Citation :

Article 5 : En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du duc, le Conseil aura prérogative de nommer en priorité un régent d'expérience dans la maîtrise et la connaissance approfondie de la diplomatie et du "domaine militaire" pour assurer la continuité de l'autorité ducale en temps de crise.

Niconoss a écrit:

Pour l'article 5 je trouve qu'il est mal tourné et qu'il se rapporte plus à la loi sur la régence que sur un cas de Loi martiale, je ne sais pas trop comment l'expliquer, mais vu que le duc à tout pouvoir, si il est absent et que le conseil se met à discuter pour le remplacer, on perd tout l'intérêt de la Loi Martiale ... En début de loi martiale il serait plus intelligent que le duc se nomme un second ( du cd ou non d'ailleurs ... ) qui le remplace en cas d'absence. Et cela aurait un terme spécifique. Enfin sa reste mon point de vu

Cette personne pourrait être l'Intendant ou le Régent, mais pas la peine de s'étendre sur le sujet,

on pourrait dire "en cas d' empêchement du Duc la continuation du pouvoir sera poursuivie en application de l'article 1 .de la loi sur l'Intenance et la régence"

selon les termes de la loi votée ici et peut être confirmée par le CD

exact, surtout que la promulgation de la loi révisée aura lieu probablement demain...

Je reprends les paroles de la Vicomtesse et propose

Citation :

Article 5 : En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du Duc, la continuation du pouvoir sera assurée selon la loi sur l'Intenance et la Régence.

Il me semble nécessaire que l'on sache qui prend le commandement dans un tel cas si le duc venait à être absent, malade ou n'importe quoi qui le tiendrait éloigné des affaires lorraines. Cette situations est tellement importante que l'on ne peut pas se permettre de la laisser dériver sans aucune attache.

Vicomtesse,

Évidemment, puisque c'est comme sa que la loi de régence à était défini. Mais il me semble nécessaire de le préciser ici en gardant cet article. Il faut dire que la Loi Martiale est tellement particulière dans son application que plus elle est clair mieux c'est pour tout le monde.

Sa permet d'éviter des dérives totalitaires que l'on a pu connaitre à une époque comme celle de Selee ou autre ...

C'est dit ainsi, rien à ajouter.