Je demande ici à voir toutes les lois modifiées sous le règne de Sybille. Et ensuite que toutes passent par nos mains. Parce que si c'est pour pondre les âneries que je viens de voir avec la loi sur les armées ben non ça va bien on va pas recommencer à mettre la Lorraine en crise hein.

Etant donné que c'est moi qui les ai faites (du moins dès lors que je suis arrivé au conseil à mi mandat), vous pouvez tous venir me demander...

Suffit de regarder le bilan partie législatif que j'ai fait...

Citation :

Pour le législatif:
principaux intervenants: Sybille, Guise, Yanahor

Ont été promulgués:

-Traité de coopération judiciaire entre le SRING et le royaume Germanique.

-Décret sur l'acceptation de Guise en tant que conseiller spécial au domaine législatif et administratif.

-Décret de révision "du devoir de communication des maires".

-décret de nomination d'un grand maitre des cérémonies [RP]

-La dernière partie de la constitution qu'il restait à réformer de façon pérenne -> fait et donc fermeture de la commission paritaire extraordinaire ouverte il y a 10mois par le Duc Guise, car mission achevée et accomplit de réformer la constitution et le codex.

-amendement à la constitution portant sur la responsabilité pénale des conseillers face à leur charge.

-en cours: création d'un espace jurisprudence en grande galerie et donc décret permettant de l'encadrer et de définir ses modalités en Lorraine. (sera promulgué dans les prochains jours ou semaines)

on peut voir ceux-là

-Décret de révision "du devoir de communication des maires".

-amendement à la constitution portant sur la responsabilité pénale des conseillers face à leur charge.

Le deuxième que tu demandes je l'ai fait à la HAL, où tout le monde ici a pu le voir, dans un topic qui a eu pour durée de vie... hum pas moins d'un mois plein.

Pour le premier cf grande galerie (j'édite pour mettre le lien*)

https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-de-revision-du-devoir-de-communication-des-maires-t7332.htm

(je précise que ce texte dont j'ai mis le lien est pas de moi, j'étais pas au conseil quand il a été écrit*)

Pour la responsabilité des conseillers je m'en souviens. C'est même à cette occasion que j'ai dit (en rigolant) que si j'étais à nouveau au conseil, je ne serais plus CaC.

Pour les maires, ça me va.

Guise a écrit:

Le deuxième que tu demandes je l'ai fait à la HAL, où tout le monde ici a pu le voir, dans un topic qui a eu pour durée de vie... hum pas moins d'un mois plein.

Pour le premier cf grande galerie (j'édite pour mettre le lien*)

https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-de-revision-du-devoir-de-communication-des-maires-t7332.htm

(je précise que ce texte dont j'ai mis le lien est pas de moi, j'étais pas au conseil quand il a été écrit*)

Non je me souviens des discussions. Là il a eu un amendement. Donc la loi est différente.

Un autre chose la loi sur les armée est pas dans la grande galerie. La modif sur les 2 citées par moi non plus si je vois bien ce que je cherche hors il y avait une loi qui disait ça :

Citation :

Loi sur la rentrée en vigeur des textes juridiques


Tout texte juridique, toute loi, tout décret et arrêté ne se trouvant pas en la Grande Galerie est réputé ne pas être en vigueur!

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 10 Juillet 1455

Elle est plus en vigueur? Parce que si elle l'est toujours alors la loi des armées IG est pas valable jusqu'à ce jour et les autres non plus, enfin les amendements.

Citation :

Non je me souviens des discussions. Là il a eu un amendement. Donc la loi est différente.

Je comprends pas? de quel amendement tu parles celui sur la constitution? si c'ets le cas, t'étais tellement d'accord, que tu aurais du le faire passer sous ton conseil cet été, mais, les vacances des uns et des autres venant, c'est pas passé... ça donc été voté et promulgué sous le conseil de sybille.

Et si, c'est exactement la même chose que j'avais mis à la HAL. Là c'ets la même chose, les archives sont ouvertes dans 7 jours, tu verras bien que j'ai raison.

Citation :

n autre chose la loi sur les armée est pas dans la grande galerie. La modif sur les 2 citées par moi non plus si je vois bien ce que je cherche hors il y avait une loi qui disait ça :

Laquelle? le décret sur la paie, ou la loi sur les armées IG? si c'est la loi sur les armées IG je l'ai encore vu juste avant de diner à 19h30..

là: https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-armees-ig-t6857.htm

ah oui ou? La loi sur la paie? Elle est ou?

https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/ Là? Ben c'est l'ancienne qui y est pas la nouvelle

ici

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/

y a pas

Enorig a écrit:

on peut voir ceux-là

-Décret de révision "du devoir de communication des maires".
.

ça c'est pas de moi


l'autre est ou?

Là décret révisé sur la paie des chefs d'armée IG :

https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-sur-la-paie-des-chefs-d-armees-ig-t6480.htm

Citation :

ça c'est pas de moi


l'autre est ou?

Heu là si c'est j'ai compris ce que tu demandes: https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-de-revision-du-devoir-de-communication-des-maires-t7332.htm

Pour réviser la loi sur les devoirs municipaux, article sur le devoir de communication: https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-devoirs-municipaux-t2826.htm

Tu plaisante Guise depuis quand on édite un décrêt?

Depuis toujours dès lors qu'on fait des révisions... que ce soit décret, lois, ou X autre texte.

Guise a écrit:

Depuis toujours dès lors qu'on fait des révisions... que ce soit décret, lois, ou X autre texte.

Non on garde l'ancienne et on met la nouvelle monsieur. Et c'est toi qui nous a pris la tête pour ça et les anciennes on les met au placard y a même un truc spécial pour ça.

Nan nan pas pour les révisions de texte Eno!

Là tu confonds avec réforme d'ensemble du texte...

https://casteldenancy.forumpro.fr/legislation-caduque-f194/decrets-caduques-t6874.htm

Ah oui?

Ba oui... les révisions de texte, c'est sémantiquement et juridiquement pas des réformes..... le fait de mettre la législation caduque en lien... ya aucun rapport.

Si ça avait été une réforme. Tu aurais eu raison.

Là c'est une révision. Et que tu le veuilles ou pas, j'ai raison et je suis sur de mon fait, comme je suis sur et certain que je suis Duc et toi duchesse. (un exemple comme un autre, faut strictement rien y voir derrière ^^)

Désolée mais je me souviens bien que tu nous ais pris la tête sur ça.

En aucun cas sur les révisions... désolé. Moi aussi jme souviens très bien de tout ce que j'ai dit.

Et?

Enorig a écrit:

Je demande ici à voir toutes les lois modifiées sous le règne de Sybille. Et ensuite que toutes passent par nos mains. Parce que si c'est pour pondre les âneries que je viens de voir avec la loi sur les armées ben non ça va bien on va pas recommencer à mettre la Lorraine en crise hein.

Et à part ça vous ne manquez pas de respect...

Vis à vis de Guise qui est selon moi le meilleur juriste de ce duché et peut être même de l'empire, je trouve ces mots tout à fait déplacés.

Vis à vis de tous les conseillers aussi que vous prenez pour des incompétents et des imbéciles nés.

Moi, n'en parlons même pas... Vous n'avez jamais eu aucun respect pour moi.

Le décret des maires à été voté suite aux différents changements intervenus sur le forum (navrée mais y a pas de façon RP de dire ça).

Quant à l'autre, Guise a répondu. Et je suis comme lui, je ne comprends pas où vous voulez en venir...

Vous me fatiguez...

Guise a écrit:

Et?

Il y a eu modification de la loi et non édit. Les lois se doivent de comporter l'ancienne version et la nouvelle.

Regarde l'ancienne duchesse:

Le respect j'en ai autant pour vous que vous en avez eu pour moi. Vous êtes fatiguée? eh bien bonne nuit......

Pas de commentaires...

Je suis d'accord avec Sybille, vous devenez pénible Enorig.
Que vous reprochiez des choses soit, mais bon éviter d'enfoncer et d'enfoncer.

Raler une fois c'est bon, pas besoin d'en remettre toujours une couche.