Bonjour Constance

pourrais-tu mettre deux votes en route


Présence du Duc de Noviant dans une salle spécifiqu pour la discussion sur l'indépendance de la justice

pour, contre, JNSP



Pour la remise en vigueur du traité diplomatique entre la Lorraine et la Champagne

pour, contre, JNSP

Merci

En principe c'est le PP qui met aux votes .... si tu pense que tu as trop de travail n'hésite pas à le dire.

Désolée je n'ai pas vu ta demande Floche mais de toute façon tous les conseillers peuvent ouvrir une salle de vote

Bambou un peu en retard voila qui est fait et je pense faire une annonce IG un ou deux jours avant les pénalités de retard. On fera mieux dans 15 jours avec annonce si possible le vendredi

Constance, sachant que tu as des difficultés pour venir ... on met un peu tous la main à la pâte .. j'espère que tu t'y retrouveras.

Si je ne passe pas ici ce soir c'est que mes soucis ne sont pas réglés...

Merci à tous de palier à ce problème qui me peine beaucoup.

J'ai fait une annonce IG car ça c'est assez rapide.

Il me semble que là la priorité c'est l'annonce des derniers votes.

Citation :

Au peuple de Lorraine,

Une réflexion sur l'indépendance de la justice a lieu en ce moment au Castel. Un vote vient d'avoir lieu pour intégrer le Président de la Cour d’Appel Impériale, Sa Grasce Circa Goulard de Rubempré, Duc de Noviant, à ce débat.
A 11 voix POUR Sa Grasce sera reçue dans une salle du Castel de Nancy prévue à cet effet.
Souhaitons lui la bienvenue.



Fait à Nancy le Dix-huitième jour du mois d'Avril de l'an MCDLIX.

Il me semble que nous avons le droit de donner le nombre de voix. J'ai l'impression d'oublier des votes...

Floche le vote sur le traité avec la Champagne est bon ou non?

Edit => ajout du sceau suite à un échange de missives avec la Duchesse

répondu de l'autre côté ..

il est en travail avec nos ambassadeurs .. le message que j'avais reçu n'était pas clair j'ai mal compris...

Pourrais tu afficher cela sur la gargote Constance, Merci

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 24 avril de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Floche de Réaumont Kado’ch, entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 25 avril de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 24ème jour d’avril de l'an de grâce 1459

FAIT

Merci Constance

Citation :

Chers Conseillers,

Je suis désolée mais j'ai dû partir d'urgence au Louvre... J'y suis attendu pour le 30 avril et je reviens le plus vite possible. Je suis joignable par pigeon.
J'espère que vous ne m'en voudrez pas trop et que vous comprendrez que quand Sa Majesté Beatrice me demande je ne peux pas refuser.

Respectueusement,

Constance

si Constance n est pas là pour l instant quelqu un pourrait il faire le ménage dans les topics pour qu on puisse savoir ce qui est fini ou à faire. car là on s y perds

HRP dans RP edité le 12/5 par {R}

oui c est bien mais c est sur que votre travail doit paser en premier.

Pourrais tu afficher cela sur la gargote

Merci

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 8 mai de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Floche de Réaumont Kado’ch, entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 9 mai de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 8ème jour de mai de l'an de grâce 1459

Citation :

Au peuple de Lorraine,

Une réflexion sur la place que le Chancelier de Lorraine doit avoir au sein du Castel a eu lieu au Conseil. La décision prise est que le Chancelier peut discuter avec les Conseillers dans des bureaux spéciaux dédiés à la Chancellerie. En revanche le Chancelier n'a pas accès aux locaux dédiés aux Conseillers.
Il y a eu 9 voix pour un accès à des bureaux spéciaux et 3 voix pour un accès total aux salles du Conseil.



Fait à Nancy le Vingt-troisième jour du mois d'Avril de l'an MCDLIX.

Citation :

Au peuple de Lorraine,

Les Conseillers se sont penchés sur les textes du Parlement. Le Parlement lorrain n'existant plus il fallait savoir si les textes devaient être abrogés ou modifiés pour une autre Institution.
10 Conseillers se sont exprimés lors du vote sur cette question et ils ont tous voté pour rendre La Charte du Président du Parlement et la Charte du Porte Parole du Parlement caduques.

Pour rappel trouvez ci-dessous les deux textes caduques à partir de ce jour.

Citation :

Charte du Président du Parlement

De la définition du rôle institutionnel du Président du Parlement et de son travail administratif :


art. 1 : Le Président du Parlement est élu tous les mois par l'ensemble des Parlementaires à l'exception des Conseillers ducaux qui ont accès aux débats mais n'ont pas de droit de vote.

art. 2 : Le Président du Parlement s'occupe pour la durée de son mandat de faire vivre et d'animer les débats ouverts au sein du Parlement afin de motiver tous les parlementaires à participer.

art. 3 : Il revient au Président du Parlement d'ouvrir les sessions de débats. Toutefois, tout parlementaire à le droit d'ouvrir un débat spécifique sur un sujet qu'il tient à aborder.

art. 4 : Le Président du Parlement a à charge l'organisation et la mise en place des sessions parlementaires pendant lesquelles tous les parlementaires peuvent discuter des sujets au programme. Le programme est établi à l'avance par l'ensemble des membres du parlement.

art. 5 : Un des rôles du Président est de tenir informé le Conseil Ducal et en particulier le Duc de l'avancement des projets bien que la rédaction des comptes-rendu soient à la charge du Porte-Parole du Parlement.

art. 6 : Le Président du Parlement a également pour fonction l'ouverture des sessions de vote. Tout vote au sein du Parlement doit être lancé soit par le Président soit par le Porte-Parole sauf circonstances exceptionnelles comme l'absence prolongée de ceux-ci.

art. 7 : Le Président étant le le représentant d'une des institutions lorraines se doit de garder la maîtrise absolu de ses propos et agissements.

art. 8 : En outre, le Président du Parlement ne devra en aucun cas faire fi de son devoir de réserve.


De l'absence et de la destitution du Président du Parlement :


art. 1 : Le Président peut, pour cas de force majeur, être amené à s'absenter.

a/ Si cette absence est d'une durée inférieure à 10 jours alors cela ne prêtera pas à conséquence. Le PP, en tant que second, le suppléera afin d'assurer la bonne marche du Parlement sans pour autant outrepasser sa fonction de Porte Parole.

b/ Si cette durée excède la dizaine de jours, alors le Président est considéré comme étant démissionnaire.
Dans ce cas, le Président, ou le PP, peut lancer une nouvelle élection de Président du Parlement.
Les parlementaires candidats à la présidence auront alors 2 jours au maximum pour se présenter, et les votes qui suivront, ne devront pas excéder 2 jours. Il s'agira d'un vote à la majorité.


art. 2 : Le Président du Parlement peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.



Rédigé par le Parlement de Lorraine le 17 Avril 1456
Voté et approuvé par le Conseil Ducal le 5 Mai 1456

Citation :

Charte du Porte-Parole du Parlement

De la définition du rôle institutionnel du Porte-Parole (PP) et de son travail administratif :


art. 1 : Le Porte Parole est le principal communiquant du Parlement, et l'interlocuteur privilégié du Président du Parlement, de l'ensemble des parlementaires, et du Porte Parole ducal.

art. 2 : Il remplit le même rôle envers le peuple de Lorraine dans son ensemble. C'est lui qui aura à charge la communication entre le Parlement et le peuple de Lorraine.

art. 3 : Il a pour mission de faire les comptes rendus des sessions parlementaires et de les afficher en place publique (gargote) afin que chacun puisse se tenir informer de l'avancée des débats au sein du Parlement.

art. 4 : Il travaille également en étroite collaboration avec le Porte-Parole ducal afin de lui transmettre les propositions du Parlement et de recevoir les directives du Conseil Ducal ou du Duc de Lorraine.

art. 5 : Il se doit d'être les yeux du Parlement en place publique, et en ce sens doit faire remonter au sein du dit Parlement, tout sujet soulevé par les citoyens qu'il juge nécessaire d'être débattu, ou étudié pour autant que cela entre dans les prérogatives du Parlement, telles que décrites dans ses statuts..

art. 6 : Etant le représentant du Parlement hors de ses murs, il se doit de garder la maîtrise absolu de ses propos et agissements.

art. 7 : Il est le bras droit du Président du Parlement, qu'il se doit de seconder, il a pour mission de porter à la connaissance du public toute annonce, et sujet que le Président lui transmettra.

art. 8 : En outre, le Porte Parole du Parlement ne devra en aucun cas faire fi de son devoir de réserve.

art. 9 : Enfin, il devra procéder à la relance des débats au sein du Parlement s'il estime cela nécessaire.


De l'élection, de l'absence et de la destitution du Porte-Parole (PP) :


art. 1 : Le PP est élu pour un mois selon les mêmes modalités que le Président du Parlement, et sur impulsion de ce dernier.

art. 2 : En cas d'absence de plus de 7 jours, le Président est en droit de nommer un PP provisoire.
A son retour le PP ainsi remplacé récupère sa fonction sauf, si son mandat est arrivé à terme et qu'un nouveau PP à été élu (ou est en cours d'élection), ou s'il ne le désire pas tout simplement.

art. 3 : Etant l'égal des autres parlementaires il peut être destitué par une motion de censure suivant les mêmes modalités que le Président.



Rédigé par le Parlement de Lorraine le 17 Avril 1456
Voté et approuvé par le Conseil Ducal le 5 Mai 1456

Fait à Nancy le Huitième jour du mois de Mai de l'an MCDLIX.

C'est bon pour ceux-là Constance... tu peux y aller ..

Par contre j'ai déjà mis les textes dans le dossier des lois caduques.

D'accord.
Oui j'avais vu que les textes étaient déjà rangés. Merci.

Constance, il va falloir mettre les textes sur l'Ost en place en Grande Galerie .. je me suis occupée de le faire paraître en Gargote.


Demain on fera le point des affaires en cours, de ce qui est terminé et encore à faire.

Oui il faut que nous arrivions à nous voir...
Je n'attends que ça.
Je fonce en GG

Il faudrait poster cela sur la gargote
Merci

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 22 mai de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Floche de Réaumont Kado’ch, entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 23 mai de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 22ème jour de mai de l'an de grâce 1459

Il faudrait afficher cela sur la gargote
Merci

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 5 juin de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Floche de Réaumont Kado’ch, entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 6 juin de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 5ème jour de juin de l'an de grâce 1459

Bonjour

Pourrais tu mettre cela sur la gargote s'il te plait

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 19 juin de l'an de grâce 1459, La Duchesse de Lorraine, Floche de Réaumont Kado’ch, entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine. En effet, même si notre duché se relève peu à peu, nous poursuivons nos efforts.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O écus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le 20 juin de l'an de grâce 1459.
Fait à Nancy, le 19ème jour de juin de l'an de grâce 1459

c'est fait

Merci Jade