Code Militaire de l'Ost de Lorraine - Citation :
- Préambule
Titre I : Des Devoirs & Obligations de l'OstOpus I : Des Devoirs de l'Ost
Opus II : Des Obligations de l'Ost
Titre II : De l'Administration Militaire de l'Ost
Opus I : De l'Etat Major de l'Ost
Opus II : Des Officiers & Sous Officiers de l'Ost
Opus III : Des Soldats
Titre III : Des Procédures Militaires
Titre IV : De la Cour Martiale de l'Ost
Titre V : De la Loi Martiale.
Opus I : De l'État de siège
Opus II : De l'État de Guerre
PréambuleL’Ost est régi par un code militaire, voté par le Conseil Ducal et géré par l’État-Major. Ce Code Militaire n’est pas divulgué sur la Gargotte, contrairement aux autres lois, pour des raisons de sécurité du territoire.
À l'intérieur de l'Ost, il a force de loi.
Titre I : Des Devoirs & Obligations de l'OstOpus I : Des Devoirs de l'OstA. In Game :La première mission de l'Ost est la sécurisation des frontières. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme de corps d'arme.
C'est lui qui a pour mission de bloquer les frontières lors de l'état de siège.
État de Guerre : Les corps d'armes sont rassemblés en armée, et ont pour objectif de conserver ou de prendre le contrôle des status quos sur les nœuds et les villes.
Travaux d'escorte divers : sur demande du Conseil Ducal, l’Ost devra escorter les Hauts Dignitaires Lorrains mais ceci se fera seulement et uniquement sur demande du Conseil Ducal.
B. Rôle Play :La sécurisation des événements importants en Gargotte : Jeux Inter-Villages, Cérémonies et Visites Officielles, autant d'événements RP ou l'Ost Lorrain se doit d'être présent !!
Le maintien de l'ordre public en capturant les brigands afin de les livrer à la justice de leur Duché ou Comté.
Opus II : Des Obligations et des Prérogatives de l'OstTout soldat doit prêter serment sur l’honneur devant Dieu et l'Empereur de servir corps et âme la Lorraine et son Duc jusqu’à la mort s’il le faut.
Tout soldat doit être pleinement conscients de ses droit et de ses devoirs.
Tout soldat doit avoir un casier judiciaire vierge.
Tout soldat, étant sous les ordres du Duc (puisque chef des armées) se voit considéré comme dépositaire de son autorité.
Il la représente et doit en conséquence se comporter avec dignité.
Un soldat de l'Ost fait de la grandeur de la Lorraine une affaire personnelle.
Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat est sévèrement puni.
Les soldats sont officiellement assermentés, leur parole l’emporte sur celle d’un individu non assermenté.
Titre II : De l'Administration Militaire de l'OstOpus I : De l'État Major de l'Ost et des Officiers GénérauxOfficiers GénérauxLe DucIl est le chef suprême.
Le CapitaineC'est le grade le plus haut dans l'armée. Son role est de faire appliqué la politique militaire discuté en conseil ducal. il doit informé le conseil de l'avancement de ses travaux et doit maintenit l'ensemble de l'armée en etat d'alerte. en cas de guerre il est le seul chef militaire a prendre le commandement de l'armée. il ne peut etre revoqué que par le Duc. Il est le seul a pouvoir accorder une promotion au grade superieur. Lors de sa nomination il pourra affecter un officier au poste d'aide de camp afin de l'aider dans sa tache.
L'Aide de campC'est le superviseur général, il rend compte au Capitaine de l'évolution du travail et doit tout faire pour que ce dernier soit informé de tous les éléments dont il a besoin. Il doit connaître le fonctionnement de l'Ost dans ses moindres détails.
Ce dernier est nommé par le Capitaine.
Le Connétablel'État-Major est composé des officiers généraux et des ColonelsOpus II : Des Officiers & Sous Officiers de l'OstAux ordres du Capitaine et de l’Aide de Camp.
OfficiersLes Colonels (EM)Ils sont chargés de l'instruction des sous-officiers et des officiers moins gradés.
Ils veillent au bon fonctionnement de l'Ost et travaillent en permanence à l'adapter afin de le rendre plus efficace.
Ils sont aux ordres direct du Capitaine et de son Aide de Camp, tout ordre devra auparavant être validé par ces derniers, ils ne sont que conseillers du Capitaine et ce dernier peux passer outre leurs conseils si bon lui semble.
Les lieutenantsIls sont les membres moteur aux ordres de l’état major, ils
La principale fonction des lieutenants est celle de Gouverneur Militaire, ils dirigent chacun une caserne et ont sous leurs ordres et responsabilité les soldats de ladite caserne. Aucune action de pourra être lancée sans un ordre ou une validation explicite du Capitaine ou de son aide de camp.
AspirantsC'est le plus petit grade d'officier. A ce grade les aspirants peuvent acceder au poste d'aide de camp d'un gouverneur militaire afin de l'aider dans sa tache.
Sous-OfficiersLes Sergents d'armesIls sont les bras droits des Gouverneurs Militaire, ils doivent maintenir en état d'alerte les soldats, ils sont le fer de lance des differents services, ils aident a organiser les manoeuvres, gèrent la vie quotidienne de la caserne et assiste leur supérieur dans les taches administratives.
A ce grade les sergents d'armes doivent maintenir en état d'alerte les soldats, ils sont le fer de lance des differents services, ils aident a organiser les manoeuvres, gèrent la vie quotidienne de la caserne et assiste leur supérieur dans leurs taches
Titre III : Des Procédures Militaires- enquête :
Les sergents-recruteurs sont responsables du recrutement dans le bureau qui leur est attribué. Ils doivent contacter les autorités locales des villes précédemment habitées par le candidat (maréchaux, prévot), vérifier le bon comportement de celui-ci dans les forums officiels, et vérifier son historique judiciaire. De plus, pour éviter toute imposture, un courrier type doit être envoyé au pseudo IG pour confirmer qu'il s'agit bien de lui.
Délai : 4 à 5 jours
- Recrutement spécial pour l'hospice et la chapelle :
Après accord de l'aide de camp, les hospitaliers et les diacres doivent obtenir l'accord du major responsable.
De plus, les membres du clergé ont besoin de l'accord de leur supérieur religieux.
Les promotions sont laissés a l’accord du Capitaine, un simple soldat peut devenir Général et mais pas inversement : pour une dégradation d'un offcier/sous officier le Capitaine doit avoir l'accord du Duc.
Il y a 5 niveaux :
- Niveau 5, tout est calme : on peut aller en taverne quand on veut !!
- Niveau 4, les garnisons doivent être en attente. Un événément se prépare certainement...
- Niveau 3, l'armée est en mouvement, toutes les attentions sont nécessaires !
- Niveau 2, la tension est maximale, les soldats doivent passer le plus souvent possible au chateau.
- Niveau 1, la guerre est déclarée
- Les Gouverneurs militaires doivent rendre un rapport par semaine sur l'activité de la caserne.
- les sergents-recruteurs doivent rédiger un rapport d'enquête pour chaque soldat.
- La soldat qui reçoit un mandat doit ouvrir un nouveau rapport à réception du mandat, puis poster chaque fois qu'une vente est effectuée. le dossier sera verrouillé au retour du mandat.
Titre IV : De la Cour Martiale de l'OstPréambuleLa Cour Martiale se rassemble de manière extraordinaire à la demande de l’état-Major afin de rendre un verdict dans un contexte de faits graves dans le cadre de l’armée.
Pour des faits "ordinaires", les officiers, ou les Gouverneurs militaires par délégation, prendront les mesures disciplinaires adéquates.
CompositionLa Cour Martiale est composée du Procureur civil assisté des Colonels agissant en tant que Procureur, du Capitaine agissant en tant que juge.
Le Duc ou son représentant désigné préside le procès.
PrérogativesLa Cour Martiale sanctionne les manquements aux devoirs et les fautes graves, importants des soldats et officiers de l'armée.
La Cour Martiale est habilitée à rendre des verdicts d'arrestation (prison militaire RP), d’indignité
(Dégradation temporaire ou définitive, renvoi de l'armée), peine de mort.
La peine de mort ne peut être prononcée qu'en cas de haute trahison, désobéissance ou désertion en temps de guerre ou sur le champs de bataille.
Déroulement d'un procèsLe prévenu a droit de parole et peut présenter deux camarades comme témoins.
L'officier procureur peut appeler jusqu'à deux témoins également.
La Cour Martiale délibère et prononce son verdict à l'unanimité. Le verdict de la Cour Martiale est sans appel.
Toutefois, en cas de peine de mort, l’accusé dispose de 5 jours pleins pour présenter un recours en grâce auprès du Duc qui peut alors commuer l’exécution en bannissement.
Répercussions civilesDans le cadre de faits ayant entraîné des préjudices à des civils, le Procureur de Lorraine peut demander à la Cour Martiale de se prononcer. La Cour Martiale peut alors se déclarer incompétente et prononcer le renvoi devant une cour civile.
Un accusé ne peut subir deux peines (militaires et civiles) pour les même faits, sauf si la peine militaire rendue est le simple renvoi.
Titre V : De la Loi MartialeLes mesures prises ci-après, regroupées sous le titre de Loi Martiale ont force de lois et l’emportent en cas de contradiction sur les lois civiles.
Opus I : De l’état de siègeA. De la déclaration de l’état de siège :Le Conseil de Lorraine peut, à la majorité absolue des votants, décréter l’état de siège sur tout ou une partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d’une incursion belliqueuse en provenance de l’extérieur du Duché ou que de graves troubles survenus au sein du Duché mettent en péril la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens du Duché.
B. De la validité :Le Conseil peut décréter l’état de siège pour une période déterminée. À défaut, l’état de siège perdure jusqu’à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.
C. Des effets de l’état de siège :-Des déplacements : Lorsque l’état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n’auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits. La violation de cette loi est constitutive de trouble à l’ordre public.
- De la révolte et de son incitation : La révolte et l’incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s’en référer au droit commun.
- De la trahison : La trahison et la haute trahison sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s’en référer au droit commun.
- De la démission forcée : Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités. Le refus d'obtempérer est constitutif de trahison.
- De l’administrateur : Le Conseil ducal peut nommer dans chaque ville un administrateur militaire qui peut ou non se substituer au maire en vertu de l’alinéa IV. L'administrateur se voit confier les pouvoirs de police, il peut limiter les déplacements des villageois et restreindre la consommation de certains biens par arrêtés ayant force de lois. Il doit organiser localement la défense de la ville et la sécurité des habitants conformément aux ordres du Duché.
Opus II : De l’état de guerreA. De la déclaration de l’état de guerre :Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants (dans un délai de vote de 24H maximum), décréter l’état de guerre sur tout ou partie du territoire.
B. Du pouvoir ducal :Le Duc peut, d’initiative, décréter l’état de guerre sur tout ou partie du territoire en cas de déclaration de guerre caractérisée émanant d’une entité politique extérieure au Duché. Cette décision doit être entérinée par le conseil dans les 48 heures suivant l’affichage de l’annonce de l’état de guerre sur la gargote.
C. De la validité :L’état de guerre perdure jusqu’à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.
D. Des effets de l’état de guerre :Lorsque l’état de guerre est déclaré l’armée se doit d’être prête à intervenir, les membres devront passer au moins une fois par jour dans leur caserne respective, tout officier se doit d’être présent : le Capitaine se réserve le droit de retirer les charges d’un officier et de les confier à la personne de son choix pour la durée de l’état de guerre.
Tout soldat doit passer a la caserne avant de postuler a quelconque occupation (IG), tout manquement a cette obligation pouvant nuire a l’Ost sera conduit devant la Cours martial.
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Dim 11 Mar 2007 - 13:03
