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 Charte du Juge

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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 16:57

Citation :

Charte du juge







Préambule

*En aucun cas cette Charte n'a valeur de remplacer la Charte des Juges [HRP des admins].



De la définition du rôle institutionnel du Juge


*le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine.

*Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

* Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

*Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.
.
*Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.




Du rôle administratif du juge


*Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

*Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

*En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

*Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

*Le juge est responsable de la nomination d'un greffier, en accord avec le Conseil Ducal.

*Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.





Fait à Nancy...



Pour (1) : Oedipe

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 17:15

Pour (2) : Oedipe, Alas

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Guise
Grand du Duché
Guise

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 17:33

Pour (3) : Oedipe, Alas, Guise

Contre (0) :

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 17:34

Pour (3) : Oedipe, Alas, Guise

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Faudra mettre proposée par Guise
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 18:09

Pour (4) : Oedipe, Alas, Guise, May

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Pourquoi?
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Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 19:12

Pour (5) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

T'a décidé de bloquer tous les votes ?
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 20:49

Pour (6) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec, marjo

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 22:59

Pour (6) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec, marjo, Josephine

Contre (1) : cassandres

NSP (1) : Josephine

(je travaille dans une commission hrp pour la charte du juge rp, c'est pour ça que je met nsp, la nouvelle charte va être mise au vote)
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Guise
Grand du Duché
Guise

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 23:46

Oki no soucy.
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 17:00

On fait quoi ? on repasse au vote ?
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Yanahor
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Yanahor

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 17:13

non c'est vôté on attend la nouvelle charte du Juge annoncée par Joséphine.
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitime

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