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 Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire !

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Noa
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MessageSujet: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeSam 6 Oct 2012 - 23:24

Car il faut bien commencer par quelque chose, je vous montre ma préparation maison.
Qu'en dîtes vous ? Que nous allions en suivant tous ensemble présenter ça aux gendarmes.


Citation :
Le guide du parfait Maréchal – Ou comment réaliser la bonne affaire :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'un affaire.
N'importe qui peut porter plainte à la prévôté, tout maréchal a le devoir de l'étudier. Mais qu'en fait-il ?

Remarque : L'escroquerie et l'Esclavagisme sont deux affaires qui peuvent être lancé sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par le gendarme

I – De la plainte à la création du dossier

Un dossier Kézako ? Le dossier c'est ce qui vas permettre au procureur d'avoir tout en main pour lancer un procès. Mais ! Cela ne se fait naturellement pas comme ça.

D'abord, ou le mettre ce fameux dossier ? Tout simplement, vous le ranger comme il faut au bureau de la maréchaussée de la ville dont vous dépendait.

Comment appeler ce dossier ? Allez à l'essentiel, préférez un très simple «Contrevenant/victime type d'affaire / date (du délit) [ou en est-on?] »

Voici quelque exemple

Escroquerie : «Martin/Martine => Escroquerie (07/10/1459) [En cours] »
Brigandage :  «Maraudeur/Timide => Brigandage (05/10/1459) [Procès en cours] »

Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir pour :

Une escroquerie :

Citation :
Détail de l'infraction (marchandise escroqué, prix des denrées)
Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Esclavagisme :

Citation :
Détail de l'infraction (Type d'emploie, salaire, heure d'embauche)
Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Trouble à l'ordre public mineur et majeur

Citation :
Détail de l'infraction (Brigandage? Agression sur autrui ect ect?)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la/des victimes (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Trahison ou Haute Trahison

Citation :
Détail de l'infraction (Nettement plus complexe, les cas de trahison ou haute-trahison seront traité au cas par cas, mais veillez à noter le plus précisément possible tous les détails de l'affaire, dates, heures, situation ect ect)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la/des victimes (IG, dans ce cas, il peut s'agir d'une institution ou de la Lorraine elle même)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

II L'enquête

Une fois le dossier créé, vin la partie la plus prenante du métier de maréchal (selon l'auteur évidemment).
Tu devras questionner la victime, récupérer toutes les informations qu'elle ne t'a pas déjà donné.
Tu devras aussi questionner les personnes qui sont susceptible d'avoir un lien avec l'affaire, rechercher des témoignages.
Tu devras avertir le suspect qu'une enquête est menée le concernant, l'informé de la possibilité de se faire défendre par un avocat

N'oublie de consigner tout ce que tu fais dans le dossier ! Cela est primordial pour qu'il n' ai point de vice de procédure.

Dans les cas d'escroqueries ou d'esclavagisme, tu devras proposer à l'accusé un arrangement à l'amiable. Cela consiste en la rétribution à la victime de son préjudice par l'accusé. Le système de don a grandement facilité le travail du maréchal qui peut s'appuyer sur la mairie ou le duché pour exécuter le transfert. S'il y a arrangement à l'amiable l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [Encours] par [clot] et placer le dossier dans les archives.

III Passation en procure

Une fois le dossier nickel, assures toi de ne pas manquer de mirabelle ça vas être long, les chefs t'ont dit que tu n'avais pas le droit de boire en service, et bien moi, qui est maintenant ton guide spirituelle tout au long de cette affaire t'y autorise, mais ne te fais pas surprendre.

Bref,une foie le dossier nickel, transmet le au procureur.

Comment faire ? Et bien, tu toque à sa porte, et tu glisses un petit mot sous la porte que tu nommera "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet)

Sur ce petit mot tu auras bien spécifié : Le type d'affaire, le chemin (lien) vers le dossier, et le maréchal en charge de conduire l'affaire (le plus souvent, ce sera toi)

Ensuite le procureur fera sa popote, s'enchaînera surement un procès ect ect. Toi, tu remplaces juste [En cours] par [Procès en cours]

IV Jusqu'au jour ou...

Jusqu'au jour ou le procès se termine et que le greffier ou le juge ou le procureur, après avoir ajouté sur le petit mot les minutes du procès décide d'y ajouter la décision finale «Sentence » ou « Relaxe »

Votre dernier rôle sera de reporter la peine émise ou la relaxe sur le dossier
Vous remplacez ensuite [Procès en cours] par [clot] et vous archivez le dossier dans les archives du bureau de la maréchaussée dont vous dépendez !
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reki
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeSam 6 Oct 2012 - 23:40

Tiens une nouvelle discussion se dit Reki

Concernant le contenu que j'ai survolé ce soir, hormis quelques fautes de frappe dues certainement à la fatigue, les premiers de voirs d'enquête me semblent correct.

Par contre, il est impératif que le dossier monté par le "maréchal" soit supervisé par le lieutenant qui, lui déposera le dossier à la procure.


Citation :
Une fois le dossier nickel, assures toi de ne pas manquer de mirabelle ça vas être long, les chefs t'ont dit que tu n'avais pas le droit de boire en service, et bien moi, qui est maintenant ton guide spirituelle tout au long de cette affaire t'y autorise, mais ne te fais pas surprendre.

Bref,une foie le dossier nickel, transmet le au procureur.

Comment faire ? Et bien, tu toque à sa porte, et tu glisses un petit mot sous la porte que tu nommera "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet)

Sur ce petit mot tu auras bien spécifié : Le type d'affaire, le chemin (lien) vers le dossier, et le maréchal en charge de conduire l'affaire (le plus souvent, ce sera toi)

Ensuite le procureur fera sa popote, s'enchaînera surement un procès ect ect. Toi, tu remplaces juste [En cours] par [Procès en cours]

Quant au reste de la transcription il ne me parait pas nécessaire que ce soit le maréchal qui complète le dossier par rapport au jugement, ce n'est pas son rôle. C'est le travail de la justice qui peut disposer d'un greffier pour ce genre de travail.

De plus le métier de maréchal me parait plutôt sérieux et employer ce ton badin ne me parait pas judicieux et certains mots devraient être changés pour une compréhension "moyenageuse."


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kyroper
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeDim 7 Oct 2012 - 7:55

Alors... je te remercie Noa pour cette premiere esquisse. Je vais en faire un commentaire linéaire.

Citation :
Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'un affaire.
Une plainte et/ou une suspicion, non? Le prévot peut décider qu'une enquete soit mené, car tel ou tel facteur peut lui laisser penser tel ou telle chose; et donc il n'y a pas forcément de plainte. à la base. Elle viendra ensuite.
Enfin, c'est du détail.



Citation :
Remarque : L'escroquerie et l'Esclavagisme sont deux affaires qui peuvent être lancé sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par le gendarme
Il s'agit d’arrêtés municipaux violés; donc le plaignant est implicitement la mairie.

Citation :
Voici quelque exemple

Escroquerie : «Martin/Martine => Escroquerie (07/10/1459) [En cours] »
Brigandage : «Maraudeur/Timide => Brigandage (05/10/1459) [Procès en cours] »
Pour des raisons pratiques, je serais partisan de commencer par le type d'infraction, car c'est pour le procureur le plus important. Ce qui donnerait:
[ESCRO] Martin (07.10.59) [Etude]
[ESCLAV] Martin => Martine (10.08.59) [Etude] (ici, Martin est le contrevenant, Martine la victime)


Citation :
Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir
Alors, il faut savoir qu'actuellement, le procureur demande déjà un type de dossier type, normalement connu des maréchaux. Mais il n'est pas super; j'en conviens. En revanche, je les verrais plutot sous la forme suivante:

Citation :
Nature de l'infraction (HT, T, ESCRO, ESCLAV, TOP, TOP majeur)
Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Témoin potentiel de l'infraction, pouvant etre appelé à témoigner:
Maréchal en charge du dossier:

Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Descriptif des faits:
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Citation :
Tu devras avertir le suspect qu'une enquête est menée le concernant, l'informé de la possibilité de se faire défendre par un avocat
Non.. je ne pense pas; du moins ca ne se fait jamais comme cela. Le procureur, en rédigeant l'acte d'accusation, doit prévenir le prévenu qu'il peut se faire représenter par un avocat, mais cela ne releve pas de la maréchaussée.

Citation :
Dans les cas d'escroqueries ou d'esclavagisme, tu devras proposer à l'accusé un arrangement à l'amiable.
Oh que oui.... il est tres utile de le rappeler, effectivement.

Citation :
Comment faire ? Et bien, tu toque à sa porte, et tu glisses un petit mot sous la porte que tu nommera "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet)
Sur ce petit mot tu auras bien spécifié : Le type d'affaire, le chemin (lien) vers le dossier, et le maréchal en charge de conduire l'affaire (le plus souvent, ce sera toi)
Le plus simple, et tout simplement de faire une copie du dossier.

Bien, ca me semble globalement pas mal sur le fond!
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Floche
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeDim 7 Oct 2012 - 10:41

Très intéressant... pour une fois qu'on donne un mode d'emploi d'un travail, je félicite l'auteur.

Je ne connais pas suffisamment les exigences des procédures de la maréchaussée pour pouvoir être de bon conseil,
mais j'aimerais tout de même faire une suggestion vis à vis du titre :


Le guide du parfait Maréchal – Ou comment réaliser la bonne affaire :


Ne pourrait-on pas mettre plutôt

Le guide du parfait Maréchal – Ou comment préparer un dossier sans failles :

parce que la première idée qui vient à la tête quand on lit : 'bonne affaire' c'est plutôt une affaire juteuse du point de vue monétaire.
Et cela pourrait être préjudiciable à des maréchaux qui doivent donner une image d'intégrité et d'objectivité.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeDim 7 Oct 2012 - 12:08

D'accord, je ne savais que seul les lieutenants étaient autorisés à transmettre un dossier en procure. A modifié donc.
Pour la retranscription des peines ou de la relaxe, un greffier n'est pas toujours présent, et je pensais que le greffier gérait les papiers de la cour de justice. Là il s'agit du dossier par de la demande de mise en accusation. N'est-il pas donc plus prudent de désigné un maréchal (ou un officier pour) pour l'archivage ?

Pour le ton, je voulais surement marqué la différence avec ce qui était fait aujourd'hui. Actuellement devenir maréchal, c'est chiant ! On doit répondre à un questionnaire sans queue dont on ne voit le bout ect ect... Je crois que donner à lire ce genre de papier (en plus des lois et des explications sur les gardes ect) est bien plus agréable non ? Et on comprend tout aussi bien le métier, du moins je crois.

Concernant la plainte, est ce que le plaignant doit être victime ? Mais je suis d'accord pour rajouter et/ou suspicions et/ou flagrant délit remarqué par le maréchal dans les cas d'escroqueries, esclavagismes, TOP (autre que brigandage). Pour les trahisons et brigandage je crois qu'une plainte est nécessaire, mais elle peut évidemment émaner d'une institution.

Pour les titres, c'est une question de goûts, certains préféreront les couleurs. La maréchaussée décidera de ça quand on leur proposera le texte, mais il est impératif que ce soit normalisé.

Pour le titre, on peut le changer oui, c'est pas le plus important.
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reki
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeDim 7 Oct 2012 - 14:00

Concernant la plainte, je suppose que seule les victimes portent plainte, ça me parait sensé.

Si le maréchal constate une infraction et que dans la médiation, "la victime" ne se manifeste pas, je ne vois pas pourquoi la justice se chargerait de ce dossier. ce serait sans doute voué à l'échec, encombrerait le tribunal et n'amènerait rien.

Et je réitère, oui c'est peut-être pesant quelquefois la maréchaussée, mais elle suit un ordre strict pour les affaires, du moins je l'espère.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeSam 27 Oct 2012 - 12:30

Nouvelle version, j'ai prit en compte chaque remarque !

Citation :
Citation :
Le guide du parfait Maréchal – Ou comment préparer un dossier sans failles :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'un affaire.
N'importe qui peut porter plainte à la prévôté (un particulier, une institution...), tout maréchal a le devoir de l'étudier. Mais qu'en fait-il ?

Remarque : - L'escroquerie et l'Esclavagisme, sont deux affaires qui peuvent être lancer sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par le gendarme Le plaignant est implicitement la mairie).
- Une enquête peut-être ouverte en cas de suspicion du gendarme, notamment sur les dossiers concernant la spéculation et la trahison.

Rappel : Un dossier ne signifie pas une accusation mais une suspicion. Un casier judiciaire n'a pas à contenir les mentions des dossier classés sans suite.

I – De la plainte à la création du dossier

Qu'est-ce qu'un dossier ? Le dossier est ce qui vas permettre au procureur d'avoir tout en main pour lancer un procès. Mais ! Cela ne se fait naturellement pas comme ça, un dossier est normalisé.

D'abord, ou placer le dossier ? Tout simplement, placez le au bureau de la maréchaussée de la ville dont vous dépendait (nouveau sujet).

Comment appeler ce dossier ? Allez à l'essentiel, préférez un très simple «Contrevenant/victime type d'affaire / date (du délit) [ou en est-on?] »

Voici quelque exemple

Escroquerie : «[ESCRO] Martin (07/10/1459) [En cours] »
Brigandage :  «[BRIGAND] Martin => Martine (07/10/1459) [Procès en cours] »

Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir pour : ( A modifier quand on en discutera directement avec les maréchaux ^^)

Une escroquerie :

Citation :
Détail de l'infraction (marchandise escroqué, prix des denrées)
Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Esclavagisme :

Citation :
Détail de l'infraction (Type d'emploie, salaire, heure d'embauche)
Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Trouble à l'ordre public mineur et majeur

Citation :
Détail de l'infraction (Brigandage? Agression sur autrui ect ect?)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la/des victimes (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Trahison ou Haute Trahison

Citation :
Détail de l'infraction (Nettement plus complexe, les cas de trahison ou haute-trahison seront traité au cas par cas, mais veillez à noter le plus précisément possible tous les détails de l'affaire, dates, heures, situation ect ect)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la/des victimes (IG, dans ce cas, il peut s'agir d'une institution ou de la Lorraine elle même)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décrêt/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il proviennent de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

II L'enquête

Une fois le dossier créé, vin la partie la plus prenante du métier de maréchal (selon l'auteur évidemment).
Tu devras questionner la victime, récupérer toutes les informations qu'elle ne t'a pas déjà donné.
Tu devras aussi questionner les personnes qui sont susceptible d'avoir un lien avec l'affaire, rechercher des témoignages.
Tu devras avertir le suspect qu'une enquête est menée le concernant, l'informé de la possibilité de se faire défendre par un avocat

N'oublie de consigner tout ce que tu fais dans le dossier ! Cela est primordial pour qu'il n' ai point de vice de procédure.

Dans les cas d'escroqueries ou d'esclavagisme, tu devras proposer à l'accusé un arrangement à l'amiable. Cela consiste en la rétribution à la victime de son préjudice par l'accusé. Le système de don a grandement facilité le travail du maréchal qui peut s'appuyer sur la mairie ou le duché pour exécuter le transfert. S'il y a arrangement à l'amiable l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [Encours] par [clot-Arrangement] et placer le dossier dans les archives.

III Passation en procure

Une fois le dossier finis, un officier se chargera de le vérifier et de le transmettre au procureur. Si cela ne se fait pas, adresse lui un pigeon, si jamais il n'y a pas d'officier supérieur disponible, ce sera à toi de le faire.

Comment faire ? Et bien, tu toques à sa porte (Palais de justice => bureau du procureur) , et tu glisses un petit mot sous la porte que tu nommera "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet) Une copie du dossier ne me parait pas approprié même si bien plus simple à première vue, ce mot là servira à retranscrire les minutes du procès, le travail du greffier, mélanger l'enquête et le procès, cela risque de poter à confusion. Faire ce petit mot, prend 30 seconde. (ya 3 mots à mettre en plus, c'est plus propre)

Sur ce petit mot tu auras bien spécifié : Le type d'affaire, le chemin (lien) vers le dossier, et le maréchal en charge de conduire l'affaire (le plus souvent, ce sera toi)

Ensuite le procureur te fera savoir si le dossier est bon ou s'il faut le reprendre et ajouter quelques renseignements. Si le dossier est bon, un procès sera lancé. Un greffier sera chargé d'ajourner la demande de procès et de la conclure. Tu devra simplement ajouter la mention [Procès en cours] au dossier.

IV Jusqu'au jour ou...

Jusqu'au jour ou le procès se termine et que le greffier ou le juge ou le procureur, après avoir ajouter sur la demande les minutes du procès décide d'y ajouter la décision finale «Sentence » ou « Relaxe »

Votre dernier rôle sera de reporter la peine émise ou la relaxe sur le dossier.
Vous remplacez ensuite [Procès en cours] par [clot] et vous archivez le dossier dans les archives du bureau de la maréchaussée dont vous dépendez !
Est ce que le greffier a accès au dossier de la maréchaussée au moins pour lui déléguer cela ? Et puis le greffier travaille au palais de justice, je ne suis pas très pour le faire toucher à la maréchaussée...
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palogar
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeSam 27 Oct 2012 - 14:01

J'ai corrigé quelques fautes :

Citation :
Le guide du parfait Maréchal – Ou comment préparer un dossier sans faille :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'un affaire.
N'importe qui peut porter plainte à la prévôté (un particulier, une institution...), tout maréchal a le devoir de l'étudier. Mais qu'en fait-il ?

Remarques :
- L'escroquerie et l'Esclavagisme, sont deux affaires qui peuvent être lancées sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par le gendarme (dans ce cas, le plaignant est implicitement la mairie).
- Une enquête peut-être ouverte en cas de suspicion du gendarme, notamment sur les dossiers concernant la spéculation et la trahison.

Rappel : Un dossier ne signifie pas une accusation mais une suspicion. Un casier judiciaire n'a pas à contenir les mentions des dossiers classés sans suite.

I – De la plainte à la création du dossier

Qu'est-ce qu'un dossier ? Le dossier est ce qui va permettre au procureur d'avoir tout en main pour lancer un procès. Mais ! Cela ne se fait naturellement pas comme ça, un dossier est normalisé.

D'abord, ou placer le dossier ? Tout simplement, placez le au bureau de la maréchaussée de la ville dont vous dépendez (nouveau sujet).

Comment appeler ce dossier ? Allez à l'essentiel, préférez un très simple «Contrevenant/victime type d'affaire / date (du délit) [ou en est-on?] »

Voici quelques exemples

Escroquerie : «[ESCRO] Martin (07/10/1459) [En cours] »
Brigandage :  «[BRIGAND] Martin => Martine (07/10/1459) [Procès en cours] »

Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir pour : ( A modifier quand on en discutera directement avec les maréchaux ^^)

Une escroquerie :

Citation :
Détail de l'infraction (marchandise escroquée, prix des denrées)
Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Esclavagisme :

Citation :
Détail de l'infraction (Type d'emploi, salaire, heure d'embauche)
Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Trouble à l'ordre public mineur et majeur

Citation :
Détail de l'infraction (Brigandage? Agression sur autrui etc etc?)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la/des victimes (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Trahison ou Haute Trahison

Citation :
Détail de l'infraction (Nettement plus complexe, les cas de trahison ou de haute-trahison seront traités au cas par cas, mais veillez à noter le plus précisément possible tous les détails de l'affaire, dates, heures, situation etc etc)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la/des victimes (IG, dans ce cas, il peut s'agir d'une institution ou de la Lorraine elle-même)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

II L'enquête

Une fois le dossier créé, vient la partie la plus prenante du métier de maréchal (selon l'auteur évidemment).
Tu devras questionner la victime, récupérer toutes les informations qu'elle ne t'a pas déjà données.
Tu devras aussi questionner les personnes qui sont susceptibles d'avoir un lien avec l'affaire, rechercher des témoignages.
Tu devras avertir le suspect qu'une enquête est menée le concernant, l'informer de la possibilité de se faire défendre par un avocat.

N'oublie pas de consigner tout ce que tu fais dans le dossier ! Cela est primordial pour qu'il n'y ai point de vice de procédure.

Dans les cas d'escroqueries ou d'esclavagisme, tu devras proposer à l'accusé un arrangement à l'amiable. Cela consiste en la rétribution à la victime de son préjudice par l'accusé. Le système de don facilite grandement le travail du maréchal qui peut s'appuyer sur la mairie ou le duché pour exécuter le transfert. S'il y a arrangement à l'amiable l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [En cours] par [clos-Arrangement] et placer le dossier dans les archives.

III Passation en procure

Une fois le dossier fini, un officier se chargera de le vérifier et de le transmettre au procureur. Si cela ne se fait pas, adresse lui un pigeon, si jamais il n'y a pas d'officier supérieur disponible, ce sera à toi de le faire.

Comment faire ? Et bien, tu toques à sa porte (Palais de justice => bureau du procureur) , et tu glisses un petit mot sous la porte que tu nommera "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet) Une copie du dossier ne me parait pas appropriée même si c'est bien plus simple à première vue, ce mot là servira à retranscrire les minutes du procès, le travail du greffier, mélanger l'enquête et le procès, cela risque de porter à confusion. Faire ce petit mot, prend 30 secondes. (il y a 3 mots à mettre en plus, c'est plus propre)

Sur ce petit mot tu auras bien spécifié : Le type d'affaire, le chemin (lien) vers le dossier, et le maréchal en charge de conduire l'affaire (le plus souvent, ce sera toi)

Ensuite le procureur te fera savoir si le dossier est bon ou s'il faut le reprendre et ajouter quelques renseignements. Si le dossier est bon, un procès sera lancé. Un greffier sera chargé d'ajourner la demande de procès et de la conclure. Tu devra simplement ajouter la mention [Procès en cours] au dossier.

IV Jusqu'au jour ou...

Jusqu'au jour ou le procès se termine et que le greffier ou le juge ou le procureur, après avoir ajouter sur la demande les minutes du procès décide d'y ajouter la décision finale «Sentence » ou « Relaxe »

Votre dernier rôle sera de reporter la peine émise ou la relaxe sur le dossier.
Vous remplacez ensuite [Procès en cours] par [clos] et vous archivez le dossier dans les archives du bureau de la maréchaussée dont vous dépendez !
Est ce que le greffier a accès au dossier de la maréchaussée au moins pour lui déléguer cela ? Et puis le greffier travaille au palais de justice, je ne suis pas très pour le faire toucher à la maréchaussée... [/quote]

Sur le fond cela me paraît bien mais je ne suis pas un expert des procédures au niveau de la maréchaussée.
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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeDim 28 Oct 2012 - 17:15


Je vais étudier tout cela, mais a priori, cela semble complet et clair. Une chose par contre me titille: le tutoiement utilisé dans le texte. Un peu trop familier d'emblée, non?
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Noa
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMar 30 Oct 2012 - 23:21

Ca ne me choque pas, mais l'inverse ne me choque pas non plus, donc on peut tout passer au vouvoiement. Par contre, avant de continuer, existe t-il en Lorraine un archivage des casiers judiciaires ou doit-on vérifier à chaque fois chaque dossier ou demande de procès ?

//Explication HRP//
Un style de sous forum avec un sujet par nom et à l'intérieur tout les vilaines choses qu'il a faîte
// Fin explication //
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMer 31 Oct 2012 - 5:03

Un tel registre serait une excellente chose à créer, pour autant qu'il n'existe pas déjà, bien sûr. Mais ça, seule une personne ayant accès au Palais de Justice pourra nous le dire.

EDIT: Je suis en train de relire à fond, et j'ai plusieurs remarques/modifications à proposer. Je déposerai la "version Liz" d'ici ce soir. Ce sera plus simple et plus clair, plutôt que de faire des corrections directement sur le texte proposé, ce qui gênerait beaucoup à la lisibilité.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMer 31 Oct 2012 - 12:45

Citation :
Le guide du parfait Maréchal – Ou comment préparer un dossier sans faille :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'une affaire.
N'importe qui peut porter plainte à la prévôté (un particulier, une institution...), tout maréchal a le devoir de l'étudier. Mais qu'en fait-il ?

Remarques :
- L'escroquerie et l'esclavagisme, sont deux affaires qui peuvent être lancées sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par le gendarme (dans ce cas, le plaignant est implicitement la mairie).
- Une enquête peut être ouverte en cas de suspicion du gendarme, notamment sur les dossiers concernant la spéculation et la trahison.

Rappel : Un dossier ne signifie pas une accusation mais une suspicion. Un casier judiciaire n'a pas à contenir les mentions des dossiers classés sans suite. (Rappel inutile pour le maréchal, ce n’est pas lui qui tient le registre des casiers judiciaires)

I – De la plainte à la création du dossier

Qu'est-ce qu'un dossier ? Le dossier est ce qui va permettre au procureur d'avoir tout en main pour lancer un procès. Mais ! Cela ne se fait naturellement pas comme ça, un dossier est normalisé.

D'abord, où placer le dossier ? Tout simplement, placez-le au bureau de la maréchaussée de la ville dont vous dépendez (nouveau sujet).

Comment appeler ce dossier ? Allez à l'essentiel, préférez un très simple «Contrevenant/victime type d'affaire / date (du délit) [ou en est-on?] »

Voici quelques exemples

Escroquerie : «[ESCRO] Martin (07/10/1459) [En cours] »
Brigandage : «[BRIGAND] Martin => Martine (07/10/1459) [Procès en cours] »

Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir pour : ( A modifier quand on en discutera directement avec les maréchaux ^^)

Une escroquerie :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (marchandise escroquée, prix des denrées)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Esclavagisme :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (Type d'emploi, salaire, heure d'embauche)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Trouble à l'ordre public mineur et majeur

Citation :
Détail de l'infraction (Brigandage? Agression sur autrui etc etc?)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant

Trahison ou Haute Trahison

Citation :
Détail de l'infraction (Nettement plus complexe, les cas de trahison ou de haute-trahison seront traités au cas par cas, mais veillez à noter le plus précisément possible tous les détails de l'affaire, dates, heures, situation etc etc)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG, dans ce cas, il peut s'agir d'une institution ou de la Lorraine elle-même)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant


ATTENTION : dans certains, il se peut que plusieurs dossiers concernant la même infraction doivent être ouverts.

II L'enquête

Une fois le dossier créé, vient la partie la plus prenante du métier de maréchal.
La victime devra être questionnée, de nouvelles informations ou précision récupérées.

Les personnes susceptibles d'avoir un lien avec l'affaire devront être questionnées également et tout témoignage utile sera recherché.

Le suspect devra être averti qu'une enquête est menée le concernant, l'informer de la possibilité de se faire défendre par un avocat. (non, c’est au procureur de le faire au tribunal lorsque le procès est lancé)
Ne pas perdre de vue qu’un Maréchal monte le dossier, mais qu’en aucun cas, il ne doit se substituer à la Justice du Tribunal.


Tout document, déclaration, témoignage, courrier, action entreprise, etc. doit impérativement être consigné dans le dossier! Cela est primordial pour qu'il n'y ait point de vice de procédure.
.
Dans les cas d'escroquerie ou d'esclavagisme, un arrangement à l'amiable devra être impérativement proposé au contrevenant avant le dépôt du dossier chez le Procureur. . Cela consiste à proposer au contrevenant de réparer le préjudice commis à l’encontre du lésé par un don à la mairie ou au Duché, qui se chargeront de reverser la somme au lésé. S'il y a arrangement à l'amiable, l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [En cours] par [Clos-Arrangement] et placer le dossier dans les archives du bureau des maréchaux de votre ville..

III Passation en Procure

Une fois le dossier entièrement complété, il sera transmis au Procureur. (un officier se chargera de le vérifier et de le transmettre au Procureur. Si cela ne se fait pas, adresse lui un pigeon, si jamais il n'y a pas d'officier supérieur disponible, ce sera à toi de le faire A discuter, selon moi, un maréchal peut très bien déposer le dossier directement.)

Comment faire ? Et bien, il suffit d’aller frapper à sa porte (Palais de justice => bureau du procureur) , et glisser un petit parchemin sous la porte, en indiquant brièvement, mais clairement le genre de dossier. "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet)
Une copie du dossier ne me parait pas appropriée même si c'est bien plus simple à première vue, ce mot là servira à retranscrire les minutes du procès, le travail du greffier, mélanger l'enquête et le procès, cela risque de porter à confusion. Faire ce petit mot, prend 30 secondes. (il y a 3 mots à mettre en plus, c'est plus propre) - - > en accord avec ça


Type d’affaire
Nom du contrevenant
Chemin (lien) pour atteindre le dossier

Sur ce petit mot, il sera bien spécifié : Le type d'affaire, le chemin (lien) vers le dossier, et le maréchal en charge de conduire l'affaire. (Superflu, le nom du maréchal apparaît dans les informations complètes au début du dossier)

Ensuite le Procureur fera savoir si le dossier est bon ou s'il faut le reprendre et ajouter quelques renseignements. Lorsque le dossier est complet et correct, le procès est lancé par le Procureur, qui en informera le maréchal, afin que celui-ci puisse ajouter la mention « Procès en cours ».

IV Jusqu'au jour ou...

Jusqu'au jour ou le procès se termine et que l’affaire est jugée, que le Greffier ou le Juge ou le Procureur, après avoir ajouter sur la demande les minutes du procès décide d'y ajouter la décision finale «Sentence » ou « Relaxe »

Votre dernier rôle sera de reporter la peine émise ou la relaxe sur le dossier de la maréchaussée.
Vous remplacez ensuite [Procès en cours] par [clos] et vous archivez le dossier dans les archives du bureau de la maréchaussée dont vous dépendez !

Est ce que le greffier a accès au dossier de la maréchaussée au moins pour lui déléguer cela ? Et puis le greffier travaille au palais de justice, je ne suis pas très pour le faire toucher à la maréchaussée... [/quote]


A un moment donné, il faut décider qui fait quoi. Pour éviter les doublons et les écritures inutiles ou superflues, le déroulement devrait être le suivant.

1. Le maréchal constate l’infraction ou reçoit la plainte
2. Le maréchal monte le dossier préalable dans son bureau
3. Le maréchal va déposer le dossier chez le Procureur
4. Le Procureur prévient le maréchal dès qu’il a pris en charge le dossier
5. Le maréchal met une note dans le dossier dans son propre bureau
6. Une fois l’affaire terminée, le Juge ou le Greffier informe le maréchal de la sentence/relaxe
7. Le maréchal note la note dans le dossier dans son propre bureau et l’archive.

Le dossier complet comprenant le dépôt de plainte préalable ET les minutes du procès n’ont pas être archivées chez le maréchal, mais uniquement au Palais de Justice. Et l’archivage doit être fait par le Greffier (ou juge ou proc). Seul le dossier préalable annoté doit être archivé par le maréchal dans le bureau de la maréchaussée.


Note: Il y a plusieurs passages que j'ai modifié sans les annoter spécifiquement. Voir la première version.


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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMer 31 Oct 2012 - 13:22

reki a écrit:
Concernant la plainte, je suppose que seule les victimes portent plainte, ça me parait sensé.

Si le maréchal constate une infraction et que dans la médiation, "la victime" ne se manifeste pas, je ne vois pas pourquoi la justice se chargerait de ce dossier. ce serait sans doute voué à l'échec, encombrerait le tribunal et n'amènerait rien.


Je relis les interventions précédentes et je ne suis pas tout à fait d'accord sur ce point, car:

Lors de cas d'esclavagisme, le lésé ne peut pas porter plainte, du moment qu'il lui aurait suffit de ne pas accepter l'offre d'emploi. S'il l'a fait, c'est qu'il n'a pas eu connaissance du décret en vigueur.

Par contre, c'est au maréchal de remettre les choses en ordre. En prévenant le contrevenant, en lui offrant la possibilité de réparer le préjudice si l'offre a été prise. En prévenant le lésé lorsqu'il recevra la compensation.

Au cas où personne n'aurait accepté l'emploi, cela n'empêche pas que le contrevenant est en faute et que le maréchal doit le lui signifier pour qu'il évite de recommencer lors d'une nouvelle recherche d'employé.

Pour étayer mes propos, je me permets de vous faire copie des courriers que je faisais parvenir aux contrevenants et aux lésés lorsqu'il y en avait. Pour information, j'envoyais ces courriers en tant que maire de la ville de Montpellier, n'ayant aucun maréchal ou lieutenant à disposition. Mais la systématique pourrait très bien rester la même.


Citation :
Bonjour à vous,

Par ce courrier, je viens vous signaler que l'offre d’emploi que vous avez déposée à la mairie n'est pas conforme aux lois en vigueur à Montpellier :

**XXX cherche un travailleur pour cueillir des olives. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus..**

Je me permets de vous rappeler la grille salariale en vigueur, selon l’arrêté n°5 :

**Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 18 pts : 17 écus
- 19 pts et plus : 18 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.**

Merci donc de la modifier ou de faire un don de 4 écus à la mairie, qui se chargera de les reverser à votre employé lésé et ainsi compléter son salaire, si la place devait être acceptée.

Cordialement

Liz von Frayner
Maire de Montpellier

Citation :
Le bonsoir à vous,

Je pense que vous avez entendu tomber 2 écus dans votre escarcelle. Non non, ils ne sont pas tomber du ciel, mais des coffres de la mairie.

Vous avez accepté une offre d'emploi en dessous du minimum de la grille de salaire en vigueur. J'ai donc compensé la différence.

Lors de vos prochaines postulations à un emploi, veillez à vérifier qu'elles correspondent bien au minimum requis et surtout à vos hautes qualifications.

0 pt: 16 écus
1 à 18 pts : 17 écus
19 pts et plus : 18 écus

Cordialement,
Liz von Frayner
Maire de Montpellier

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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMer 31 Oct 2012 - 15:54

Ca me fait plaisir, Liz, car toi et moi on a été à la meme école de la maréchaussée. Moi aussi je procédais ainsi, pas sur la forme, mais dans le fond.

Par contre, j'ai évolué, et je ne pense pas que faire réparation soit une bonne chose.. Car pour celui qui est sous payé, s'il accepte à chaque fois des offres sous payées en sachant que nous, maréchaux, sommes là pour lui donner ce qui manquera, je trouve que ce n'est pas moral.
A mon sens, il faudrait créer une procédure de justice accélérée spécifique aux infractions aux embauches, un truc du genre: premiere offre non conforme, 1er rappel, 2e offre, 2e rappel et à partir de la 3e offre, 5 écus d"amende, puis on multiplie l'amende par deux à chaque nouvelle nouvelle infraction
Mais... c'est un autre débat, bien qu'en rapport indirect avec notre sujet.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMer 31 Oct 2012 - 17:09


Ah mais, attention, la compensation n'est pas versée systématiquement, mais seulement si le contrevenant l'a versée au préalable. S'îl ne le fait pas, il est évident que la mairie ou le duché ne va pas compenser juste pour consoler le lésé.
Donc:

1ère infraction: Proposition d'arrangement à l'amiable au contrevenant et remboursement au lésé si la proposition est acceptée et que la compensation est versée.
2ème infraction: On ne discute plus, on monte un dossier, tout en prévenant le contrevenant qu'une fois, ça va, deux fois bonjour les dégâts.

1ère acceptation du lésé: Ca passe, mais maintenant qu'il est au courant, s'il accepte de nouveaux emplois sous-payés, tant pis pour lui. Il n'y aura pas de nouvelle compensation.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeDim 4 Nov 2012 - 8:25


Alors alors.. ?
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 8:55

Alors j'approuve le système concernant les offres d'emploi ne respectant pas les lois.
La mairie est gentille et compréhensive mais il ne faut pas abuser.

Pour le reste je ne m'y connais pas assez même si je trouve que le texte est bon.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 22:59

Je crois ne pas avoir la même vision concernant les arrangements à l'amiable.

Selon, moi, l'arrangement à l'amiable ne se réalise seulement si le suspect le désire. Le duché ne puisera pas dans ses caisses pour rembourser une victime. Imaginez qu'on fasse cela pour les brigandages aussi ?

Concernant les récidives, inutile je pense de faire doublon avec le CODEX si ce n'est simplement pour préciser que pour deux méfaits de même types d'accusation réalisés par la même personne, cette personne n'aura le droit à un arrangement à l'amiable uniquement lors de la première accusation, le reste vas sans dire :

Citation :
Article II.I.7 : des circonstances aggravantes
La récidive et/ou la répétition des faits reprochés tiendront lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 5:12


C'est bien ce que je dis ^^


Liz von Frayner a écrit:

Ah mais, attention, la compensation n'est pas versée systématiquement, mais seulement si le contrevenant l'a versée au préalable. S'îl ne le fait pas, il est évident que la mairie ou le duché ne va pas compenser juste pour consoler le lésé.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 13:06

Citation :
Concernant les récidives, inutile je pense de faire doublon avec le CODEX si ce n'est simplement pour préciser que pour deux méfaits de même
types d'accusation réalisés par la même personne, cette personne n'aura le droit à un arrangement à l'amiable uniquement lors de la première
accusation, le reste vas sans dire :


J'ai un cas à Nancy ,celui est très bien pour une personne qui daigne même pas répondre au missive ..Même avec la meilleure volonté ca ne sert à rien avec ce genre de personne..de faire à l'amiable
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 15:42

On ne parle d'arrangement à l'amiable que lors de la toute première infraction, pas de le proposer à chaque infraction provenant de la même personne, Dès la deuxième, on monte le dossier.

Il arrive parfois qu'il ne s'agisse que d'une erreur lors du choix du salaire ou des caractéristiques... ça peut arriver à chacun d'entre nous et franchement, là, je trouverais détestable de ne pas proposer un arrangement à l'amiable.



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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 0:06

Exact, donc inutile de proposer quinze scénarios possibles, les maréchaux peuvent gérer cela au cas par cas en ayant à l'esprit qu'il faille minimiser les frais de justice quand ceux-ci n'ont pas raisons d'être.

Je reprend donc la dernière édition et je pense qu'on vas pouvoir rendre visite au maréchaux eux même, depuis le temps que la mise en place de cette petite réunion traîne.


Citation :
Le guide du parfait Maréchal – Ou comment préparer un dossier sans faille :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'une affaire.
N'importe qui peut porter plainte à la prévôté (un particulier, une institution...), tout maréchal a le devoir de l'étudier. Mais qu'en fait-il ?

Remarques :
- L'escroquerie et l'esclavagisme, sont deux affaires qui peuvent être lancées sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par le gendarme (dans ce cas, le plaignant est implicitement la mairie).
- Une enquête peut être ouverte en cas de suspicion du gendarme, notamment sur les dossiers concernant la spéculation et la trahison.

Rappel : Un dossier ne signifie pas une accusation mais une suspicion.

I – De la plainte à la création du dossier

Qu'est-ce qu'un dossier ? Le dossier est ce qui va permettre au procureur d'avoir tout en main pour lancer un procès. Mais ! Cela ne se fait naturellement pas comme ça, un dossier est normalisé.

D'abord, où placer le dossier ? Tout simplement, placez-le au bureau de la maréchaussée de la ville dont vous dépendez (nouveau sujet).

Comment appeler ce dossier ? Allez à l'essentiel, préférez un très simple «Contrevenant/victime type d'affaire / date (du délit) [ou en est-on?] »

Voici quelques exemples

Escroquerie : «[ESCRO] Martin (07/10/1459) [En cours] »
Brigandage : «[BRIGAND] Martin => Martine (07/10/1459) [Procès en cours] »

Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir pour : ( A modifier quand on en discutera directement avec les maréchaux ^^)

Une escroquerie :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (marchandise escroquée, prix des denrées)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Esclavagisme :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (Type d'emploi, salaire, heure d'embauche)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant


Trouble à l'ordre public mineur et majeur

Citation :
Détail de l'infraction (Brigandage? Agression sur autrui etc etc?)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant

Trahison ou Haute Trahison

Citation :
Détail de l'infraction (Nettement plus complexe, les cas de trahison ou de haute-trahison seront traités au cas par cas, mais veillez à noter le plus précisément possible tous les détails de l'affaire, dates, heures, situation etc etc)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG, dans ce cas, il peut s'agir d'une institution ou de la Lorraine elle-même)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant

Remarque : Il existe un dossier par suspect, même s'il s'agit d'une seule affaire

II L'enquête

Une fois le dossier créé, vient la partie la plus prenante du métier de maréchal.
La victime devra être questionnée, de nouvelles informations ou précision récupérées.

Les personnes susceptibles d'avoir un lien avec l'affaire devront être questionnées également et tout témoignage utile sera recherché.

Le suspect devra être averti qu'une enquête est menée le concernant.

Tout document, déclaration, témoignage, courrier, action entreprise, etc. doit impérativement être consigné dans le dossier! Cela est primordial pour qu'il n'y ait point de vice de procédure.

Dans les cas d'escroquerie ou d'esclavagisme, un arrangement à l'amiable devra être impérativement proposé au contrevenant avant le dépôt du dossier chez le Procureur. . Cela consiste à proposer au contrevenant de réparer le préjudice commis à l’encontre du lésé par un don à la mairie ou au Duché, qui se chargeront de reverser la somme au lésé. S'il y a arrangement à l'amiable, l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [En cours] par [Clos-Arrangement] et placer le dossier dans les archives du bureau des maréchaux de votre ville..

III Passation en Procure

Une fois le dossier entièrement complété, il sera transmis au Procureur. (un officier se chargera de le vérifier et de le transmettre au Procureur. Si cela ne se fait pas, adresse lui un pigeon, si jamais il n'y a pas d'officier supérieur disponible, ce sera à toi de le faire Liz : A discuter, selon moi, un maréchal peut très bien déposer le dossier directement. Noa : Les maréchaux verront cela ^^)

Comment faire ? Et bien, il suffit d’aller frapper à sa porte (Palais de justice => bureau du procureur) , et glisser un petit parchemin sous la porte, en indiquant brièvement, mais clairement le genre de dossier. "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet)

Exemple de demande de procès :

Citation :
Esclavagisme : XXX a embauché YY pour 15 écus à VILLE le aa/bb/cccc (La grille des salaire n'autorisait pas un salaire inférieur à 18 écus pour 19 pt de carac).
Lien vers le dossier.


Ensuite le Procureur fera savoir au maréchal (à l'officier ? on verra avec les maréchaux) si le dossier est bon ou s'il faut le reprendre et ajouter quelques renseignements. Lorsque le dossier est complet et correct, le procès est lancé par le Procureur, qui en informera le maréchal, afin que celui-ci puisse ajouter la mention « Procès en cours ».

IV Jusqu'au jour ou...

Jusqu'au jour ou le procès se termine et que l’affaire est jugée, que le Greffier ou le Juge ou le Procureur, après avoir ajouter sur la demande les minutes du procès décide d'y ajouter la décision finale «Sentence » ou « Relaxe »

Votre dernier rôle sera de reporter la peine émise ou la relaxe sur le dossier de la maréchaussée.
Vous remplacez ensuite [Procès en cours] par [clos] et vous archivez le dossier dans les archives du bureau de la maréchaussée dont vous dépendez !

Est ce que le greffier a accès au dossier de la maréchaussée au moins pour lui déléguer cela ? Et puis le greffier travaille au palais de justice, je ne suis pas très pour le faire toucher à la maréchaussée... [/quote]
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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 3:36


Cela me va ^^
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Noa
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Noa

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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeSam 10 Nov 2012 - 16:42

Pas de réponse du prévôt depuis 3 jours, je relance....
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kyroper
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitimeSam 10 Nov 2012 - 17:04

Juste une remarque:
Citation :
Le suspect devra être averti qu'une enquête est menée le concernant.

Tout dépend de la nature de l’enquête; et il ne me semble pas cela obligatoire.
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MessageSujet: Re: Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Le guide du parfait Maréchal - Ou comment réaliser la bonne affaire ! Icon_minitime

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