Il manque surement des preuves mais j'ai fait avec ce que j'avais !
J'appelle à la barre Ardarin et Alandaros !
Si quelqu'un veut corriger mes fautes, pas de probléme !
Je poste des que le Codex Judiciaire est pret

Citation :

Un philosophe a un jour dit :
"N'attendez pas le Jugement dernier. Il a lieu tous les jours."
*Bigmetal entra dans la salle puis se plaça au mileu de la piéce. Sur un banc était assis Messire Voyageur. Il s'adressa à lui :*
-- Messire Voyageur içi present est accusé de Haute Trahison en vertu de l'article XXXX. du Codex judiciaire Lorrain affiché içi
XXXXXXXXXX
Deplus en vertu de l'articles XXXX du codex Lorraine, affiché içi :
XXXXXXXXXX
Vous avez le droit à un avocat lorrain et vous etes considéré comme innocent jusqu'à preuve du contraire.
Puis Bigmetal se tourna vers le juge
-- Depuis quasiment 3 mois, le duché de Lorraine a essayé de se faire une place dans un Saint Empire Romain Germanique fragile et divisé. De nombreuses personnes ont oeuvré pour essayer de panser cette plaie qui est l'une des plus grande qu'à jamais connu notre Empire.
Mais entre c'est personnes de bonne frequentation, on a Messire Voyageur içi present.
Avant d'attaquer dans le vif du sujet, permettez moi de parler du passé de ce personnage ! Il a été arreté par les forces royales le Dimanche 10 Septembre sur ordre de Sa Majesté Le Roy qui l'accuse d'avoir semer la discorde au Louvre. La preuve :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=167012
Effectivement, l'accusé apres avoir perdu patience a insulté la Pairie ! Mais ce n'est pas grand chose ! Apres la Pairie, il s'attaque à la Lorraine et au SERG !
Alors peut on se permettre de laisser cette triste personne sur le sol Lorrain apres la violation de l'article XXXX du Corpus Lorrain ??
La liste des preuves à l'encontre de Voyageur est tres longue mais commençons par le plus grave !
Nous sommes le mardi 12 decembre, outrage à plusieurs milions de personnes ! L'accusé compare l'eglise à je cite " la guilde des voleurs " et il insulte l'Eglise de je cite : "eglise aristo-extremiste" et la cerise sur le gateau, il s'adresse à un Prince, Messire Bouboule ! Mais un peu plustard, Messire Voyageur diffame à l'encontre du Prince de Cologne ! Pour l'accusé, etre Prince, est simple, il faut savoir Corrompre et Manipuler ! Quoi de plus naturel !
Les Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img245/1043/preuve12cq1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img142/8573/preuve13he5.png
Pour couronner le tout, notre personnage insulta et diffama deux comtes en exercice : BatonNoir. Pour Voyageur, BatonNoir a les mains remplies de sang tel un eleveur de cochon et il le compara à un puceau qui ferait mieux de se degoter une gonzelle pour calmer ses debauches de virilité masculine ! Tels ont été les propos ! L'exces n'est pas dans mes propos mais dans les faits ! Et l'archeveque-duc Cesars qui à cause de son age serait somnolent et inactif !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img225/6196/preuve10tf4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/2/preuve11hj0.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
C'est une honte Messire le Juge ! On ne peut pas tolerer un tel personnage sur notre sol !
Messire Voyageur ne respecte ni un comte ni l'Eglise, que fait t il içi alors ??
Pour aggraver son cas, Messire Voyageur, apres avoir insulté la Diete, insulte la plus haute autorité de l'Empire : La Diete assimilé par l'accusé à un pingouin et à un elephant et compare les membres de la Diete à des "bouffons", rien que ça !! Les faits sont içi :
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img245/5448/preuve1vq3.jpg
Mais nous sommes en compagnie que rien n'arrete ! Effectivement, apres s'etre attaqué à la Diete, Messire attaque le Conseil Lorrain qu'il insulte d'incapable, de mafieux et il accuse le Conseil Ducal provisoir de copinage ! Cela ne peut pas durer. Apres ces diffamations outranciéres que vous trouverez içi, je continue la longue liste des accusations :
https://2img.net/r/ihimizer/img142/6997/preuve6cv3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
Mais la liste ne s'arrete helas pas là ! Notre personnage a diffamé ... attendez je compte ... 5 conseillers comtaux en exercices et une liste ducale qui a finit en deuxiéme place lors des derniéres elections ! Commençons, je vais etre bref, les preuves precedentes devraient suffire à accuser Messire Voyageur !
Messire Hazgard, pour l'accusé, c'est l'image de l'incapacité et de l'impuissance Imperiale !
Dame Shanize et Messires Lub et Ardarin, conseiller ducaux exeptionnels demandaient par le duché, pour l'accusé, ce sont des parasites ! Messire Ardarin est assimilé à un passe-partout !
Messire Alandaros que l'accusé assimile à "un gamin maladroit, fourbe, peteux et de fouteur de defection !
La Liste Heritiers des Mirabeliers, pour l'accusé, c'est une liste megalomane qui desire prendre le controle du monde, rien que ça !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/8242/sanstitre4jd5.jpg
Dois je continuer, Messire le Juge ?? Bon je continue la liste alors !
Le 2 janvier, Messire Voyageur decida de s'attaquer au PARS, plus grand parti de France rappellons le qui pour l'accusé n'est qu'un ramassit de pourriture du Royaume et un faux parti politque. Pourquoi pas ? En même, rebelotte, diffamation envers Cancri, je cite : "Comment vont les magouilles"
Je sens que la Cour commence à trouver l'acte d'accusation long mais je vais continuer un peu !
Messire Voyageur traite d'ignare deux membres de la marechaussé lorraine et leur apprend leur metier, n'oublions pas de le dire, l'accusé est tres polivalent !
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4766/preuve5bw7.png
Et pour finir en beauté, il s'attaque assez regulierement à Messire Yohann qu'il compare à un enfant de 12 ans, qu'il traite de "con" et à qui il conseille de s'acheter un cerveau !
Bigmetal salua la Cour, j'ai enfin fini !
J'appelle à la barre Messire Ardarin et Alandaros

J'ai corrigé les fautes que j'ai pu trouver :

Citation :

Un philosophe a un jour dit :
"N'attendez pas le Jugement dernier. Il a lieu tous les jours."
*Bigmetal entra dans la salle puis se plaça au milieu de la pièce. Sur un banc était assis Messire Voyageur. Il s'adressa à lui :*
-- Messire Voyageur ici présent est accusé de Haute Trahison en vertu de l'article XXXX du Codex judiciaire Lorrain affiché ici
XXXXXXXXXX
De plus en vertu de l'articles XXXX du codex Lorraine, affiché ici :
XXXXXXXXXX
Vous avez le droit à un avocat lorrain et vous êtes considéré comme innocent jusqu'à preuve du contraire.
Puis Bigmetal se tourna vers le juge
-- Depuis quasiment 3 mois, le duché de Lorraine a essayé de se faire une place dans un Saint Empire Romain Germanique fragile et divisé. De nombreuses personnes ont oeuvré pour essayer de panser cette plaie qui est l'une des plus grande qu'à jamais connu notre Empire.
Mais entre ces personnes de bonne fréquentation, on a Messire Voyageur ici présent.
Avant d'attaquer dans le vif du sujet, permettez moi de parler du passé de ce personnage ! Il a été arrêté par les forces royales le Dimanche 10 Septembre sur ordre de Sa Majesté Le Roy qui l'accuse d'avoir semer la discorde au Louvre. La preuve :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=167012
Effectivement, l'accusé après avoir perdu patience a insulté la Pairie ! Mais ce n'est pas grand chose ! Apres la Pairie, il s'attaque à la Lorraine et au SERG !
Alors peut on se permettre de laisser cette triste personne sur le sol Lorrain après la violation de l'article XXXX du Corpus Lorrain ??
La liste des preuves à l'encontre de Voyageur est très longue mais commençons par le plus grave !
Nous sommes le mardi 12 décembre, outrage à plusieurs millions de personnes ! L'accusé compare l'église Aristotélicienne à, je cite " la guilde des voleurs " et il insulte l'Eglise de je cite : "église aristo-extremiste" et la cerise sur le gâteau, il s'adresse à un Prince, Messire Bouboule ! Mais un peu plus tard, Messire Voyageur diffame à l'encontre du Prince de Cologne ! Pour l'accusé, être Prince, est simple, il faut savoir Corrompre et Manipuler ! Quoi de plus naturel !
Les Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img245/1043/preuve12cq1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img142/8573/preuve13he5.png
Pour couronner le tout, notre personnage insulta et diffama deux ducs en exercice : BatonNoir. Pour Voyageur, BatonNoir a les mains remplies de sang tel un éleveur de cochon et il le compara à un puceau qui ferait mieux de se dégoter une donzelle pour calmer ses débauches de virilité masculine ! Tels ont été les propos ! L'excès n'est pas dans mes propos mais dans les faits ! Et l'archevêque - duc Cesars qui à cause de son age serait somnolent et inactif !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img225/6196/preuve10tf4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/2/preuve11hj0.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
C'est une honte Messire le Juge ! On ne peut pas tolérer un tel personnage sur notre sol !
Messire Voyageur ne respecte ni un duc ni l'Eglise, que fait t il ici alors ??
Pour aggraver son cas, Messire Voyageur, après avoir insulté la Diète, insulte la plus haute autorité de l'Empire : La Diète assimilé par l'accusé à un pingouin et à un éléphant et compare les membres de la Diète à des "bouffons", rien que ça !! Les faits sont içi :
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img245/5448/preuve1vq3.jpg
Mais nous sommes en compagnie que rien n'arrête ! Effectivement, après s'être attaqué à la Diète, Messire attaque le Conseil Lorrain qu'il insulte d'incapable, de mafieux et il accuse le Conseil Ducal provisoire de copinage ! Cela ne peut pas durer. Apres ces diffamations outrancières que vous trouverez ici, je continue la longue liste des accusations :
https://2img.net/r/ihimizer/img142/6997/preuve6cv3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
Mais la liste ne s'arrête hélas pas là ! Notre personnage a diffamé ... attendez je compte ... 5 conseillers ducaux en exercices et une liste ducale qui a finit en deuxième place lors des dernières élections ! Commençons, je vais être bref, les preuves précédentes devraient suffire à accuser Messire Voyageur !
Messire Hazgard, pour l'accusé, c'est l'image de l'incapacité et de l'impuissance Impériale !
Dame Shanize et Messires Lub et Ardarin, conseiller ducaux exceptionnels, demandés par le duché, pour l'accusé, ce sont des parasites ! Messire Ardarin est assimilé à un passe-partout !
Messire Alandaros que l'accusé assimile à "un gamin maladroit, fourbe, péteux et de fouteur de défection !
La Liste Héritiers des Mirabelliers, pour l'accusé, c'est une liste mégalomane qui désire prendre le contrôle du monde, rien que ça !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/8242/sanstitre4jd5.jpg
Dois je continuer, Messire le Juge ?? Bon je continue la liste alors !
Le 2 janvier, Messire Voyageur décida de s'attaquer au PARS, plus grand parti de France rappelons l,e qui pour l'accusé n'est qu'un ramassis de pourriture du Royaume et un faux parti politique. Pourquoi pas ? En même, rebelote, diffamation envers Cancri, je cite : "Comment vont les magouilles"
Je sens que la Cour commence à trouver l'acte d'accusation long mais je vais continuer un peu !
Messire Voyageur traite d'ignare deux membres de la maréchaussée lorraine et leur apprend leur métier, n'oublions pas de le dire, l'accusé est très polyvalent !
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4766/preuve5bw7.png
Et pour finir en beauté, il s'attaque assez régulièrement à Messire Yohann qu'il compare à un enfant de 12 ans, qu'il traite de "con" et à qui il conseille de s'acheter un cerveau !
Bigmetal salua la Cour, j'ai enfin fini !
J'appelle à la barre Messire Ardarin et Alandaros

Tres joli travail, bel acte d'accusation. C'est complet il me semble. J'ai corrigé chaque fois que tu as mis "Comte" ou "Comté" : la Lorraine est un duché.

Il y a une erreur ici :

Citation :

Messire Voyageur, après avoir insulté la Diète, insulte la plus haute autorité de l'Empire : La Diète

La premiére fois où tu met diéte, ne s'agit il pas de l'église ? J'ai laissé tel quel mais c'est à voir.

Sinon, le moment où il traite de "chien" un membre de la diéte, Eornest, aurait, je pense, été un plus dans la partie "diéte". Mais bon y'a quand même largement de quoi le condamner là.

Bravo. Beau boulot.

tu peux toujours esayer de m'appeler à témoigner Bigmetal mais je suis à Compiègne j'arrive en lorraine au mieux dans 4 jours

Merçi beaucoup Lub, effectivement, je me suis trompé, j'ai mis Diete à la place de Eglise !

Ardarin, je ferai temoigner Eornest sinon, qu'est ce que tu en penses, il pourra aussi representer la Diete

Un philosophe a un jour dit :
"N'attendez pas le Jugement dernier. Il a lieu tous les jours."
*Bigmetal entra dans la salle puis se plaça au milieu de la pièce. Sur un banc était assis Messire Voyageur. Il s'adressa à lui :*
-- Messire Voyageur ici présent est accusé de Haute Trahison en vertu de l'article IV-I-III-3 du Codex Lorrain affiché ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=198205&sid=b68880328863073059a3f52508bffa9d
Et de la loi sur "Les vides Judicaire" exposé içi :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=190562&start=0
De plus en vertu de l'articles I-V-VI du codex Lorrain, vous avez le droit à un avocat lorrain et vous êtes considéré comme innocent jusqu'à preuve du contraire.
Puis Bigmetal se tourna vers le juge
-- Depuis quasiment 3 mois, le duché de Lorraine a essayé de se faire une place dans un Saint Empire Romain Germanique fragile et divisé. De nombreuses personnes ont oeuvré pour essayer de panser cette plaie qui est l'une des plus grande qu'à jamais connu notre Empire.
Mais entre ces personnes de bonne fréquentation, on a Messire Voyageur ici présent.
Avant d'attaquer dans le vif du sujet, permettez moi de parler du passé de ce personnage ! Il a été arrêté par les forces royales le Dimanche 10 Septembre sur ordre de Sa Majesté Le Roy qui l'accuse d'avoir semer la discorde au Louvre. La preuve :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=167012
Effectivement, l'accusé après avoir perdu patience a insulté la Pairie ! Mais ce n'est pas grand chose ! Apres la Pairie, il s'attaque à la Lorraine et au SERG !
Alors peut on se permettre de laisser cette triste personne sur le sol Lorrain après la violation de l'article XXXX du Corpus Lorrain ??
La liste des preuves à l'encontre de Voyageur est très longue mais commençons par le plus grave !
Nous sommes le mardi 12 décembre, outrage à plusieurs millions de personnes ! L'accusé compare l'église Aristotélicienne à, je cite " la guilde des voleurs " et il insulte l'Eglise de je cite : "église aristo-extremiste" et la cerise sur le gâteau, il s'adresse à un Prince, Messire Bouboule ! Mais un peu plus tard, Messire Voyageur diffame à l'encontre du Prince de Cologne ! Pour l'accusé, être Prince, est simple, il faut savoir Corrompre et Manipuler ! Quoi de plus naturel !
Les Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img245/1043/preuve12cq1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img142/8573/preuve13he5.png
Pour couronner le tout, notre personnage insulta et diffama deux ducs en exercice : BatonNoir. Pour Voyageur, BatonNoir a les mains remplies de sang tel un éleveur de cochon et il le compara à un puceau qui ferait mieux de se dégoter une donzelle pour calmer ses débauches de virilité masculine ! Tels ont été les propos ! L'excès n'est pas dans mes propos mais dans les faits ! Et l'archevêque - duc Cesars qui à cause de son age serait somnolent et inactif !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img225/6196/preuve10tf4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/2/preuve11hj0.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
Et pour continuer dans ses insultes, il s'en prend au Grand Chancelier Imperiale qui est pour lui l'image de l'incapacité et de l'impuissance Impériale !
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
C'est une honte Messire le Juge ! On ne peut pas tolérer un tel personnage sur notre sol !
Messire Voyageur ne respecte ni un duc ni l'Eglise, que fait t il ici alors ??
Pour aggraver son cas, Messire Voyageur, après avoir insulté la l'Eglise, insulte la plus haute autorité de l'Empire : La Diète assimilé par l'accusé à un pingouin et à un éléphant et compare les membres de la Diète à des "bouffons", rien que ça !! Les faits sont içi :
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img245/5448/preuve1vq3.jpg
Mais nous sommes en compagnie que rien n'arrête ! Effectivement, après s'être attaqué à la Diète, Messire attaque le Conseil Lorrain qu'il insulte d'incapable, de mafieux et il accuse le Conseil Ducal provisoire de copinage ! Cela ne peut pas durer. Apres ces diffamations outrancières que vous trouverez ici, je continue la longue liste des accusations :
https://2img.net/r/ihimizer/img142/6997/preuve6cv3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
Mais la liste ne s'arrête hélas pas là ! Notre personnage a diffamé ... attendez je compte ... 4 conseillers ducaux en exercices et une liste ducale qui a finit en deuxième place lors des dernières élections ! Commençons, je vais être bref, les preuves précédentes devraient suffire à accuser Messire Voyageur !
Dame Shanize et Messires Lub et Ardarin, conseiller ducaux exceptionnels, demandés par le duché, pour l'accusé, ce sont des parasites ! Messire Ardarin est assimilé à un passe-partout !
Messire Alandaros que l'accusé assimile à "un gamin maladroit, fourbe, péteux et de fouteur de défection !
La Liste Héritiers des Mirabelliers, pour l'accusé, c'est une liste mégalomane qui désire prendre le contrôle du monde, rien que ça !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/8242/sanstitre4jd5.jpg
Dois je continuer, Messire le Juge ?? Bon je continue la liste alors !
Le 2 janvier, Messire Voyageur décida de s'attaquer au PARS, plus grand parti de France rappelons l,e qui pour l'accusé n'est qu'un ramassis de pourriture du Royaume et un faux parti politique. Pourquoi pas ? En même, rebelote, diffamation envers Cancri, je cite : "Comment vont les magouilles"
Je sens que la Cour commence à trouver l'acte d'accusation long mais je vais continuer un peu !
Messire Voyageur traite d'ignare deux membres de la maréchaussée lorraine et leur apprend leur métier, n'oublions pas de le dire, l'accusé est très polyvalent !
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4766/preuve5bw7.png
Et pour finir en beauté, il s'attaque assez régulièrement à Messire Yohann qu'il compare à un enfant de 12 ans, qu'il traite de "con" et à qui il conseille de s'acheter un cerveau !
Bigmetal salua la Cour, j'ai enfin fini !
J'appelle à la barre Messire Ardarin et Alandaros

Citation :

Messire Hazgard, pour l'accusé, c'est l'image de l'incapacité et de l'impuissance Imperiale !

J'ai relu le screen et il ne parle pas de moi mais d'Eonerst (Gd Chancelier Impérial). Il faut donc modifier le nom dans l'acte d'accusation si il n'est pas trop tard.

Voyageur a écrit:

Citation :

Au conseil de Lorraine,

Messires les conseillés,

Comme vous avez pu le constater voila deux jours que nous pique niquons dans vos jardin où m'a foi l'air est plus qu'agreable. Nous sommes franchement decu que vous n'ayez point pris le temps de venir manger quelque miche de pain avec nous, apres tout vous etes les "heros" de la fête.
Mais bon nous savons que vous etes tres occupés , preuve en est vos multiples annonces dernieres sur l'avancement des projets en cours.
Comme nous sommes un peu fatigué on s'est dit dehors qu'il serait bien qu'on puisse dormir a l'interieur du chateau , nous savons que vous ne verrez pas d'inconvenient a cela , puis de toute facon on vous demande pas votre avis.
Nous franchirons donc les portes du chateau cette nuit , nous vous invitons donc a quitter vos bureau vers 17h30 , horaire amenagé pour la circonstance. Nous ne tenons en effet pas a ce que l'on nous accuse de vous avoir sequestrer dans vos bureaux.
Enfin a moins que vous preferiez negocier, dans ce cas nous sommes ouvert au dialogue à condition bien evidement de nous rendre quelque service avant dont nous prenons soin de vous faire la liste :
* La demission du juge de lorraine Charles IX du conseil de lorraine sans possibilité de retour. Etant responsable de la justice il porte sur lui la responsabilité de son mauvais fonctionnement
* La mise en place d'une nouvelle procedure judiciaire avec concertation de l'Opposition
* La demission du Commissaire aux commerce Sir_eragon du Conseil de lorraine sans possibilité de retour. Etant responsable de l'economie lorraine il porte la responsabilité de l'echec flagrant de la politique economique du conseil
* La mise en place d'un veritable plan sauvegarde economique , pour lutter contre la surproduction avec concertation de l' Opposition

Vous avez jusqu'a 4 h du matin pour prendre vous mettre en conformité avec les exigeances des manifestants , passez ce delai nous irons tous dormir au chaud dans le chateau sans votre accord

L' Opposition Lorraine
Les manifestants Lorrains
19 Janvier 1455

il me fait pitié, il doit pas savoir ce qui signi l'expression : "ne pas mettre la charue avant les boeux"

Au passage, les révoltes sont réactivées pour ceux qui n'auraient pas vu, cf annonce de Lévan.

Faudrait voter le codex judiciare alors !

Mais il faut se baser sur le provisoire ! Les lois ne sont pas rétroactives !

Je lance ce soir si vous avez voté

Codex provisoire :

Citation :

- Les lois et arrêtés sont exécutoires un jour franc après leur promulgation, ils n’ont pas d’effet rétroactif

Constitution :

Citation :

Article VIII :
Nul sujet du Duché de Lorraine n’est censé ignorer la Loi, pourvu
qu’elle soit accessible et compréhensible par l’ensemble des Lorrains.

=> une loi n'est pas accessible si elle est votée après le fait répréhensible.

Par pitié, fondez vous sur le corpus provisoire sinon il ne manquera pas de porter l'affaire devant la CSI. A mon avis ce genre de pratique bancale risque de provoquer encore davantage de sympathie à son égard et de décrédibiliser notre justice.

Qu'est ce que tu conseilles ?
Il me manque les articles de loi violés, si on prend ceux du codex, je lance tout de suite mais que pour TAOP

Citation :

Je refuse de subir plus de deux jours de plus cette mascarade sans réactions..

Vous n'aviez qu'à aider !

La version éditée me convient parfaitement !

Citation :

Le procureur a obligation de mentionner l'article de loi violé. Hors il ne l'a pas fait

Il ne sait pas lire les chiffres romains des articles apparement, le pauvre !
Je l'ai accusé de TAOP à la place de HT, j'ai inversé 3 et 5 ! Dégouté, c'est de ma faute, j'en prend l'entiére responsabilité

Vous etes en proces à cause de l'article IV-I-III-5 et non 3 comme je l'ai écrit, cette article existe d'ailleur car pour citer une loi, on commence par le livre et on va vers le l'article, IV etant le numero du livre, I de l'opus ... Je vous laisse verifier !
Vous dites que l'aticle violé n'est pas cité hors, lorsqu'on est en proces à cause d'un article, c'est cette article qu'on a violé ! Si la lecture des codes des artciles est difficile pour vous, il suffisait de demander de l'aide !

Citation :

La defense demande le retrait de l'acte d'accusation le decret sur "les vides judiciaires" non cité egalement au motif de son inexistance dans le corpus lorrain.

Si, on ecoute votre raisonnement, tous les traités ducaux n'ont inscrit dans le Corpus Lorraine ne valent rien ! Et pourquoi donc ! Je trouve cela bien marrant. Une loi est une loi !

Citation :

L'acte accusation fait reference a des diffamations passé pour lesquels les personnes concerné n'ont pas deposé plainte et l'acte d'accusation n'en fait aucunement reference.

Et là, on dit quoi ??

Citation :

Les preuves ont subit une modification elle ne peuvent donc par etre recevable par la justice

Ah bon ?
On peut lui coller d'autres screens

Citation :

Je demande la mise en accusation du procureur pour faux et usage de faux, tentative de manipulation de preuve et abus de pouvoir.

S'il veut !

Citation :

Il n'est pas dans les competences de cette cours de juger ou d'emettre des opinions sur les faits passé en dehors de nos frontieres. De plus en vertu de la charte des juges nul citoyen ne peut etre poursuivi deux fois pour le meme crime. Hors l'enquete royale s'est soldé par un abandon car aucune charge ne pouvait etre retenu contre moi. De ce fait aucun tribunal ne peut l'utiliser contre moi.

De ce fait, il s'agit de recidive car vous aviez déja été prevenu !


La defense demande que les preuves suivante soit retiré du dossier :
https://2img.net/r/ihimizer/img225/2/preuve11hj0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/8242/sanstitre4jd5.jpg

Les preuves ont subit une modification elle ne peuvent donc par etre recevable par la justice. Je demande la mise en accusation du procureur pour faux et usage de faux, tentative de manipulation de preuve et abus de pouvoir.

La defense demande le retrait de la preuve :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=167012
Il n'est pas dans les competences de cette cours de juger ou d'emettre des opinions sur les faits passé en dehors de nos frontieres. De plus en vertu de la charte des juges nul citoyen ne peut etre poursuivi deux fois pour le meme crime. Hors l'enquete royale s'est soldé par un abandon car aucune charge ne pouvait etre retenu contre moi. De ce fait aucun tribunal ne peut l'utiliser contre moi.

Je demande la mise en accusation du procureur de Lorraine pour diffamation

Je demande le retrait des preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img245/1043/preuve12cq1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img142/8573/preuve13he5.png

Citation :

Au motif simple que Messire Bouboule n'as pas portez plainte dans le dossier . Les faits sont de ce fait prescrit puisque datant de l'année derniere

Et pourquoi donc ?
Il s'amuse à inventer des articles ! Pour Bouboule, voir question plus haut

Citation :

Au motif qu'elle ne peut constituer diffamation dans la mesure ou un tribunal religieux a condamner messire Baton Noir pour ses faits ils sont donc avéré.

Coupable ou pas, tout le monde a le droit à une defence, deplus au moment des faits, la culpabilité n'avait pas été prouvé

Citation :

Les termes pengouin et elephant ne constitue pas propos insultant ni diffamant se sont des noms d'animaux

Le juge en decidera

Tout d'abord, sachez qu'il y a une seule régle judiciaire que l'empereur impose à tout le SERG, donc à la Lorraine. C'est la charte du juge (je souligne ce qui me parrait important dans le cas présent) :

Citation :

Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être deçu du jeu et s'en désintéresser.

principes généraux de la justice

Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de pair avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes.

Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée. le juge est responsable de la bonne adéquation de la peine infligée à l'accusé avec la gravité du délit prouvé.

une peine non proportionnelles aux actes reprochés, "le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable", "le doute quant à la bonne application du droit ducal", le viol de la présente charte et le filtre discrétionnaire du procureur près la Cour d'Appel ouvre une voie royale à une révision du procès de première instance par la-dites Cour.

le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet de la Cour d'Appel ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir ouvrir un jugement en haute trahison devant le parlement de paris (à défaut la Cour d'Appel). la peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment royal (les admins)

une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction. Applicable dans tout le royaume de France de par la volonté de la Couronne.

à propos de la peine

le juge peut toujours prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion) et/ou une peine de prison de trois jours au maximun pour toutes les infractions. pour les cas les plus graves (si possible avec l'accord du condamné pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. celui-ci perdera alors 10 pts à toutes ses caractéristiques !

les vrais-faux délits

Ce sont en fait tous les délits IRL, sanctionnables par la vraie justice, et qui entrainent une eradication systematique du personnage, ainsi que, si la gravite etait jugee suffisante par les administrateurs, des poursuites en VRAIE justice.

-les insultes et autres dérapages verbaux
-la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
-le piratage de compte et l'abus du pass d'autrui

les délits particuliers

il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours :

Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !

-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

les délits particuliers sont
-la sorcellerie et le multi-compte
-la spéculation abusive à grande échelle
et le pillage des finances publiques
-les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
-la récidive manifeste

sorcellerie : précision

je me permets d'intervenir ici pour clarifier la définition du crime de sorcellerie.

1° tu as la loi edictée en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu sur la sorcellerie :
"Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive." (extrait de la table de la loi présente dans la cour de justice)

l’unicité de l’âme [joueur], de l’esprit et du corps [compte] ne saurait connaître d’exception. toute manipulation de ces éléments est un crime contre la communauté. [un joueur ne peut avoir qu’un et un seul compte] et des poursuites pour Sorcellerie seront entamées. Lors d'un fait avéré et prouvé de sorcellerie (multicompte) et uniquement dans ce cas, le juge a le droit de prononcer la sentence capitale, qui est, dans les Royaumes, l'éradication (et non pas la mort). Le juge doit déterminer précisément, si possible avec la coopération de l'accusé, quels sont tous les clones et les éradiquer, tandis qu'il accorde la vie sauve au personnage principal (qu'il peut toutefois punir d'une peine d'amende ou de prison dont la sévérite maximale est fixée ci-dessus). les noms des clones résidant hors de son duché de juridiction seront communiqués à l'inquisiteur zippo (un des admins) qui les éradiquera les cas échéants.

2° mais je profite aussi de l'occasion donnée ici pour rappeller qu'il est strictement interdit de créer/gérer plusieurs comptes RR à partir de la même IP (pc) s'ils résident dans la même ville des RR. un lien spirituel [adresse IP] ne doit servir qu’à une connexion par village. [Les utilisateurs de la même connexion Internet doivent avoir leurs personnages dans des villages différents]. conclusion en cas de besoin, vous pouvez gérer votre perso chez un pote si et seulement si vous résidez pas dans le même bled RR. dans le cas contraire, rien ne vous empêche de déménager un des deux persos temporairement pour éviter les foudres de l'inquisiteur zippo !

le silence de la loi

devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. seule la champagne avec son fameux codex juridique peut se permettre un formalisme strict et interdire au juge de se prononcer hors du cadre de la loi écrite. dans la majorité des autres duchés, la loi est beaucoup plus clairsemée. en clair, le système juridique des RR est plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit. mais le boulot des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimun d'ordre.

si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, je lui conseille de jeter un oeil sur le mémo ad-hoc résumant les pratiques coutumières de la cour du Berry à ce sujet. Le juge y trouvera des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité. le juge peut aussi décider de s'éclairer via une question préjudicielle à la Cour d'Appel (voir plus bas)

la question préjudicielle

un juge hésitant quand à l'interprétation de la présente charte, l'état du droit, la peine adéquate, ... peut poser une question précise à la Cour d'Appel du Royaume par l'intermédiaire d'un courrier en fournissant l'état du dossier et lien RR du procès au procureur d'appel qui filtre les questions à sa discrétion. Si la Cour est saisie par son procureur, elle a alors 7 jours pour rendre un avis. l'avis de la Cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel.

Donc, en résumé, les délits en cause auraient pu lui valoir éradication. On a été bien gentil et on préfére jouer RP. Il n'a donc pas à se plaindre. Ensuite, le droit coutumier permet tout a fait de juger quand la loi n'existe pas (par exemple le fait qu'il ne soit pas écrit dans la loi d'un duché qu'on ne peut bruler les archives du conseil ne donne pas le droit de les bruler : le bon sens doit jouer).

Citation :

Citation :

L'acte accusation fait reference a des diffamations passé pour lesquels les personnes concerné n'ont pas deposé plainte et l'acte d'accusation n'en fait aucunement reference.

Et là, on dit quoi ??

Le duché reste en droit de se saisir d'un affaire d'ordre public. Il site à un endroit la procédure de mise en accusation. Celà concerne une pleinte d'un lorrain. Celà n'interdit en rien le duché de lancer des poursuites. Donc qu'il y ait eu pleinte ou non, n'a pas grande importance. Le fait que celà n'est pas mis dans l'acte d'accusation ne change absolument rien au fond de l'affaire. C'est le duché qui poursuit. D'ailleur tu peux lui faire remarquer que même s'ils n'ont pas porté pleinte contre lui, 2 des victimes vont témoigner contre lui.

Citation :

Citation :

Les preuves ont subit une modification elle ne peuvent donc par etre recevable par la justice

Ah bon ?
On peut lui coller d'autres screens

Tout à fait. Je n'ai pas pris le temps de regarder quels étaient les screens qu'il rejetait, mais je suppose que c'est ceux où tu as souligné les parties du texte incriminées. Tu peux lui proposer les screens originaux. Tu peux aussi lui dire que ce ne sont que des parties soulignés, que rien n'a été emputé, que par conséquent ça ne change rien sur le fond. Enfin, il me semble avoir déjà vu se type de preuve. Je me rappelle pas quel procés. Celui d'Eragon ? En tout cas il faudrait le retrouver, car ces preuves avaient été acceptés ce qui fait que la jurispridence est en ta faveur. De même les preuves utilisés contre Bertrane dans l'affaire de l'incendie ont elles aussi été modifiés pour ne laisser apparaitre que ce qui était en rapport avec l'affaire. Il s'agit du même principe. Donc, là aussi, la jurisprudence est pour toi. (ça concerne bien sur sa demande de mise en accusation à ton encontre et sa demande de retrait des piéces à conviction).

Pour Bouboule, y'a t'il un délai de prescription ? Sinon, sa demande n'a aucune valeur. Ne pas oublier qu'il n'est pas jugé pour plusieurs affaires à la fois : il y aurait alors eu plusieurs procés. Il est poursuivi pour l'ensemble de son oeuvre depuis qu'il est en Lorraine et il est poursuivi non à la demande de Bouboule mais du duché de Lorraine.

*clap clap clap* J'ai ajouté tout ça de la plus belle manière que j'ai pu durant mon témoignage. Bannissement définitif sous peine de mort attention ! S'il revient c'est: "qu'on lui coupe la tête"!

pourvue qu'il revienne... non j'ai rien dit moi juré

Bigmetal, tu peux te servir du procés Morcif en appel. Il y a des points commun, et ce procés peut tres bien faire office de jurisprudence au niveau de la CSI, et donc nous devons en tenir compte :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112139

En résumé, Morcif est un candidat, 12° de sa liste (en Provence). Deux élus sur ça liste. 10 de ses collistiés vont démissioner et il se retrouve élu. Il ne participe pas au conseil. Selon une loi provençale, un conseillé qui ne travaille pas ou mais la pagaille peut être obligé à demissioner par un vote du conseil. Le comte lance ce vote et Morcif demande pardon. Le conseil décide de lui donner une 2° chance. Et là c'est l'escalade. Ce sentant mis de coté, Morcif va se mettre à insulter tout le monde au conseil. Dans le genre Voyageur. Un nouveau vote est lancé et on lui demande de démissioner. Il refuse. Procés en premiére instance. Le tribunal le condamne au ban à vie et à 2700 écus d'amende. La CSI est saisie par LJS en personne (Morcif c'était plein comme Voyageur auprés de l'empereur). Comme ici, la justice est suspecté de partialité (d'ou la demande de LJS d'un nouveau procés). En deuxiéme instance, la CSI reconnait Morcif coupable des chefs d'accusation contre lui. Il est condamné au ban et à 50 écus (les 2700 ne respectaient pas la charte du juge).

Merçi beaucoup Lub pour cet excellent travail ! J'espere que son appel sera refusé au depart !