Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

Partagez
 

 decret de transparence des conseillers ducaux [publié]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 22:06

Citation :
Décret de transparence concernant les accès des Conseillers Ducaux


Chaque conseiller ducal possède un accès au Conseil de plein droit et à toutes les salles du Castel sauf celles accueillant:
- la Haute Assemblée Lorraine,
- le Conseil Religieux Lorrain,
- les Conseils Municipaux Provinciaux,
- le Conseil des Maires.

Chaque conseiller ducal possède de même un accès à la Diplomatie Lorraine ainsi qu'à l'OST Lorrain.

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires.
De même le Commissaire au Commerce et le Bailli aura son accès en salle du Conseil des Maires.

Les Conseillers Ducaux ne peuvent intervenir que dans les salles où leurs fonctions le justifient.




Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal.

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Lorrainepjlb5uk2


Dernière édition par Shirelle le Lun 21 Juil 2008 - 7:30, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 22:07

Pour (0) :
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 8:43

Pour (1) :Marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :
________
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 9:12

Pour (2) :Marjolainne, Shirelle,
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 9:14

Pour (3) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 9:45

Pour (4) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 20:37

Pour (5) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 21:39

Pour (6) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 22:52

Pour (7) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 9:58

Pour (8 ) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL, Bambou, Enorig
Contre (0) :
NPP (0) :


Validée on publie
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Empty
MessageSujet: Re: decret de transparence des conseillers ducaux [publié] decret de transparence des conseillers ducaux [publié] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

decret de transparence des conseillers ducaux [publié]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [RP] Conseillers Ducaux
» Charte des Conseillers Ducaux
» Conseillers Ducaux - Parlement
» Guide des conseillers ducaux

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser