Nous sommes dans l'obligation de régler un problème avant la fin du mandat.
Pourquoi ? Parce qu'une modification de la constitution doit être votée par le CD ET le CC.
Or, celle-ci concerne le CC. Celui-ci doit être constitué de 5-9 membres. Il y en a actuellement tout juste 5.
Au début du prochain mandat, ils ne seront plus que 3, et donc il leur sera impossible de prendre une décision, et donc de se prononcer sur la modification, qui, sans leur accord, ne peut être effectuée.

Voici.

Le Conseil Constitutionnel démontre des difficultés à trouver des membres ayant les critères requis, soit, dans la Constitution :

Citation :

Article 3.2.2.1 : Le Conseil Constitutionnel est composé de cinq à neuf membres de la moyenne ou haute noblesse (barons, vicomtes ou ducs) résidents en Lorraine, choisis par les nobles. La chambre de la noblesse a devoir d'élire les membres du Conseil Constitutionnel.

Après discussions à la Chambre de la Noblesse, puis au Conseil Constitutionnel, je vous soumets ces deux (et demi) propositions, puisque seul le duc ou le régent semble pouvoir proposer une modification de ma Constitution.

1ère proposition : Ouverture à la basse noblesse (seigneurs de mérite)

Cette solution ouvre la porte à 7 personnes.

Citation :

Article 3.2.2.1 : Le Conseil Constitutionnel est composé de cinq à neuf membres de la noblesse ayant droit de vote à la Chambre des nobles, résidents en Lorraine, choisis par les nobles. La Chambre de la noblesse a devoir d’élire les membres du Conseil Constitutionnel.

2ème proposition : Ouverture à la basse noblesse (seigneurs de mérite) à la noblesse résidant hors duché

Cette solution ouvre la porte à 7 + 9 personnes, soit 16.

Citation :

Article 3.2.2.1 : Le Conseil Constitutionnel est composé de cinq à neuf membres de la noblesse ayant droit de vote à la Chambre des nobles, choisis par les nobles. La Chambre de la noblesse a devoir d’élire les membres du Conseil Constitutionnel.

Une autre solution a été évoquée par Caoimhim, et proposait l'Ouverture à la basse noblesse entière (seigneur de mérite + issus du mérite), et qui ouvrirait la porte à 7 + une quinzaine (pas compté précisément...).
Cependant, Floche a déclaré catégoriquement que le CC dirait NON à cette proposition.


Il faut qu'on fasse ça très vite...Je vous demanderais de donner votre avis expreeeessément, afin qu'on puisse rapidement avancer.

Comme mes collègues contre la seconde proposition .
Je suis donc pour la première proposition.

Comme vous, je trouve impensable de privilégier les nobles qui n'ont plus rien en rapport avec notre duché que leurs titres à la basse noblesse, qui elle, a été anoblie dans la plus grande partie des cas par le mérite et non par héritage, ce qui prouve leur implication.

Après, oui, de peur que la noblesse de mérite ne suffise pas, j'aurais volontiers ouvert les portes également aux seigneurs issus de mérite, mais le Conseil Constitutionnel semble trop opposé à cela.

Est-ce que cela vaut la peine de la mettre aux votes également, en sachant que ce sera inutile étant donné que ce doit être accepté par le CC aussi ?

Je suis pour la première,

par contre comme le CC , contre ceci :

Citation :

Après, oui, de peur que la noblesse de mérite ne suffise pas, j'aurais volontiers ouvert les portes également aux seigneurs issus de mérite, mais le Conseil Constitutionnel semble trop opposé à cela.

uniquement la basse noblesse de mérite, pour ce qui est nobles à distance, je suis quelque peu réticente,
beaucoup sont loin du duché depuis des lustres, peut-être même n'y ont jamais vécu, j'ai souvent prôné le travail In Gratibus, quand on choisi de déménager ou même de se retirer on coupe indirectement un lien avec notre duché.

Ceci motivera certainement beaucoup à revenir un jour dans ce duché.

+1 pour Zahra quand elle dit que ça peut faire revenir du monde !

Je mets ça aux votes.

Je me permets de souligner que le problème si on vote la numéro 1, c'est que ça n'ouvre qu'à 7 personnes, c'est peut-être trop peu ?
Et pour la 3ème, le problème si le CC vote contre, c'est que ça ne pourra pas être validé, et que...on aura perdu du temps pour rien.

Je crois que globalement, nous sommes d'accord pour rester dans "les nobles ayant leur résidence principale en Lorraine".

Floche s'était avancée à me dire que le CC n'accepterait pas la 3ème solution, soit celle proposée par Caoimhim.

Il se trouve que lorsque je suis allée leur dire que nous proposions la solution 1), j'ai ajouté que dans le cas où ce serait refusé, nous préférions la 3) qui ouvre la basse noblesse plutôt que la 2) qui ouvre aux nobles lorrains résidant à l'étranger.

Leur réponse a été, à majorité, qu'ils préféreraient la 3) (ils étaient déjà avant contre l'ouverture aux nobles lorrains à l'étranger), étant donné que la 1) n'ouvrait pas la porte à assez de monde et ne garantissait en rien un bon fonctionnement futur du CC.

En gros... ca fait quoi? solution 1 acceptée?

Ben la 1 pour le CD, le CC la refusant, ils réclament la 3.

Je mets aux votes ?

Ce n'est pas une histoire de faire plaisir ou non.

Une modification de la Constitution doit être acceptée par le CD ET par le CC.

Concernant le fait que le Conseil Ducal a voté, oui, 3 membres se sont exprimés...Honnêtement, j'ai du mal à prendre ça pour une référence, même si d'après le délai imposé, c'est ce qu'il faut faire.

C'est justement un des buts du CC de ne pas laisser le CD décider seul des modifications de la constitution...
Il se trouve qu'ils sont à égalité de leur côté.
Je leur ai demandé de presser le pas pour donner leur accord, ou non.

Dans le cas où ils ne le donneraient pas, il faudra trouver une autre solution qui leur conviendra.

Les Membres du CC ne sont pas arrivés à se mettre d'accord donc résolution abandonnée

Sera repris en discussion dès le retour du représentant officiel de cette institution Mun.