Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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Legislation caduque

 
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Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462

 
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Salon des Arrêtés Municipaux

Les arrêtés municpaux validés par le Conseil de Lorraine y sont déposés

Modérateur: Porte-Parole du Conseil
1450Mer 14 Mai 2014 - 13:13
Scapin Arreté Municipal de Toul
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Conseil Constitutionnel : décisions, avis et communiqués



Modérateurs: Porte-Parole du Conseil, Cour Suprême
2829Jeu 4 Juil 2013 - 11:22
Sabifax Avis 1461-01 sur les arrêtés municipaux
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Allée des traités



Concordats, Traités de coopération judiciaire, Traités d'ententes, Traités caduques
7881Mar 15 Avr 2014 - 22:21
Scapin [Traité]Armée des Écorcheurs de Vigy et le Duché  - Avr 1462
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Salon de la législation ducale



Constitution et Lois, Salon des décrets ducaux, Chartes, Institutions, Législation caduque
297548Sam 4 Oct 2014 - 0:05
Ardarín  [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat
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Pas de nouveaux messages 1Zezinho236le Lun 16 Mar 2015 - 17:42
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Pas de nouveaux messages 2Zezinho176le Lun 16 Mar 2015 - 17:38
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Modérateur:Porte-Parole du Conseil
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