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 [Caduc] 1460 : 18 mars - Bannissement de Cesp du territoire Lorrain

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Lavania
Grand du Duché
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MessageSujet: [Caduc] 1460 : 18 mars - Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Dim 18 Mar 2012 - 15:39

Citation :


Bannissement de Cesp du territoire de Lorraine pour brigandage et récidive

Rappelons le verdict du Juge

Citation :
Nous, Ellerique, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce la Duchesse Jade de Sparte Von Frayner,
En ce jour du 6 mars 1460,

Déclarons le dénommé Cesp coupable des faits reprochés,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 6j de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 200 écus d'amende,
Réclamons 5 écus pour frais de dossier conformément à l'article I.II.11.II,

Informons qu'à partir de ce jour le condamné est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières car le messire, après son séjour dans les geôles, a quitté la Lorraine, se soumettant au jugement. Toutefois, nous demeurons vigileant et n'hésiterons pas à employer la force s'il cherchait à franchir nos frontières avant le 6 mai 1460. D'ici là, notre procureur travaille avec son homologue pour terminer les procès en cours sous forme de coopération judiciaire.

Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !

Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 18ième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX

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