Victorinne
Dignitaire Impérial
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Nom RR (IG) : Victorinne
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 |  Sujet: Concordat avec l'Ordre des Chevaliers Francs  Lun 3 Aoû 2009 - 13:26 | |
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TRAITE DE CONCORDE ENTRE LA LORRAINE ET L'ORDRE DES CHEVALIERS FRANCS
Préambule
L’Ordre des Chevaliers Francs rappelle qu’il ne relève que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape.
Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Lorraine.
Article I: De la reconnaissance des Ordres par le Duché et des relations Diplomatiques.
La Lorraine s’engage à reconnaître officiellement les Ordres Militaro Religieux reconnus par la Congrégation des Saintes Armées et s’engage à recevoir et étudier les propositions de concordats de ces mêmes Ordres Militaro Religieux, au même titre que l’Ordre des Chevaliers Francs.
En attendant un accord avec ces Ordres, en cas de mobilisation éventuelle, ces dits Ordres seront affiliés à l’Ordre des Chevaliers Franc et travaillerons en collaboration et sous les ordres de celui-ci.
Article II: Du port d’armes des Chevaliers.
Les Chevaliers Francs ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute la Lorraine. Ces armes devront être portées fièrement et seront visibles de tous. Leur utilisation devra à la fois répondre aux lois de Lorraine et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché de Lorraine et de la Justice Divine.
Article III : Du principe de libre circulation.
L'Ordre des Chevaliers Francs a le droit à la libre circulation dans toute la Lorraine. Il s’engage solennellement à informer les autorités de la Lorraine, à savoir le Capitaine, le Prévost ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées de l’Ordre autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles et déplacements sur les terres de la Lorraine.
En contre partie de la transparence de l’Ordre des Chevaliers Francs, la Lorraine autorise l’entrée de Lances de l'Ordre sur son territoire du fait de leur appartenance aux saintes armées.
En respect du Corpus, le Commandeur devra cependant mettre par écrit une demande d’autorisation pour preuve de sa bonne foi, à envoyer avant l’entrée de la Lance sur le Territoire de Lorraine. Cette demande d’autorisation sera adressée au Prévost. Cela dit, cet acte ne portera que valeur symbolique.
En cas de non-autorisation, le refus sera porté à la connaissance du Commandeur par le Chambellan. Des liens étroits devant être construits entre ces deux responsables.
Article IV: Du règlement alternatif des conflits.
En cas d'attaque de la Lorraine et la Lorraine est attaquée, l’Ordre des Chevalier Francs exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit. Si conflit il y a, les Chevaliers Francs s'engagent à protéger les faibles et les indigents au péril de leur vie si nécessaire, tels que le prescrit la sainte foi aristotélicienne. L'Ordre s’engage également à disposer de ses Frères ou Soeurs comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.
Dans le cas de conflits inter-provinces, l’Ordre des Chevaliers Francs sera considéré comme neutre, et ne prendra position que si l’Église Aristotélicienne leur en aura au préalable donné l’ordre, et selon le camp de celle-ci.
Article V : De l’engagement militaire.
En cas d’action militaire ou d’acte criminel contre la Lorraine, les membres de l'Ordre des Chevaliers Francs présents sur place s'engagent à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix.
Toutefois, si les ordres de la Congrégation des Saintes Armées sont contraires à cette intervention, les membres de l'Ordre des Chevaliers Francs seront relevés de cet engagement. L'Ordre des Chevaliers Francs se réserve donc le droit de ne pas soutenir l'action de la Lorraine si elle va à l'encontre de l'Église Aristotélicienne.
Article VI : Des missions d’escorte et de maintien de la paix.
Les Chevaliers Francs participeront activement et en fonction de leurs disponibilités aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des provinces et ce dans la mesure de leurs moyens. Ils seront rémunérés pour ces actes dans des proportions à déterminer à partir de cinq jours d'action consécutives valant journées de travail, si un mandat spécifique leur en a été mandé.
Article VII: Du principe de respect mutuel.
Nul lorrain ne pourra être inquiété par l'Ordre des Chevaliers pour sa non appartenance ou affiliation à celui-ci. Les Chevaliers Francs ne peuvent être inquiétés pour leur appartenance à l'Ordre.
Article VIII : De la commanderie Franche.
La Lorraine met à disposition la Seigneurie de Thélod pour l'Ordre des Chevaliers Francs afin d'y établir une commanderie. Cette commanderie sera construite aux frais des Chevaliers Francs. Ils peuvent l'aménager à leur guise.
Article IX : De l’ambassade des Chevaliers Francs.
L’Ordre des Chevaliers Francs bénéficiant d'une ambassade sur le sol Lorraine, toute information à communiquer à l'Ordre passera par cette ambassade.
Les relations Ordre des Chevaliers Francs – Lorraine se feront essentiellement par le chambellan ou son représentant (vice-chambellan), à défaut par l'entremise du Commandeur et à défaut du Grand Maître de l’Ordre des Chevaliers Francs.
Chacun des articles énoncés dans ce Traité de Concorde seront appliqués dans le respect de ce document, en permettant une communication accrue et efficace entre les deux partis.
Article X : Des services spéciaux.
L'Ordre des Chevaliers Francs s'engage à une pleine coopération avec la Lorraine au niveau des renseignements sur les criminels et s'engage à fournir, sur simple demande des autorités de la Lorraine, toute information concernant la lutte contre le crime.
Article XI: De l’administration des preuves.
Toute preuve fournie par l'Ordre des Chevaliers Francs sera recevable devant la Justice de Lorraine, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit lorrain.
Article XII : De la soumission au droit et du principe de non ingérence.
Tout membre de l'Ordre des Chevaliers Francs en terre de Lorraine est soumis au droit Lorraine, et peut être jugé par la Justice de la Lorraine s'il y commet un crime ou un délit. L'Ordre des Chevaliers Francs s'engage à n'exercer aucune pression de quelque nature que ce soit pour faire accélérer ou annuler une plainte, ou faire pression sur la justice d'une quelconque manière.
Article XIII : De la coopération judiciaire.
La Lorraine s'engage à mettre à disposition tous les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre des Chevaliers Francs lorrain.
Article XIV : Dispositions finales.
Le présent traité a été préalablement validé par la congrégation des Saintes Armées et ne peut être modifié ou annulé qu’avec l'accord des parties contractantes.
Faict au Castel de Nancy, le 25 juin de l'an 1457.
Au nom du Duché de Lorraine :
Circa Goulard de Rubempré
Duc de Lorraine
Victorinne Von Frayner
Chancelière de Lorraine
Monseigneur Sabotin de la Marche DiCésarini
Grand Maistre de l'Ordre des Chevaliers francs
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