TB ! C'est bien rédigé, je vous félicite.

Si quelqu'un veut corriger les fautes, il est le bienvenu !

Haute Trahison ?? Je pensais que ça serait TAOP. J'ai du mal à croire que ça va passer en Hte Trahison...

insulter la diette et la diffamer c'est insulter l'empereur et el diffamer donc HT même l'archichancelier le dis ^^

Mais le Corpus ne dit pas la même chose donc on se voit de lui donner "trouble à l'ordre public" sauf si on change le corpus .......

Nouvelle version

Citation :

Un philosophe a un jour dit :
"N'attendez pas le Jugement dernier. Il a lieu tous les jours."
Bigmetal entra dans la salle puis se plaça au mileu de la piéce. Sur un banc était assis Messire Voyageur. Il s'adressa à lui :
-- Messire Voyageur içi present est accusé de Trouble à l'ordre publique en vertu de l'article XXXX. du Corpus Lorrain affiché içi
XXXXXXXXXX
Deplus en vertu de l'articles XXXX, vous avez le droit à un avocat lorrain et vous etes considéré comme innocent jusqu'à preuve du contraire.
Puis Bigmetal se tourna vers le juge
-- Depuis quasiment 3 mois, le duché de Lorraine a essayé de se faire une place dans un Saint Empire Romain Germanique fragile et divisé. De nombreuses personnes ont oeuvré pour essayer de panser cette plaie qui est l'une des plus grande qu'à jamais connu notre Empire.
Mais entre c'est personnes de bonne frequentation, on a Messire Voyageur içi present.
Avant d'attaquer dans le vif du sujet, permettez moi de parler du passé de ce personnage ! Il a été arreté par les forces royales le Dimanche 10 Septembre sur ordre de Sa Majesté Le Roy qui l'accuse d'avoir semer la discorde au Louvre. La preuve :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=167012
Effectivement, l'accusé apres avoir perdu patience a insulté la Pairie ! Mais ce n'est pas grand chose ! Apres la Pairie, il s'attaque à la Lorraine et au SERG !
Alors peut on se permettre de laisser cette triste personne sur le sol Lorrain apres la violation de l'article XXXX du Corpus Lorrain ??
La liste des preuves à l'encontre de Voyageur est tres longue mais commençons par le plus grave !
Nous sommes le mardi 12 decembre, outrage à plusieurs milions de personnes ! L'accusé compare l'eglise à je cite " la guilde des voleurs " et il insulte l'Eglise de je cite : "eglise aristo-extremiste" et la cerise sur le gateau, il s'adresse à un Prince, Messire Bouboule ! Mais un peu plustard, Messire Voyageur diffame à l'encontre du Prince de Cologne ! Pour l'accusé, etre Prince, est simple, il faut savoir Corrompre et Manipuler ! Quoi de plus naturel !
Les Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img245/1043/preuve12cq1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img142/8573/preuve13he5.png
Pour couronner le tout, notre personnage insulta et diffama un comte en exercice : BatonNoir. Pour Voyageur, BatonNoir a les mains remplies de sang tel un eleveur de cochon et il le compara à un puceau qui ferait mieux de se degoter une gonzelle pour calmer ses debauches de virilité masculine ! Tels ont été les propos ! L'exces n'est pas dans mes propos mais dans les faits !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img225/6196/preuve10tf4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/2/preuve11hj0.jpg
C'est une honte Messire le Juge ! On ne peut pas tolerer un tel personnage sur notre sol !
Messire Voyageur ne respecte ni un comte ni l'Eglise, que fait t il içi alors ??

Si on change le corpus pour lui, faudra aussi changer la constitution et dire que les lois peuvent être rétroactives.......

changer tous rien que pour son proces ? vous trouvez pas que ça va un peu loin quand meme ? laissons lui u moins une chance de se defendre , en plus c'est risqué , ils est loin d'etre idiot voyageur il flairera l'embrouille

Oui mais si on veut avoir un maximum de chance de l'avoir, il vaut mieux opter pour TAOP à mon sens.

ouai je pense aussi pour un TAOP à la limite trahison mais HT c'est un peu fort je trouve

Bon, si le Conseil me suit, je l'accuse pour HT ! Il faut que la constition soir voté ou pas ?

Dans la constitution, on parle pas de lois judiciaires, donc il serait préférable d'établir un Codex Judiciaire. J'essaye de vous faire cela au soir et de la passer au vote illico presto.

Moi, je suis Bigmental, pour le chef d'accusation de Haute Trahison !

Bon, la majorité du Conseil desire la HT !
Un codex judicaire serait bien !
Là, je vais finir l'acte d'accusation !

je suis pour aussi la HT

il y a longtemps qu il dépasse les limites

N'oubliez pas que les lois ne sont pas retroactives. Il vaut mieux se fonder sur le codex provisoire pour lui...

Il est pas pret de partir.....
Regardez la :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=210510

Donc on fait comment la ?
(surtout que je serai absent une semaine)

et bien la veille de ton départ fait la mise en accusation et moi je ferais le requisitoire si tu as besoin

Oui mais sur quoi veux tu que je me bases ?
L'article du Codex n'est pas rajouté...

J'aimerai savoir l'avis de Lub avant de commencer.
S'il veut bien me le donner bien sur.

j ai rajouté l article du codex

Je crois que tu l'as annoncé mais que le codex n'a pas été modifié.

Il faudrait le faire mais l'article est tout de même valable puisque publié.

mais si je l ai mis
j ai demandé au censeur de me le deverouillé allez voir .

ok ben c'est parti les kikis...

Voici l acte d accusation pour voyageur (non respect du banissement)
je le dépose ce soir

Monsieur le juge Je porte a votre connaissance l affaire suivante
acte : Haute Trahison
Motif non respect du bannissement

accusé Voyageur

Sieur Voyageur vous comparaissez devant la cour pour le non respect d un jugement rendu en votre égard

voici le jugement rendu par le tribunal de lorraine

Au chef d'accusation de Haute Trahison, la Cour vous reconnaît coupable, en vertu des articles XXI-V, Opus I du Titre II, XLIX, Opus V du Titre II. La Cour vous reconnaît également coupable de trouble à l'ordre public en vertu des articles XXXIX et XLI, Opus IV du Titre II du Codex Judiciaire de Lorraine.

Sachez, Messire, qu'il faut assumer les conséquences de ses actes et qu'il est temps pour vous d'assumer vos faits et dires.
La Justice que je représente se veut protectrice, autoritaire, mais juste, sachez le !

En vertu des articles cités, du Codex Judiciaire, la Cour vous condamne au BANNISSEMENT A VIE SOUS PEINE DE MORT du duché de Lorraine, ainsi qu'à une amende de 25 écus de frais de dossier.

Que cette sanction vous fasse réfléchir sur la conséquences de vos actes !

La séance est levée !

Charles XI de Melian
22 Janvier 1455

dernière adresse de Voyageur connue a ce jour
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Toul
Niveau : 2
Points de réputation : 91
Argent : 218
Voyageur est forgeron.
Voyageur élève des moutons.
Dernière connexion le 11 Février 2007 à 16h01

Sieur Voyageur en ne respectant le bannissement prononcé en votre encontre , Sachant que la CSI a rejeté votre demande d appel .Vous avez enfreins la lois suivante de notre codex
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206980
Article XXIV-I : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.
Sieur Voyageur vous avez le droit de prendre un avocat pour votre défense.
fait le 11 Février 1455


ce qui m ennuie c est qu il est pas quelque chose sur le non respect d un bannisement a moi qu il y a et je ne l ai pas vu