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 Dissolution du Parlement

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AuteurMessage
Theudric
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Theudric

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MessageSujet: Re: Dissolution du Parlement Dissolution du Parlement - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Juin 2007 - 7:32

je verrais bien un fonctionnement comme ceci :

le conseil ecrit une lois la fait passer au parlement pour modification et validation. mais en lui donnant un delai du style 5, 10 ou 15 jours à la fin de ce delais la lois repasse au conseil pour validation definitive.

le parlement a bien eu un delai dans lequel il pouvait apporter toutes les modification qu'il souhaiter. si dans ce delai l'ensemble du parlement ne sais pas prononcé on peut consideré qu'il est d'accord avec le texte proposé.

il y a un delai pour le parlement et la lois n'est pas bloqué indefiniment, ce qui permet au conseil d'avancé.

a eux de voir l'organisation interne pour savoir quand une lois arrive sur leur bureau. ils sont grand, autonome et se ne sont pas des personnes que l'on a choisis au hazard. elles sont volontaires pour faire partie du parlement. il ne suffit pas d'avoir une charge, il faut en assumer les devoirs pour en avoir les droits.
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Enorig
Grand du Duché
Enorig

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MessageSujet: Re: Dissolution du Parlement Dissolution du Parlement - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Juin 2007 - 7:49

5 jours largement assez
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Invité
Invité



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MessageSujet: Re: Dissolution du Parlement Dissolution du Parlement - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Juin 2007 - 9:42

Oui 5 jours c'est très bien je pense.
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Bigmetal
Invité



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MessageSujet: Re: Dissolution du Parlement Dissolution du Parlement - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Juin 2007 - 9:52

On change de topic, cela est clos
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MessageSujet: Re: Dissolution du Parlement Dissolution du Parlement - Page 2 Icon_minitime

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Dissolution du Parlement

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