Ce sera fait

Messire le Porte-Parole du Duché,

Par la présente missive je vous demande humblement d'informer les Mairies d'Epinal et de Vaudemont que nous allons fermer la mine située entre leurs deux Communes dès lundi 30 avril 1455 à 04h00 du matin.
Notre décision est motivée par une volontée de rentabiliser les autres mines du Duché et d'en tirer le meilleur parti.
Nous prions donc les Maires des deux Communes pré-citées de diriger les travailleurs potentiels, ceci afin que l'effectif des mines mentionnées soit au comble:
- Travailleurs d'Epinal vers la mine de fer sise entre Epinal et St-Dié;
- Travailleurs de Vaudemont vers la mine de fer sise entre Vaudemont et Toul.
En cette fin de mois le Duché a un urgent besoin en fer, ce qui motive notre décision.

Acceptez l'assurance de mon respect Messire Flamininien.

Michita d'Axat-de-Lisieux

Ce serait fait

Citation :

Modification de la loi sur le Cumul de mandats

Lorrains, Lorraines,

Par souci d'obtenir de chacun un investissement total et une grande concentration dans son travail, pour que les fonctionnaires lorrains soient complètement dévoués à leur tâche, le duché ajoute à son corpus la loi suivante :

"Il est interdit pour une même personne de cumuler plusieurs postes parmi les suivants :
Conseiller Ducal, Conseiller ducal externe, Maire, Maréchal d'investigation, Parlementaire et Recteur.

Toute personne en infraction a 48h pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le duché et destituée de facto de tous ses postes."

A noter que ce décret sera validé au lendemain de sa publication.

Fait a Nancy, le Dimanche 29 Avril 1455

J'ai pas trop le temps ce soir, je le poste demain apres midi

Bonjour Messire Flamininien,

Pourriez-vous, je vous prie, demander au Maire de Toul, d'aiguiller les mineurs de cette région vers la mine d'or en priorité?

Merci pour votre précieuse aide Messire Flamininien.

Avec l'assurance de on respect.

Michita d'Axat-de-Lisieux

Fait

HRP : Actualisation des membres du Conseil des maires de Lorraine faite

Citation :

De la Neutralité des Maires

Lorrains, Lorraines, Maires de Lorraine

Le Conseil vous informe de la nouvelle loi, votée et approuvée par la majorité des Conseillers Ducaux.

Citation :

Tout Conseiller et tout maire se servant des outils de communication ou autres moyens, mis à sa disposition pour favoriser un quelconque candidat ou une quelconque liste aux élections municipales et ducales se verra poursuivi pour trahison

Fait à Nancy, le Jeudi 3 Mai 1455

Pourriez vous me publiez ceci ?

Un traité ratifié par l'ancien conseil mais qui n'a pas été publié car l'échange de sceaux a pris pas mal de temps.

Citation :

Traité d'Entente entre le Duché de Lorraine et le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Alandaros, Duc de Lorraine et Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'entente qui lie les peuples de Lorraine et du Bourbonnais Auvergne.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. La présente clause ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Les Hautes parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant doit demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve de donner une décision favorable à la requête.Le droit de passage ne dispense pas des éventuelles déclarations préalables à l'entrée sur le sol du Duché.

Article IV - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article V - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article VI -De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.

Article VII - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un Avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article VIII - De la requête
Emise par un fonctionnaire du contractant, elle est formulée comme suit:

Citation :

Duché/Comté de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:

Article IX - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article X - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article XI - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article XII - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XIII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XIV - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Signé à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne le 19 Avril 1455 :

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne

- ThemisLaDouce, Chambellan du Bourbonnais Auvergne


Au nom du Duché de Lorraine :
- Alandaros, Duc de Lorraine
- BigMetal, Chambellan de Lorraine



Témoin pour le Bourbonnais Auvergne :
- MarieXVI, Ambassadrice du Bourbonnais Auvergne

Témoin pour la Lorraine :
- Sieur Hazgard, Ambassadeur de Lorraine

Merci et ne perdez pas la main j'en ai encore un autre dans le meme genre qui arrive

Bon pendant ce temps la je preparais ceci :

Citation :

Lorrains, Lorraines,

Afin de vous informer sur l'état actuel de la Lorraine, le Conseil vous dresse ci-dessous la liste des Lorrains en activité :


Les Mairies :

Vaudemont : Toctn
Verdun : Kik590
Epinal : Jeroen
St Dié : NicolasDePéplone
Toul : SebastienPirlet

Le Parlement :

Président: GRMY.

Vice-Président: Tuturle10.

Epinal:

Représentant du Parlement: Arbert2
Leviking.
Maxx.
Orleans.

Saint-Dié:

Représentant du Parlement: Pluto.
Mahaud_de_Setongues.
Margox.
Xolotl.

Toul:

Représentante du Parlement: Dame Michaella.
Ecaterina.
Ori.
Thor2309.

Vaudemont:

Représentant du Parlement: Stanislas.
Eleanore.
GRMY.
Tuturle10.

Verdun:

Représentante du Parlement: Aldena
Destinée.
Saloçin1er.
Torpedo8.

La Chancelerie :

- Duchés germaniques : Morphée

- FC / Savoie / CH : Sthoreal

- Flandres Artois Normandie : Oedipe

- Champagne Bourgogne : Torfis

- Anjou Bretagne : Orléans

- Maine Alençon Berry : Forget

- Provence Languedoc Lyonnais-Dauphiné : Sthoreal

- Poitou Touraine Perigord : Sthoreal

- Limousin BA Orleanais : Hazgard



La Marechaussée :

Toul :
Chef des Maréchaux : SebastienPirlet
Maréchaux : Bambou57 , Amelys

Verdun :
Chef des Maréchaux : Damemarriane
Maréchaux: kik590

Vaudemont :
Chef des Maréchaux : Stanislas Leczwinski
Maréchaux: tuturle10

Epinal :
Chef des Maréchaux : Hathor1
Maréchaux : Olivier54000, Thors6389

Saint Dié :
Chef des Maréchaux : Pluto
Maréchaux : Margox, Fany73


L'Université :

Recteur : Ancien

Professeurs :

Aminus
Ancien
Antrax2013
Billzibut
Blue.de.thuret
Cesars
Cle
Deboitementdumenix
Elanore
enorig
Fabi
ForceJaune
Galdor
GanonDorf
Gollum67
Hierulf
Ilmrym
Ismus
Jlam
josephine
Julie_
kidibouh
Laiho
Myn
Laurentdu54
Loverboys
Madika
Mouette
Nicotico
Normandy
Roseau
Salocin1er
Samco
Sir_Eragon
Tcotn
Theudric
Wennin
Ysildur

Le Conseil tient a remercier toutes ces personnes pour leur travail, pour leur devouement envers la Lorraine mais notre regarde se tourne aussi vers nos valeureux militaires qui veille sur notre territoire, nous nous excusons de ne pas pouvoir dresser une liste complète des soldats, mais cela n'empeche pas le Conseil de les remercier également.

Enfin nous tenons également a rendre hommage aux anciens hommes et femmes ayant quittés leur poste, rendre hommage à personnes qui ont oeuvré pour la Lorraine et qui nous ont permis de nous hisser a notre stat actuel, c'est a dire un Duché prospère et florissant malgres quelques petits desagréments.

De ce fait et afin de vous prouvez notre sincérité, nous remercions une dernière fois tout ce monde, ces Lorrains qui ont formé et qui formeront la Lorraine pendant longtemps.

Vive la Lorraine ! Vive le Duc !


Fait à Nancy, le Jeudi 3 Mai 1455

PS : Je pense que ce n'est pas necessaire de mettre l'armée si le Duc et certains conseillers veulent qu'on parte en guerre.

La liste des professeurs et des parlementaires ne devrait pas tarder

Pour la Chancelerie, j'ai pas mis les duchés etrangers du fait de l'absence de personnes...
Mais si Sthoreal veut qu'on les mette quand meme alors je le ferai

je ne penses pas que mettre montrer des postes vacants soit une bonne chose

N'oubliez pas de publier et archiver le traité ci dessus

Ce sera fait, ne vous inquietez pas

Je retire provisoirement le traité d'entente avec le BA sur la gargotte :
Ce dernier, ayant été prevenu par Hazgard, sera signé publiquement sur la gargotte du BA le 10 en théorie...
A moins que Hazgard se trompe je prefere prevenir que guerrir

Non, c'est bien ça ^^


Tres beau travail MonSieur Flamininien

Non Haz ne se trompe pas ça vient d'etre planifié

Je suis navré Flamninien mais vous allez etre bon pour éditez votre liste, j'ai reussi à caser toutes les ambassades Francoises. Mais merci tous de meme

Citation :

Devoirs de la noblesse:

Information : noble lorrain = noble ayant fief sur le territoire lorrain.

• Tout noble lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine.
  Un délai d'un mois est accordé en cas d'empêchement. (exception faite des retraites spirituelles)
  
• Tout noble lorrain doit protection, assistance et conseil au Duc ou à la Duchesse de Lorraine.
  
• Tout noble lorrain se doit d'arborer ses armes ostentoirement et ce quelles que soient les circonstances.
  
• Tout noble lorrain se doit de ne jamais nuire au Duc ou à la Duchesse de Lorraine ni à sa famille, ni à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire.
  
• Tout noble lorrain doit faire acte de présence à toutes manifestations organisées par le Duc ou la Duchesse de Lorraine et son conseil. Toute absence se devra d'être prévenue au moins la veille de l'évènement. (exception faite des retraites spirituelles.)
  
• Tout noble lorrain se doit d'avoir une attitude et un langage digne de son rang. Tout noble lorrain se doit de privilégier le calme et la diplomatie en toutes circonstances. Toute attitude dégradante en public est strictement prohibée.
  

Droits et privilèges de la noblesse:

• Tout noble lorrain a droit au respect du à son rang. De par ce fait, le respect de l'étiquette est en vigueur sur le territoire lorrain. Tout roturier doit donc appelé un noble lorrain par "Madame / Monsieur le / la" suivi de son titre.
  Les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Madame / Monsieur le / la" .
  
• Tout noble lorrain peut porter son arme en toute circonstance.
  
• Tout noble lorrain bénéficie de la protection et de l'aide du Duc ou de la Duchesse de Lorraine.
  

Statuts juridiques de la noblesse:

• Tout noble lorrain reconnu coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  
• Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  
• Tout roturier mettant en accusation un noble injustement (uniquement si le noble lorrain est relaxé par la justice lorraine) sera mis en accusation pour "trouble à l'ordre public".
  

Fait à Nancy, le Samedi 12 Mai 1455

Citation :

Statuts de la Haute Assemblée Lorraine



Art. 1 – La Composition de la Haute Assemblée

La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute et basse noblesse ennoblie par un Duc lorrain, de l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz, des curés lorrains et du héraut de Lorraine.

Art. 2 – La Présidence

La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.

Art. 3 – Les votes

1) Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief ou fonction compte pour une voix. Ainsi, un couple de nobles mariés n’aura qu’une voix s’ils ne possèdent qu’un seul fief alors qu’un noble curé ou un noble disposant de deux fiefs disposera de deux voix.
Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

2) Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent une semaine. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.

Art. 4 – Les pouvoirs de l’assemblée

1) La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Elle peut casser une loi par la majorité des deux tiers.
2) La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la hérauderie lorraine.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Art. 5 – Les devoirs des membres de l’Assemblée

1) Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

2) Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Fait à Nancy, le Samedi 12 Mai 1455

Citation :

Grille des prix de St Dié :

(prix conseillés) prix Maxi autorisés = poursuites si dépassement des prix.


Maïs : (3.50 écus) - 4 écus
Légume : (10 écus) - 12 écus
Fruit : (10 écus) - 12 écus
Lait : (10 écus) - 12 écus
Blé : (13 écus) - 13,5 écus
Farine : (15.50 écus)
Pain : (6.60 écus) - 7 écus
Viande : (18 écus) - 20 écus
Carcasse de cochon : (15.50 écus)
Carcasse de vache : (31 écus)

Petite échelle : (29.50 écus) - 30 écus
Grande échelle : (70 écus) - 75 écus

Couteaux : (16.50 écus) - 20 écus
Seaux non cerclé : (29.50 écus) - 30 écus
Manche : (9.5 écus) - 10 écus
Seaux cerclé : (45.50écus) - 46,5 écus
Hache : (177 écus)

Peau : (15 écus)
Pelote de laine : (12.50 écus)
Braies : (77 écus)
Chemise : (127 écus)
Chausse : (27.50 écus)
Bas : (51 écus)
Chapeau : (55 écus)
Ceinture : (40 écus)
Houppelande : (274 écus)
Mantel : (280 écus)

Fait à Nancy, le Dimanche 13 Mai 1455

(Je publie tout demain )

Citation :

Charte de la Presse et des Journaux du Duché de Lorraine

Préambule

Chères Amies, chers Amis,
Afin de permettre à la Presse et aux Journaux de Lorraine de fonctionner efficacement et sereinement, le Conseil de Lorraine a décidé d’établir la présente charte.
Nous remercions d’avance les journaux autorisés de la respecter, et sachez qu’aucun journal non autorisé du duché de Lorraine ne peut prétendre à publier.

Article Ier

Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l’accord du Conseil Ducal de Lorraine.
Pour obtenir la demande d’agrément, il faut :
- une lettre de motivation ;
- les statuts du journal ;
- la composition de l’équipe ;
- le nom du journal.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément ducal, est interdit et illégal.

Article II

La demande d’agrément doit être faite au Prévôt des Maréchaux, qui transmet au Conseil Ducal. Le Conseil Ducal statue en une semaine. Les demandeurs peuvent présenter deux fois une demande.

Article III

Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.

Article IV

Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.

Article V

Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public.

Article VI

Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain, en partenariat avec la Prévôté, est chargé de veiller à l’application de la charte énoncée.
Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain veille à la véracité des informations diffusés des Journaux agréés.


Fait à Nancy, au sein du Palais du Gouvernement, le 7 décembre 1454.

Citation :

Validation de Décret Municipal pour Toul


Article 1 : Chaque soldat de l'Ost Lorrain est succeptible de recevoir une solde hebdomadaire payée par sa Mairie, s'il est reconnu "actif" par le gouverneur et si le Conseil Municipal l'accepte.

Note : "actif" équivaut à une présence d'au moins 4 jours sur 7 à la caserne

Article 2 : Au moins un représentant de l'armée doit être présent dans un tel Conseil Municipal pour pouvoir informer le conseil et nommer les soldats qui doivent recevoir leur solde.

Article 3 : La solde est payée par mandat délivré par le Maire au Gouverneur Militaire de la ville. Le salaire est un morceau de viande vendu au prix de 7 écus.

Article 3bis : Si le Maire est Gouverneur alors la transaction se fera sur le marché de la Mairie.

Article 4 : Toute personne achetant un de ces morceaux de viande à 7 écus sans autorisation sera pousuivi pour escroquerie s'il ne le restitue pas dans un délai de 24 heures.

Fait à Nancy, le 14 Mai 1455.

Citation :

Validation de la Grille des Prix de St Dié

Information : (prix conseillés) prix Maxi autorisés donc poursuites si dépassement de ces prix.


Maïs : (3.50 écus) - 4 écus
Légume : (10 écus) - 12 écus
Fruit : (10 écus) - 12 écus
Lait : (10 écus) - 12 écus
Blé : (13 écus) - 13,5 écus
Farine : (15.50 écus)
Pain : (6.60 écus) - 7 écus
Viande : (18 écus) - 20 écus
Carcasse de cochon : (15.50 écus)
Carcasse de vache : (31 écus)

Petite échelle : (29.50 écus) - 30 écus
Grande échelle : (70 écus) - 75 écus

Couteaux : (16.50 écus) - 20 écus
Seaux non cerclé : (29.50 écus) - 30 écus
Manche : (9.5 écus) - 10 écus
Seaux cerclé : (45.50écus) - 46,5 écus
Hache : (177 écus)

Peau : (15 écus)
Pelote de laine : (12.50 écus)
Braies : (77 écus)
Chemise : (127 écus)
Chausse : (27.50 écus)
Bas : (51 écus)
Chapeau : (55 écus)
Ceinture : (40 écus)
Houppelande : (274 écus)
Mantel : (280 écus)

Fait à Nancy, le 14 Mai 1455.

Il faudrait annoncer que le conseil a créer un casier judiciaire et qu'il sera gérer par Orléans au poste d'archiviste judiciaire.

Merci

D'accord, je fais ca demain

Citation :

Traité de coopération judiciaire entre le duché de Lorraine et le Comté d'Artois

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Thegregterror barons d’Arques, Comte d'Artois et Bigmetal, Duc de Lorraine ont souhaité mettre par écrit un traité juridique qui lie les peuples de Lorraine et de l'Artois, afin que la Justice perdure pour les générations à venir.

Article I

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux provinces liées par ce traité, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

Article II

1. Si un accusé fuit l'une des provinces liées pour l'autre afin d'essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre sera la suivante:
- Inculpation sur demande du Conseil sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur de la province requérante rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire et les preuves seront rendus par le procureur de la province requise.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires de la province requise. Le juge requis tranchera souverainement, avec pour seule obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) de la province requérante.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux provinces en vue de la bonne application du droit de la province requérante.
- Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques via leur Barreau.

Article III

Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées se communiqueront, sur demande, les casiers judiciaires.

Article IV

1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles.
3. Un message du Duc/Comte sera envoyé à l'autre Duc/Comte, puis une déclaration officielle et solennelle sera publiée par les autorités du duché/comté sur sa propre gargote pour annoncer la rupture du traité.
4. Les affaires entre les deux provinces en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'au terme de leur instruction.
5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Pour l'Artois,
Thegregterror baron d’Arques, Comte d’Artois
Patience baronne de Richebourg, Chambellan




Pour la Lorraine,
Bigmetal, Duc de Lorraine
Sthoreal, chambellan




Signé à Arras et à Nancy, le 21 Mai 1455

Je poste aussi ca demain

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

Le Conseil Ducal vous informe qu'un forum annexe, rescenscant les casiers judiciaires de tous les Lorrains, vient d'etre crée pour la sécurité de notre bon Duché de Lorraine.

Le role d'Archiviste Judiciaire revient a messire Orléans, ce sera donc a lui de s'occuper de la gestion de ce forum, forum qui ne pourra etre consultable que par le Conseil Ducal, ou par demande des citoyens.

Fait à Nancy, le Mardi 22 Mai 1455

Est ce que ca va ca Oedipe ?