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 [Justice] Bureau du Procureur

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AuteurMessage
Selee
figure reconnue
Selee

Date d'inscription : 31/08/2008
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MessageSujet: [Justice] Bureau du Procureur [Justice] Bureau du Procureur Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009 - 21:35

Le procureur intente et mène les procès des brigands et criminels de tous poils, mais aussi et surtout à la première personne dont la tête ne lui revient pas, ce qui arrive assez souvent car le procureur est reconnu pour n’avoir comme seul ami le greffier. Ses réquisitoires hystériques et sans état d'âme peuvent être consultés au tribunal du Duché. Un conseil : ne jamais se faire ennemi d'un procureur si on tient à vivre vieux. D’ailleurs, il semble avoir une dent contre les avocats…

En fait, le procureur est probablement le conseiller en matière de justice qui travaille le plus, devant instruire de façon impeccable les procès, s’assurant qu’aucun vice ne se soit glissé dans l’accusation. Son travail demande une extrême concentration lorsqu’il doit faire son ingrat travail.
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Floche
Grand du Duché
Floche

Date d'inscription : 08/07/2008
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Voie : Etat
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MessageSujet: Re: [Justice] Bureau du Procureur [Justice] Bureau du Procureur Icon_minitimeMer 19 Aoû 2009 - 11:55

Bonjour Messire Procureur .. qui que vous soyez ... J'ai une affaire à soumettre à votre perspicacité ...

Il y a un article du codex qui dit ceci :


Article 38 : Tout sujet propriétaire d'une Taverne en Lorraine et ne résidant pas sur la commune où celle-ci est ouverte est considéré comme un escroc. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. L'accusé pourra recevoir une amende en cas de non respect de cette loi.

codex Opus III, article 38



Il y a à Toul une taverne appartenant à un homme parti vivre dans le sud

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Uzès



depuis un long temps déjà.

est-ce suffisant pour lui intenter un procès et faire disparaitre cette taverne ?
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Sebastien de Belrupt
personne publique
Sebastien de Belrupt

Date d'inscription : 19/03/2009
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Localisation : Lorraine, Belrupt

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MessageSujet: Re: [Justice] Bureau du Procureur [Justice] Bureau du Procureur Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 8:01

Cette affaire est toujours d'actualité ?
Pour ma part, ça me semble suffisant pour un procès mais il est préférable de tenter de voir ça par courrier avec lui. Ca l'arrangera peut-être bien de venir la fermer pour ne plus avoir de taxe à payer.

(transmis à Floche)
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MessageSujet: Re: [Justice] Bureau du Procureur [Justice] Bureau du Procureur Icon_minitime

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