Feu oedipe
Dignitaire Impérial
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Nom RR (IG) : Oedipe
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 |  Sujet: Charte du Commissaire aux Mines  Ven 8 Fév 2008 - 20:26 | |
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Charte du Commissaire aux Mines
Définition du Commissaire aux Mines
Article 1: Le CAM est responsable de l’entretien, de l’amélioration et des travaux à réaliser dans les mines, il peut être aidé par le bailli qui possède les même prérogatives [IG].
En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.
Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM, si celles-ci sont correctement entretenues.
Article 2: Il siège au Conseil Economique Lorrain de plein droit.
De la gestion des mines
Article 3: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines et de garantir au mieux la rentabilité de celles-ci sous peine d’avertissement par le Duc/hesse de Lorraine. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout comportement ne permetant pas la bonne exécution des ses prérogatives.
Article 4: Le CAM devra chaque jour veiller à ce qu’il ait assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il se devra d'avoir une communication sans faille avec le CAC favorisant un protocole visant au CAC à fournir la quantité de pierre et de fer disponible avant la réalisation des travaux dans les mines.
Article 5: En concordance avec le CAC et le Duc/hesse, ils devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines.
Des mines de Lorraine
Article 6: La Lorraine possède 6 mines, elles doivent être entretenues quotidiennement :
- Mine 1 : Mine de fer partagée entre Saint-Dié et Epinal- Nœud 511
- Mine 2 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 3 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 525
- Mine 4 : Carrière de pierre pour Verdun seule- Nœud 523
- Mine 5 : Mine d'or partagé entre Verdun et Toul- Nœud 527
- Mine 6 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
Des rapports du CAM
Article 7: Le CAM doit chaque jour faire un rapport des mines au conseil et au CEL, du jour même ou du jour précédent suivant le mode de fonctionnement du CAM. Ce dit rapport devra contenir :
-Une copie de l’écran de bord du CAM, où il est indiqué le nombre de mineurs, la production de la mine et son état : Bon, Moyen ou Mauvais.
-Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer les mines ou réaliser des travaux d'urgence à préciser selon le cas.
-Le coût des salaires des mineurs pour chaque mine.
-La production de chaque mine et la production totale des mines.
-La rentabilité des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
Article 8: Chaque jour où les mineurs sont payés du reste de leur salaire , le CAM devra faire un rapport complet de la semaine qui devra contenir :
-La production d’or de toute la semaine.
-La production de fer de toute la semaine.
-La production de pierre de toute la semaine.
-La rentabilité des mines de toute la semaine en écus.
-L'évolution du niveau des mines
Fait à Nancy, réformé le 8 Février 1456
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