Charles_de_Raveline Intervenant majeur
Date d'inscription : 22/11/2012 Nombre de messages : 1579 Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: demande de alta arrêté municipal Jeu 2 Jan 2014 - 10:58 | |
| C'est bien ce dont je me doutais... Il doit avoir 4 haches si je ne me trompe en prêt. Et cela est bien insuffisant, car du fait du nombre de haches, il n'y a pas assez de bois sur le marché, en conséquence, les artisans vont eux-même coupé leur bois, qui n'apparaît pas sur le marché. C'est un cercle vicieux, et le manque de haches n'aide pas. |
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Elenna von Stavanger Grand du Duché
Date d'inscription : 22/09/2012 Nombre de messages : 5506 Nom RR (IG) : Elenna Localisation : Epinal
Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL
- :
| Sujet: Re: demande de alta arrêté municipal Jeu 2 Jan 2014 - 11:25 | |
| Tout à fait Sieur Charles.
Pour vous répondre messire Reki, aujourd'hui il y a deux nobles, un visiteur et notre Duc.
Et voici le menu de la taverne : - Citation :
- - Pain Polka ( 2PF) 5.85 écus
- Menu érudit (Pain + Lait 2 PF + 1 PI) 14.85 écus - Bière à la mirabelle : 0,88 écus - La tisane vous est offerte par la Mairie. |
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reki Grand du Duché
Date d'inscription : 11/03/2011 Nombre de messages : 3324 Nom RR (IG) : Reki Localisation : Nancy
Champs et Metier : Blé, mais, boulanger Voie : Religion - :
| Sujet: Re: demande de alta arrêté municipal Jeu 2 Jan 2014 - 16:49 | |
| En discussion encore pour quelques phrases, on va y arriver - Citation :
- Arrêté n°2 : la Gestion du bois
Article 1 :Le bois est réserver exclusivement à la mairie (Tu ne peux imposer aux spinaliens de ne pas vendre leur production eux-mêmes, c'est comme si les maires de Vaudemont et Nancy empêchaient les gens de vendre à leur gré fruits ou poissons)
Article 1 : Le prix public maximum de vente pour la mairie est fixé à 3.75 écus, y compris pour le bois de provenance étrangère. La mairie ou son mandataire s'engage par ailleurs à racheter tout le bois mis en vente dans la journée à 3,75 et moins.
Article 2 : Le bois vendu au prix de 3,80 et 3,85 écus est réservé aux artisans Spinaliens - Tout étranger désireux d'acquérir du bois devra en faire la demande au maire au préalable.
- Tout contrevenant aux articles de cet arrêté recevra dans un premier temps un avertissement, si récidive sera mis à l'amende, si malgré cela il persiste, il s'expose à une mise en accusation pour escroquerie sur demande de la mairie au Procureur. - Le contrevenant devra s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.
Toutes les personnes qui ont du bois en vente sur le marché ont donc 48 h pour ce mettre en conformité avec cet arrêté à partir de la mise en place, passé ce délais je me verrais contraint de sévir, ce que je ne souhaite nullement car je compte sur vous et sur votre civisme. Réponse d'AltaOk on va partir sur cette base, mais si je voit que cela ne sert a rien j'imposerais la vente a la mairie |
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Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
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