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 Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine

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MessageSujet: Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine Icon_minitimeLun 14 Mai 2007 - 19:52

Citation :


Devoirs de la noblesse:






Information : noble lorrain = noble ayant fief sur le territoire lorrain.



De la noblesse Lorraine



Article 1: Tout baron ou vicomte lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine.
Une cérémonie d'hommage mutuel aura lieu entre le duc de Lorraine et les ducs lorrains allégeant à l'Empereur dans un délais d'un mois. Durant cette hommage mutuel les ducs se jureront de s'aider militairement, de s'avertir mutuellement en cas de dérive
Un délai d'un mois est accordé en cas d'empêchement. (exception faite des retraites spirituelles)


Article 2: Tout noble lorrain doit protection, assistance et conseil au Duc ou à la Duchesse de Lorraine.


Article 3: Tout noble lorrain se doit d'arborer ses armes ostentatoirement et ce quelles que soient les circonstances.


Article 4: Tout noble lorrain se doit de ne jamais nuire au Duc ou à la Duchesse de Lorraine ni à sa famille, ni à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire.


Article 5: Tout noble lorrain doit faire acte de présence à toutes manifestations organisées par le Duc ou la Duchesse de Lorraine et son conseil. Toute absence se devra d'être prévenue au moins la veille de l'évènement. (exception faite des retraites spirituelles.)


Article 6: Tout noble lorrain se doit d'avoir une attitude et un langage digne de son rang. Tout noble lorrain se doit de privilégier le calme et la diplomatie en toutes circonstances. Toute attitude dégradante en public est strictement prohibée.





Droits et privilèges de la noblesse:



Article 1: Tout noble lorrain a droit au respect du à son rang. De par ce fait, le respect de l'étiquette est en vigueur sur le territoire lorrain. Tout roturier doit donc appelé un noble lorrain par "Madame / Monsieur le / la" suivi de son titre.
Les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Madame / Monsieur le / la" .


Article 2: Tout noble lorrain peut porter son arme en toute circonstance.


Article 3: Tout noble lorrain bénéficie de la protection et de l'aide du Duc ou de la Duchesse de Lorraine.





Statuts juridiques de la noblesse:



Article 1: Tout noble lorrain reconnu coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.


Article 2: Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.


Article 3: Tout roturier mettant en accusation un noble injustement (uniquement si le noble lorrain est relaxé par la justice lorraine) sera mis en accusation pour "trouble à l'ordre public".






Fait à Nancy, le Samedi 12 Mai 1455

Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine Sceaujauneny7

Amendé à Nancy, le Mardi 23 Juin 1455

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Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine

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