*fait une petite danse de la victoire.*

Bien entendu, on espère que cela n'arrivera jamais, mais advenait l'éventualité où ça arrivait, faut quand même savoir^^

Parce qu'on aurait 4 mairies en colère et un Duché incapable de leur redonner leur argent...

ce ne st pas nouveau ca existait deja sous mon mandat et sous ceux d apres.

https://casteldenancy.forumpro.fr/t12710-economie-mandats-coffre-des-villes-de-lorraine

un decret ou truc comme ca doit deja exister il faut juste y mettre la main dessus.

nous on mettez les ecus dans des mandats qu on ne touchait pas et on noter ce que chaque maire donner ou bien reprenez comme un cahier de charge

non c etait seulement aux mairies.

Décret visant à protéger les trésoreries des municipalités lorraines :

Citation :

Décret sur les "mandats coffres"

Afin d'assurer une protection fiable pour les ressources financières des municipalités lorraines, chaque mairie devra transférer ses liquidités au Duché via un mandat ducal nommé "mandat coffre". Le Duché aura le rôle d'une banque qui met au coffre les liquidités qui lui sont confiées.
Ainsi les trésoreries des mairies seront préservées en cas d'attaque, prise de mairie, pillage par un maire ou mauvaise gestion.


Article 1 : Les trésoreries des mairies seront transférées sur un mandat ducal dans lequel sera mentionné :
- Le nom du maire et la ville
- La date d'émission du mandat
- Le montant de la trésorerie confiée
Modalité de la transaction :
Le CAC émet un mandat aux maires comprenant des marchandises avec lesquelles les maires transfèreront leurs liquidités dans le mandat, celui-ci est ensuite retourné au CAC qui confie l'argent au bailli via un mandat qui sera conservé et mis de côté.

Article 2 : Les maires doivent conserver 1500 écus maximum en liquidité (mandat réserves et trésorerie) ainsi que leur stock de marchandises.
Ils doivent transférer le reste de leur trésorerie par mandat coffre.

Article 3 : Si un maire souhaite récupérer quelques liquidités, le Duché les lui restituera sur justification.

Article 4 : Les transactions réalisées entre le CAC et les municipalités seront affichées au sein des bureaux du Conseil Ducal ainsi qu'au Conseil économique Lorrain.


Fait à Nancy le _____ de l'an de Grâce 1456
Voté et approuvé par le Conseil Ducal Lorrain

Pour (7) : Alas , songe,Agamm, Jeremec, Barnab, Enorig, Mélodie
Contre (2) : Bambou, antrax
NSPP (1) :Olivier

En fait les écus des villes étaient placés en mandat car on pouvait dans le temps faire plusieurs mandats et n'entraient donc pas dans la comptabilité du duché.

ce qui explique certaines formulations que je venais de lire... merci Bambou ! Il faut revoir, c'est en effet désuet et en plus, ceci oblige les maires à transférer leur trésorerie !

Citation :

Décret sur les "mandats coffres" la Banque Ducale de Lorraine

Afin d'assurer une d'offrir une alternative de protection fiable pour les ressources financières des municipalités lorraines, chaque mairie devra peut transférer gratuitement une partie de ses liquidités au Duché à la Banque Ducale de Lorraine, gérée par le bailli. via un mandat ducal nommé "mandat coffre". Le Duché aura le rôle d'une banque qui met au coffre les liquidités qui lui sont confiées.

Ainsi les trésoreries des mairies seront préservées en cas d'attaque, prise de mairie, pillage par un maire ou mauvaise gestion. (déplacé au nouvel article 1)

Article 1 : Les trésoreries des mairies seront transférées sur un mandat ducal dans lequel sera mentionné :
- Le nom du maire et la ville
- La date d'émission du mandat
- Le montant de la trésorerie confiée
Modalité de la transaction :
Le CAC émet un mandat aux maires comprenant des marchandises avec lesquelles les maires transfèreront leurs liquidités dans le mandat, celui-ci est ensuite retourné au CAC qui confie l'argent au bailli via un mandat qui sera conservé et mis de côté.

Article 1 : Sécurité financière
Les sommes confiées seront mises dans les coffres du Duché qui s'en porte garant. Ainsi les trésoreries des mairies seront préservées en cas d'attaque, prise de mairie, pillage par un maire ou mauvaise gestion. En cas de pillage du Duché, celui-ci honorera sa garantie mais les mairies devront attendre la viabilité économique avant de demander un retrait.

Article 2 : Les maires doivent conserver 1500 écus maximum en liquidité (mandat réserves et trésorerie) ainsi que leur stock de marchandises.
Ils doivent transférer le reste de leur trésorerie par mandat coffre.

Article 3 : Retrait
Si un maire souhaite récupérer quelques liquidités, le Duché les lui restituera sur justification.
Les retraits par les mairies sont autorisées sous préavis de 3 jours. Les villes peuvent régler partiellement ou en totalité le versement des impôts à partir de leur solde mise en dépôt à la Banque Ducale de Lorraine en avisant le CaC.

Article 4 : Registre
Les transactions réalisées entre le CAC et les municipalités seront affichées au sein des bureaux du Conseil Ducal ainsi qu'au Conseil économique Lorrain des maires. Chaque transaction devra être aussitôt retranscrite. Chaque maire a la responsabilité de contrôler que les informations de sa ville sont exactes.

Voilà première ébauche de corrections... possible que je remarque d'autres éléments en relisant

Moi aussi

merci mesdames, je remets au propre pour faciliter la lecture

Citation :

Décret sur la Banque Ducale de Lorraine

Afin d'offrir une alternative de protection pour les ressources financières des municipalités lorraines, chaque mairie peut transférer gratuitement une partie de ses liquidités à la Banque Ducale de Lorraine, gérée par le bailli.

Article 1 : Sécurité financière
Les sommes confiées seront mises dans les coffres du Duché qui s'en porte garant. Ainsi les trésoreries des mairies seront préservées en cas d'attaque, prise de mairie, pillage par un maire ou mauvaise gestion. En cas de pillage du Duché, celui-ci honorera sa garantie mais les mairies devront attendre la viabilité économique avant de demander un retrait.

Article 2 : Retrait
Les retraits par les mairies sont autorisées sous préavis de 3 jours. Les villes peuvent régler partiellement ou en totalité le versement des impôts à partir de leur solde mise en dépôt à la Banque Ducale de Lorraine en avisant le CaC.

Article 3 : Registre
Les transactions réalisées entre le CAC et les municipalités seront affichées au sein des bureaux du Conseil Ducal ainsi qu'au Conseil des maires. Chaque transaction devra être aussitôt retranscrite. Chaque maire a la responsabilité de contrôler que les informations de sa ville sont exactes.

J'ai essentiellement repris le texte pour les mairies uniquement sans parler de la possibilité que des Lorrains pourraient déposer des écus puisque je crois que c'est préférable pour eux via des bons du trésor.

ca me va vu que ca reste dans ce qu on avait deja avant.