A annoncer en gargotte :

Citation :

DE L'IMMUNITE DIPLOMATIQUE ENTRE LA NORMANDIE ET LA LORRAINE.



Nous les Hautes Autorités Ducales de Lorraine
Nous les Hautes Autorités Ducales de Normandie,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Duchés et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,
Avons décidé le traité suivant :

Article Premier:
L'ambassade de Lorraine en Normandie est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de lorrraine.
L'ambassade du Duché de Normandie en lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Normandie.

Article 2 : du statut judiciaire des ambassadeurs

Article 2-1 : pour les crimes de droit commun :

a)
L'ambassadeur lorrain dans le duché de Normandie ne peut être poursuivi
par la justice du duché de Normandie sauf dans le cas de l'article 2-2.
L'ambassadeur de Normandie dans le duché de lorraine ne peut être poursuivi par la justice du duché de Normandie sauf dans le cas de l'article 2-2.

b) L'ambassadeur lorrain en Normandie doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du duché de Normandie.
L'ambassadeur de Normandie en lorraine doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du duché de lorraine .

c)
L'ambassadeur lorrain au duché de Normandie sera soumis à la justice du
duché de lorraine et des lois en vigueur dans le duché de lorraine .
L'ambassadeur de Normandie au duché de lorraine sera soumis à la justice du duché de Normandie et des lois en vigueur dans le ducé de Normandie.

Article 2-2 : pour les crimes de trahison :

Le duché de Normandie pourra inculper l'ambassadeur lorrain pour les crimes de trahison envers duché de Normandie.
Le duché de lorraine pourra inculper l'ambassadeur de Normandie pour les crimes de trahison envers le duché de lorraine .

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le duché de lorraine peut exiger le départ
de l'ambassade de Normandie. L'ambassadeur dispose alors d'un délai
d'une semaine pour quitter le territoire lorrain.
En cas de nécessité imminente, le duché de Normandie peut exiger le départ del'ambassade lorraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Normandie

Article 4:
Le duché de lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Normandie.
Le duché de Normandie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de lorraine .

Article 5:
Le
duché de lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Normandie sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et
même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Normandie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duché signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration

Concernan tle poste de PP etant donné qu' il n' y a perosnne que je n' exerce aucune fonction

meme si sa ne m' enchante pas du tout je veut bien essayé d occuper se poste je sais que sa coupe le vote cocnernant ta femme Alan mais n' ayant pas etait nommé bailli il me fallait une journée pour reflechir si je prennais ou non se poste.

J' ai finnalement prefere le coté pour

Si tu est ok Alan je posterai ce message des que j' aurai eu l' accord pour exercé ce poste

Decret de Bigmetal envoyé

Citation :

De: Vladimir_tepes
A: Niconoss de Krakov
Posté le: Aujourd’hui à 20:52
Sujet: Nouveau décret Citer le message
Bonjour monsieur le nouveau Porte-Parole

Voici donc un décret que je souhaiterai soumettre

"A partir du 27 février 1455, il est interdit de mettre sur le marché des produits a plus de 5 prix différents"

(nous avons en ce moment le cas d'un personnage qui a mis de la farine en vente a presque tout les prix c'est le bazar complet sur le marché !)

j' attend votre reponse concernant le decret que demande Vladimir

On te laisse lançer le vote ^^

ok

je le fait

heu je devrait lancer directement le vote a chaque fois ou d' abord le passé dans mon bureau et savoir si on le soumet a un vote ou pas ?

Je vais posté dans les gargottes de chaque duché et comté afin de devoiller notre conseil

A anoncer en Gargote merci
Annonces Ducales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=190562

Citation :

LA JUSTICE ACCELEREE

Le but de la JA est non seulement de faire preuve de clémence envers les débutants, mais permet également de régler une infraction en 7 jours en s’affranchissant des lourdeurs du système juridique. Elle permet aussi de décharger la Justice de Lorraine de nombreuses affaires d'escroquerie et d’esclavagisme.
La Justice Accélérée est effectuée par les Lieutenants de Police les Sergents , désignés par le Prévôt des Maréchaux.
Les rachats se font grce à un manadt ducal ou municipal et en dernier recours avec les économies des Lieutenants de Police. ,des Sergents)
Ces derniers pourront obtenir des dédommagements de la part du Duché, si leur travail entraîne des pertes non négligeables.
Cas d’escroquerie :
Toutes les valeurs s’appliquent sur les prix limites, fixés par chaque mairie.
- Dans le cas d'une infraction à faible écart (jusqu'à 10% du prix autorisé ou 5 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit pour pouvoir le remettre en vente dans la fourchette de prix autorisés. ^
Passé ce délai, il dispose de 3 nouveaux jours pour racheter sa marchandise, mais une amende (proportionnelle à l’écart) est ajoutée au prix de vente.
Enfin, si le contrevenant n’a toujours pas répondu aux demandes du Lieutenant de Police,du Sergent il est envoyé devant le Tribunal où il encourt une amende.
Pour le Lieutenant ,le Sergent , si l’affaire va jusqu’au procès, il peut alors revendre la marchandise confisquée à son profit, dans les limites de prix accordées par la mairie. (si le lieutenant ,le Sergent s'est servi de ses deniers)
- Dans le cas d'une infraction à écart moyen (entre 10% et 50% du prix autorisé ou 5 à 25 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant ,le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit augmenté d’une amende.
Si le contrevenant ne se manifeste pas dans les 3 jours, il est envoyé devant le Tribunal où il encourt une forte amende.
Pour le Lieutenant, le Sergent si l’affaire est réglée à l’amiable, l’amende récupérée permet de compenser les pertes des cas à faible écart. Si l’affaire va jusqu’au procès, il peut alors revendre la marchandise confisquée à son profit, dans les limites de prix accordées par la mairie. L’écart (la perte) doit être notée par le Lieutenant ,le Sergent et le Juge afin de connaître les pertes du Lieutenant du Sergent en prévision d’un dédommagement.
- Dans le cas d'une infraction à grand écart (plus de 50% du prix autorisé ou 50 écus - le plus grand des deux), le contrevenant est immédiatement envoyé devant le Tribunal où il encourt une forte amende et un séjour en prison. Cependant, le Lieutenant doit proposer au contrevenant de racheter sa marchandise au prix interdit ; s’il la rachète, sa peine pourra être allégée.
Pour le Lieutenant,le Sergent ce genre d’affaires est coûteux d'où l'importance d'avaoir un mandat pour cette surveillance Cependant, le procès étant lancé immédiatement, le contrevenant ne pourra pas s’enfuir avant que sa bourse n’ait été délestée du fruit de son infraction. Ainsi, il sera possible de dédommager le Lieutenant ,le Sergent
Actions réalisées par le Lieutenant ,le Sergent pour traiter une affaire :
1. Le Lieutenant ,le Sergent achète les marchandises contrevenantes dès qu’elles sont signalées.
2. Après l’achat, un « Print Screen » - « Impr écran » est enregistré comme preuve.
3. Un courrier est envoyé au contrevenant lui indiquant que sa marchandise a été rachetée par le Lieutenant ou le Sergent à un prix interdit par la mairie et qu’il doit contacter ledit Lieutenant ou le dit Sergent dans les 3 jours afin de racheter sa marchandise (avec ou sans amende suivant le cas). Le courrier doit également préciser l’étape suivante de l’affaire si le délai vient à passer sans nouvelles du contrevenant (les cas de retraite spirituelle sont précisés par la suite). Le contrevenant est ainsi prévenu des risques qu’il prend.
4. Dès qu’il reçoit la réponse du contrevenant, le Lieutenant ou le Sergent lui renvoie un courrier précisant qu’il a remis en vente la marchandise (avec ou sans amende) en précisant le prix et le fait qu’il dispose alors de 24 heures pour la racheter. Passé ce délai, on applique l’étape suivante de la JA.
Les personnes en retraite spirituelle à l'église bénéficient d'un délai de grâce supplémentaire qui se termine le jour de leur reconnexion aux Royaumes Renaissants.
Le Lieutenant doit tenir une liste des contrevenants afin de repérer les récidives (date de la dernière escroquerie ET date du dernier esclavagisme, et toute autre information que le Lieutenant jugera utile).
S'il y a récidive, le Lieutenant peut sauter une étape de la JA (directement l’amende ou directement le procès) et doit le préciser en cas de procès. Après 50 jours sans infraction, le contrevenant n’est plus soumis au risque de la récidive.
Cas d’esclavagisme :
Rappel : Chaque mairie est libre de fixer un salaire minimum ou une grille de salaires à condition que le salaire minimum reste égal ou supérieur au salaire minimum ducal.
Tout cas d’esclavagisme doit faire l’objet de tentative de règlement à l’amiable. Dans le cas d’une récidive (sous 30 jours), le Lieutenant peut décider d’envoyer immédiatement le contrevenant au Tribunal.
Dès que l’infraction est constatée, un courrier est envoyé au contrevenant, lui précisant qu’il est en infraction avec les lois municipales et qu’il doit changer son offre. Si l’embauche a déjà été acceptée, le Lieutenant doit signaler à la victime qu’elle sera sous-payée, et propose au contrevenant un règlement à l’amiable. Le contrevenant dispose de 3 jours pour se signaler. S’il ne se manifeste pas ou refuse, il est envoyé au Tribunal où il encourt une forte amende, voire de la prison en cas de récidive.
Principe du règlement à l’amiable :
Le Lieutenant le Sergent choisit une denrée en surproduction dans son village, présentant une marge d’au moins 5 écus entre le prix maximum accepté par la mairie et le prix maximum autorisé par la conception du jeu
Dans ce qui suit, le stère de bois est utilisé car le prix moyen du bois est à peu près 5 ou 6 écus et la conception permet de mettre son stère à 15.95 écus.
!!! Attention !!! : il faut bien être précisé le prix limite de la denrée choisie, et le fait que le Lieutenant le Sergent peut être amené à dépasser ce prix, mais qu’il est le seul habilité à le faire.
1. Dès que le contrevenant et le Lieutenant ou le Sergent se sont mis d’accord sur un horaire pour la transaction (si c’est possible), ce dernier met un stère de bois en vente à (Exemple : Prix limite du bois = 5 écus ; A embauche B à 12 écus au lieu de 17 ; je mets un stère à 5+5+1 = 11 écus).
2. Le contrevenant achète le stère avec le prix de l'amende et pourra le remettre en vente au prix coneillé par l'arrété ducal ou municipal
3. Le contrevenant a alors réglé son cas. Le Lieutenant ou le Sergent contacte la victime pour réaliser la transaction dans le sens inverse (Le Lieutenant vend le stère de bois à 6 écus et le rachète à 11 écus).
Les transactions précédemment expliquées nécessitent une bonne gestion des infractions par le Lieutenant le Sergent car le marché peut se retrouver saturé de marchandises à racheter par les contrevenants.
La mairie pourra se substituer au Lieutenant ,Sergent si les frais sont trop importants.
Dans tous les courriers adressés au contrevenant, le Lieutenant devra bien préciser l’infraction, la marchandise en cause, son prix de revente, le marché concerné (marché des joueurs ou de la mairie si la mairie s’implique) et le risque encouru en cas de non-réponse


Le Conseil de Lorraine
02 Mars 1455

A Annoncer en Gargote
Annonces Ducales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=190562


A Annoncer dans la halle de toutes les villes

Epinal
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=197705

Saint-Dié
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=203933

Toul
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=203929

Vaudémont

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=203928

Verdun

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=203925

********************************************************

Citation :

DOUANES

Le douanier est nommé par la prévôté et travaille en étroite collaboration avec les forces de police
Un bureau sera ouvert dans dans chaque ville dans lequel le douanier notera les arrivées ,les départs les naissances.
Au bureau du Castel seront inscrits les noms des arrivants avec leur Coté/Duché d'origine ,leur niveau , leur ressource ,leur pécule


Le Conseil de Lorraine
02 Mars 1455

A annoncer :

Citation :

MARCHANDS AMBULANTS

Avant son Embauche Le Marchand Ambulant devra fournir un CV et une enquète de moralité sera ouverte

Le Marchand Ambulant devra fournir chaque jour les mouvements de son mandat

Le Marchand Ambulant devra fournir les mouvements de son mandat soit au Juge ,Procureur ou Prévôt si la demande est faite dans le cadre d'une enquète

Art.1 : Les marchands ambulants officiels de Lorraine sont les seuls marchands ambulants autorisés sur le territoire de Lorraine, les autres marchants ambulants en service doivent d'abord recevoir une autorisation préalable du Commissaire au Commerce.

Art.2 : Les marchands ambulants officiels de Lorraine ne peuvent utiliser le privilège accordé à leur poste que dans le cadre d'une mission confiée par les autorités ducales, ou par un maire de Lorraine. En cas de non respect de cet article, l'individu pourrait être poursuivi pour escroquerie, et son titre de Marchand ambulant officiel pourrait lui être retiré.

Art.3 : Les marchands ambulants officiels sont rémunérés par le Duché de Lorraine pour les jours de déplacement. Ils sont autorisés à postuler à une offre d'emploi les jours où ils ne devront pas se déplacer (ces journées ne seront pas rémunérées par le Duché).

Art.3 bis : Le Duché ne rémunérera pas les jours de marche supplémentaires, entraînés par une erreur du marchand ambulant officiel dans son itinéraire.

Art.4 : Les marchands ambulants officiels n'ont aucun droit d'intervention dans la vie politique des territoires où ils doivent se rendre. Quelles que soient leurs convictions, il ne devront intervenir dans les débats politiques, ni apporter critique aux mesures prises par les autorités locales.

Art.5 : Marchand Ambulant officiels ne doivent pas détourner les marchandises et fonds qui leur sont confiés à des fins personnelles. Tout abus entraînerait une mise en examen de l'individu pour haute trahison.

Art.6 : L'Enoncé des Mandats confiés aux marchands ambulants officiels devra contenir les informations suivantes :

- Somme d'argent confiée

- Marchandises confiées : quantités et prix de vente

- Marchandises à acquérir : quantités et prix d'achat

- Somme d'argent à rendre avec le mandat

Art.7 : Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour detournements de fonds.

Art.8 : A son engagement, le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, qu'il enverra à un Conseiller ducal par courrier privé, ledit Conseiller officialisera le contrat au Conseil.
A son engagement le Marchand Ambulant devra préciser son Nom RR

Un screen sera gardé à la salle du Conseil :

Moi XXX, ai pris connaissance de la charte des Marchands Ambulants Officiels. Je m'engage à la respecter, et à ne point abuser de mon statut. De plus, je m'engage à tenir au secret l'objet de mes missions.

Fait le : XXX
A : XXX
Signature : XXX


Art.9 : Pour chaque mission, le CaC ou le bailli devra envoyer le contrat de mission au Marchand ambulant officiel.

Les informations à presenter seront :

- Une copie de l'énoncé du mandat,

- Le nombre de jours de marche

- Le salaire par jour de marche

Le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, et envoyer une copie au CaC ou au Bailli.

Art.10 : Le Duché peut à tout moment retirer le titre de Marchand ambulant officiel à un individu, sans justifications, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.11 : Le MA peut à tout moment démissionner de sa fonction, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.12 : Un MA ne résidant plus en Lorraine sera démis de ses fonctions.


Le Conseil de Lorraine
12 Mars 1455

Vaudémont

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=203928

Citation :

GRILLE DE SALAIRE POUR VAUDEMONT

Par décret municipal la mairie de vaudemont souhaiterait changer sa grille de salaire

Voici la nouvelle grille de salaire qu’elle souhaiterait mettre ne vigueur
0 à 10 pts de caracteristique =15 écus
11 à 16 pts de caracteristique= 18ecus
17 à 19 pts de caracteristique= 21 écus

Toute personne ne respectant pas ces salaires minima sera mise en procès pour esclavagisme.

Le Conseil Ducal
2 Mars 1455

Citation :

Pendant cette hiver (jusqu'au 30 avril )ils sera interdit de tuer ces moutons en éffet le sang de moutons est très dur à enlevé et avec ce temps froid les ménagère on les mains gelée après avoir éssayé.La loi s'arrette le 30 car comme on dit en mai fait ce qu'il te plait.Cela aussi réduirat le nombre de peaux qui dégage une mauvaise odeur sur les différent marché,Puis passer ce délai pour ne pas encombré les marché un système de roulement entre les différentes ville vérras le jour chaque ville auras une semaine pour abbatre ces moutons

[/quote]

Voila toutes ces annonces ont ete posté

decret Verdun

Citation :

INTERDICTION

"A partir du 27 février 1455, il est interdit de mettre sur le marché des produits a plus de 5 prix différents"

(nous avons en ce moment le cas d'un personnage qui a mis de la farine en vente a presque tout les prix c'est le bazar complet sur le marché !)

Le Conseil Ducal
Le 2 Mars 1455

j' ai recu se matin ce message provenant de Cesars

Citation :

J'ai rien contre le fait que le conseil ducal fasse des lois, juste si c'était possible d'éviter d'utilise mon sceau personnelle de quand j'étais duc
[j'en avais fait un pour la Lorraine qui était "généraliste" (transmissible à chaque duc car sans noms)]

Merci

Demande au Duc de te fournir le tampon alors avec un seau c'est plus officiel;)
N'ayant pas eu de nouvelle je mets ce seau

message recu de part le maire de Vaudemont

Citation :

Bonjour messire Niconoss

Je me presente blue.de.thuret maire de vaudemont. Je souhaiterais faire passer un decret pour vaudemont.

Dont je vous soumets

"Arrêté municipal de contrôle des ventes par des personnes extérieures au village.


Par le présent arrêté,

ARTICLE I
Par le présent arrêté, la mairie de Vaudémont s’engage à contacter dans un délai de 24 heures, à compter de son arrivée sur la commune toute personne entrant dans le village.
Une preuve de chaque courrier sera conservée par la mairie, ou par toute personne mandatée par celle-ci, de l’écrit envoyé aux arrivants et ce jusqu’au départ de celui-ci de la commune.

ARTICLE II
Par le présent arrêté, toute personne n’ayant pas résidence à Vaudémont doit, avant de mettre en vente sur le marché local, fournir par courrier à la mairie ou au CAC local, la preuve de sa conformité vis-à-vis de la loi Ducale en vigueur et des décrets municipaux en vigueur à Vaudémont.


ARTICLE III
Toute personne externe a Vaudémont de part sa résidence, et n’ayant pas répondu dans les 24h00 à la sollicitation de la mairie pourra être poursuivi en justice.


[Rp]
Preuve de conformité : Toute personne non vaudemontoise doit montrer sa besace à son entrée dans la ville et à sa sortie


[IG]
Preuve de conformité : capture d’ecran de l’événementiel d’arrivée et capture d’écran l’événementiel de sortie "



Ce décret servira à régulariser toute les ventes illicites sur le marché vaudemontois et ainsi de permettre aux habitants de vivre tranquillement de leur travail…


Je vous souhaite une bonne journée


Blue

A voir !

Je pense que tu devrais passer aux votes Nico

NE RIEN REPOSTER VOILA POURQUOI J'AI ETE PREVENUE

Citation :

cookiebambou

A:
Solange S. Curnonsky

Posté le:
Lun Mar 05, 2007 9:03 am

Sujet:
Ed


Bonjour
Comme je l'avais mis en gargote nous recherchons Sieur Ed car c'est un multi récidiviste
Il se trouve actuellement à Vendôme
Pouvez vous me donner l'adresse du Chateau afin que je puisse déposer le dossier de Ed
Merci de votre réponse
Respectueusement

Citation :

Demande de rencontre avec mon homolgue

Je viens de m'inscrire au chateau de Touraine et j'ai demandé un entretien au Procureur de Touraine
http://touraine.forumactif.com/

AVIS DE RECHERCHE : Ed

Le Duché de Lorraine est à la recherche de Sieur Ed .Merci de nous faire savoir s'il est dans votre Duché/Comté afin que cet individu soit jugé .
Merci de contacter par missive personnelle soit

*** Le Juge de Lorraine Messire Yanahor
*** Le Procureur de Lorraine Dame Cookiebambou

Fait le 04 Mars
Le Conseil de Lorraine

****************************************
VERSION POUR LE BADEN
POSTE PAR Stanislas Lieutenant de Vaudémont il parle allemand

Citation :

FORSCHUNGSANSICHT :Ed

Der Grafschaft von Lothringen sucht Ed. Wir fragen euch, ob Ed in euer Grafschaft ist, um dieses Individuum zu verurteilen.Danke durch persönliches Sendschreiben Richter Yanahor oder Staatsanwalt Cookiebambou zu kontaktieren.
Der 04 März,
Der Rat von Lotheringen

Pour Vaudemont

Citation :

"Arrêté municipal de contrôle des ventes par des personnes extérieures au village.

Par le présent arrêté,

ARTICLE I
Par le présent arrêté, la mairie de Vaudémont s’engage à contacter dans un délai de 24 heures, à compter de son arrivée sur la commune toute personne entrant dans le village.
Une preuve de chaque courrier sera conservée par la mairie, ou par toute personne mandatée par celle-ci, de l’écrit envoyé aux arrivants et ce jusqu’au départ de celui-ci de la commune.

ARTICLE II
Par le présent arrêté, toute personne n’ayant pas résidence à Vaudémont doit, avant de mettre en vente sur le marché local, fournir par courrier à la mairie ou au CAC local, la preuve de sa conformité vis-à-vis de la loi Ducale en vigueur et des décrets municipaux en vigueur à Vaudémont.


ARTICLE III
Toute personne externe a Vaudémont de part sa résidence, et n’ayant pas répondu dans les 24h00 à la sollicitation de la mairie pourra être poursuivi en justice.


[Rp]
Preuve de conformité : Toute personne non vaudemontoise doit montrer sa besace à son entrée dans la ville et à sa sortie


[IG]
Preuve de conformité : capture d’ecran de l’événementiel d’arrivée et capture d’écran l’événementiel de sortie "

Fait le 4 mars
Le Conseil Ducal de Lorraine

Message transmis

Citation :

Le Parlement

Article I Chaque parlementaire Lorrain est choisi parmis le peuple, tout résident Lorrain peut prétendre à la charge de parlementaire.

Article II Tout parlementaire se doit de défendre les intérêts économiques, politiques, juridiques, diplomatiques, sociaux et culturels Lorrains.

Article III Les parlementaires prêtre serment de fidélité au duc de Lorraine selon les dires ainsi défini :

Moi……………. Parlementaire Lorrain je jure fidélité à la Lorraine par l'indermédiaire de son Conseil. Sous peine de trahison, je n’abuserai en rien de la confiance et du pouvoir qui m’est attribué. Qu’Aristote en soit témoin.

Article IV Les élections parlementaires se dérouleront tout les deux mois, à compter de la première élection sous la surveillance du conseil ducal Lorrain.

Article V Après chaque élection les parlementaire se doivent d’élire un président du parlement. Tout parlementaire peut prétendre à cette charge. Le président est alors élu à la majorité dans un scrutin à un tour. Le parlement est alors chargé de l’impartialité et du bon déroulement des débats en dehors de tout clivage politique.

Article VI Lors de la validation d’une loi émise par le conseil ducal de Lorraine, le parlement vote dans son ensemble et le dite loi est alors refusé ou accepté à la majorité absolu.

Article VII Se rapportant à la proposition d'une loi au conseil ducal. Tout parlementaire peut proposer l’émission d’une loi au conseil ducal, cette émission est alors validée ou refusée à la majorité absolue par le parlement Lorrain

Article VIII Se rapportant au déroulement d’un vote. Un vote ne peut être validé qu’à la condition que 15 parlementaires se soient exprimés.
Après ce critère la validation tient compte de la majorité absolu des voix exprimées.
Le président du conseil est chargé de lancer et de clore un vote, il annonce la durée du vote au lancement de celui-ci.
Si au terme de la durée de vote un nombre insuffisant de parlementaires se sont exprimés pour valider ou non la dite loi, la loi est automatiquement validée.

Article IX Si au cours de son mandat un parlementaire choisit de démissionner il est alors en devoir de choisir un remplaçant qui assumera son rôle jusqu’à la fin du mandat prévu initialement.

Fait le 7 Mars 1455
Le Conseil de Lorraine

Modification

Citation :

Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.

Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.

Article XLV : La Haute assemblée a un droit de regard consultatif sur l’ensemble des lois votées par le conseil ducal, si une loi est jugé à la majorité néfaste pour la Lorraine par la haute assemblée alors le président de la haute assemblée rédigé un communiqué qu’il transmet au conseil ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le conseil ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence soit il garde la dite loi inchangé soit il suit les conseils de la haute assemblée.
Le conseil ducal peut ensuite demandé validation d’une loi par la haute assemblée qui valide alors à la majorité la dite loi.
Le conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’assemblée.

Fait le 7 Mars 1455
Le Conseil de Lorraine

A annoncer :

Citation :

Traité de coopération judiciaire entre le duché de Lorraine et le Comté de Württemberg

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Gorim, Comte de Württemberg et Kremroat, Duc de Lorraine ont souhaité mettre par écrit un traité juridique qui lie les peuples de Lorraine et du Comté de Württemberg, afin que la Justice perdure pour les générations à venir.

Article I

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux provinces liées par ce traité il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article II

1. Si un accusé fuit l'une des provinces liées pour l'autre afin d'essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante:
- Inculpation sur demande du Conseil sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur de la province requérante rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur de la province requise.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires de la province requise. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seule obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) de la province requérante.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux provinces en vue de la bonne application du droit de la province requérante.

Article III

Les représentants de la justice (Maréchaux et ses officiers, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront ensemble afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires entre les deux provinces.

Article IV

1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles.
3. Un message du Duc sera envoyé à l'autre Duc, puis une déclaration officielle et solennelle sera publiée par les autorités du duché sur sa propre gargote pour annoncer la rupture du traité.
4. Les affaires entre les deux provinces en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Pour le Comté de Württemberg,

Gorim, Comte de Württemberg
LeNormand, Consul et Porte Parole du conseil de Württemberg

Pour la Lorraine,
Alandaros Von Valendras, Duc de Lorraine
Bigmetal, Chancelier
Morphée , Ambassadrice

Signé à Nancy,
le 8 Mars 1455

A mettre en garogote et dans chaque ville du Duché merci

Citation :

CHARTE DES MANDATES

Moi --------- reconnait avoir la reçu de la part de -------- (si mairie nom du Maire si Duché nom du Bailli ou de CAC) la somme de -------- les marchandises -------- pour ----------- échange (commercial ,vente ,surveillance ,paye des soldats etc)

Moi --------- je m'engage à donner régulièrement des nouvelles du dit mandat par screen à la personne qui me l'a confié ou aux forces de la prévôté prévôt ,Procureur ,Juge si ils m'en font la demande
En cas de refus ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison

Moi ---------- je m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat.Si je m'en sers à des fins personnelles ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison

Sans oublier la signature du mandaté avec le nom ig

Fait le 13 Mars 1455
Le conseil Ducal de Lorraine