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 demande de alta arrêté municipal

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AuteurMessage
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
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Localisation : Epinal

- :

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MessageSujet: Re: demande de alta arrêté municipal demande de alta arrêté municipal - Page 3 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 10:58

C'est bien ce dont je me doutais... Il doit avoir 4 haches si je ne me trompe en prêt. Et cela est bien insuffisant, car du fait du nombre de haches, il n'y a pas assez de bois sur le marché, en conséquence, les artisans vont eux-même coupé leur bois, qui n'apparaît pas sur le marché. C'est un cercle vicieux, et le manque de haches n'aide pas.
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Elenna von Stavanger
Grand du Duché
Elenna von Stavanger

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

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MessageSujet: Re: demande de alta arrêté municipal demande de alta arrêté municipal - Page 3 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 11:25

Tout à fait Sieur Charles.

Pour vous répondre messire Reki, aujourd'hui il y a deux nobles, un visiteur et notre Duc.

Et voici le menu de la taverne :


Citation :
- Pain Polka ( 2PF) 5.85 écus
- Menu érudit (Pain + Lait 2 PF + 1 PI) 14.85 écus
- Bière à la mirabelle : 0,88 écus
- La tisane vous est offerte par la Mairie.
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reki
Grand du Duché
reki

Date d'inscription : 11/03/2011
Nombre de messages : 3324
Nom RR (IG) : Reki
Localisation : Nancy

Champs et Metier : Blé, mais, boulanger
Voie : Religion
- :

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MessageSujet: Re: demande de alta arrêté municipal demande de alta arrêté municipal - Page 3 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 16:49

En discussion encore pour quelques phrases, on va y arriver

Citation :
Arrêté n°2 : la Gestion du bois

Article 1 :Le bois est réserver exclusivement à la mairie
(Tu ne peux imposer aux spinaliens de ne pas vendre leur production eux-mêmes, c'est comme si les maires de Vaudemont et Nancy empêchaient les gens de vendre à leur gré fruits ou poissons)

Article 1 : Le prix public maximum de vente pour la mairie est fixé à 3.75 écus, y compris pour le bois de provenance étrangère.
La mairie ou son mandataire s'engage par ailleurs à racheter tout le bois mis en vente dans la journée à 3,75 et moins.

Article 2 : Le bois vendu au prix de 3,80 et 3,85 écus est réservé aux artisans Spinaliens
- Tout étranger désireux d'acquérir du bois devra en faire la demande au maire au préalable.

- Tout contrevenant aux articles de cet arrêté recevra dans un premier temps un avertissement, si récidive sera mis à l'amende, si malgré cela il persiste, il s'expose à une mise en accusation pour escroquerie sur demande de la mairie au Procureur.
- Le contrevenant devra s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.

Toutes les personnes qui ont du bois en vente sur le marché ont donc 48 h pour ce mettre en conformité avec cet arrêté à partir de la mise en place, passé ce délais je me verrais contraint de sévir, ce que je ne souhaite nullement car je compte sur vous et sur votre civisme.

Réponse d'Alta
Ok on va partir sur cette base, mais si je voit que cela ne sert a rien j'imposerais la vente a la mairie
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Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


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MessageSujet: Re: demande de alta arrêté municipal demande de alta arrêté municipal - Page 3 Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 12:39

Merci Reki, vous avez fait du bon travail tous. Navré d'avoir été peu présent pendant les fêtes de fin d'année.
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MessageSujet: Re: demande de alta arrêté municipal demande de alta arrêté municipal - Page 3 Icon_minitime

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