[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable)

Sujet: [Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Mer 19 Nov 2008 - 15:32

Les faits le 19/11/1456

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Recidiverufustd6

Lettre envoyée pour demande retrait de l'offre et rappel ancien délit le 19/11

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Rufuscourrierretraitci0

Sujet: Re: [Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Mer 19 Nov 2008 - 15:49

ne pas ouvrir de dossier si il y a pas eu embauche svp si tu voie une annonce tu la poste dans ton bureau et si il y a embauche tu ouvre un dossier, il y a pas de délit avant embauche.

wymil a écrit:: si elle embauche ouvrir un dossier en suivant la procédure parce que je la met en accusation directement pour cause de deux délits en moins d'un mois.

Sujet: Re: [Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Mer 19 Nov 2008 - 21:14

D'accord mon lieutenant, je vous présente mes excuses, je ne savais pas.

Maintenant que l'embauche à eu lieue, je continue le dossier.

ESCLAVAGISME RUFUS--->MISSMELODI

Les faits

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Faitser3

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Faitser3

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) W333

Courrier envoyé à l'employeur le 19/11/1456

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Courrierrufusck1

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) W456

Courrier envoyé à la victime le 19/11/1456

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Courriermissmelodixt2

[Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) W443

Sujet: Re: [Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Jeu 20 Nov 2008 - 0:48

copie

Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 1:42

Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Wymil lieutenant en charge des dossiers [Esclavagisme] 14/11 RUFUS => BLOODANGEL002 et [Esclavagisme] 19/11 RUFUS => MISSMELODI.
Avec la constatation de deux délits en moins d'un mois je vous transmet les dossiers qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Lieutenant Wymil

Sujet: Re: [Esclav] 19/11 RUFUS=>MISSMELODI (coupable) Dim 23 Nov 2008 - 20:49

Mise en accusation faite

Le jugement a été rendu
Énoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Bonjour messieurs dames,
Dame Rufus. je vous reconnais coupable d'esclavagisme, je vous condamne donc à 10 écus d'amende ainsi que 6 écus d'amende supplémentaires pour rembourser vos victimes et 5 écus retirés directement afin de payer les frais de justice, pour le reste de l'amende un JAP vous contactera.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Cordialement,
Barnab Juge Lorrain.
Fait le 16 décembre 1456.

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