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 [Vote] Dissolution de la Lotharingie

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Liz von Frayner
Grand du Duché
Liz von Frayner

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MessageSujet: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeMer 4 Sep 2013 - 15:35

Nous votons pour ou contre l'acceptation par la Lorraine de la dissolution du Royaume de Lotharingie, selon le texte ci-après.

Ludwig_von_frayner a écrit:
"Ducs et Comtes de Lotharingie,

A l'issue d'un travail de longue haleine, le Régent de Lotharingie, Messire Mogwaï, nous a rendu ses conclusions le 31 août dernier. Après étude au Conseil Impérial, la nouvelle Charte régissant le Cercle francophone impérial, portant suppression du Royaume de Lotharingie, a reçu notre aval.

En conséquence, il vous appartient aujourd'hui d'entériner ou non ce changement, en votant le second texte qui vous est présenté, le premier étant une grille de lecture visant à comprendre les choix qui ont été opérés par la Régence.

Il est temps que de grandes décisions soient prises. La parole est donc donnée à la Lorraine, la Franche-Comté et la Savoie."


Citation :
Pour (0) :
Contre (0) :
NSPP (0) :
Citation :

En ce jour du 31 août 1461, 53 jours après l'ouverture du processus dit de « transition », conformément à ce qui était annoncé par moi-même lors de mon discours d'intronisation ;
Considérant que les provinces francophones sous autorité de ma régence ont été écoutées et entendues dans leurs volontés et conseils.
Considérant que dans l'ensemble de ce processus un certain nombre de points de convergence a pu être constaté, en dépit des différences de conception et de méthode sur certains points héraldiques ou juridiques.
Considérant que je ne suis là que pour réformer comme il se doit, par fruit de la raison, par esprit ludique, et exigence de l'exactitude de l'emploi de la langue française et de ses concepts utilisés dans les différents statuts institutionnels.
Considérant que mon but est de tenter de relancer la sphère francophone impériale, cas contraire je laisserai ma place vacante.
Considérant mes connaissances et savoirs quant aux causes des crises chroniques dans l' histoire des dites institutions impériales francophones.
Considérant le cadre des exigences et limites que m'a imposé notre monarque élu.

Je décrète et promulgue ce jour que :

-Le pouvoir central de Lotharingie, incarné par moi-même, reconnaît et rend très officiellement la souveraineté et l'autonomie inaliénables des trois provinces en faisant partie, à savoir la Franche Comté, la Savoie et la Lorraine.
-Cette autonomie politique et souveraineté Étatique dans les missions régaliennes des provinces sont ci-après garanties par le coutumier (charte inscrite dans la magna carta) régissant supérieurement l'ensemble des règles et autres textes « légaux » existants dans les dites institutions impériales francophones (Cour d'appel, hérauderie « royale » etc).
-En conséquence, les « ministères » et autres assemblées qui ne servent à rien et empiètent sur les dites souveraineté et autonomie, sont supprimés. A savoir les ministères autoproclamés de « justice », de « diplomatie », de « culture », de « l'économie », de « la guerre », et tout autre affidé de ce type. Il en va donc de même pour la pseudo « diète » et leurs « députés ».
-Les institutions telles que la CAI et la Hérauderie impériale francophone sont les seules qui perdurent en tant que telles, de par le devoir de justice et de subsistance qui lie par serment les provinces à leur suzerain l'empereur.
-Un bureau de coordination en cas de conflit, de problème sécuritaire et de levée de ban par l'empereur sera mis à disposition des provinces pour faciliter leurs contacts sécuritaires mutuels, si ceux-ci en ressentent le besoin.
-L'antique bibliothèque impériale francophone n'est plus une institution en tant que telle puisque depuis de nombreuses années son inutilité et manque de travail est trop criant ; d' autres outils* sont aujourd'hui mieux fournis en chroniques, biographies et autres informations sur l'histoire de l'empire francophone. Néanmoins, chaque province, par leurs représentants à la culture, peuvent demander d'accéder à la dite afin d'y compulser leur travail de mémoire provinciale. Ladite bibliothèque redevient donc ce qu'elle est, une bibliothèque, en sommes.
-Au vu des nombreux problèmes de bonne intelligence statutaire et de leur gestion du personnel, au vu du fait que les dites institutions sont autonomes mais en aucun cas indépendantes et doivent donc répondre de leurs actes et de leurs responsabilités par le truchement des bureaucrates travaillant pour l'empereur, les deux dignitaires de la CAI et de la HIF (HR) restant, sont soumis dorénavant à l'évaluation chronique de leur travail par le responsable - « le gouverneur »- choisi par les provinces et/ou l'empereur (point détaillé ci après).
-En cas d'incapacité par ceux-ci de répondre à l'impérieux besoin de résultats et de bonne gestion de l' institution dont ils ont la charge, en cas de constatation de problèmes majeurs à la vue de la réalité héraldique, du respect des concepts et notions fondamentales de la langue française, de non-respect de leur mission naturelle, l'autorité précédemment citée, que ce soit à la demande des provinces ou de l'empereur peut remercier lesdits dignitaires pour les remplacer par des personnes plus compétentes et/ou plus méritantes.
-Les provinces concernées étant au nombre de trois, et chacune d'elle ne valant pas moins que les deux autres, il n'y aura dorénavant non plus une capitale, mais trois centres bureaucratiques, un siégeant par province obligatoirement. Ce symbole de décentralisation en faveur des provinces permet donc, en fonction de l'envie/nécessité de chaque province, de l'envie/nécessité des dignitaires qui se succéderont aux charges, de trouver par exemple, le siège du gouverneur à Metz, la Cour d' Appel à Besançon et la Hérauderie du cercle francophone dans la ville savoyarde de leur choix.

-Le royaume de Lotharingie en tant que tel est déclaré caduque et non avenu ; En tant qu'entité morte, sa couronne aujourd'hui sous ma garde, est restituée immédiatement à l'empereur qui en fera ce qu'il voudra dès lors qu'il soit bien clair qu'il n'est plus question de forcer les populations francophones des provinces de subir la vanité et la soif de titres de quelques apparatchiks placés à la tête d'un royaume fantoche. Rien ne peut se substituer aux compétences régaliennes des provinces et leur lien charnel avec leur légitime suzerain qu'elles ont élu.
-L'entité regroupant donc les provinces francophones, pourra être appelé « cercle francophone de l'empire».
-En conséquence, ma fonction même de régent s'achève ici, et, temporairement au moins, voit celle-ci se transformer en fonction de gouverneur des institutions du cercle impérial francophone, en mission de réforme institutionnelle pour l'empereur.
-Celle-ci s'achèvera à la demande de l'empereur, à ma démission, ou lors du choix des provinces à l'unanimité (ou en cas de non-unanimité par leur suzerain), pour déterminer le nom de mon successeur.
-C'est au dit gouverneur que les régnants des provinces pourront remettre leur allégeance pour un souci pratique, afin que celui-ci les transmette à leur suzerain légitime De Jure, à savoir le monarque élu In Gratibus lors de l'élection impériale.
-Le domaine imaginaire du Luxembourg, véritable boite de pandore qui doit prendre fin pour cesser la « course à l'échalote », n'ayant aucune réalité ou justification héraldique tangible, celui-ci est supprimé par la présente.
-Les terres et titres octroyés par l'ancien Régime sont néanmoins conservés, par principe de non rétroactivité des mesures aujourd'hui appliquées et dans une logique de paix nobiliaire et civile.
-En conséquence, si je m'engage à garantir chaque terre et titre attribués par l'ancien Régime, dès lors que ceux-ci appliquent les devoirs dû à leur suzerain, les concernés pourront choisir si ils veulent prêter allégeance pour leur terre à l'empereur ou à leur province d'origine à laquelle ils étaient rattachés lors de l' octroi terrien en leur faveur, si ceux-ci ne veulent pas devenir vassaux de la couronne impériale. Encore une fois le libre choix est laissé afin que chaque conscience soit respectée tant que faire se peut.

-De même parce qu'il est impossible de prétendre sans se tromper que 10 plus 10 font 50, que blanc pour être qualifié de bleu comme si « c'était normal et pareil », on ne peut inventer de rang pour un titre, ou de définition fantasque pour une notion ou un concept existant, car ceux-ci sont définis par la langue française et l'histoire. Ou alors il faut aller « s'amuser, se faire juger et se faire fieffer » ailleurs que dans les territoires qui utilisent par règle le français comme moyen de communication.
Ainsi, partout où l'on parle français, c'est donc la langue française et ses règles sacrées qui prévalent, ne reconnaissant rien d'autre que ses usages conceptuels. On ne peut tordre la langue française à sa volonté par vanité, désir, ignorance ou « parce que les allemands ne font pas pareil ». Les germains -respect à leur être-, font ce qu'ils veulent chez eux en fonction des significations conceptuelles de leurs mots, les francophones de même dans leur sphère.
Après 7 ans d'existence il serait grand temps de s'en rendre compte et de l'appliquer. C'est chose faite par la présente.

-Afin de retrouver l'origine de la mission attribuée à la Cour d'Appel Impériale pour les francophones ; face au fait que toutes les cours d'appels dans les royaumes ont été vidées de leur substance In Gratibus par Nos pères fondateurs ; face à la sempiternelle crise des vocations « juridiques » de par la complexification, voir l'abrutissement des esprits en des méandres de pseudo lignes de Droit que peu comprennent et dont beaucoup se fichent mais doivent en subir les conséquences ; je propose et j'invite tous les intéressés quels qu’ils soient, et dont le désir de Justice et d'esprit équitable est chevillé au corps, de me rejoindre afin de lancer une vaste mais constructive table ronde à propos de ce que doit être et faire la dite cour de seconde instance.
Je propose notamment de travailler sur l'idée motrice « Une justice d'appel servant le respect des droits de CHAQUE condamné de première instance en empire : jusqu'où faut il, peut on, et comment lutter contre le pourrissement des personnes « lambda » par la justice In Gratibus dans les provinces ? ».
Respectant en cela une autre des promesses de campagne de SMI Ludwig von Frayner : l'impérieuse nécessité de justice pour chacun et pour tous, garantie de manière intemporelle par la figure de l'empereur/trice élu(e).



Pour l'empereur, pour les provinces, pour la population francophone.


Ainsi j'ai parlé, moi, au titre de la mission qui m'a été confiée.
Fait le 31 août 1461, de ma main velue.
Mogwaï
Citation :

Charte régissant le Cercle francophone impérial.


Préambule : qu'il soit su de tous que la présente charte au sein de la « magna carta », autrement appelée coutumier en bon français, existant pour le bien être des populations des provinces In Gratibus appartenant de jure à l'empire, a pour but d'organiser le plus simplement possible les points fondamentaux sur lesquels repose et vit la sphère francophone de l'empire.

Constitution :

1) Le cercle francophone impérial, est une organisation à la fois territoriale & bureaucratique autonome, de culture et de langue française.
2) Cette entité quelle que soit le nom qu'on lui donne, et les lieux où siègent sa bureaucratie, existe par la volonté des provinces francophones rattachées à celle-ci par l'allégeance qu'ils portent à leur suzerain le monarque élu(e).
3) Ces provinces sont par essence et nature souveraines & autonomes, leurs compétences régaliennes garanties de manière inaliénable.
4) Son organisation institutionnelle se doit d'être le fruit de la recherche du meilleur consensus possible entre l'autorité du monarque élu, et le respect des droits de ses vassales les provinces francophones.



Institutions & domaine de compétence :

1) La bureaucratie et ses dignitaires/fonctionnaires rattachés existent par délégation de service publique du monarque élu, qui seul, ne peut être partout, tout le temps.
2) Ses missions sont limitées à une gestion qui se doit d'être intègre et compétente du devoir de Justice (par la Cour d'Appel) & de Subsistance (par la Hérauderie francophone) du monarque vis à vis de ses vassales les provinces francophones.
3) Les bureaucrates œuvrant au seins des dites, sont autonomes, mais non indépendants. Quels que soient leur grade (dignitaire ou simple fonctionnaire), ils doivent être respectables et respectés, mais sont donc responsables de leurs actions, signifiant par la même qu' ils doivent rendre des comptes de leurs éventuelles turpitudes devant les provinces francophones et leur monarque.
4) Dans un souci pratique, le monarque délègue au représentant du cercle francophone, le soin de décider, en cas de demande explicitée et officielle des provinces, de la nécessité de devoir ou non révoquer puis remplacer les dignitaires incriminés de leur institution respective.



Gouverneur, dignitaires, fonctionnaires : les bureaucrates.

5) Le représentant du cercle francophone, est choisi à l'unanimité des provinces en faisant partie. En cas de non unanimité, c'est au monarque élu de trancher quant à l'identité dudit représentant. Les critères objectifs de sa sélection doivent être le mérite, la compétence en terme juridique et héraldique, sa capacité d'action, et son respect de la souveraineté de chaque province francophone. C'est lui qui servira de lien entre les terres vassales francophones et leur suzerain, notamment en transmettant symboliquement les allégeances et les réponses de celles-ci entre les deux parties. De même que les dignitaires, le représentant est autonome mais aussi responsable de ses actions devant les dites provinces et le monarque. Tout comme pour les dignitaires d'institutions francophones, son action dure le temps du règne d'un monarque, mais peut se prolonger en cas de reconduction souhaitée par les parties en présence (provinces/monarque élu), ou peut s'abréger en cas de démission ou de révocation par le monarque à la demande explicitée et officielle des provinces. Sa charge peut être nommée « gouverneur » ou tout autre nom définit ultérieurement, dès lors que n'ayant pas vocation à violer la souveraineté des provinces et le lien charnel de celles-ci avec leur suzerain l'empereur.
6) Tout bureaucrate quelque soit son niveau et l'institution pour laquelle il a été coopté, se doit d'être compétent dans la fonction pour laquelle il a été choisi. S'il ne l'est pas, et si cette incompétence est dûment constatée et argumentée preuves à l'appui, alors il peut être considéré de fait illégitime pour occuper cette fonction. Illégitimité qui s'étend aux décisions qu'il prend ou auxquelles il prend part au nom de ladite institution, et peut donc faire l'objet de demande de révocation au dignitaire de l'institution pour laquelle il œuvre, ou au représentant de l'empereur ensuite, de la part des provinces qui auraient à pâtir des dites turpitudes.
7) Les dignitaires, de plus, au nom du principe que leurs actes en tant que tels déteignent sur toute la communauté francophone, ne peuvent être choisis qu'en fonction de leurs compétences transversales et leur capacité à gérer une institution. A titre d'exemple, un Maréchal d'Armes qui ne maîtriserait que la technique de dessin aussi grande soit-elle, mais un trop vague savoir du fait héraldique, français et coutumier, à de grandes chances de se faire révoquer pour incompétence, selon la procédure décrite. Ou encore un Président de la CAI qui ne maîtrise pas les principes de la langue française et sa continuité juridique n'a pas vocation à le rester, et donc n'a pas à le devenir. Sinon, la procédure de révocation à leur encontre peut être mise en marche. Le principe est simple : ces charges de dignitaire sont une grande responsabilité vis à vis des intérêts de chaque francophone, et non un moyen d'y faire carrière pour obtenir un titre.
8 ) Attention : ne pas faire les quatre volontés ou appliquer les invectives ubuesques d'un tel ou un tel, ne pas répondre dans un temps record à tel ou tel caprice, n'est en aucun cas de l'incompétence. Ce qui est jugé ici c'est la compétence technique concrète d'un bureaucrate. Son savoir par rapport à ce qu'il doit analyser et décider. L'exactitude de l'emploi des notions qu'il utilise ou promulgue, le reste est hors de propos concernant la « compétence ».



Portée & modification du présent coutumier

1) Nulle autre entité linguistique de l'empire ne peut contraindre ou forcer l’entité francophone à agir autrement que selon les règles de la langue française, et le cadre mutuel librement définit en son sein par ses provinces. De même, celle-ci ne peut contraindre les autres entités linguistiques à appliquer en leur sein ses propres règles. Il en va du respect et de l'autonomie la plus fondamentale de chaque entité linguistique en empire.
2) Ainsi les mots, normes, notions et concepts présents dans chaque ligne de chaque statut d'une institution en territoire francophone doit répondre aux définitions présentes dans la langue française. Ainsi, aucune institution du cercle francophone de l'empire ne peut passer outre cette règle fondamentale dans la définition de ces statuts. Il en va du bon entendement entre toutes les personnes de la présente communauté.
3) En cas de besoin concret ressenti par les provinces de modifier la présente charte servant de loi fondamentale à l'entité francophone, qu'il soit dit que ce ne peut être qu'à la demande et l'accord explicite et officiel des provinces en faisant partie, transmis à leur monarque ou au représentant de celui-ci.
4) Que les régnants des provinces se doivent de consulter leur conseil et leur noblesse, afin de respecter l'opinion majoritaire en leur sein, avant d'en faire la démarche.
5) Que le monarque élu, s'il ne veut pas paraître tyrannique, se doit d 'écouter les volontés de ses provinces vassales quant à l'application ou la transformation des présentes règles coutumières de la charte francophone faisant partie de la magna carta.




Pour la population, pour les provinces, pour l'Empereur.
Fait à Metz le 31 août 1461
De la main du régent de Lotharingie en charge de la réforme des institutions francophones de l'empire, Mogwaï & des volontés de SMI Ludwig von Frayner.
Vote à la majorité des voix exprimées dans un délai de 48 heures.
Pour rappel, aucun commentaire n'est toléré en salle de vote


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Ersinn
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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeMer 4 Sep 2013 - 15:42

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Pour : (1) Ersinn
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Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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kyroper
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[Vote] Dissolution de la Lotharingie Capitainedp1
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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeMer 4 Sep 2013 - 15:51

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Pour : (2) Ersinn, Kyroper
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeMer 4 Sep 2013 - 17:11

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Pour : (3) Ersinn, Kyroper, Scapin
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_________________
[Vote] Dissolution de la Lotharingie Sancy_13[Vote] Dissolution de la Lotharingie Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
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marjolainne
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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeMer 4 Sep 2013 - 19:34

Citation :
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Pour : (3) Ersinn, Kyroper, Scapin
Contre : (1) Marjolainne
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_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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Siri
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Siri

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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeJeu 5 Sep 2013 - 5:26

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Pour : (4) Ersinn, Kyroper, Scapin, Siri
Contre : (1) Marjolainne
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Maximilien.vfds
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Maximilien.vfds

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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeJeu 5 Sep 2013 - 19:41


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Pour : (5) Ersinn, Kyroper, Scapin, Siri, MaX
Contre : (1) Marjolainne
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_________________
[Vote] Dissolution de la Lotharingie 830543Maximilien11bon
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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeVen 6 Sep 2013 - 12:27


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Pour : (6) Ersinn, Kyroper, Scapin, Siri, MaX, Liz
Contre : (1) Marjolainne
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Carlotta_Isabel
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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeVen 6 Sep 2013 - 14:29


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Pour : (6) Ersinn, Kyroper, Scapin, Siri, MaX, Liz
Contre : (1) Marjolainne
NSPP : (0) Carlotta
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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitimeVen 6 Sep 2013 - 15:52

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MessageSujet: Re: [Vote] Dissolution de la Lotharingie [Vote] Dissolution de la Lotharingie Icon_minitime

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