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 [Social] Système de prêt pour devenir érudit

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Lavania
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 22:20

*Voie Jade et se dit qu'on est déjà demain!*

Je lance le vote!
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Lavania
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 22:38

Vote lancé, courriers envoyer, avec grosse erreur, c'est artisans et non ratissants.... Pardon ma plume m'a fait défaut.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 22:55

les artisans peuvent ratisser parfois...

sourit, fatiguée
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Lavania
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeMer 19 Oct 2011 - 0:54

T'as raison... Surtout en cette saison!

*sourit*
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Lavania
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeDim 23 Oct 2011 - 14:55

Le temps alloué pour les votes est terminé,

Ainsi à la question suivante:

Souhaitez-vous que le décret sur le prêt aux futurs érudits soit adopté?

Les conseillers ont répondu de la manière suivante:


Citation :
Pour (8) : Bambou, Zeiss, Lavania, Kyroper, Isis, Jade, Einskaldir,Marjolainne
Contre (0) :
Ne se prononce pas (1) :Mélodie

N'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque vous avez voté): Nico, Pilli, Flores

Je clos donc le vote.

Merci à ceux qui ont voté, les autres, j'espère que vous aurez le temps la prochaine fois. Merci.

Le décret sera donc adopté. Avec l'accord de la Duchesse, je l'affiche en Gargotte et en Grande Galerie.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeDim 23 Oct 2011 - 17:25

oui, le vote passe de justesse... allez madame la porte-parole, on affiche tout cela svp !
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeDim 23 Oct 2011 - 17:29

Alors ce sera affiché de la manière suivante en GG, en Gargotte et à la Chancellerie.

Citation :
    Décret sur le prêt universitaire


    Dans le but de venir en aide aux artisans désirant devenir érudit, le Conseil Ducal a mis en place un système de prêt dont voici les conditions pour en bénéficier :

    • Tout artisan lorrain, résidant en Lorraine depuis au moins 2 mois, possédant tous les prérequis demandés autres que les écus pour devenir érudit peut faire la demande d'un prêt universitaire au bailli, sous approbation conjointe du recteur de l'université.
    • Le prêt se fait pour un montant maximum de 600 écus avec un taux d'intérêt de 0% si le demandeur a gagné 1 600 écus, a déjà en sa possession au moins 1 100 écus et exercé deux métiers.
    • Le prêt se fait pour un montant maximum de 1 000 écus avec un taux d'intérêt de 0% si le demandeur a déjà en sa possession 1 500 écus et exercé un seul métier.
    • À la réception du prêt, l'artisan devra immédiatement entamer les démarches pour devenir érudit en acquittant les frais demandés, puis rembourser dans les deux jours le prêt au Duché de Lorraine, sous peine de se voir poursuivi en Justice.
    • Si la démarche de l'artisan pour devenir érudit n'est pas concluante car ayant mal calculé la somme gagnée, l'artisan doit rendre le prêt au Duché et refaire une demande ultérieurement lorsqu'il aura économisé davantage.
    • Il ne sera pas permis de déposer plus de 3 demandes
    • Le Duché se réserve le droit de refuser un prêt


    Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 23ème jour de octobre de l’an de Grâce MCDLIX
    [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Lorrainepjlb5
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeDim 23 Oct 2011 - 17:33

Fait.

J'archive le vote.
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Lavania
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeDim 23 Oct 2011 - 17:37

Placé dans les archives juridiques.

Il me semble que comme c'était un décret c'est là que ça allait.

Si c'est bon on peut verrouiller.
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitimeDim 23 Oct 2011 - 17:50

Oui c'est bien cela, archives juridiques et en effet on peut verrouiller

Merci Lavania !

Moi je ferme ici en sortant
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MessageSujet: Re: [Social] Système de prêt pour devenir érudit [Social] Système de prêt pour devenir érudit - Page 4 Icon_minitime

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