Arf. Alors il faut le stipuler aussi dans cette charte.

Qui le fait Cass? Guise? moi?

Cass, n'oublie pas.

J'attend alors.

Chapitre 1 – De la Cour de Lorraine

-1 – Du Siège

La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine
Le Juge de Lorraine est inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission.
Le Juge est soumis au devoir de réserve.</FONT>

Avant de donner un jugement , le juge doit vérifier la véracité des faits soumis par le procureur , les LT , et les témoignages
Sa destitution ne peut être effective que par décision motivée de la Cour Suprême Impériale
Le juge doit donner les verdicts en son âme et conscience et sans perdres de vue la charte du juge HRP des admins


-2 – Du Greffe

Le Greffier conserve les minutes des procès, tient à jour le casier judiciaire.

Euh ca c'est la première proposée qui ne tient absolument pas compte de tout ce que j'ai changé..... pas grave, la prochaine mandature fera.

Je suis totalement perdu dans tout sa, du coup je remet la proposition de Guise

Citation :

Charte du juge

De la définition du rôle institutionnel du Juge


*le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine.

*Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

* Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

*Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse..
.
*Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle adminsitratif du juge


*Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

*Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

*En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

*Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

*Le juge est responsable de la nomination d'un greffier, en accord avec le Conseil Ducal.

*Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.




Fait à Nancy...

Je me suis penché sur le sujet et j'ai modifié.



>> édit Guise: j'ai corrigé

Citation :

*Le juge est responsable de la nomination d'un greffier.

Je revois cette nuit pour que ca puisse etre finit avant la fin de ce mandat.

A la fin de chaque verdict , le juge doit dire que le prévenu ou le plaignant peut faire appel du verdict ici

Citation :

Dépot des Dossiers d'Appel CSI

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

J'ai fait une modification.

J'ai corrigé, tu remets ce qui est en rouge -> en noir (comme le reste quoi) et ca peut aller au vote.

Dernière Charte mis au vote.


Que tout le monde se dépêche d'aller voter.

-> à modifier en fonction de la charte [HRP] réformée qui verra le jour: contactez Joséphine pour ca.

Voilà la charte du Juge [HRP]:

Citation :

La Charte du Juge


Préambule

Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.

La présente charte s’impose à tous les joueurs juges de langue française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non).


Principes généraux qui régissent la bonne justice

Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de paire avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.

Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les limites de cette charte.

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.

Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.

Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.


Contrôle des peines applicables

Les amendes:

Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.


Les peines de prison:

Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.

Les peines de mort:

Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu.

Les peines Rp ( pilori, tortures etc. ) :

Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra etre réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.

Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.


Le silence de la loi

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).

Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents confrères.


La question préjudicielle

La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi que l'infirmation de ce verdict.



Les "vrais-faux" délits

Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice réelle. Ces délits sont:
- les insultes et autres dérapages verbaux
- la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
- le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui

Nous vous rappelons que vous avez signé pour jouer un contrat avec Celsius On-line© !
_________________

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=305250

Maintenant on peut avec sa faire notre charte du Juge.

Pour moi il faut faire une charte normal avec les rôles, les devoirs,... du Juge et ajouté le lien vers la charte universelle.

il faut se baser sur ce modèle-ci pour la charte ?

https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-prevot-des-marechaux-t5301.htm

Non, sur celle là:

Citation :

Charte du juge

De la définition du rôle institutionnel du Juge


*le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine.

*Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

* Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

*Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse..
.
*Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle adminsitratif du juge


*Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

*Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

*En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

*Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

*Le juge est responsable de la nomination d'un greffier, en accord avec le Conseil Ducal.

*Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.




Fait à Nancy...

Regarde plus haut.

Il faut la modifier, la compléter ...

Il faudra envoyé la charte à la CPE

que pensez-vous de ceci ?

Citation :

Charte du juge

De la définition du rôle institutionnel du Juge


*le Juge représente la loi et ait chargé de l'aplliquer. Toute personne ne respectant pas la loi lorraine se verra condamnée par le Juge.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine.

*Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

* Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

*Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse..

*Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle adminsitratif du juge


*Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

*Le Juge doit préciser à l'accusé à la fin de chaque procès qu'il peut faire appel du verdict à la CSI et mentionner l'endroit où il peut présenter sa demande d'appel.

*Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

*Le juge est responsable de la nomination d'un greffier, en accord avec le Conseil Ducal.

*Le Greffier a à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

*Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine ainsi que de l'Assistant Juridique (AJ)




Fait à Nancy...

Citation :

*Le Greffier a à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

C'est la charte du Juge pas du greffier.

c'était pour ne pas refaire un texte juste pour le greffier, mais en effet ça ne fait pas partie des fonctions du juge

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