sceaux :

Code:

http://img126.imageshack.us/img126/6294/lorrainevertyn5bx1.gif

Code:

http://i13.servimg.com/u/f13/09/02/08/75/lorrai12.gif

Sceaux rouges => correspondances privées (missives privés,...)
Sceaux verts => actes à valeur perpétuelle
Sceaux jaunes => propres aux mandements et actes administratif

Ardarín von Habsbourg a écrit:

extrait de la loi "Devoir de la noblesse a écrit:

Tout noble lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine

La Haute Assemblée Lorraine propose la modification suivante :

Citation :

Tout baron ou vicomte lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine.
Une cérémonie d'hommage mutuel aura lieu entre le duc de Lorraine et les ducs lorrains allégeant à l'Empereur dans un délais d'un mois. Durant cette hommage mutuel les ducs se jureront de s'aider militairement, de s'avertir mutuellement en cas de dérive

Voici ce que propose la Haute assemblée concernant la lois sur les droits et devoirs de la noblesse, nous attendons l’avis du conseil.

Un autre point de cette missive concerne le statut du CCL la HAL à voté une motion de censure sur ce texte. Toutefois, et au lieux d’appliquer ce veto publiquement, nous proposons au Conseil de réviser le texte, ceci est une demande et non une menace je précise bien.

Je vous présente les points de la charte du CCl qui nous semblent incohérent à la situation :

Roland le Bailli a écrit:

Citation :

Le Centre Culturel Lorrain

De par la volonté de garantir aux Lorrains une éducation saine, des connaissances solides, de distraire le peuple de Lorraine et de promouvoir la Lorraine et son image au sein de l'Empire et des Royaumes Occidentaux, le Centre Culturel Lorrain fut créé.

Les Statuts

Article 1: Introduction

L'institution a pour nom : Le Centre Culturel Lorrain.
Le Centre Culturel Lorrain est reconnu par le Duc de Lorraine et sous tutelle du Conseil Ducal de Lorraine.

Article 2: Son Siège

Il se situe à Nancy, à cette adresse : https://casteldenancy.forumpro.fr/Cour-basse-Sud-c11/Conseil-Culturel-Lorrain-c23.htm

Article 3: Objectifs

Le Centre Culturel Lorrain a pour objectifs:

- promouvoir le Duché de Lorraine et ses villes à travers l'Empire et les Royaumes Occidentaux,
- développer les activités culturelles, sociales et sportives au sein du Duché de Lorraine,
- organiser des conférences et des manifestations culturelles, sportives et théâtrales,
- présenter des expositions, réalisés par le Centre Culturel Lorrain, aux habitants de Lorraine,
- offrir la possibilité aux Lorrains et Lorraines de se retrouver en un lieu unique, afin de se divertir, se détendre, se rencontrer.
- organiser un loto ducal, la Lorraine des Jeux, en collaboration avec le Commisaire au Commerce,
- regrouper les équipes de soule de Lorraine en une Fédération Lorraine de Soule, et organiser des paris, en collaboration avec le Commisaire au Commerce.

Article 5: Structure

Le Centre Culturel Lorrain est constitué:

D'un président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président. Ce dernier s’occupe de son organisation. Il a pour objectif de faire communiquer les animations et les nouvelles aux habitants de Lorraine.
Il pourra déléguer ses fonctions au vice-président, à des animateurs nommés. Il est élu pour un mandat de 3 mois à la majorité qualifié des membres du comité des festes. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.
D'un vice président :
Il assiste le président dans l’organisation des animations, ainsi que dans la communication. Il est nommé par le président pour un mandat de 3 mois. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.
D'animateurs de Lorraine :
Ils sont aux nombre de 10, c’est à dire deux par ville. Ils devront prmouvoir le Comité des festes auprès de leurs concitoyens, les informer des animations se déroulant en Lorraine, et les inciter à venir au comité. Ils ont également la charge d’animer leur halle, les tavernes de leur ville respective. Les animateurs seront élus à chaque nouveau conseil ducal. Le président du comité des festes en collaboration avec les maires de chaque ville se chargera de ces élections. Une fois élus, ils devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
Des Conseillers a la culture :
Ils sont au nombre de 1 par ville et sont choisis par le Président, parmis les Animateurs de Lorraine. Les Conseillers a la culture sont en charge d'un mandat qui leur sera attribué par le Bailli afin d'organiser des jeux ou activités et de recompenser le gagnant. (voir Article 6 pour le financement)
Des participants :
Ce sont tous les Lorrains et Lorraines souhaitant se divertir, participer à la vie festive de leur duché. Il leur sera juste demander de rester courtois et polis. Tout non respect des règles verra l’application d’un bannissement ponctuel.
Du Bailli :
Il est membre de droit lors de son mandat au sein du conseil du Duché de Lorraine. Il a pour charge d'attribuer mandats aux conseillers culturels et de régler les questions d'ordre financier.

Article 6 : Du financement

Le duché s’engage à verser une somme mensuelle de xxxx écus au comité des festes. Comité des festes au nom du président, qui en retour, s’engage à oragniser, encadrer les animations du Duché
Chaque mois, le Bailli de Lorraine attribut un mandat de xxxx écus à chaque conseiller a la culture. A la fin du mois, le mandat sera rendu, un nouveau sera alors attribué, d'un meme montant de xxxx écus ajouté à la somme restante du dernier mandat.
Ces sommes sont destinées à récompenser les vainqueurs des différents jeux et concours organisés
Si un abus venait à être constaté, le duc ou le président du comité auront la possibilité de traduire le Conseiller a la culture en question pour détournement de fond et abus de biens destinés à autrui.

Article 7 : De l'exclusion

Est considéré exclu du Conseil Culturel Lorrain

- celui qui est malheureusement décédé .
- celui qui a présenté sa démission écrite au directeur du Centre Culturel Lorrain.
- celui qui a été révoqué par la majorité des membres, ou par le Duc suzerain, à cause de travaux pouvant menacer la splendeur de la Lorraine ou par manque de présence.

Article 8 : Du Remplacement

En cas de démission, de révocation ou de décès d'un membre de Conseil Culturel Lorrain, il sera remplacé par le membre ayant reçu le plus de voix aux dernières élections du Conseil Culturel Lorrain. Le cas échéant, il sera choisit parmis les membres du Centre Culturel Lorrain par le Conseil Culturel Lorrain.

Article 9 : Dissolution

En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

Voici donc la nouvelle charte votée par le conseil. Je sais que le PP aurait du venir poster ici mais il n'a actuellement pas de bureau dans ces locaux.
Comme vous pouvez le constater le balli et le CAC en font obligatoiremen parti lorsqu'il s'agit de jex récompensé par le duché nous donnerons notres avis.

pour les motifs suivants :

Citation :

Citation :

D'un président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président. Ce dernier s’occupe de son organisation. Il a pour objectif de faire communiquer les animations et les nouvelles aux habitants de Lorraine.
Il pourra déléguer ses fonctions au vice-président, à des animateurs nommés. Il est élu pour un mandat de 3 mois* à la majorité qualifié des membres du comité des festes. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.

D'animateurs de Lorraine :
Ils sont aux nombre de 10, c’est à dire deux par ville. Ils devront prmouvoir le Comité des festes auprès de leurs concitoyens, les informer des animations se déroulant en Lorraine, et les inciter à venir au comité. Ils ont également la charge d’animer leur halle, les tavernes de leur ville respective. Les animateurs seront élus à chaque nouveau conseil ducal**. Le président du comité des festes en collaboration avec les maires de chaque ville se chargera de ces élections. Une fois élus, ils devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
Des Conseillers a la culture :
Ils sont au nombre de 1 par ville et sont choisis par le Président, parmis les Animateurs de Lorraine***. Les Conseillers a la culture sont en charge d'un mandat qui leur sera attribué par le Bailli afin d'organiser des jeux ou activités et de recompenser le gagnant. (voir Article 6 pour le financement)

*reconnu par les autres membres du CCL ça le fait mieux.

**Elire, toujours élire, encore élire.... Si élu par le peuple on retombe sur le principe de non cumul des mandats et donc personne n'ira au CCL. ils pensent à quoi au conseil ?

***Choisir gentes alors que les maires nomment chacun un conseiller municipal à l'animation qui aurait toute sa place au CCL...

Citation :

En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

encore un terme décalé et inutile.

Nous pensons en effet qu'il faut arrêter d'élire à tout va. Nous souhaiterions de plus que l'on ne fixe pas de nombre précis de conseillers. Il semble difficile de trouver 10 personnes actives... + 1 pdt + 1 vice pdt...

Pourquoi pas 1 conseiller par village nommé par le maire + des volontaires qui auront fait leur demande auprès du président ou du conseiller de leurs villages. Ca n'est "qu’une » institution devant animer la Lorraine. Nous de considérons courir de gros risques à assouplir ses statuts...

Ardarín von Habsbourg,
Président de la Haute Assemblée Lorraine

j'avais transmis ça à l'ancien PP le conseil à rien fait je remet.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6608219#6608219

qui lui répond, comment, en quels termes?

prèt à faire feux ^^

Et bien décidement, le nouveau capitaine aura du boulot
Sinerement, je ne pense pas qu'une réponse soit utile, il faut juste que le résultat soit la...

atta une lettre officiel on y répond toujours à la limite on lui envoit une lettre privée, C'est incorrecte de ne pas répondre à une missive

ok bah vas y pour els remerciement :

merci pour les félicitation, l'espoir de réussite est partagé pour la lorraine et pour l'empire (jouer sur les deux tableau c'ets bien dans ce genre de courrier) et ensuite envois du captiaine dès qu'il ets nommé

de la part du consiel hop emballé c'est pesé

tu emt en forme comem tu veux ^^

hum bon désolé, j'me suis un chouilla emporté en gargotte contre destinée. Mais elle m'excède au plus haut point à dire n'importe quoi sans y rien connaître.

J'essairai de me calmer à l'avenir mais si elle abuse, je ne sais si je me retiendrais bien longtemps.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6630332#6630332

pour savoir de quoi il retourne.

Pas de menaces stp Ardarin

oui je sais mea maxima culpa je recommencerai plus, mais elle a vraiment dépassé les brones des limites et elel en est tellemetn loins qu'elles ne sont plus qu'un point minuscule à ses yeux!

Je te comprend Ardarìn moi même je ne reconnais plus Destinée en ce moment et je reste calme parce que c'est ma cousine mais c'est tout et je serais un peu gonflé de te jeter la pierre alors que je suis pas le plus patient du conseil.

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Salon-des-Arretes-Municipaux-f110.htm

à règler d'urgence : état des lieux juridique

voici les arretés en vigueur à Epinal

Citation :

Arrêté municipal 1 :
Article 1 : La grille des salaires ci-dessous entrera en vigueur à Epinal à compter de demain lundi 4 décembre 1454.
Article 2 :
Pour 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristiques : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Article 3 : Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2 :
Article 1 : La grille des prix (voir ci-après) envoyée par courrier à tous les Spinaliens entre en vigueur le mardi 2 janvier 1455.
Article 2 : Un délais de 3 jours (jusqu'au vendredi 5 janvier 1455 à 8 heures) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procés pour escroquerie.

Arrêté municipal 3 :
Article 1 : Un menu réservé aux vagabonds est mis en vente à la taverne de la mairie à prix avantageux.
Article 2 : Le prix et la quantité de repas servis dépendent de l'état des finances de la mairie.
Article 3 : Toute personne achetant un menu réservé aux vagabonds sans être elle même vagabond devra acquérir une miche de pain sur le marché de la mairie dont le prix aura été majoré d'une amende. Si elle refuse, elle sera mise en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 4 :
Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Epinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons (Antrax2013).
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Epinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Epinal.
Article 4 : Un forgeron souhaitant acheter du minerai de fer doit attendre les jours de vente ( mercredi et/ou samedi ).
Article 5 : La quantité de minerai de fer vendue par la mairie est limitée à 3 Kg par semaine et par forgeron. Un registre sera complété au fur et à mesure par le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons et contrôlé par le maire une fois par semaine.

Arrêté municipal 5 :
Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.
Article 2 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.
Article 3 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits et le poisson).
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les miches de pain mis en vente à 1 écus sur le marché de la mairie ( sauf autorisation ).
Article 6 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 6 :
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Epinal.
Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché d’Epinal.
Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter du bois sur le marché d’Epinal.
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 7 :
Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus.
Aricle 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

à vérifier auprès du maire.

Citation :

Lois de Toul

1) Il est strictement interdit à quiconque de vendre du bois et du poisson sur le marché toulois. Toute personne vendant sur le Marché Toulois ces marchandises sera inculper pour escroquerie.


2) ARRETE MUNICIPAL SUR LA CITOYENNETE TOULOISE ET LA VENTE SUR LE MARCHE

Toute personne vendant sur le Marché Toulois des marchandises qu'il ne produit pas devra être Toulois depuis au moins 2 semaines pour ne pas être inculpé pour escroquerie.

3) ARRETE MUNICIPAL POUR LA GRILLE SALARIALE MINIMUM OBLIGATOIRE

Grille salariale minimum

0 - 10 pts : 15 écus
11-18 pts : 18 écus
19 pts : 22 écus

Toute personne qui ne respectera pas cette grille salariale minimum sera mise en procès pour esclavagisme.

4) DECRET RELATIF AU MARCHANDAGE:

Toutes personnes ne résidant pas à Toul et désirant vendre des Marchandises sur le Marché devront demander ET attendre une Autorisation Individuelle auprès du Maire ou du CaC de Toul.

Art.1 Cette Autorisation Individuelle peut nécessiter une déclaration d'inventaire avant ET après le séjour du marchand à Toul.

Art.2 Cette Autorisation Individuelle peut contenir une ou plusieurs clauses définies par la Mairie (par exemple):
- Grille de Prix Minimum et Maximum
- Taxe Forfaitaire ou Pourcentage sur la Valeur des marchandises vendues.
- Interdiction d'achat ou de vente d'une ou plusieurs marchandises spécifiques.

Art.3 Toutes personnes non Touloise vendant sur le Marché sans avoir obtenues ou en ne respectant pas les clauses de cette Autorisation seront poursuivis au motif d'escroquerie au Tribunal et devront verser à la Mairie une amende de 50 écus + 10% de la valeur de l'infraction, l'amende sera doublée en cas de récidive et triplée en cas de 2e récidive.

5)ARRETE MUNICIPAL PORTANT SUR LES PRIX DE VENTE MAXIMUMS A TOUL.

Article 1
Les prix maximums sont fixés à Toul par le conseil municipal après avis du conseil ducal. Ils s'appliquent sur tous les marchés de la ville, y compris les prix en taverne concernant les repas.

Article 2
Nulle personne, citoyen, voyageur ou élu ne peut vendre à des prix supérieurs à ceux affichés dans le présent décret.

Article 3
La grille des prix est fixé de manière à fournir un salaire décent aux habitants de notre ville.

Article 4
La grille ci-dessous comprend deux types de prix:
Les prix CONSEILLÉS à la vente et les prix MAXIMUMS autorisés par la loi.

Consommables:

Pain : 6,45 écus (7,00)
Maïs : 3,45 écus (4,00)
Fruit : 10.50 écus (12.00)
Légume : 10.50 écus (12.00)
Lait : 10,50 écus (12.00)
Poisson : 20.00 écus (22.00)
Viande : 18,00 écus (19.00)

Matières premières:

Blé : 12.50 écus (13.50)
Farine : 15,00 écus (16,00)
Carcasse de vache : 31.00 écus (33.20)
Carcasse de cochon : 15.50 écus (16,60)
Laine : 11,5 écus (13,15)
Peau : 16.00 écus (18,00)
Stère de bois : 4,20 écus (5,00)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (22.00)
Kilo de fer brut : 54.00 écus (59.00)

Outils:

Echelle (p) : 29,60 écus (34.00)
Echelle (g) : 84.00 écus (89,00)
Rame : 29,60 écus (33,50)
Coque : 37.60 écus (43,00)
Barque : 121.00 écus (127.00)
Manche : 9,85 écus (11,50)
Lame non forgée : 83.500 écus (89.00)
Lame de hache : 113.00 écus (120.50)
Hache non aiguisée : 147.85 écus (157.00)
Hache : 172.85 écus (187.00)
Seau non cerclé : 29,6 écus (34,65)
Seau : 46.10 écus (47.80)
Couteau : 16.50 écus (18.20)

Armes:

Lame d'épée forgée : 113.00 écus (120.50)
Epée non aiguisée : 192.00 écus (205.00)
Epée : 217.00 écus (235.00)
Bouclier : 73.00 écus (76.50)

Habit:

Paire de chausse : 28,50 écus (31.00)
Ceinture : 41.00 écus (46.00)
Chapeau : 57.00 écus (62.00)
Bas : 48.00 écus (53.00)
Braies : 71.00 écus (76.00)
Chemise [/b]: 117.00 écus (122.00)
Houppelande : 248.00 écus (253.00)
Mantel : 261.50 écus (266.50)

Article 5
Tout contrevant à la présente grille sera mis en accusation pour escroquerie conformément aux lois de notre duché telles que définies dans le Corpus.

à vérifier auprès du maire

Citation :

Voici les decrets Muncipaux en vigueur à Vaudemont au 9 mars 1455


Toutes personnes non Vaudemontoise voulant acheter/vendre devra prendre contact avec le maire et attendre son accord sauf si ça concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.

Les prix de ventes sont libres à Vaudémont

Toutes personnes vendant une denrée non produite par lui se verra considéré comme un marchand ambulant, et devra donc prendre contact avec le maire avant toutes transactions.

Un conseiller municipal est tenu au secret professionnel. En rien il ne pourra divulguer ce qui se dit au conseil. La mairie se réserve le droit de le poursuivre en justice pour trahison.

Il est strictement interdit à quiconque de vendre du bois et du poisson sur le marché des joueurs de Vaudémont. Toute personne vendant sur le Marché des joueurs de Vaudémont ces marchandises sera inculpé pour escroquerie

Grille de salaire
0 à 10 pts de caractéristique =15 écus
11 à 16 pts de caractéristique= 18ecus
17 à 19 pts de caractéristique= 21 écus

Arrêté municipal de contrôle des ventes par des personnes extérieures au village.

Par le présent arrêté,

ARTICLE I
Par le présent arrêté, la mairie de Vaudémont s’engage à contacter dans un délai de 24 heures, à compter de son arrivée sur la commune toute personne entrant dans le village.
Une preuve de chaque courrier sera conservée par la mairie, ou par toute personne mandatée par celle-ci, de l’écrit envoyé aux arrivants et ce jusqu’au départ de celui-ci de la commune.

ARTICLE II
Par le présent arrêté, toute personne n’ayant pas résidence à Vaudémont doit, avant de mettre en vente sur le marché local, fournir par courrier à la mairie ou au CAC local, la preuve de sa conformité vis-à-vis de la loi Ducale en vigueur et des décrets municipaux en vigueur à Vaudémont.


ARTICLE III
Toute personne externe a Vaudémont de part sa résidence, et n’ayant pas répondu dans les 24h00 à la sollicitation de la mairie pourra être poursuivi en justice.


[Rp]
Preuve de conformité : Toute personne non vaudemontoise doit montrer sa besace à son entrer dans la ville et à sa sortie


[IG]
Preuve de conformité : capture d’écran de l’événementiel d’arriver et capture d’écran l’événementiel de sortie

La mairie se réserve le droit de traduire en justice toutes personnes enfreignant ces dites lois".



Merci de ne pas flooder

Monsieur le Censeur pouvez vous mettre ce post en Annonce car il est plus lisible que le precedent. Merci...

à vérifier auprès du maire

ce qui ressort de tout ça :

plombage magistrale du commerce interne

option rationnelle : virer les 3/4 des décrets

ok:

Citation :

DECRET GRILLE DES PRIX POUR SAINT-DIE



Mais 4 écus
légumes 12 écus
cochon 16,5 écus
vache 33 écus
viande 20 écus
couteaux 20 écus
fruits 12 écus
blé 13,5 écus
bois 5 écus
pain 7 écus
lait 12 écus
petite échelle 30 écus
grande echelle 75 écus
seaux non cerclé 30 écus
manche 10 écus
seaux cerclé 46,5 écus





Fait le 30 Mars 1455
Le Conseil Ducal de Lorraine

Validation de la Grille des Prix de St Dié

Information : (prix conseillés) prix Maxi autorisés donc poursuites si dépassement de ces prix.


Maïs : (3.50 écus) - 4 écus
Légume : (10 écus) - 12 écus
Fruit : (10 écus) - 12 écus
Lait : (10 écus) - 12 écus
Blé : (13 écus) - 13,5 écus
Farine : (15.50 écus)
Pain : (6.60 écus) - 7 écus
Viande : (18 écus) - 20 écus
Carcasse de cochon : (15.50 écus)
Carcasse de vache : (31 écus)

Petite échelle : (29.50 écus) - 30 écus
Grande échelle : (70 écus) - 75 écus

Couteaux : (16.50 écus) - 20 écus
Seaux non cerclé : (29.50 écus) - 30 écus
Manche : (9.5 écus) - 10 écus
Seaux cerclé : (45.50écus) - 46,5 écus
Hache : (177 écus)

Peau : (15 écus)
Pelote de laine : (12.50 écus)
Braies : (77 écus)
Chemise : (127 écus)
Chausse : (27.50 écus)
Bas : (51 écus)
Chapeau : (55 écus)
Ceinture : (40 écus)
Houppelande : (274 écus)
Mantel : (280 écus)

Fait à Nancy, le 14 Mai 1455.

si y a que ça c'est bizare.

Voici à Epinal l'affichage actuel :


Voici la grille de salaire de notre ville, le premier chiffre est le salaire minimun, le second, le salaire conseillé:

De 0 à 7 points de caractéristiques: 15 écus 16 écus
De 8 à 14 points de caractéristiques: 18 écus 20 écus
De 15 à 19 points de caractéristiques: 21 écus 23 écus

Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 128
BAS (F) : 49,45
BAS (H) : 49,45
BOUCLIERS : 79
BOUTEILLES DE LAIT : 10,50
BRAIES : 70
CARCASSES DE VACHE : 32,00
CEINTURES : 46
CHAPEAUX : 62
CHEMISES (F) : 115,00
CHEMISES (H) : 115,00
COQUES : 39.50
COUTEAUX : 17,50
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
EPEES : 235
EPEES NON AIGUISEES : 210,35
FRUITS : 12,50
GRANDE ECHELLE : 80
HACHES : 170
HACHES NON AIGUISEES : 142
HOUPPELANDES : 245
KILOS DE FER BRUT : 58
LAME DE HACHE : 122,95
LAMES D'EPEES : /122,95
LAMES NON FORGEES : 90
LEGUMES : 12.50
MANCHES : 10,50
MANTELS : 260
MICHES DE PAIN : 7,00
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 19,00
PAIRES DE CHAUSSES : 30
PEAUX : 16
PELOTES DE LAINE : 12
PETITE ECHELLE : 30
POISSONS : 20,50
RAMES : 31,60
SACS DE MAIS : 4,00
SACS DE FARINE : 15.75
SACS DE BLE : 15
SEAUX : 50,00
SEAUX NON CERCLES : 28
STERE DE BOIS : 4,20


-*-*-*-

Rappels des arrêtés municipaux en vigueur à Epinal :

Arrêté municipal 1 :
Article 1 : La grille des salaires ci-dessous entrera en vigueur à Epinal à compter du lundi 4 décembre 1454.
Article 2 :
Pour 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristiques : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Article 3 : Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2 :
Article 1 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procés pour escroquerie.

Arrêté municipal 3 :
Article 1 : Des miches de pain réservées aux vagabonds, sont mises en vente sur le marché de la mairie au prix de 5.50 écus.
Article 2 : Le prix et la quantité de repas servis dépendent de l'état des finances de la mairie.
Article 3 : Toute personne achetant une miche réservée aux vagabonds sans être elle même vagabond devra acquérir une miche de pain sur le marché de la mairie dont le prix aura été majoré d'une amende. Si elle refuse, elle sera mise en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 4 :
Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Epinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentier/Forgerons.
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Epinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Epinal.
Article 6 : La quantité de minerai de fer vendue par la mairie est limitée à 3 Kg par semaine et par forgeron. Un registre sera complété au fur et à mesure par le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons et contrôlé par le maire une fois par semaine.

Arrêté municipal 5 :
Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.
Article 2 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.
Article 3 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci concerne les fruits et les poissons) sans y avoir été autorisé avant par la mairie .
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les miches de pain mis en vente à 1 écus sur le marché de la mairie ( sauf autorisation ).
Article 6 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 6 :
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Epinal.
Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché d’Epinal.
Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter du bois sur le marché d’Epinal.
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 7 :
Aricle 1 : Seuls les forgerons d'Epinal (ayant contacté le Maire) se verront délivrer une hache non aiguisée par mandat (contenant une hache non-aiguisée et 24 écus) à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 2 : Un mandat contenant une hache de la mairie aiguisée doit être remis à la Mairie le lendemain.
Article 3 : Seuls les forgerons ayant reçu un mandat avec une hache non aiguisée à 140,15 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 8 :
Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

la grilel des prix n'est aps affiché en halle où ailleur je regarderai dans les archives. si elle n'y figure pas je remettrai en cause sa légitimité.

Citation :

Arrêté municipal 2 :
Article 1 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procés pour escroquerie.

j'ai rien dit

annonce de ce midi :

nommination de Fany133 au poste de préposé au juge
traité avec le Bayern
traité avec le BA
annulation du jugement de Thor suite à l'accord de 7 conseillers
demission de nalfein et osn remplacement
décret municipal d'Epinal
texte sur les JAP

Je crois que tu as oublié le traité avec le BA.

Citation :

Traité de définition du statut diplomatique entre le Duché/Comté de Lorraine et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.




Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Duché/Comté de Lorraine et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

Article premier : Des acteurs diplomatiques
Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

Article II : Des ambassades
Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.


Article III : Du droit de passage
Le Duché/Comté Lorraine et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, lesdits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.

Article IV : De l'immunité
Les émissaires du Duché/Comté Lorraine, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Duché de Lorraine.

Ladite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes toute fonction diplomatique.

Article V : De la protection
En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance le cas échéant de tout émissaire de la contrée partenaire.

Article VI : De la position devant la Loi
Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire ou professant toute infraction ne pouvant être justifié par l'excercie de son office diplomatique, pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.

Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VIII : De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article IX : Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine la Sainte Eglise Aristotélicienne, seule autorité compétente à statuer.

Article X : De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XI : De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Ratifié à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne le 3 Juillet 1455

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- ThemisLaDouce, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
- Pharacaë, Chambellan du Bourbonnais Auvergne

Au nom de du Duché de Lorraine:
- Hazgard, Duc de Lorraine
- Oedipe, Chambellan de Lorraine

Témoin pour le Bourbonnais-Auvergne :
- MarieXVI, Ambassadrice du Bourbonnais Auvergne

Témoin pour la Lorraine:
- Ecaterina, Ambassadeur de Lorraine.

J'ai complété.