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  Bilan au Conseil Ducal

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AuteurMessage
Cathaschtroumpf
Crieur
Cathaschtroumpf

Date d'inscription : 11/01/2009
Nombre de messages : 583
Nom RR (IG) : Cathaschtroumpf
Localisation : Nancy

- :

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MessageSujet: Bilan au Conseil Ducal  Bilan au Conseil Ducal Icon_minitimeDim 26 Juin 2011 - 13:28

Citation :
Bilan de l'Assemblée Ducal pour la mi-mandat du Conseil Ducal :

Ce qui a été fait :
- Loi cadre sur la légitimité des révoltes : A modifier (en discussion au CD)
- Loi sur l'Éligibilité Lorraine : A modifier (voté par le CD et mis en GG)

Textes en cours de révision :
- Institutions-Assemblée des Tribuns
- Charte des Mandatés
- Loi sur l'accession des Charges
- Institutions-L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences
- Institutions-Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur
- Loi Martiale
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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

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MessageSujet: Re: Bilan au Conseil Ducal  Bilan au Conseil Ducal Icon_minitimeLun 26 Mar 2012 - 23:09

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