je t'écoute

je précise pour ceux qui n'auraient pas bien compris : le duc pourrait démettre jusqu'à trouver des jurés "tirés au sort" qui lui conviennent

Citation :

Article 2.
Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé comme-suit :
Un membre du clergé tiré au sort
|Deux membres du Tier au sort (après listes de candidats)
|Deux membres de la noblesse tirés au sort
|Un maire tiré au sort (autre que le maire de la ville concernée)
|Le Juge

idée initiale de ce poitn c'était 2 parlementaires.

Or y a pas de parlementaire en ce moment et juger leviking avec ce texte serait plus que judicieux (sinon ça va gueuler du "yanahor déteste lviking" "yanahor déteste la ljs" remise en cause de l'impartialité, crise etc etc bref un merdier intolérable), bref uen réforme de peux d'importante une fois le parlement créé.

Aucun soucis sur ce point. Je pense quasiment à tout.

En suite un duc dictateur... ouai... donc au mois 7 consielelrs sur 12 dictateurs, donc conseil diactatorial donc à la limite je sais pas si ils feront grande attention de faire des procès bien règlo (bande de froussard du pouvoir ducal)

En plsu si on s'apperçoit qu'un des juré est de mèche avec l'accusé où qu'il a fait une connerie, où qu'il est partial dans son jugement : faut le virer.

En suite Le parlement est totalement inapte à virer un conseiller pour la simple et bonne raison que le parlement n'a pas accès au Conseil et croit moi nous autres conseilelrs somems assez grand pour savoir qui virer s'il en fou pas une.

(tu va m'épuiser dès la première journée ^^ j'ia un apquet de truc à emttre en vote dans l'aprèm)

évite d'écrire en vert on voit pas

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Citation :

bien vu... il faut cependant trouver alors un moyen de contrebalancer légèrement le pouvoir du conseil par un parlement "populaire"

idéologiquement je dit "non" maintenant, quand on aura éduquer les gens au pouvoir oui.

Citation :

Exact, donc voici, tu l'as cité toi même, la condition et la justification doit doit faire preuve le Duc pour virer le juré on est d'accord!

bah oui il le vire pas comem ça il doit donenr une raison ça va de soit ^^

Citation :

Rien à voir, ça veut juste dire qu'il n'existe aucun contre pouvoir en cas de "folie" d'un duc, des conseillers peuvent voter pour lui sans pour autant lui accorder leur entrière confiance, ou bien un duc assoiffé de pouvoir peut se réveller une fois élu, etc etc. C'est vrai que celà relève d'un cas très peu probable, mais il y a risque.

Il y a du risque en toute chose, je te met au défit de me montrer un texte de loi sans aucun risque subsidiaire
comme la médecine y a toujours un effet secondaire plus ou moisn agréable. Si on comemnce a dire "et si" "et si" "et si" à toute chose banale on arrivera jamais à rien or le temps nous est compté.

Même si je dis point de hâte il y a des choses qui nous nécessite un empressement plus que certains malgrès tout. (pour ça que je suis chiant et que je relance les débat les topics et autre, comem y apas d'écho je vais pas tarder à flooder les boites au lettre)

Ardarín von Habsbourg a écrit:

bah oui il le vire pas comem ça il doit donenr une raison ça va de soit ^^

alors nous sommes d'accord, juste comment juger de la valabilité d'une raison (je propose rien du tout : si la raison n'est pas valable, le peuple gondera, et le Duc sera prié de regagner la sorti à la fin de son mandat, sans les honneurs : le pouvoir au peuple

)

question de moral faut pas pousser mémé dans les ortie à trop légiférer on se fait chier
en plsu on a une loi du tonnerre pour pas trop légiférer

on est d'accord



(tu comprends, j'aurais pas qu'elle ressorte avec plein de cloques)