infraction

Citation :

courrier à

Citation :

Bonjour Flora du brason,

Pouvez vous me dire pourquoi vous avez achetez tous les couteaux sur le marché quand vous n'avez aucun élevage qui justifie ces achats, vous mettez les éleveurs de notre ville en difficulté en créant une pénurie volontaire en achetant tous les couteaux mis sur le marché.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 4 couteaux pour 18,00 écus.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 1 couteau pour 18,00 écus.
12-07-2012 09:30 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 2 couteaux pour 18,00 écus.

Vous êtes donc en infraction sur : l'Article IV.II.2 du codes judiciaire
-De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Je vous demande donc de prendre contact avec moi pour la restitution d’au moins la moitie de vos achats.

Cordialement

Wymil Lieutenant de Maréchaussée
Fait à Epinal le 12/07 à 12:44
Dossier nr: 12/07[Trouble hp] Flora_du_brasson

Courrier de Rappel

Citation :

RAPPEL > RAPPEL > RAPPEL
Bonjour Flora du brason,

Pouvez vous me dire pourquoi vous avez achetez tous les couteaux sur le marché quand vous n'avez aucun élevage qui justifie ces achats, vous mettez les éleveurs de notre ville en difficulté en créant une pénurie volontaire en achetant tous les couteaux mis sur le marché.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 4 couteaux pour 18,00 écus.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 1 couteau pour 18,00 écus.
12-07-2012 09:30 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 2 couteaux pour 18,00 écus.

Vous êtes donc en infraction sur : l'Article IV.II.2 du codes judiciaire
-De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Je vous demande donc de prendre contact avec moi pour la restitution d’au moins la moitie de vos achats.
Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour Trouble à l'ordre publique.

Cordialement

Wymil Lieutenant de Maréchaussée
Fait à Epinal le 14/07 à 13:36
Dossier nr: 12/07[Trouble hp] Flora_du_brasson

Je n'ai toujours pas de réponse à mes courriers, je suis sur qu'il m'ignore volontairement, je vais encore attendre jusque demain pour un autre rappel mais je pense que s'est peine perdue.

kyroper a écrit:

et ben on monte des dossiers contre eux s'ils ne répondent pas.. j'ai le meme personne avec deux gus, j'ai déjà fait un rappel. Je crois que je vais faire un deuxieme rappel, et apres je transmets au procureur pour les poursuivres pour entrave à une enquete de la maréchaussée.

Pour la mise en accusation normalement s'est la mairesse qui doit l'introduire, par le proc s'est quand il y a récidive.
Maintenant le proc est peut etre plus à l'aise avec la procédure, faisons pour le mieux pour réussir.

Non seulement pour escroquerie et d'esclavagisme.

https://casteldenancy.forumpro.fr/t15083-loi-sur-la-delegation-de-mise-en-accusation-par-les-maires

Citation :

Article II.I.3 :
* Les infractions commises en territoire Lorrain souffrent d’un délai de prescription ainsi établi :
- 2 mois pour les affaires communes
- 4 mois pour les affaires relatives à la Trahison et la Haute Trahison
* Il est à noter ici, que dans les cas particulièrement graves de Haute Trahison, où la sécurité de l'État et de sa constitution sont concernées par la nature même des faits reprochés, lesdites personnes qui n'ont pu être jugées dans les délais impartis, ne peuvent prétendre faire valoir la notion de prescription devant un tribunal de Lorraine.

* En cas de doute, il est de la responsabilité du Duc en exercice, par décision majoritaire du Conseil Constitutionnel, de déterminer ces cas particulièrement graves constitués.

Ok je suis partant, je vois pas trop la procédure mais s'est ok pour moi, expliquez moi comment allons nous procéder.
J'ai trouvé ceci qui pourrai correspondre à un entrave à la Maréchaussée.

Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,

Citation :

Article II.IV.5 : Tout individu qui refuse de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté ou qui refuse de témoigner à un procès après convocation du procureur au tribunal.

Bon je prépare la demande de mise en accusation mais je veux encore lui envoyer un autre rappel pour avoir 2 preuves de rappel.

Citation :

Demande de mise en accusation de Flora du brason

type de dossier: prohibition de la pénurie

Maréchaux en charge du dossier: Lieutenant Wymil

Accusé: Flora du brason

-fiche


L'accusé n'a pas respecté:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t12080-codex-judiciaire-de-lorraine-1458
l'Article IV.II.2 du codes judiciaire

De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

-preuves:

Citation :

-courriers:

Citation :

Bonjour Flora du brason,

Pouvez vous me dire pourquoi vous avez achetez tous les couteaux sur le marché quand vous n'avez aucun élevage qui justifie ces achats, vous mettez les éleveurs de notre ville en difficulté en créant une pénurie volontaire en achetant tous les couteaux mis sur le marché.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 4 couteaux pour 18,00 écus.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 1 couteau pour 18,00 écus.
12-07-2012 09:30 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 2 couteaux pour 18,00 écus.

Vous êtes donc en infraction sur : l'Article IV.II.2 du codes judiciaire
-De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Je vous demande donc de prendre contact avec moi pour la restitution d’au moins la moitie de vos achats.

Cordialement

Wymil Lieutenant de Maréchaussée
Fait à Epinal le 12/07 à 12:44
Dossier nr: 12/07[Trouble hp] Flora_du_brasson

Citation :

RAPPEL > RAPPEL > RAPPEL
Bonjour Flora du brason,

Pouvez vous me dire pourquoi vous avez achetez tous les couteaux sur le marché quand vous n'avez aucun élevage qui justifie ces achats, vous mettez les éleveurs de notre ville en difficulté en créant une pénurie volontaire en achetant tous les couteaux mis sur le marché.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 4 couteaux pour 18,00 écus.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 1 couteau pour 18,00 écus.
12-07-2012 09:30 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 2 couteaux pour 18,00 écus.

Vous êtes donc en infraction sur : l'Article IV.II.2 du codes judiciaire
-De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Je vous demande donc de prendre contact avec moi pour la restitution d’au moins la moitie de vos achats.
Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour Trouble à l'ordre publique.

Cordialement

Wymil Lieutenant de Maréchaussée
Fait à Epinal le 14/07 à 13:36
Dossier nr: 12/07[Trouble hp] Flora_du_brasson

Bureau du maire, le 04/09/1460 à 15:45 Wymil a écrit:

Bonjour Maire,
Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456. (Le montage et la demande de mise en accusation, est faite par le Lt Wymil, dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.

Citation :

Demande de mise en accusation de Flora du brason

type de dossier: prohibition de la pénurie

Maréchaux en charge du dossier: Lieutenant Wymil

Accusé: Flora du brason

-fiche


L'accusé n'a pas respecté:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t12080-codex-judiciaire-de-lorraine-1458
l'Article IV.II.2 du codes judiciaire

De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

-preuves:

Citation :

-courriers:

Citation :

Bonjour Flora du brason,

Pouvez vous me dire pourquoi vous avez achetez tous les couteaux sur le marché quand vous n'avez aucun élevage qui justifie ces achats, vous mettez les éleveurs de notre ville en difficulté en créant une pénurie volontaire en achetant tous les couteaux mis sur le marché.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 4 couteaux pour 18,00 écus.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 1 couteau pour 18,00 écus.
12-07-2012 09:30 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 2 couteaux pour 18,00 écus.

Vous êtes donc en infraction sur : l'Article IV.II.2 du codes judiciaire
-De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Je vous demande donc de prendre contact avec moi pour la restitution d’au moins la moitie de vos achats.

Cordialement

Wymil Lieutenant de Maréchaussée
Fait à Epinal le 12/07 à 12:44
Dossier nr: 12/07[Trouble hp] Flora_du_brasson

Citation :

RAPPEL > RAPPEL > RAPPEL
Bonjour Flora du brason,

Pouvez vous me dire pourquoi vous avez achetez tous les couteaux sur le marché quand vous n'avez aucun élevage qui justifie ces achats, vous mettez les éleveurs de notre ville en difficulté en créant une pénurie volontaire en achetant tous les couteaux mis sur le marché.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 4 couteaux pour 18,00 écus.
10-07-2012 23:00 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 1 couteau pour 18,00 écus.
12-07-2012 09:30 : Vous avez vendu à Flora_du_brasson 2 couteaux pour 18,00 écus.

Vous êtes donc en infraction sur : l'Article IV.II.2 du codes judiciaire
-De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Je vous demande donc de prendre contact avec moi pour la restitution d’au moins la moitie de vos achats.
Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour Trouble à l'ordre publique.

Cordialement

Wymil Lieutenant de Maréchaussée
Fait à Epinal le 14/07 à 13:36
Dossier nr: 12/07[Trouble hp] Flora_du_brasson

Citation :

Procès ayant opposé Flora_du_brasson à la municipalité de Epinal

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Nouvelle affaire, pas un brigandage, pas une prise de mairie, pas de non-paiement d'impôt. Non, c'était un non-respect d'un arrêté municipal, celui d'Epinal. Il avait lu le dossier, c'était très simple à juger. Au moins, il ne passerait pas deux heures pour rendre son verdict. Mais il fallait tout de même le faire, même si l'affaire n'était pas de la première importance. Comme à son habitude, le jeune Sparte entra dans la salle et s'assit à sa place. Puis il se racla la gorge avant de commencer : *

- Accusée, levez-vous ! Le verdict va être rendu !

* Grégor avait appris entre temps que l'accusé ne vivait pas à Epinal, mais à Vaudémont. L'affaire devenait encore plus simple à régler. *

- Premièrement, je remarque que vous ne vous êtes point donné la peine de vous défendre, je considère donc cela comme un aveu de votre culpabilité. Nous vous offrons ce droit, pourquoi ne pas en profiter? Cela joue contre voue, en avez-vous conscience?
Deuxièmement, votre affaire aurait pu être réglée tout simplement, en répondant aux courriers qui vous ont été envoyés. Pourquoi ne pas l'avoir fait? Vous étiez en tort, cela aurait été plus simple, et vous ne seriez pas là aujourd'hui. Vous étiez en tort, on vous l'a fait remarquer à plusieurs reprises. Un arrangement à l'amiable était possible, pourquoi ne pas l'avoir fait?
Troisièmement, je conclut de votre dossier que vous avez voyagé à Epinal. Je ne sais dans quel but, et je vous rassure, cela ne me regarde pas. Ce n'est pas le plus important. Toutefois, tout bon voyageur arrivant dans tout village se doit de regarder le panneau d'annonces de la mairie, celui où sont affichés tous les décrets en vigueur au moment de votre arrivée. Ce à plus forte raison que l'on ne connaît pas forcément les arrêtés ni le villages. Vous auriez du le faire, cela vous aurait évité de causer une pénurie de couteaux à Epinal. Sept couteaux, vous rendez-vous compte? Que faites-vous avec sept couteaux? Vous avez tant de cochons que cela? Non non, vous auriez du regarder.

* Il regarda l'accusé qui semblait loin d'ici, du moins par les pensées. *

- Accusée Flora_du_brasson, je vous déclare donc COUPABLE de Trouble à l'Ordre Public, au motif de pénurie causée par un achat massif sur le marché spinalien.

* Grégor se tut quelques secondes, afin que l'accusé, maintenant coupable, se rende compte de ce qui allait lui arriver. *

- Vous ne méritez pas la prison, rassurez-vous. Toutefois, ce manque de respect à l'ordre établi par le décret municipal fait que vous avez tort dans l'affaire. Je vais suivre l'avis de la Procure, faire de vous un exemple. Et à l'avenir, lorsque vous voyagez, informez-vous à la mairie avant d'acheter, je vous assure, cela ne prend que très peu de temps, et évite bien des soucis par la suite.
Je vous condamne donc à une amende de 20 écus.

* Grégor tapa un coup sec sur la table. *

- Payez l'amende en sortant du tribunal. Vous ressortez libre de toute autre poursuite madame.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.