Voici ce que compte promulguer le conseil:

Citation :

Charte du juge

De la définition du rôle institutionnel du Juge


Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

Article 2: Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

Article 3: Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

Article 4: Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminé.

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle adminsitratif du juge


Article 7: Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

Article 8: Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

Article 9: En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

Article 10: Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

Article 11: En accord avec le Conseil Ducal, le juge est responsable de la nomination d'un greffier, qui aura à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

Article 12: Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.




Fait à Nancy...

TBien dans l'ensemble ...

Cependant, dans l'article 1er : le termet "vengeur" m'ennuie fortement. Peut il être modifié ou supprimé ?

La Justice ne doit pas être vengeuresse. Elle se doit d'être Juste & Sévère.

je suis d'accord le terme est inapproprié.

oui exacte Juste et Sévère


mais je ne vois pas l'utilité de cette charte , il existe déjà une charte du juge et pour le cumul des postes il me semble que c'est déjà précisé dans le codex ou peut être même la constition.

Vengeur c'est un terme Rp tout à fait dans le ton du 15ème... d'où le terme employé...

pour la charte en elle même elle est aussi nécessaire que pour tous les autres postes du Conseil qui ont déjà été fait...

Je suis d'accord avec Guise.

D'autre remarque?

non...

Citation :

Et si quelqu'un porte plainte contre le juge, on se doute bien que c'est pas lui qui va se juger lui même. Pourquoi ne pas rajouter un petit truc là dessus

le juge est intouchable voyons comme le duc

part en sifflotant

Si le juge mérite un procès, le Duc le vire et après lui fait un procès.

Seul le Duc est intouchable

je rigooooole Oedipe

Citation :

Si le juge mérite un procès, le Duc le vire et après lui fait un procès.

ça merite pas un petit article ?
grand sourire

si ! si déjà on fait une charte autant préciser qu'il n'est pas au dessus des lois , ce qu'il risque et la procédure.

En même temps ya la Justice du duc qui stipule que tout conseiller ducal peut être jugé par son intermédiaire. Donc le juge en fait partie.

Mais si vous voulez ajouter... ba on peut ^^

j'ai fait une modification.

Je transmet au conseil.