https://casteldenancy.forumpro.fr/Dependance-de-le-justice-Cour-haute-Nord-c14/rez-de-chaussee-et-Premier-etage-Palais-de-Justice-c16/Bureau-du-Juge-f47/-p19173.htm#19173IMPORTANT Procés en Appel de Voyageur Mer 31 Jan - 21:50
- Lub a écrit:
- C'est fait.
- Citation :
- Monsieur, la CSI vient de prendre une décision quand à la recevabilité de votre procédure d'appel.
En ce qui concerne vos motifs :
- Citation :
- * Proces inequitable
* Violation manifeste de la charte des juges
* Non respect de la procedure judiciaire lorraine
Votre procès nous parait avoir été tout à fait équitable. Tous vos droits ont été respectés. De plus vous n'apportez aucune preuve de cette inéquité.
La charte du juge a été respecté à la lettre. Nous ne voyons aucune violation de celle si. Vous ne nous en apportez pas plus la preuve.
La procédure judiciaire a elle aussi été respecté (il y avait bien un plaignant : le duché). Pas plus de preuve ici.
En ce qui concerne vos demandes :
- Citation :
- * Annulation de la peine
* Interdiction a vie d'exercer une fonction judiciaire pour le juge Charles IX, ineligibilité pendant 6 mois, excuses publique
* Eradication de Bigmetal
* 100 000 ecus de dommage et interet de la part du duché de Lorraine
(Les motifs seront detaillés pendant l'audience)
Mis à part l'annulation de la peine, elles ne sont pas de notre ressort et de plus sont complètement aberrantes.
Enfin, les preuves supplémentaires que vous nous avez apporté, soit n'apportent rien de nouveau, soit, pour la majorité d'entre elles, ne concernent pas votre affaire.
Aussi, à l'unanimité, la CSI déclare votre appel irrecevable. La condamnation rendu en première instance est, par ce fait, rendu exécutoire.
*************************************************************
Procès en cours
procès opposant 2007-02-11, Voyageur au Duché de Lorraine
Voyageur est accusé de haute trahison.
Le juge va rendre son verdict
Acte d'accusation
Monsieur le juge Je porte a votre connaissance l affaire suivante
acte : Haute Trahison
Motif non respect du bannissement
accusé Voyageur
Sieur Voyageur vous comparaissez devant la cour pour le non respect d un jugement rendu en votre égard
voici le jugement rendu par le tribunal de lorraine
Au chef d'accusation de Haute Trahison, la Cour vous reconnaît coupable, en vertu des articles XXI-V, Opus I du Titre II, XLIX, Opus V du Titre II. La Cour vous reconnaît également coupable de trouble à l'ordre public en vertu des articles XXXIX et XLI, Opus IV du Titre II du Codex Judiciaire de Lorraine.
Sachez, Messire, qu'il faut assumer les conséquences de ses actes et qu'il est temps pour vous d'assumer vos faits et dires.
La Justice que je représente se veut protectrice, autoritaire, mais juste, sachez le !
En vertu des articles cités, du Codex Judiciaire, la Cour vous condamne au BANNISSEMENT A VIE SOUS PEINE DE MORT du duché de Lorraine, ainsi qu'à une amende de 25 écus de frais de dossier.
Que cette sanction vous fasse réfléchir sur la conséquences de vos actes !
La séance est levée !
Charles XI de Melian
22 Janvier 1455
dernière adresse de Voyageur connue a ce jour
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Toul
Niveau : 2
Points de réputation : 91
Argent : 218
Voyageur est forgeron.
Voyageur élève des moutons.
Dernière connexion le 11 Février 2007 à 16h01
Sieur Voyageur en ne respectant le bannissement prononcé en votre encontre , Sachant que la CSI a rejeté votre demande d appel .Vous avez enfreins la lois suivante de notre codex
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206980
Article XXIV-I : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.
Sieur Voyageur vous avez le droit de prendre un avocat pour votre défense.
fait le 11 Février 1455
Première plaidoirie de la défense
Bla bla bla , bon je vais etre tres clair maintenant , vous n'avez pas donner de delai. Vous ne pouvez pas le faire maintenant sinon ca serais une modification de la peine de premiere instance que seul la cour d'appel peut faire. Il n'y a pas de non respect d'une decision de justice dans la mesure ou aucun delai n'est donné. Il n'y a donc aucune base legale qui justifie ce proces. Donc laissez moi tranquille car la peine est innaplicable . Arreter votre acharnement et votre harcelement sur ma personne sinon je depose plainte IRL donc les vrais tribunaux qui font du vrai droit ce que vous ne connaissez pas de toute evidence. Vous etes prevenu maintenant. Les RR sont un jeu si vous continuez dans ce sens du harcelement sur ma personne ca deviendra une affaire juridique.
Le joueur derriere Voyageur
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge
La cour
Madame le procureur se retourne vers sieur Voyageur
Sieur Voyageur vous comparaissez devant cette cour pour non respect d un jugement rendu en votre égard ( voir l acte d accusation ).vous nous parlez de délais en sachant que la CSI a refusé votre demande d appel le 31 janvier 1454et que votre mis en accusation pour non respect de votre bannissement a était ouvert le 11 février 1455 cela vous a laissez 11 jours pour quitter nos terres et ce n est nullement de harcelement en votre égard , je ne vois donc pas ce que du hrp vient faire ici .
Sieur Voyageur je requiers en votre encontre la peine suivante
le bannissement de la lorraine a vie vous aurez après le jugement rendu par le juge 5 jours pour quitter la lorraine si vous ne respectez pas ce délais je demanderais en votre encontre la peine de Mort .j espére que cette vous avez compris vous ne pouvez pas jouer impunément avec la lois et de la tourné a la maniére que vous le shoutaitez .
fait le 12 février 1454
Dernière plaidoirie de la défense
Bon achetez vous un procureur digne de ce nom ca nous evitera des gachi. Donc pour la donzelle du duc, je rappelerais qu'elle vie a Toul. Que si son cerveaux de blonde lui permet elle peut allez dans marché foncier et elle verra que mon champs et en vente depuis la decision de la cours d'appel je peut rien faire de plus a part attendre qu'il se vende et si vous croyais connement que je vais me barrer sans 400 ecus vous vous fourrez le doigt dans l'oeuil , alors soit vous continuez dans votre voix et c'est de l'archenement soit vous me lacher et c'est de la justice.
Et je ne fait pas de RP avec des ignares qui ne respecte meme pas la regle principale sur un RP adversaire à savoir le consulter avant toute decisions.
Le HRP vient a faire ici car je ne considere pas ceci comme du RP et je ne le considererais jamais comme tel dans la mesure ou cela viole la regle essentielle du RP. Maintenant je ne discute pas avec vous.
La défense a appelé Voyageur à la barre
Voici son témoignage :
Le temoin de l'accusation devrait se rappeler que quand on avance des choses on en fournis les preuves. Nul presentation du courrier n'est faite par le soit disant representant de la haute justice lorraine c'est du propre monsieur le juge, je vous le dit moi. Je suis honnete et je l'ai toujours etais alors je confirme bien que le courrier je l'ai recu en date du 1 Fevrier, j'ai mis en vente mon champs le 3 de ce meme moi. D'ailleur je precise que nullement te jamais le courrier de la CSI a fait etat d'une date elle a seulement donner le rejet de mon dossier et donc aucun delais. Mentir au tribunal est un delit et ne prouve qu'une seul chose monsieur le juge que j'ai entierement raison. Leur but n'est que de m'embetter et de me detruire il suffit de cette archanement juridique vous avez le devoir de me proteger monsieur le juge contre ses ursurpateurs rempli de haine à mon encontre. J'ai respecter la loi, aucun delai ne m'as etais signifier , le codex judiciaire n'avait pas cours sur mon proces puisque lancé avant la date de sa parution officielle on ne peut donc pas faire etat d'un non respect d'une loi
Pour votre information et car moi j'appuie mes dires sur de vrai preuve je vous donne ce jour les pieces prouvant que le codex judiciaire a etais presenté apres ma mise en accusation. Il suffit monsieur le juge j'ai deja etais mal jugé par cette cours une fois, on m'as condamner sur un codex qui n'avait pas d'existance legale au moment de mon proces. N'ajouter pas une erreur de plus à la justice lorraine.
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https://2img.net/r/ihimizer/img260/8629/procesvoya2rt1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img201/639/procesvoya3md4.png
Comme vous pouvez le voir ma mise en accusation a eu lieu à 20 h , et j'ai deposer ma plaidoirie avant l'annonce du codex et vertu de la non reatrocativté de lois je devrais etre jugé sur l'ancien corpus on ne peut donc pas m'opposer de nouvelle lois pour mon ancienne affaire
Quand a vous messire Raiden, un conseil prenez un cour de droit basique ca vous evitera d'etre ridicule a votre poste que vous ne meritez pas de toute evidence. Vous faite passez vos interets personnel avant celui de la justice. Vous etes la honte de la profession, vous n'etes qu'un mauvais acteur pas a sa place, vous n'avez aucun talent juridique, les lois vous sont etrangere. Vous causerez la chute de l'empire.
La défense a appelé Voyageur à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge je veux pas vous apprendre votre metier (quoique ca vous ferais pas de mal) mais bon la on depasse les limites du respectable 13 jours pour rendre un verdict c'est limite se moquer des gens.
Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre
L'accusation a appelé Raiden à la barre
Voici son témoignage :
" se levant de son banc, s'approche du procureur lève la main et prête serment"
mes respects à la cour Lorraine
Moi Raiden, juge devant la cour suprême confirme que la CSI à rejeté la demande d'appel du sieur Voyageur. La condamnation rendu en première instance est, par ce fait, rendu exécutoire.
L'intéressé a reçu un courrier comme tel le 31 janvier 1455.
Il va de soi que le bannissement hors des terres Lorraine reste d'actualité et qu'il fut débouté de ses droits devant la CSI.
J'affirme aussi que l'intéressé c'est permis de nous insulter hrp le lendemain jeudi 01 fevrier par courrier à notre procureur.
Il va de soi qu'en refusant l'appel du sieur voyageur, la csi à "trancher en faveur de la justice lorraine"
Quant au délai du bannissement Collégialement nous accordons un délai de 28 jours a partir de la date de refus de la CSI soit le 31 janvier.
Délai pendant lequel il devra avoir quitter la Lorraine sous peine de mort
Voilà puisque le sieur Voyageur voulait que le délai soit accorder par la cour suprême c’est chose faite.
"Se retournant vers sieur voyageur"
votre arrogance n'influe que les plus faibles, gardez la donc pour votre prochains village.
quant aux ignares dont vous parlez je pense qu'ils disent la memes de vous.
- Citation :
- procès opposant 2007-01-19, Voyageur au Duché de Lorraine
Voyageur est accusé de haute trahison.
Procès ayant opposé Voyageur au Duché de Lorraine
Voyageur était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Au vu des témoignages et preuves apportés, la Cour va rendre son verdict dans cette affaire délicate.
Accusé, levez vous !
Au chef d'accusation de Haute Trahison, la Cour vous reconnaît coupable, en vertu des articles XXI-V, Opus I du Titre II, XLIX, Opus V du Titre II. La Cour vous reconnaît également coupable de trouble à l'ordre public en vertu des articles XXXIX et XLI, Opus IV du Titre II du Codex Judiciaire de Lorraine.
Sachez, Messire, qu'il faut assumer les conséquences de ses actes et qu'il est temps pour vous d'assumer vos faits et dires.
La Justice que je représente se veut protectrice, autoritaire, mais juste, sachez le !
En vertu des articles cités, du Codex Judiciaire, la Cour vous condamne au BANNISSEMENT A VIE SOUS PEINE DE MORT du duché de Lorraine, ainsi qu'à une amende de 25 écus de frais de dossier.
Que cette sanction vous fasse réfléchir sur la conséquences de vos actes !
La séance est levée !
Charles XI de Melian
22 Janvier 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus
Fermer la fenetre
La CSI a donné un délai de 28 jours à daté du 31 janvier 1455
Pour moi ,Sieur Voyageur ne doit plus être en Lorraine à partir du 28 Février 1455
Donc Faire attention pour le verdict à donner pour pas que l'accusé ne crie au scandale 
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