d'indépendance plus ou moins déclaré

Indépendance est différent de autonomie...

En fait l'autonomie a été déclarée par notre empereur en personne, nous ne faisons qu'appliquer ses volontés. Je trouve que c'est un grand courage de chercher des solutions plus efficaces plutot que de rester toujours au même point...

Sincèrement, en trois ans d'empire, est ce que vous trouvez qu'on a des institutions crédibles ? Non... On est la risée des royaumes... il serait surement temps de chercher quelque chose d'efficace.

Rochelle de Navarre VF a écrit:

Indépendance est différent de autonomie...

En fait l'autonomie a été déclarée par notre empereur en personne, nous ne faisons qu'appliquer ses volontés. Je trouve que c'est un grand courage de chercher des solutions plus efficaces plutot que de rester toujours au même point...

Sincèrement, en trois ans d'empire, est ce que vous trouvez qu'on a des institutions crédibles ? Non... On est la risée des royaumes... il serait surement temps de chercher quelque chose d'efficace.

c'est pas faux............ c'est vrai qu'on passe pour des guignols.

si la HI regarde qd ce qu'on ait ( au cas où, Oedipe ne sera pas tjr Heraut) je suis d'accord.

oedipe tu peux leur donner la reponse de la HI vu que ca ete voté la bas.
les reformes etaient durcissement des annoblissement et octoyé plus de seigneuries.

apres je laisse oedipe vous donné la reponse

(hrp)(pour rochelle ; demande à guise comment ce fait il qu une fille a ete rajoutée aussi sur l arbre alors qu il n avait qu un fils avec gratianan decedé)
et en plus ceci a ete corrigé par pas moi alors que c est moi qui m occupe des arbres normalement et puis moi j avais eu l accord de guise (preuve msn) donc on arrete là)(/hrp)