Le Lieutenant arriva enfin, entra et salua la Noble assemblée et dit

Me voila donc en vos murs et cela à la demande de Liz von franer pour la prise de connaissance d'un document concernant la Maréchaussée,
cela dit je ne suis que le Lieutenant d'une ville de notre Duché et ne peut donc vous apporter qu'une modeste contribution de compréhension et d'interprétation de cette lecture.

Wymil Lt

Liz von Frayner a écrit:

Le bonjour et la bienvenue à vous, Lieutenant, merci d'avoir bien voulu venir jusqu'ici. En tant que l'un des plus anciens lieutenants, pour ne pas dire le plus ancien, je pense que vous êtes le plus à même d'apporter un avis éclairé sur ce Guide.

Je vous laisse en prendre connaissance, ainsi que des ajouts faits en couleur, à votre convenance.

Oui mais ou se trouve ce guide ?

Le voici, Lieutenant.

Il est à l'état brut, avec en couleurs, les différents commentaires.
Si vous le désirez, je peux vous en faire un exemplaire plus clair, en faisant ressortir uniquement les points qui demandent à être préciser.

Noa a écrit:

Citation :

Le guide du parfait Maréchal – Ou comment préparer un dossier sans faille :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'une affaire.
N'importe qui peut porter plainte à la prévôté (un particulier, une institution...), tout maréchal a le devoir de l'étudier [Oui et non, ce n'est malheureusement pas précisé dans la charte de la Maréchaussée, mais un brigadier ne peut s'occuper d'une plainte, ni un aspirant, enfin moi c'est ce que je comprend avec la Charte]. Mais qu'en fait-il ? Alors remplacer peut-etre "maréchal" par "officier" ?Noa : Ou passer un coup de pinceau sur le charte ? Franchement, si être maréchal c'est jute se mettre en défense, quel intêret à l'être ?

Remarques :
- L'escroquerie et l'esclavagisme, sont deux affaires qui peuvent être lancées sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par le gendarme la police [ on n'a pas de gendarme en lorraine, des gens d'arme oui, mais ça ajouterai l'Ost dans ce groupe, donc plutôt la police] (dans ce cas, le plaignant est implicitement la mairie).
- Une enquête peut être ouverte en cas de suspicion du gendarme de la police [idem], notamment sur les dossiers concernant la spéculation et la trahison. (noté)

Rappel : Un dossier ne signifie pas une accusation mais une suspicion.

I – De la plainte à la création du dossier

Qu'est-ce qu'un dossier ? Le dossier est ce qui va permettre au procureur d'avoir tout en main pour lancer un procès. Mais ! Cela ne se fait naturellement pas comme ça, un dossier est normalisé.

D'abord, où placer le dossier ? Tout simplement, placez-le au bureau de la maréchaussée de la ville dont vous dépendez (nouveau sujet).

Comment appeler ce dossier ? Allez à l'essentiel, préférez un très simple «Contrevenant/victime type d'affaire / date (du délit) [ou en est-on?] »

Voici quelques exemples

Escroquerie : «[ESCRO] Martin (07/10/1459) [En cours] »
Brigandage : «[BRIGAND] Martin => Martine (07/10/1459) [Procès en cours] »

Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir pour : ( A modifier quand on en discutera directement avec les maréchaux ^^)

Une escroquerie :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (marchandise escroquée, prix des denrées)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Esclavagisme :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (Type d'emploi, salaire, heure d'embauche)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Trouble à l'ordre public mineur et majeur

Citation :

Détail de l'infraction (Brigandage? Agression sur autrui etc etc?)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant

Trahison ou Haute Trahison

Citation :

Détail de l'infraction (Nettement plus complexe, les cas de trahison ou de haute-trahison seront traités au cas par cas, mais veillez à noter le plus précisément possible tous les détails de l'affaire, dates, heures, situation etc etc)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG, dans ce cas, il peut s'agir d'une institution ou de la Lorraine elle-même)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant

Remarque : Il existe un dossier par suspect, même s'il s'agit d'une seule affaire

II L'enquête

Une fois le dossier créé, vient la partie la plus prenante du métier de maréchal.
La victime devra être questionnée, de nouvelles informations ou précision récupérées.

Les personnes susceptibles d'avoir un lien avec l'affaire devront être questionnées également et tout témoignage utile sera recherché.

Le suspect devra être averti qu'une enquête est menée le concernant. [ J'ai peur que ça entraîne le fait que des personnes fuient le duché pour éviter la sanction, quand cela peut être régler à l'amiable par la maréchaussée, comme l'escroquerie et l'esclavagisme, je dis d'accord, mais après, non.] [En accord]

Tout document, déclaration, témoignage, courrier, action entreprise, etc. doit impérativement être consigné dans le dossier! Cela est primordial pour qu'il n'y ait point de vice de procédure.

Dans les cas d'escroquerie ou d'esclavagisme, un arrangement à l'amiable devra être impérativement proposé au contrevenant avant le dépôt du dossier chez le Procureur. . Cela consiste à proposer au contrevenant de réparer le préjudice commis à l’encontre du lésé par un don à la mairie ou au Duché, qui se chargeront de reverser la somme au lésé [Non! Une personne lésé a pris une embauche d'esclavagisme de son propre choix, si elle voulait une meilleur offre, elle n'avait qu'à aller à la mine.] [Pas d'accord, ce sont en grande majorité des tous jeunes qui prennent ce genre d'emploi et ne sont pas forcément encore très au courant des usages et des lois. Et comme préciser, ce n'est qu'une seule fois que le salaire sera reversé et seulement si le contrevenant l'a versé auparavant.]Ok avec Liz . S'il y a arrangement à l'amiable, l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [En cours] par [Clos-Arrangement] et placer le dossier dans les archives du bureau des maréchaux de votre ville..

III Passation en Procure

Une fois le dossier entièrement complété, il sera transmis au Procureur. (un officier se chargera de le vérifier et de le transmettre au Procureur. Si cela ne se fait pas, adresse lui un pigeon, si jamais il n'y a pas d'officier supérieur disponible, ce sera à toi de le faire – Liz : A discuter, selon moi, un maréchal peut très bien déposer le dossier directement. Noa : Les maréchaux verront cela ^^ Je suis d'accord avec Liz, un maréchal peut transmettre directement, de toute façon, tout le long du dossier, le prévôt, ou un autre maréchal de la ville peut intervenir s'il y a un oublie.]Noa : au départ, c'était pour limiter les accès à la cours de justice, je ne sais plus qui l'autre jour se plaignait qu'il y avait trop de monde. )

Comment faire ? Et bien, il suffit d’aller frapper à sa porte (Palais de justice => bureau du procureur) , et glisser un petit parchemin sous la porte, en indiquant brièvement, mais clairement le genre de dossier. "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet)

Exemple de demande de procès :

Citation :

Esclavagisme : XXX a embauché YY pour 15 écus à VILLE le aa/bb/cccc (La grille des salaire n'autorisait pas un salaire inférieur à 18 écus pour 19 pt de carac).
Lien vers le dossier.

Ensuite le Procureur fera savoir au maréchal (à l'officier ? on verra avec les maréchaux) si le dossier est bon ou s'il faut le reprendre et ajouter quelques renseignements. Lorsque le dossier est complet et correct, le procès est lancé par le Procureur, qui en informera le maréchal, afin que celui-ci puisse ajouter la mention « Procès en cours ».

IV Jusqu'au jour ou...

Jusqu'au jour ou le procès se termine et que l’affaire est jugée, que le Greffier ou le Juge ou le Procureur, après avoir ajouter sur la demande les minutes du procès décide d'y ajouter la décision finale «Sentence » ou « Relaxe »

Votre dernier rôle sera de reporter la peine émise ou la relaxe sur le dossier de la maréchaussée.
Vous remplacez ensuite [Procès en cours] par [clos] et vous archivez le dossier dans les archives du bureau de la maréchaussée dont vous dépendez !

Citation :

Voilà, j'ai rien vu d'autre à modifier.Mais je trouve le texte beaucoup trop lourd... Moi j'aurais vu cela en quelques tutoriels, plus courts et concit, avec les généralités pour chaque cas: Escroquerie - Esclavagisme - TOP - Trahison . Voilà donc mon avis.

[b]

L'avantage avec ce genre de manuel c'est qu'il n'y a plus de place pour l'ambiguité ou le flou. Ce manuel peut aisément servir de formation à la place d'un questionnaire stupide et sans réel intérêt.


[/quote]

Citation :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'une affaire.

Non la Maréchaussée doit avoir les mains libre pour ouvrir une enquête sur se qu'elle veux, pcq sinon dans ce cas nous allons devoir attendre chaqu'une des plaintes des victimes d'escroquerie et d'esclavagisme pour ouvrir un dossier et la nous courons vers un non respect de toute les lois, puisque mains liée si pas de plaintes.

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Citation :

Le suspect devra être averti qu'une enquête est menée le concernant. [ J'ai peur que ça entraîne le fait que des personnes fuient le duché pour éviter la sanction, quand cela peut être régler à l'amiable par la maréchaussée, comme l'escroquerie et l'esclavagisme, je dis d'accord, mais après, non.] [En accord]

J'ai peur aussi que cela ne face fuirent les suspects, et que de ce fait que des jugements n'aboutissent à rien.

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Citation :

Dans les cas d'escroquerie ou d'esclavagisme, un arrangement à l'amiable devra être impérativement proposé au contrevenant avant le dépôt du dossier chez le Procureur. . Cela consiste à proposer au contrevenant de réparer le préjudice commis à l’encontre du lésé par un don à la mairie ou au Duché, qui se chargeront de reverser la somme au lésé [Non! Une personne lésé a pris une embauche d'esclavagisme de son propre choix, si elle voulait une meilleur offre, elle n'avait qu'à aller à la mine.] [Pas d'accord, ce sont en grande majorité des tous jeunes qui prennent ce genre d'emploi et ne sont pas forcément encore très au courant des usages et des lois. Et comme préciser, ce n'est qu'une seule fois que le salaire sera reversé et seulement si le contrevenant l'a versé auparavant.]Ok avec Liz . S'il y a arrangement à l'amiable, l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [En cours] par [Clos-Arrangement] et placer le dossier dans les archives du bureau des maréchaux de votre ville..

Je suis pour un arrangement amiable bien sur, aussi pour une récupération de l'infraction mais pas pour la victime sauf si elle en fait la demande ou si elle a porté plainte de l'escroquerie ou d'esclavagisme, sinon la somme va à la Mairie.

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Citation :

III Passation en Procure

Une fois le dossier entièrement complété, il sera transmis au Procureur. (un officier se chargera de le vérifier et de le transmettre au Procureur. Si cela ne se fait pas, adresse lui un pigeon, si jamais il n'y a pas d'officier supérieur disponible, ce sera à toi de le faire – Liz : A discuter, selon moi, un maréchal peut très bien déposer le dossier directement. Noa : Les maréchaux verront cela ^^ Je suis d'accord avec Liz, un maréchal peut transmettre directement, de toute façon, tout le long du dossier, le prévôt, ou un autre maréchal de la ville peut intervenir s'il y a un oublie.]Noa : au départ, c'était pour limiter les accès à la cours de justice, je ne sais plus qui l'autre jour se plaignait qu'il y avait trop de monde. )

Pour moi Les demandes de mise en accusation ne doivent être déposée chez le Maire ou le Proc que par un Lieutenant ou s/Lieutenant pour éviter que ceux ci ne soient mal monté.
Mais pour moi il y a une autre problème, Nous Maréchaux devons toujours déposer les demandes de mise en accusation d'esclavagisme et d'escroquerie sur le bureau du Maire (l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires) sauf en cas de récidive la s'est chez le proc, mais beaucoup de Maire ne savent pas comment faire correctement le travail de proc et la il peu y avoir un problème de procédure.

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Pour l' intitulisation des dossiers en Maréchaussée je propose
28/12[Escro]wymil (en cour)
28/12[Esclav]wymil (en jugement)
28/12[Esclav]wymil (jugé/classé)

Voila j’espère avoir répondu à vos attentes, et je suis bien sur à votre disposition.


Wymil Lt

Merci, Lieutenant, vos remarques ont été prises en compte et le texte modifié dans ce sens. Je laisse donc encore trois jours pour d'éventuelles remarques ou derniers ajouts, le Guide sera mis au vote en fin de semaine.

La Présidente s'avança donc vers le panneau d'affichage afin que tous puissent consulter le texte une dernière fois. Ce faisant, elle bouscula sans le faire exprès le Prévôt.

Oh! Vous étiez là, Monsieur le Prévôt? Pardonnez ma maladresse, je ne vous avais point vu. Vous voudrez bien rester encore un peu parmi nous? Je vous demanderai de transmettre le projet de l'Assemblée au Duc et au Conseil Ducal dans quelques temps, en les priant de bien vouloir le mettre en discussion puis au vote lorsque nous en aurons terminé.

Citation :

Le guide du parfait Maréchal – Ou comment préparer un dossier sans faille :

Toute affaire commence par une plainte, la plainte est le point de départ d'une affaire.
N'importe qui peut porter plainte à la prévôté (un particulier, une institution...), tout officier a le devoir de l'étudier.

Remarques :
- L'escroquerie et l'esclavagisme, sont deux affaires qui peuvent être lancées sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par la police- Une enquête peut être ouverte en cas de suspicion de la police, notamment sur les dossiers concernant la spéculation et la trahison.
Rappel : Un dossier ne signifie pas une accusation mais une suspicion.

I – De la plainte à la création du dossier

Qu'est-ce qu'un dossier ? Le dossier est ce qui va permettre au procureur d'avoir tout en main pour lancer un procès. Mais ! Cela ne se fait naturellement pas comme ça, un dossier est normalisé.

D'abord, où placer le dossier ? Tout simplement, placez-le au bureau de la maréchaussée de la ville dont vous dépendez (nouveau sujet).

Comment appeler ce dossier ? Allez à l'essentiel, préférez un très simple «Date du délit/Type d’affaire/Contrevenant ->victime [ou en est-on?] »

Voici quelques exemples
28/12[Escro]wymil -> victime (en cours)
28/12[Esclav]wymil ->victime (en jugement) (pour autant qu’il n’y ait pas eu d’entente à l’amiable.)
28/12[Esclav]wymil -> victime (jugé/classé)

Maintenant, ce qu'il y a dedans, un dossier évolue, il n'est pas fixe, mais à sa création un dossier doit toujours contenir pour
Une escroquerie :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date de l'infraction
Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (marchandise escroquée, prix des denrées)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Esclavagisme :

Citation :

Nom du contrevenant (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Détail de l'infraction (Type d'emploi, salaire, heure d'embauche)
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant

Trouble à l'ordre public mineur et majeur

Citation :

Détail de l'infraction (Brigandage? Agression sur autrui etc etc?)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant

Trahison ou Haute Trahison

Citation :

Détail de l'infraction (Nettement plus complexe, les cas de trahison ou de haute-trahison seront traités au cas par cas, mais veillez à noter le plus précisément possible tous les détails de l'affaire, dates, heures, situation etc etc)
Nom du/des contrevenants (IG)
Nom de la victime (IG, dans ce cas, il peut s'agir d'une institution ou de la Lorraine elle-même)
Date et Lieu de l'infraction
Copie de la plainte
Copie du décret/Loi/arrêté violé
Preuve (Gravure, Témoignage...)
Tout échange de courrier qu'il provienne de la victime, du maréchal, d’un témoin ou du contrevenant

Remarque : Il existe un dossier par suspect, même s'il s'agit d'une seule affaire

II L'enquête

Une fois le dossier créé, vient la partie la plus prenante du métier de maréchal.
La victime devra être questionnée, de nouvelles informations ou précisions récupérées.

Les personnes susceptibles d'avoir un lien avec l'affaire devront être questionnées également et tout témoignage utile sera recherché.

Lors d’affaires d’escroquerie et d’esclavagisme, le suspect devra être averti qu'une enquête est menée le concernant.
Tout document, déclaration, témoignage, courrier, action entreprise, etc. doit impérativement être consigné dans le dossier! Cela est primordial pour qu'il n'y ait point de vice de procédure.

Dans les cas d'escroquerie ou d'esclavagisme, un arrangement à l'amiable devra être impérativement proposé au contrevenant avant le dépôt du dossier chez le Procureur. Cela consiste à proposer au contrevenant de réparer le préjudice commis à l’encontre du lésé par un don à la mairie ou au Duché, qui se chargeront de reverser la somme au lésé. La compensation au lésé ne sera versée que lors de la première infraction, accompagné d’une courte missive d’explication, et pour autant que le contrevenant l’ait versé auparavant. S'il y a arrangement à l'amiable, l'affaire s'arrête là. Vous pouvez remplacer [En cours] par [Clos-Arrangement] et placer le dossier dans les archives du bureau des maréchaux de votre ville.

III Passation en Procure

Une fois le dossier entièrement complété et vérifié, il doit être transmis au Procureur.
Comment faire ? Et bien, il suffit d’aller frapper à sa porte (Palais de justice => bureau du procureur) , et glisser un petit parchemin sous la porte, en indiquant brièvement, mais clairement le genre de dossier. "[Type d'infraction] Date/victime/contrevenant (Il faut ouvrir un nouveau sujet)

Exemple de demande de procès :

Citation :

Esclavagisme : XXX a embauché YY pour 15 écus à VILLE le aa/bb/cccc (La grille des salaires n'autorisait pas un salaire inférieur à 18 écus pour 19 pt de carac).
Lien vers le dossier.

Ensuite le Procureur fera savoir à l’officier si le dossier est bon ou s'il faut le reprendre et ajouter quelques renseignements. Lorsque le dossier est complet et correct, le procès est lancé par le Procureur, qui en informera le maréchal, afin que celui-ci puisse ajouter la mention « Procès en cours».

IV Jusqu'au jour où...

Jusqu'au jour où le procès se termine et que l’affaire est jugée, que le Greffier ou le Juge ou le Procureur, après avoir ajouté sur la demande les minutes du procès, décide d'y ajouter la décision finale «Sentence » ou « Relaxe »

Votre dernier rôle sera de reporter la peine émise ou la relaxe sur le dossier de la maréchaussée.
Vous remplacez ensuite [Procès en cours] par [clos] et vous archivez le dossier dans les archives du bureau de la maréchaussée dont vous dépendez !

Citation :

Remarques :
- L'escroquerie et l'esclavagisme, sont deux affaires qui peuvent être lancées sans plainte préalable dans le cas d'un flagrant délit constaté par la police- Une enquête peut être ouverte en cas de suspicion de la police, notamment sur les dossiers concernant la spéculation et la trahison.
Rappel : Un dossier ne signifie pas une accusation mais une suspicion.

Il est vrais que pour le moment le cas de la spéculation n'est pas interdite à Epinal, mais le jour ou la Mairie décide de voter un décret pour la supprimer nous Maréchaussée serons la aussi démuni pcq nous devrons attendre les plaintes pour intervenir dans cette infraction, maintenant je parle pour Epinal je ne sais pas si les autres villes du Duché sont ou seront dans le même cas!.

Liz von Frayner a écrit:

Remarque tout à fait constructive, à laquelle je répondrai malgré tout que ce Guide doit être considéré plutôt comme un fil rouge, une manière de procéder en général, appelé à donner une façon uniforme de procéder et un soutien aux nouveaux officiers de police.

C'est un Guide, pas une loi rigide, et rien n'interdit son adaptation selon les cas.

Oui je comprend bien, mais se que je veux dire par la s'est de laisser les mains libre à la Maréchaussée pour qu"elle puisse faire enquêtes sans contrainte inutile, et les meilleures guides sont les plus censé.

Ne faudrait-il pas demander aux principaux concernent de formuler eux mêmes les bases de ce texte explicatif? Ils savent mieux que quiconque comment fonctionne leur travail non.

Je me demande bien pourquoi il a refuser un outil aussi pratique, ça ferait gagner du temps à des générations de maréchaux!

Citation :

Ne faudrait-il pas demander aux principaux concernent de formuler eux mêmes les bases de ce texte explicatif? Ils savent mieux que quiconque comment fonctionne leur travail non.

Comme l'a dit Liz, c'est ce qui avait été prévu; et même au sein de cette Assemblée, on a des personnes de grandes expériences à la prévôté, comme Reki qui a été lieutenant, Ellebasi qui l'est encore actuellement et qui a été professeur à l'école de prévôté ainsi que prévôt, ou encore moi, qui a fait 3 mandats de prévôt.

Je relancerai donc la prévôt actuelle, Dame Yliana, pour savoir si elle souhaite prendre part à la finalisation de ce guide.

Ca me va. Pour ma part c'est l'un des domaines où j'ai le moins travaillé et ça date tellement... J'aurais un œil extérieur si vous voulez.