Invité
Invité
 |  Sujet: Charte de la Presse et des Journaux du Duché  Lun 14 Mai 2007 - 19:57 | |
| - Citation :
Charte de la Presse et des Journaux du Duché de Lorraine
Préambule: Chères Amies, chers Amis,
Afin de permettre à la Presse et aux Journaux de Lorraine de fonctionner efficacement et sereinement, le Conseil de Lorraine a décidé d’établir la présente charte.
Nous remercions d’avance les journaux autorisés de la respecter, et sachez qu’aucun journal non autorisé du duché de Lorraine ne peut prétendre à publier.
Article 1 :Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l’accord du Conseil Ducal de Lorraine.
Pour obtenir la demande d’agrément, il faut :
- une lettre de motivation ;
- les statuts du journal ;
- la composition de l’équipe ;
- le nom du journal.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément ducal, est interdit et illégal.
Article 2:La demande d’agrément doit être faite au Prévôt des Maréchaux, qui transmet au Conseil Ducal. Le Conseil Ducal statue en une semaine. Les demandeurs peuvent présenter deux fois une demande.
Article 3: Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.
Article 4:Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.
Article 5:Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public.
Article 6:Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain, en partenariat avec la Prévôté, est chargé de veiller à l’application de la charte énoncée.
Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain veille à la véracité des informations diffusés des Journaux agréés.
Fait à Nancy, au sein du Palais du Gouvernement, le 7 décembre 1454.
|
|
Cyann de Belrupt
Intervenant majeur
Date d'inscription : 18/06/2009
Nombre de messages : 1480
Nom RR (IG) : Cyann
Localisation : Vaudémont
Champs et Metier : Mairesse de Vaudémont Maitresse de vos démons
- :
| | Sujet: Re: Charte de la Presse et des Journaux du Duché Mer 11 Nov 2009 - 10:35 | |
| - Citation :
- Par la présente, le Conseil Ducal déclare l'abolition de la loi sur la presse en Lorraine.
- Citation :
Charte de la Presse et des Journaux du Duché de Lorraine
Préambule: Chères Amies, chers Amis,
Afin de permettre à la Presse et aux Journaux de Lorraine de fonctionner efficacement et sereinement, le Conseil de Lorraine a décidé d’établir la présente charte.
Nous remercions d’avance les journaux autorisés de la respecter, et sachez qu’aucun journal non autorisé du duché de Lorraine ne peut prétendre à publier.
Article 1 :Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l’accord du Conseil Ducal de Lorraine.
Pour obtenir la demande d’agrément, il faut :
- une lettre de motivation ;
- les statuts du journal ;
- la composition de l’équipe ;
- le nom du journal.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément ducal, est interdit et illégal.
Article 2:La demande d’agrément doit être faite au Prévôt des Maréchaux, qui transmet au Conseil Ducal. Le Conseil Ducal statue en une semaine. Les demandeurs peuvent présenter deux fois une demande.
Article 3: Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.
Article 4:Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.
Article 5:Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public.
Article 6:Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain, en partenariat avec la Prévôté, est chargé de veiller à l’application de la charte énoncée.
Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain veille à la véracité des informations diffusés des Journaux agréés.
Fait à Nancy, au sein du Palais du Gouvernement, le 7 décembre 1454.
Approuvé par le Conseil Ducal le 28 octobre 1457 à Nancy
|
|
Dernières images