Pour la nourriture c'est 6 écus un jour (Miche de pain) et 9,20 écus (pain + maïs) le second et ainsi de suite.

Citation :

Nous Cassandre Louna de Leffe van Loos, duchesse De Lorraine,
Avec l’accord du Conseil Ducale Lorrain et de l’État Major Lorrain,

Annonçons la création d'une armée selon les termes du contrat suivant

Contrat de création et gérance d'une Armée lorraine

L'armée sera créée et restera sous le commandement d'Alexandria_Grenat De Nivellus De La Belle Ile, Capitaine de l'Ost Lorrain à ce jours.
Le chef d’armée s’engage à obéir aux directives du Duc chef des armées de lorraine et de l’État Major de l’Ost lorrain. Tout manquement à cette règle donnera au Duc la possibilité de faire dissoudre l’armée sans préavis.
Les frais attenants à l'armée seront à la charge du Duché, ils comprennent :

- les frais de création de l’Armée
- Les PEA nécessaire au bon fonctionnement de l'armée,
- Les frais de bouche du chef d'armée et des soldats qui y seront embauchés
- L'exonération d'Impôts pour le chef d'armée et les soldats en faisant partie

Gérance financière et intendance de l’armée :

Responsable financier
- Le Connétable est responsable de la gérance financière de l’armée dont il fournira les comptes au Conseil Ducal en accord avec le Bailli.
- Il est chargé de définir les frais de bouche et les annulations ou remboursement d’Impôts
- Il est chargé de renseigner au Bailli des détails des frais de bouche tous les 15 jours pour que celui-ci puisse effectuer le versement ou le CAC si les frais de bouche sont donnés en denrées
- Il est chargé de prévenir les maires concernés à chaque levée d’impôts.
- Le chef d’armée et les soldats embauchés devront fournir au Connétable copie de leur identité (fiche) pour qu’il puisse savoir ce qui leur est du en tant que frais de bouche ainsi que leur adresse pour la suppression des impôts
- Le chef d’armée devra fournir au Connétable la liste des soldats qu’il embauche le jour de leur incorporation
- Les soldats embauchés devront ensuite fournir au Connétable la preuve quotidienne de leur présence dans l’armée (screen)

Les frais de création de l’armée
- Les frais de création de l’armée seront remboursés dès réception par le Connétable de la copie (screen) du versement des écus par le chef d’armée.

Les frais de bouche
- Les Frais de Bouches seront payés toutes les deux semaines le mardi et comprendront ce qu’il faut pour nourrir le chef d’armée et les soldats embauchés pendant les deux semaines qui suivront, c'est à dire qu'une journée sur deux le chef des armées recevra 1 miche de pain et l'autre jour il recevra 1 sacs de maïs en plus de la miche de pain.


Les impôts
- Les Impôts seront annulés si aucune annulation est faite, le bailli devra verser la somme avant la demande de versement de l'impôt foncier, le Connétable ou bailli devra demander la preuve du paiement de l'impôt foncier au Maire, si aucun paiement d'impôt est effectué, le don en écus sera déduit des frais de bouche.

Remboursement des PEA
- L'argent des PEA seront versés avant l'embauche du fonctionnaire, le chef des armées devra par la suite rendre un justificatif de l'embauche faite au Connétable et au bailli, si aucune preuve à l'embauche d'un fonctionnaire est fournit, le don en écus sera déduit des frais de bouche.

Frais d’hébergement
En cas de stationnement de l'armée à Nancy, le duché s'engage à rembourser 1 écu par jours au chef d’armée et aux soldats embauchés après avoir reçu la copie (screen) du versement. Le Bailli les versera en même temps que les frais de bouche bi hebdomadaire.

Non respect du contrat :
- En cas de non obéissance du chef d’armée aux ordres du duc et/ou de l’EM l’armée il recevra l’ordre de dissoudre son armée sans préavis. S’il n’obtempérait pas les frais de l’armée ne lui seront pas remboursé quel qu’ils soient.
- En cas d'une négligence dans le paiement des Frais de Bouche et/ou de la non exonération des impôts ou du remboursement des frais de création, le chef d’armée devra poser réclamation auprès du Connétable avec copie au duc. Si le retard de payement persiste au-delà d’une semaine après l’envoi du courrier, le chef d’armée pourra donner un préavis de 10 jours au duc pour dissoudre son armée. Il pourra poursuivre le duché auprès du tribunal pour non payement des frais et obtenir du juge l’obligation de versement et des indemnités que ce dernier jugera bon de lui attribuer.
-
Tenue des comptes de l’armée :
- Un dossier spécifique aux comptes de l’armée sera ouvert au CD.
- Le Connétable et le bailli devront y inscrire tout ce qui concerne les payements, suppression d’impôts et remboursement de frais de logement dans la capitale.
- Un calendrier des prévisions des payements et autres démarches devra y figurer pour les deux mois à suivre. Ce calendrier sera proposé par le Chef d’armée et agréé par le Connétable et le Bailli
- Si le chef d’armée n’a pas fourni le calendrier en temps et en heure, les retards de versement et d’annulation d’impôts ne seront pas imputable au duché

Rupture du contrat :

- Ce Contrat peut être rompu tout les deux mois par une partie et par l'autre. S'il n'y a pas de volonté de le rompre, il est reconductible de facto pour une autre période de deux mois. Le chef d'armée aura alors la charge de proposer un calendrier de paiement au Connétable et au Bailli afin qu'il en soit tenu au courant.

Ce contrat entrera en application après lecture et signature de ce contrat par la Duchesse Cassandre Louna , le chef d’armée Alexandria_Grenat et le Connétable Sharlnak ce lundi 22 octobre 1460, à Nancy

signatures dans l'ordre donné

J'ai enfin un peu de temps pour me pencher sur ce contrat!

Citation :

Nous Cassandre Louna de Leffe van Loos, duchesse De Lorraine,
Avec l’accord du Conseil Ducal Lorrain et de l’État Major Lorrain,

Annonçons la création d'une armée selon les termes du contrat suivant

Contrat de création et gérance d'une Armée lorraine

L'armée sera créée et restera sous le commandement d'[bXXXX[/b], Capitaine de l'Ost Lorrain à ce jour.
Le chef d’armée s’engage à obéir aux directives du Duc, chef des armées de Lorraine, et de l’État Major de l’Ost lorrain. Tout manquement à cette règle donnera au Duc la possibilité de faire dissoudre l’armée sans préavis.
Les frais attenants à l'armée sont à la charge du Duché, ils comprennent :

- Les frais de création de l’Armée
- Les PEA nécessaires au bon fonctionnement de l'armée,
- Les frais de bouche du chef d'armée et des soldats qui y sont embauchés
- L'exonération d'Impôts pour le chef d'armée et les soldats en faisant partie => Toujours d'actualité ? Si on paie plus que les frais de bouche alors non.
- Les frais d'hébergement dans la capitale

Gérance financière et intendance de l’armée :

Responsable financier
- Le Connétable est responsable de la gérance financière de l’armée dont il fournira les comptes au Conseil Ducal en accord avec le Bailli. => Formulation à revoir je crois : le connétable donne les comptes au Bailli
- Il est chargé de définir les frais de bouche et les annulations ou remboursement d’Impôts => Pour moi c'est le travail du Bailli. Le Bailli demande aux maires concernés d'annuler les impôts et ainsi il n'y a pas besoin d'avancer d'écus.
- Il est chargé de renseigner au Bailli des détails des frais de bouche tous les 15 jours pour que celui-ci puisse effectuer le versement ou le CAC si les frais de bouche sont donnés en denrées => Je préfère toutes les semaines
- Il est chargé de prévenir les maires concernés à chaque levée d’impôts. => Comme déjà dit pour moi c'est le Bailli
- Le chef d’armée et les soldats embauchés devront fournir au Connétable copie de leur identité (fiche) pour qu’il puisse savoir ce qui leur est dû en tant que frais de bouche ainsi que leur adresse pour la suppression des impôts
- Le chef d’armée devra fournir au Connétable la liste des soldats qu’il embauche le jour de leur incorporation
- Les soldats embauchés devront ensuite fournir au Connétable la preuve quotidienne de leur présence dans l’armée (screen) => Le chef d'armée ne peut pas faire un rapport quotidien avec les noms des membres de son armée? (1 seul screen)

Les frais de création de l’armée
- Les frais de création de l’armée seront remboursés dès réception par le Connétable de la copie (screen) du versement des écus par le chef d’armée. =>Je croyais que c'était gratuit s'il s'agissait du Capitaine. Vous parlez des PEA ? Pour mon les PEA doivent être payés par don au fur et à mesure sans que le chef d'armée ne débourse un denier de sa poche.

Les frais de bouche => Je continue à dire que c'est mieux de payer toutes les semaines, cela fait moins de fluctuations et c'est plus facilement adaptable au nombre de soldats qui lui aussi peut varier.
- Les Frais de Bouche seront payés toutes les deux semaines le mardi et comprendront ce qu’il faut pour nourrir le chef d’armée et les soldats embauchés pendant les deux semaines qui suivront, c'est à dire qu'une journée sur deux le chef des armées recevra 1 miche de pain et l'autre jour il recevra 1 sacs de maïs en plus de la miche de pain.
=> et si on augmente le nombre de soldat entre temps on fait quoi? Il y aura des décalages ça me semble évident. La nourriture ce n'est pas uniquement pour le chef d'armée mais aussi pour les soldats. Je dois retourner me coucher car je ne comprends rien?

Les impôts
- Les Impôts seront annulés si aucune annulation est faite, le Bailli devra verser la somme avant la demande de versement de l'impôt foncier, le Connétable ou bailli devra demander la preuve du paiement de l'impôt foncier au Maire, si aucun paiement d'impôt est effectué, le don en écus sera déduit des frais de bouche.
=> AUTRE PROPOSITION.
Les Impôts sont annulés par les maires à la demande du Bailli ou du CAC. (Je ne vois vraiment pas pourquoi on parle d'autre chose! Les maires suppriment l'impôt : si le maire a oublié et bien la personne apparait dans les mauvais payeurs et on fait un rappel au maire qui supprime l'impayé et la pénalite. Ce n'est pas la peine d'avancer des écus et d'en déduire si non paiement. AUCUN soldat ne paie JAMAIS.

Remboursement des PEA
- L'argent Les écus pour les PEA sont versés avant l'embauche du fonctionnaire, le chef des armées doit par la suite rendre un justificatif de l'embauche faite au Connétable et au Bailli, si aucune preuve à l'embauche d'un fonctionnaire n'est fourni, le don en écus sera déduit des frais de bouche du chef d'armée.

Frais d’hébergement
En cas de stationnement de l'armée à Nancy, le Duché s'engage à rembourser 1 écu par jour au chef d’armée et aux soldats embauchés après avoir reçu la copie (screen) du versement. Le Bailli les versera en même temps que les frais de bouche bi hebdomadaire.

Non respect du contrat :
- En cas de non obéissance du chef d’armée aux ordres du Duc et/ou de l’EM l’armée il recevra l’ordre de dissoudre son armée sans préavis. S’il n’obtempérait pas les frais de l’armée ne lui seront plus remboursés quel qu’ils soient.
- En cas d'une négligence dans le paiement des Frais de Bouche et/ou de la non exonération des impôts ou du remboursement des frais de création, le chef d’armée devra poser réclamation auprès du Connétable avec copie au duc. Si le retard de payement persiste au-delà d’une semaine journée après l’envoi du courrier, le chef d’armée pourra donner un préavis de 10 jours au Duc pour dissoudre son armée. Il pourra poursuivre le duché auprès du tribunal pour non payement des frais et obtenir du juge l’obligation de versement et des indemnités que ce dernier jugera bon de lui attribuer.
-
Tenue des comptes de l’armée :
- Un dossier spécifique aux comptes de l’armée sera ouvert au CD dans l'aile économique.
- Le Connétable et le Bailli devront y inscrire tout ce qui concerne les paiements, suppressions d’impôts et remboursement de frais de logement dans la capitale.
- Un calendrier des prévisions des paiements et autres démarches devra y figurer pour les deux mois à suivre. Ce calendrier sera proposé par le Chef d’armée et agréé par le Connétable et le Bailli => Je préfère que ce soit le Bailli qui s'en charge. Le chef des armées à d'autres choses à faire et n'est même pas obligé d'être au Conseil.
- Si le chef d’armée n’a pas fourni le calendrier en temps et en heure, les retards de versement et d’annulation d’impôts ne seront pas imputable au duché
Ca sert à quoi ça? Tenter de ne pas payer? le chef d'armée doit gérer ses hommes pas un calendrier en plus il ne connait pas les besoins du Bailli et du CAC au niveau des finances.

Rupture du contrat :

- Ce Contrat peut être rompu tout les deux mois par une partie et par l'autre. S'il n'y a pas de volonté de le rompre, il est reconductible de facto pour une autre période de deux mois. Le chef d'armée aura alors la charge de proposer un calendrier de paiement au Connétable et au Bailli afin qu'il en soit tenu au courant. => Ce Contrat sera prolongé ou non tous les deux mois. S'il n'y a pas de volonté de le rompre par une partie ou par l'autre, il est reconductible de facto pour une autre période de deux mois. Un nouveau calendrier de paiement sera alors établit.

Ce contrat entre en application après lecture et signature de ce contrat par la Duchesse Cassandre Louna , le chef d’armée XXXX et le Connétable Sharlnak ce mardi 23 octobre 1460, au castel de Nancy

signatures dans l'ordre donné

Je sais qu'il y a encore des problèmes de conjugaison : présent ou futur.
Je donne juste des idées comme ça.
Je vais relire aussi les souhaits d'Ersinn.

Par contre un chef d'armée ne peut pas attendre une semaine sans nourriture pour lui et ses hommes. Un pôle économique digne de ce nom réagit en moins d'une journée!! Au pire le préavis de 10 jours peut permettre de faire changer d'avis le chef d'armée en cas de problème.

Faites votre proposition Ersinn sinon ce ne sera jamais signé aujourd'hui.

Bon.
Je ne signerais pas un truc aussi complexe et lourd que vous proposez, Cassandre.
Il y a trop de clauses qui ne me concernent absolument pas.

Tout simplement, si vous voulez un contrat :

Citation :

L'engagement :
La date de création :
La durée de vie prévue pour cette armée : ( si vous avez une meilleure formulation )
Le but de l'armée : ( à préciser )

Les exigences :
Salaire :
Autre :

Puis faire un serment de respect ou que sais-je, copier celui de l'OST peut-être ?


Non-respect du contrat :
=> inutile de faire un truc en ce genre ça fait doublon avec le codex militaire.

Commandement suprême :
=> inutile de préciser, ça fait doublon avec le codex ET la constitution.

Étoffer si cela vous chante. Mais ne compliquez pas pour rien s'il vous plait.

En effet on peut simplifier un peu. J'ai une question est-ce que les soldats qui vont entrer dans l'armée vont signer quelque chose?

Là il faudrait prévoir une salle pour croiser les informations et tout reporter. Pour un salaire de 15 écus je propose de faire un don tous les jours de 15 écus et de le noter dans un registre. Une fois qu'il y aura des soldats on fera des mandats et là il faudra voir avec le Gestionnaire de l'Armée et le chef d'Armée en dehors du Conseil, à l'Ost, pour savoir ce qui arrange le plus : mais je pense que le mieux c'est un mandat par semaine pour être facilement adaptable.

Ersinn vous avez oublié la taxe de 1 écu à Nancy ou alors vous n'en voulez pas? D'ailleurs cet écu n'arrive pas dans les caisses du Duché [J'ai ouvert un sujet dans le JNCP pour les septiques]

Pour les soldats je propose l'exonération d'impôts car ils ne recevront que de quoi manger.

Maintenant pour ce contrat qui me va je propose

Citation :

Contrat de création et gérance de l'armée.... (non de l'armée)

L'engagement :
Date de création :
Durée d'engagement : 2 mois avec révision du contrat le ...
Le but de l'armée : ( à préciser )

Les exigences :
Solde quotidienne : 15 écus (pour les militaires on parle de solde)
Autres :
- Paiement de tous les PEA nécessaires à cette armée, à raison de 20 écus maximum pour 30 PEA
- Exonération des frais d'hébergement dans la capitale?

Puis faire un serment de respect ou que sais-je, copier celui de l'OST peut-être ?


Non-respect du contrat :
=> inutile de faire un truc en ce genre ça fait doublon avec le codex militaire.

Commandement suprême :
=> inutile de préciser, ça fait doublon avec le codex ET la constitution.

Et pour le nom de l'armée vous pensez à quoi ?

"Le super contrat" servira pour toute l'organisation derrière mais oui il faut mettre la clause pour la fin de l'armée.

Citation :

Contrat de création et gérance de l'armée Mirabilis sed Periculum dirigée par Ersinn de Warenghien.

L'engagement :
Date de création : 23 Octobre 1460
Durée d'engagement : 2 mois
Le but de l'armée : ( à préciser )

Les exigences du Duché :
Quelque soit la raison, un délai de 15 jours avant toute destruction de l'Armée est obligatoire.
Le Capitaine détient le Commandement suprême des Armées. Au dessus de lui, le Duc.

Les exigences du Chef d'Armée :
Solde quotidienne : 15 écus (pour les militaires on parle de solde)
Autres :
- Paiement de tous les PEA nécessaires à cette armée, à raison de 20 écus maximum pour 30 PEA
- Exonération des frais d'hébergement dans la capitale

Qu'en pensez-vous Cassandre ?
Autre chose à rajouter ? Il manque surement des choses à préciser.

Citation :

Contrat de création et gérance de l'armée Mirabilis sed Periculum dirigée par Ersinn de Warenghien.

L'engagement :
Date de création : 23 Octobre 1460
Durée d'engagement : 2 mois
Le but de l'armée : Protection de la Lorraine

Les exigences du Duché :
Quelque soit la raison, un délai de 15 jours avant toute destruction de l'Armée est obligatoire.
Le Capitaine détient le Commandement suprême des Armées. Au dessus de lui, le Duc.

Les exigences du Chef d'Armée :
Solde quotidienne : 15 écus
Autres :
- Paiement de tous les PEA nécessaires à cette armée, à raison de 20 écus maximum pour 30 PEA
- Exonération des frais d'hébergement dans la capitale

Lu et approuvé le 23 Octobre 1460

Ersinn de Warenghien,
Seigneur d'Aingeray & d'Ogéviller
Capitaine de Lorraine

Que mon scel prouve ma bonne foi.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Pour ma part, rien me choque.

Euh.... il faut enlever "(pour les militaires on parle de solde)" : j'expliquais juste pourquoi j'avais enlever le mot salaire et mis solde à la place.

Elle fit un sourire en se retenant de rire, probablement la joie de voir ce sujet aboutir.

Mise à part cela vous avez pu commencer?

Bien je pensais qu'ersinn aurait fourni au début car ensuite il ne pourra pas si j'ai bien tout compris.