Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 [Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
avatar

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

MessageSujet: [Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal Sam 24 Mar 2012 - 2:29

Citation :


Décret pour la dérogation de Idril aux élections municipales d'Épinal


Par la présente, nous, Jade de Sparte von Frayner, Duchesse de Lorraine élue par les urnes, après consultation et vote du Conseil Ducal, accordons à Idril de la Fiole Ébréchée de Sparte une dérogation pour se présenter aux prochaines élections municipales d'Épinal.

En effet selon la loi sur l'éligibilité lorraine ;

Citation :
Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.

Toutefois, le seul candidat en lice étant en retraite et que, les intérets supérieurs de la ville primant, le Conseil a pris en considération la suggestion de candidat du maire sortant et la dérogation pour ce faire lui est accordée.

Afin que cette décision soit sue de tous, nous y apposons notre scel.

Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 24ième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

[Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Caduc] 1460 - Fin de la loi martiale
» 1924 : Le Tour du Monde Amphibie sous Flight Simulator par Michel Lagneau
» [Vote 1460-03-26] Décret du les Taxes à la consommation - Urgent
» schéma de couleur pour les boucliers
» Manifestation internet pour le patch!!!!

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-