Citation :

Charte du juge

Préambule

*En aucun cas cette Charte n'a valeur de remplacer la Charte des Juges [HRP des admins].



De la définition du rôle institutionnel du Juge


*le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine.

*Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

* Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

*Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.
.
*Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle administratif du juge


*Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

*Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

*En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

*Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

*Le juge est responsable de la nomination d'un greffier, en accord avec le Conseil Ducal.

*Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.




Fait à Nancy...

Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (3) : Oedipe, Alas, Guise

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (3) : Oedipe, Alas, Guise

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Faudra mettre proposée par Guise

Pour (4) : Oedipe, Alas, Guise, May

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Pourquoi?

Pour (5) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

T'a décidé de bloquer tous les votes ?

Pour (6) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec, marjo

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Pour (6) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec, marjo, Josephine

Contre (1) : cassandres

NSP (1) : Josephine

(je travaille dans une commission hrp pour la charte du juge rp, c'est pour ça que je met nsp, la nouvelle charte va être mise au vote)

Oki no soucy.

non c'est vôté on attend la nouvelle charte du Juge annoncée par Joséphine.