Bonjour Lavania

Pourrais tu s afficher cela sur la gargote

Je te remercie

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 9 octobre de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Jade de Sparte Von Frayner, entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 10 octobre de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 9ème jour d’octobre de l'an de grâce 1459

Merci Lavania

Ok, je le déplace.

[Edit] Fait

Pourrais tu mettre afficher cela sur la gargote

Je te remercie

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 23 octobre de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Jade de Sparte Von Frayner, entourée des Conseillers Ducaux informe le
peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si
notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 24 octobre de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 23ème jour d’octobre de l'an de grâce 1459

Pourrais tu mettre cela sur la gargote

Je te remercie

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 6 novembre de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Jade de Sparte Von Frayner, entourée des Conseillers Ducaux informe le
peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si
notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 7 novembre de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 6ème jour de novembre de l'an de grâce 1459

Merci

Lavania et si on envoyait un coursier à Vittel pour présenter les félicitations de naissance à notre Duchesse?

On peut tout à fait.

*sourit à Constance pour sa discrétion*

Je suis certaine qu'elle s'y attendra pas du tout! Je t'envoie une ébauche par pigeon, qu'en dis-tu?

Pourrais tu afficher cela sur la gargote

Je te remercie

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 20 novembre de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Jade de Sparte Von Frayner, entourée des Conseillers Ducaux informe le
peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si
notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 21 novembre de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 20ème jour de novembre de l'an de grâce 1459

Merci Lavania

Bonjour Lavania,

Un traité a été ressigné et surtout daté avec la Bourgogne.

Pourrais-tu te charger du rangement en Grande Galerie?

Citation :

Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché de Bourgogne au Duché de Lorraine




Art. 0 - Du préambule
Les Hautes Parties Contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.


Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné d'avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation des cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et de rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.


Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel, dont la juridiction intègre ou couvre la province plaignante.
Il est donc expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.



Nota Bene : Le présent traité abroge par sa signature, le traité de coopération judiciaire précédemment signé entre la Lorraine et la Bourgogne, non-daté, et, de fait, obsolète.


Pour le duché de Lorraine :

Sa Grace Jade de Sparte von Frayner
Duchesse de Lorraine
Signé au Castel de Nancy le 21 novembre 1459





Constance de Clèves
Chancelière par intérim de Lorraine



Pour le duché de Bourgogne;
Le 16 novembre 1459 à la Basilique Saint-André.

Sa Grasce Angélyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne.





Arutha de Gisors-Breuil,
Chambellan de Bourgogne.



Aegon, Ambassadeur de Bourgogne en Lorraine

Merci