Et si on cumulait les deux peines....

J'aimerai l'aide de la justice. On a à St Dié une grille des prix maxi. Des récalcitrants ne veulent pas enlever leurs denrées. (En retraite mais se connectant de temps en temps ce qui leur permet de passer au travers d'un procès). POurais-je avoir la collaboration de la justice à savoir qu'ils ne profitent pas de leurs bénéficent et soient condamnés à payer en amende ces dits bénéfices (même si ça ne va pas dans les caisses du duché qui rachètera les marchandises)?

Exemple:

Citation :

prix du pain maxi autorisé: 7 écus

prix de vente 15x10 miches= bénéfices 80 écus

Amende: 80 écus ou plus.

Pour chaque plainte je demanderai au maréchal de donner un plan comptable des achats et demande d'amende.

Merci

Il vaut mieu lui donner une amende plus forte que ce qu'il a fait en bénéfice si c'est sa que tu veux savoir.

Je demandeque ça soit fait au vu de ce que la maréchaussé vous donnera comme renseignements.

Ya quelqu'un ici ?

Oui, c'est pour quoi?

Enorig dit:

Citation :

collaboration de la justice à savoir qu'ils ne profitent pas de leurs bénéficent et soient condamnés à payer en amende ces dits bénéfices

en fait, l'application de la loi est du ressort du juge une fois que le procureur a instruit.

Charles XI ne peut non plus prononcer une peine plus lourde que celle prévue par la loi.

Mais donnez moi tous les éléments, et j'en fais ma priorité......

1 Le dossier Ed l'esclavagiste récidiviste est il pris en charge ?

2 Est il techinquement et légalement possible de mettre Tepes en prison préventive ?

Cipic Oftdermeister a écrit:

2 Est il techinquement et légalement possible de mettre Tepes en prison préventive ?

Par les admins oui ^^
Sinon on met Tepes en prison et le proc dit qu'il apporte la plaidoierie plus tard parce qu'il a du faire vite pour cause de risque de fuite de la personne.

ben on est au moyen âge quand même. Moi je dis : Jetons le dans une geôle au nom de la Justice Ducale.

Citation :

Le dossier Ed l'esclavagiste récidiviste est il pris en charge ?

Oui, il me semble.
J'enverrai une missive à Messire Ed, peut être qu'en lui fesant peur, il réagira.

N'y comptez pas, cela fait trois mois qu'il ignore toute menace, et qu'il ignore même les plus petites peines dont il a du être l'objet. Il est temps de rendre justice pour tous les Vaudémontois qui subissent ses outrages régulièrement.

Justice sera rendue !! J'ai horreur des récidivistes .... Je vais le faire pendre

D'ailleur concernant l'affaire Kheops pourrait on avoir des nouvelles ? J'ai comme l'impression qu'on attend qu'elle soit partie avant de rendre la sentence. Messire le juge si vous pouviez enoncer la sentence .

J'y vais de suite !

Roland arriva dans le bureau des chargé de la justice Lorraine. Il regarda Nalfein et Charle.

Messieurs, l'heure est grave. Je demande la mise en accusation du sieur Sthoreal pour trahison selon les article LI et LVII de la loi Lorraine :

Citation :

Article LI : Tout sujet offrant à une personne non autorisée ou à un autre Duché/Comté des informations classées confidentielles ou visant à la sécurité du Duché se verra considéré comme traître.
L'espionnage est une prérogative exclusive du Duc, les personnes travaillant pour lui dans ce domaine ne seront pas inquiétées.
La trahison dans le cas de la transmission d'information est punie par la mort.

Citation :

Article LVII : Tout membre du conseil se révélant être un espion infiltré à la solde d'une quelconque organisation considérée par le duché comme malfaisante, ou se servant de ses entrées au conseil pour fournir sans autorisation des informations classées confidentielles à une quelconque organisation ou à une quelconque tierce personne se verra considéré comme haut traître.

Je demande la mise en accusation de GRMY en Haute Trahison pour complot visant une revolte en Lorraine.

Je demande sa destitution de président du parlement et de parlementaire pour perte de son inegrité selon l'artcle XXXIX du parlement et selon les preuves fournies

Citation :

Article XXXIX : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.

Je demande la mise en proces de Yanahor pour Haute Trahison etcomplot envers la Lorraine et son peuple.

Enfin pour finir je demande la démission d'Aldena du parlement pour perte de son integrité en faveur du peuple Lorrain selon l'article XXXIX du palement

Citation :

Article XXXIX : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.

Désolé ce n'est pas à vous de décidé si GRMY doit avoir un HT, nous savons tous que vous le voulez, mais un peu de patience, que le Duc disent ce qu'il faut faire.

oedipe a écrit:

Désolé ce n'est pas à vous de décidé si GRMY doit avoir un HT, nous savons tous que vous le voulez, mais un peu de patience, que le Duc disent ce qu'il faut faire.

Nous avons déjà discuté de ceci messire oedipe un eu de patiente.

pendant ce temps, à Vaudémont...

Ed cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Ed cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

oedipe.....

Oui,je m'en occupe, encore se boulet de Ed

Ed ne sera pas traduit en justice en lorraine car il n'y est pas actuellement. Nous voyons avec la cour de justice de son lieu de présence